17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA BFD788A2-BAD4-25C7-F39D36A6897F6E2C +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.saint-etienne-metropole.fr ORG-0002 Saint-Etienne Métropole 2 Avenue Grüner Cs 80257 Saint Etienne 42006 FRK25 FRA 64 Le Président 0477492149 marches@saint-etienne-metropole.fr ORG-0003 Saint-Etienne Métropole Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique 2 Avenue Grüner, Cs80257 Saint Etienne 42006 FRK25 FRA BFD788C4-913C-4CFE-0A08E3FA90246C12 QUESTIONS A POSER VIA LE PROFIL ACHETEUR 0477492149 marches@saint-etienne-metropole.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA BFD788D4-971A-83B7-BF9B741D36BA223F 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 4f17b24d-e353-4db8-8712-a5cd5c54d8ab c24ff9e7-a27e-43f5-a155-f016a5df08e2 2026-06-04+02:00 17:10:01+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA http://www.saint-etienne-metropole.fr urttb ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document neg-w-call false 2026C3217 Prestations de fourniture, l'installation et la mise en service d'une solution de Smartcharging pour la recharge de bus et véhicules de maintenance électrique de Saint-Étienne Métropole Saint-Etienne Métropole a engagé le remplacement de son parc de bus diesels par des bus électriques. La mise en service de cette nouvelle technologie impose le déploiement d'une infrastructure de recharge dédiée. Cette infrastructure sera mise en oeuvre sur le site TRANSPOLE de remisage et de maintenance des bus de l'Exploitant, situé au 1 Av. Pierre Mendès France, à Saint-Priest-en-Jarez (42), ainsi que sur le site de remisage situé Rue de la Constituante, à Saint-Chamond. L'Exploitant est représenté par la STAS dans le cadre de la DSP actuelle qui se termine en 2031. Le projet vise, à terme, à la mise en place de 73 points de charge pour des bus électriques moyenne capacité de 10m, standards de 12 m et des bus articulés de 18 m sur le dépôt Transpole, et de 20 points de charge pour des bus standards de 12m à Saint Chamond. La puissance de recharge estimée nécessaire hors smartcharging est d'environ 3200 kVA à TRANSPOLE et 800 kVA à Saint Chamond. Le déploiement des chargeurs est envisagé de manière progressive au fur et à mesure de l'arrivée des véhicules sur les deux dépôts, de novembre 2027 à 2035. La solution fournie dans le cadre du présent marché doit permettre de gérer à terme l'ensemble des équipements de recharge des deux dépôts. Accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec montant maximum, mono-attributaires, à bons de commande et à marchés subséquents.. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP et dans le règlement de la consultation en phase offre supplies S'agissant d'une procédure restreinte, les candidats ne doivent à transmettre à ce stade que les éléments de la candidature tels que définis à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'acheteur a prévu de limiter le nombre de candidats qui seront invités à participer à la phase d'offre. Le nombre de candidats qu'il envisage d'inviter est de 4. La procédure se déroulera en plusieurs étapes. A chaque étape, certains participants peuvent être éliminés. Une visite sur site sera obligatoire pour les candidats admis à la phase offre 48900000 48900000 Site Transpole, 1 avenue Pierre Mendès France, 42270 Saint Priest En Jarez Site de remisage, rue de la Constituante, 42400 Saint Chamond Saint-étienne 42000 FRK25 FRA LOT-0000 slc-stand-other Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation true not-allowed no-eu-funds not-requ false false 61716 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=61716 Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur epo-notice none false required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Fonds propre de Saint-Étienne Métropole Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire ORG-0003 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61716 Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true true 2026-06-22+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-06+02:00 true 4 3 false 1 fa-wo-rc none F-PF-61716 Prestations de fourniture, l'installation et la mise en service d'une solution de Smartcharging pour la recharge de bus et véhicules de maintenance électrique de Saint-Étienne Métropole Saint-Etienne Métropole a engagé le remplacement de son parc de bus diesels par des bus électriques. La mise en service de cette nouvelle technologie impose le déploiement d'une infrastructure de recharge