16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA BDB46E41-0E9D-BDB7-57A0F226AB228201 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.marches-publics.info ORG-0002 Bièvre Isère 1, Av. Roland Garros Zac Grenoble Air Parc St-Etienne De St-Geoirs 38590 FRK24 FRA 959 GULLON Joel Président 0476935146 commande.publique@bievre-isere.com ORG-0003 BIEVRE ISERE COMMUNAUTE 1 avenue Roland Garros Grenoble Air Parc St-Etienne de St-Geoirs 38590 FRK24 FRA BDB46E68-F72E-7F56-3ABDD408E9AD92E2 0476935146 commande.publique@bievre-isere.com ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA BDB46E78-DFC1-2BB4-BEABB94B68E0C670 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 1c7a8b5a-235e-48a9-bb55-a95d2a972a39 720e861b-e67f-400f-9b00-ce65f1002aec 2026-06-04+02:00 16:10:16+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://bievre-isere.com/institution/information/marches-publics/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 restricted false 26SAD04 Système d'acquisition dynamique pour l'acquisition de véhicules (neufs ou d'occasion, thermiques ou électriques) La présente consultation concerne la mise en place d'un Système d'Acquisition Dynamique (SAD) portant sur la présélection d'opérateurs économiques ayant vocation à être mis en concurrence pour l'obtention de marchés spécifiques. Les véhicules seront neufs ou d'occasion de types berlines, fourgonnettes, utilitaires ou utilitaires avec équipements, poids lourds et véhicules spéciaux supplies Date de lancement du premier marché spécifique au plus tôt à partir du 07/09/2026. Les candidats ayant déposé leur candidature au plus tard le 28/08/2026 pourront être consultés, sous réserve d'agrément, dans le cadre du 1er marché spécifique. Néanmoins, le Sad étant ouvert jusqu'au 04/06/2030 12h00, les candidats ont la possibilité de déposer leur candidature jusqu'à cette date 34100000 34140000 34144700 34144900 1 avenue Roland Garros St-Etienne de St-Geoirs 38590 FRK24 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1830300 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1830300 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1830300 Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false 2030-06-04+02:00 12:00:00+02:00 false none dps-list 1 VEHICULES LEGERS VEHICULES LEGERS NEUFS OU D'OCCASION supplies 34100000 34100000 34140000 34144700 34144900 1 avenue Roland Garros St-Etienne de St-Geoirs 38590 FRK24 FRA 2026-06-04+02:00 48 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1830300 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1830300 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1830300 Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false 2030-06-04+02:00 12:00:00+02:00 false none dps-list 2 VEHICULES UTILITAIRES VEHICULES UTILITAIRES NEUFS OU D'OCCASION supplies 34100000 34144700 34140000 34144700 34144900 1 avenue Roland Garros St-Etienne de St-Geoirs 38590 FRK24 FRA 2026-06-04+02:00 48 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1830300 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1830300 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1830300 Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false 2030-06-04+02:00 12:00:00+02:00 false none dps-list 3 POIDS LOURDS ET VEHICULES SPECIAUX POIDS LOURDS ET VEHICULES SPECIAUX NEUFS OU D'OCCASION supplies 34100000 34140000 34140000 34144700 34144900 1 avenue Roland Garros St-Etienne de St-Geoirs 38590 FRK24 FRA 2026-06-04+02:00 48 26-55189 3.2.5 Bièvre Isère 2026-06-06 2030-06-04T12:00:00+02:00 2026-09-01 359 Véhicules 38 Système d'acquisition dynamique pour l'acquisition de véhicules (neufs ou d'occasion, thermiques ou électriques) Avis de marché - Avis n° 26-55189 du 04/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 38
Annonce n° 26-55189
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Bièvre Isère
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Système d'acquisition dynamique pour l'acquisition de véhicules (neufs ou d'occasion, thermiques ou électriques)
Description : La présente consultation concerne la mise en place d'un Système d'Acquisition Dynamique (SAD) portant sur la présélection d'opérateurs économiques ayant vocation à être mis en concurrence pour l'obtention de marchés spécifiques. Les véhicules seront neufs ou d'occasion de types berlines, fourgonnettes, utilitaires ou utilitaires avec équipements, poids lourds et véhicules spéciaux
Identifiant de la procédure : 720e861b-e67f-400f-9b00-ce65f1002aec
Identifiant interne : 26SAD04
Type de procédure : Restreinte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34140000 Poids lourds
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 avenue Roland Garros
Ville : St-Etienne de St-Geoirs
Code postal : 38590
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Date de lancement du premier marché spécifique au plus tôt à partir du 07/09/2026. Les candidats ayant déposé leur candidature au plus tard le 28/08/2026 pourront être consultés, sous réserve d'agrément, dans le cadre du 1er marché spécifique. Néanmoins, le Sad étant ouvert jusqu'au 04/06/2030 12h00, les candidats ont la possibilité de déposer leur candidature jusqu'à cette date
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : VEHICULES LEGERS
Description : VEHICULES LEGERS NEUFS OU D'OCCASION
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34140000 Poids lourds
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 avenue Roland Garros
Ville : St-Etienne de St-Geoirs
Code postal : 38590
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/06/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1830300
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1830300
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/06/2030 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : BIEVRE ISERE COMMUNAUTE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : VEHICULES UTILITAIRES
Description : VEHICULES UTILITAIRES NEUFS OU D'OCCASION
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34140000 Poids lourds
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 avenue Roland Garros
Ville : St-Etienne de St-Geoirs
Code postal : 38590
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/06/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1830300
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1830300
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/06/2030 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : BIEVRE ISERE COMMUNAUTE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : POIDS LOURDS ET VEHICULES SPECIAUX
Description : POIDS LOURDS ET VEHICULES SPECIAUX NEUFS OU D'OCCASION
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34140000 Poids lourds
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34140000 Poids lourds
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 avenue Roland Garros
Ville : St-Etienne de St-Geoirs
Code postal : 38590
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/06/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1830300
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1830300
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/06/2030 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : BIEVRE ISERE COMMUNAUTE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : BDB46E41-0E9D-BDB7-57A0F226AB228201
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Bièvre Isère
Numéro d’enregistrement : 959
Adresse postale : 1, Av. Roland Garros Zac Grenoble Air Parc
Ville : St-Etienne De St-Geoirs
Code postal : 38590
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : GULLON Joel
Adresse électronique : commande.publique@bievre-isere.com
Téléphone : 0476935146
Adresse internet : http://www.marches-publics.info
Profil de l’acheteur : http://bievre-isere.com/institution/information/marches-publics/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : BIEVRE ISERE COMMUNAUTE
Numéro d’enregistrement : BDB46E68-F72E-7F56-3ABDD408E9AD92E2
Adresse postale : 1 avenue Roland Garros Grenoble Air Parc
Ville : St-Etienne de St-Geoirs
Code postal : 38590
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique@bievre-isere.com
Téléphone : 0476935146
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : BDB46E78-DFC1-2BB4-BEABB94B68E0C670
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1c7a8b5a-235e-48a9-bb55-a95d2a972a39 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/06/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/06/2026
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L’essentiel du marché

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