dédiée. Cette infrastructure sera mise en oeuvre sur le site TRANSPOLE de remisage et de maintenance des bus de l'Exploitant, situé au 1 Av. Pierre Mendès France, à Saint-Priest-en-Jarez (42), ainsi que sur le site de remisage situé Rue de la Constituante, à Saint-Chamond. L'Exploitant est représenté par la STAS dans le cadre de la DSP actuelle qui se termine en 2031. Le projet vise, à terme, à la mise en place de 73 points de charge pour des bus électriques moyenne capacité de 10m, standards de 12 m et des bus articulés de 18 m sur le dépôt Transpole, et de 20 points de charge pour des bus standards de 12m à Saint Chamond. La puissance de recharge estimée nécessaire hors smartcharging est d'environ 3200 kVA à TRANSPOLE et 800 kVA à Saint Chamond. Le déploiement des chargeurs est envisagé de manière progressive au fur et à mesure de l'arrivée des véhicules sur les deux dépôts, de novembre 2027 à 2035. La solution fournie dans le cadre du présent marché doit permettre de gérer à terme l'ensemble des équipements de recharge des deux dépôts. Accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec montant maximum, mono-attributaires, à bons de commande et à marchés subséquents.. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP et dans le règlement de la consultation en phase offre supplies other 48900000 48900000 Site Transpole, 1 avenue Pierre Mendès France, 42270 Saint Priest En Jarez Site de remisage, rue de la Constituante, 42400 Saint Chamond Saint-étienne 42000 FRK25 FRA 2026-10-05+02:00 48 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 26-55262 3.2.5 Saint-Etienne Métropole 2026-06-06 2026-06-22T12:00:00+02:00 2026-06-22 163 Informatique (prestations de services) 186 Logiciel 42 Prestations de fourniture, l'installation et la mise en service d'une solution de Smartcharging pour la recharge de bus et véhicules de maintenance électrique de Saint-Étienne Métropole Avis de marché - Avis n° 26-55262 du 04/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 26-55262
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Saint-Etienne Métropole
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de fourniture, l'installation et la mise en service d'une solution de Smartcharging pour la recharge de bus et véhicules de maintenance électrique de Saint-Étienne Métropole
Description : Saint-Etienne Métropole a engagé le remplacement de son parc de bus diesels par des bus électriques. La mise en service de cette nouvelle technologie impose le déploiement d'une infrastructure de recharge dédiée. Cette infrastructure sera mise en oeuvre sur le site TRANSPOLE de remisage et de maintenance des bus de l'Exploitant, situé au 1 Av. Pierre Mendès France, à Saint-Priest-en-Jarez (42), ainsi que sur le site de remisage situé Rue de la Constituante, à Saint-Chamond. L'Exploitant est représenté par la STAS dans le cadre de la DSP actuelle qui se termine en 2031. Le projet vise, à terme, à la mise en place de 73 points de charge pour des bus électriques moyenne capacité de 10m, standards de 12 m et des bus articulés de 18 m sur le dépôt Transpole, et de 20 points de charge pour des bus standards de 12m à Saint Chamond. La puissance de recharge estimée nécessaire hors smartcharging est d'environ 3200 kVA à TRANSPOLE et 800 kVA à Saint Chamond. Le déploiement des chargeurs est envisagé de manière progressive au fur et à mesure de l'arrivée des véhicules sur les deux dépôts, de novembre 2027 à 2035. La solution fournie dans le cadre du présent marché doit permettre de gérer à terme l'ensemble des équipements de recharge des deux dépôts. Accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec montant maximum, mono-attributaires, à bons de commande et à marchés subséquents.. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP et dans le règlement de la consultation en phase offre
Identifiant de la procédure : c24ff9e7-a27e-43f5-a155-f016a5df08e2
Identifiant interne : 2026C3217
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48900000 Logiciels et systèmes informatiques divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48900000 Logiciels et systèmes informatiques divers
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Site Transpole, 1 avenue Pierre Mendès France, 42270 Saint Priest En Jarez Site de remisage, rue de la Constituante, 42400 Saint Chamond
Ville : Saint-étienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : S'agissant d'une procédure restreinte, les candidats ne doivent à transmettre à ce stade que les éléments de la candidature tels que définis à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'acheteur a prévu de limiter le nombre de candidats qui seront invités à participer à la phase d'offre. Le nombre de candidats qu'il envisage d'inviter est de 4. La procédure se déroulera en plusieurs étapes. A chaque étape, certains participants peuvent être éliminés. Une visite sur site sera obligatoire pour les candidats admis à la phase offre
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Prestations de fourniture, l'installation et la mise en service d'une solution de Smartcharging pour la recharge de bus et véhicules de maintenance électrique de Saint-Étienne Métropole
Description : Saint-Etienne Métropole a engagé le remplacement de son parc de bus diesels par des bus électriques. La mise en service de cette nouvelle technologie impose le déploiement d'une infrastructure de recharge dédiée. Cette infrastructure sera mise en oeuvre sur le site TRANSPOLE de remisage et de maintenance des bus de l'Exploitant, situé au 1 Av. Pierre Mendès France, à Saint-Priest-en-Jarez (42), ainsi que sur le site de remisage situé Rue de la Constituante, à Saint-Chamond. L'Exploitant est représenté par la STAS dans le cadre de la DSP actuelle qui se termine en 2031. Le projet vise, à terme, à la mise en place de 73 points de charge pour des bus électriques moyenne capacité de 10m, standards de 12 m et des bus articulés de 18 m sur le dépôt Transpole, et de 20 points de charge pour des bus standards de 12m à Saint Chamond. La puissance de recharge estimée nécessaire hors smartcharging est d'environ 3200 kVA à TRANSPOLE et 800 kVA à Saint Chamond. Le déploiement des chargeurs est envisagé de manière progressive au fur et à mesure de l'arrivée des véhicules sur les deux dépôts, de novembre 2027 à 2035. La solution fournie dans le cadre du présent marché doit permettre de gérer à terme l'ensemble des équipements de recharge des deux dépôts. Accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec montant maximum, mono-attributaires, à bons de commande et à marchés subséquents.. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP et dans le règlement de la consultation en phase offre
Identifiant interne : F-PF-61716
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48900000 Logiciels et systèmes informatiques divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48900000 Logiciels et systèmes informatiques divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Site Transpole, 1 avenue Pierre Mendès France, 42270 Saint Priest En Jarez Site de remisage, rue de la Constituante, 42400 Saint Chamond
Ville : Saint-étienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 05/10/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 4
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=61716
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 06/07/2026
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61716
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Fonds propre de Saint-Étienne Métropole Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Saint-Etienne Métropole
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : BFD788A2-BAD4-25C7-F39D36A6897F6E2C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Saint-Etienne Métropole
Numéro d’enregistrement : 64
Adresse postale : 2 Avenue Grüner Cs 80257
Ville : Saint Etienne
Code postal : 42006
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : marches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone : 0477492149
Adresse internet : http://www.saint-etienne-metropole.fr
Profil de l’acheteur : http://www.saint-etienne-metropole.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Saint-Etienne Métropole
Numéro d’enregistrement : BFD788C4-913C-4CFE-0A08E3FA90246C12
Adresse postale : Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique 2 Avenue Grüner, Cs80257
Ville : Saint Etienne
Code postal : 42006
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : QUESTIONS A POSER VIA LE PROFIL ACHETEUR
Adresse électronique : marches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone : 0477492149
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : BFD788D4-971A-83B7-BF9B741D36BA223F
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4f17b24d-e353-4db8-8712-a5cd5c54d8ab - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/06/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/06/2026
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L’essentiel du marché

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