16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA C2006D91-AA09-3F14-3F41001A201DFA48 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://vendee.fr ORG-0002 Département de la Vendée 40 rue du Maréchal Foch La Roche Sur Yon 85923 FRG05 FRA 38142 le Président du Conseil départemental 0228858384 marchespublics@vendee.fr ORG-0003 Département de la Vendée Parc d'Activités Actilonne 25 allée Alain Gautier, Olonne sur Mer Les Sables d'Olonne 85340 FRG05 FRA C2006DE8-D54D-148F-710B78CDFF0E6C59 Agence Routière Départementale Sud-ouest - Miguel SENOSIAIN 0251046190 correspondre@aws-france.com http://nantes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA C2006E49-D74F-C266-A231E6EE6F4CAE9B 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises ORG-0005 Médiation des entreprises 22, Mail Pablo Picasso Bp 24209 Nantes 44042 FRG01 FRA C2006E59-9555-8394-52A3D9E658AC0B5B DREETS Pays de la Loire 0609082745 yann.quere@dreets.gouv.fr ORG-0006 Département de la Vendée Hôtel du Département 40 rue du Maréchal Foch La Roche-sur-Yon 85923 FRG05 FRA C2006E69-ECB3-D299-B4BD653B7BDA929A Direction Juridique 0228858400 secretariat.juridique@vendee.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 b026f19b-3a9f-4b24-8ec9-6f8afc5b01ef beba9ccb-3c65-40ed-863f-f9560d1ec310 2026-06-04+02:00 18:10:25+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marchespublics.vendee.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026RS-A0012 Location avec chauffeur d'une épareuse à grand bras pour le fauchage et le débroussaillage de grands talus des routes départementales de la Vendée Le titulaire devra assurer les prestations de location avec chauffeur d'une épareuse à grand bras (17 mètres minimum) montée sur pelle mécanique à pneumatiques pour le fauchage et le débroussaillage de grands talus des routes départementales de la Vendée, hormis l'île d'Yeu. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande qui sera conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 120 000,00 euro(s) HT. Cet accord-cadre sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire, ce pour une durée d'un an. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : début octobre 2026 services L'acheteur se réserve le droit d'envoyer au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié. Les candidats devront consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises en se connectant sur le profil d'acheteur du Département 104300 77112000 77112000 toutes les routes départementales de la Vendée, hormis l'Ile d'Yeu La Roche Sur Yon 85000 FRG05 FRA LOT-0000 slc-abil-facil-tools une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature slc-abil-staff-yrly-avg-mp une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-to-gen une déclaration concernant le chiffre d'affaires global, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles slc-stand-other Pour les entreprises de création récente, le chiffre d'affaires peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité financière du candidat (chiffre d'affaires partiel, montant de références en cours, déclaration appropriée de banques notamment) slc-stand-to-spec une déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services la présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé not-allowed no-eu-funds true Le prochain avis d'appel public à la concurrence est prévu au cours du 1er semestre 2030 1831270 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1831270 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 20 quality Organisation mise en place pour exécuter les prestations per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1831270 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-07+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-07+02:00 17:05:00+02:00 Hôtel du Département à La Roche sur Yon false 1 fa-wo-rc none S-PF-1831270 Location avec chauffeur d'une épareuse à grand bras pour le fauchage et le débroussaillage de grands talus des routes départementales de la Vendée Le titulaire devra assurer les prestations de location avec chauffeur d'une épareuse à grand bras (17 mètres minimum) montée sur pelle mécanique à pneumatiques pour le fauchage et le débroussaillage de grands talus des routes départementales de la Vendée, hormis l'île d'Yeu. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande qui sera conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 120 000,00 euro(s) HT. Cet accord-cadre sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire, ce pour une durée d'un an. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : début octobre 2026 services 104300 77112000 77112000 toutes les routes départementales de la Vendée, hormis l'Ile d'Yeu La Roche Sur Yon 85000 FRG05 FRA 2026-10-01+02:00 12 3 Le contrat est reconductible 3 fois maximum pour des périodes d'un an sans pouvoir dépasser une durée totale de 4 ans 26-55315 3.2.5 Département de la Vendée 2026-06-06 2026-07-07T17:00:00+02:00 2026-07-07 185 Location (matériels) 116 Espaces verts 274 Prestations de services 365 Voirie 85 Location avec chauffeur d'une épareuse à grand bras pour le fauchage et le débroussaillage de grands talus des routes départementales de la Vendée Avis de marché - Avis n° 26-55315 du 04/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 85
Annonce n° 26-55315
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Vendée
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Location avec chauffeur d'une épareuse à grand bras pour le fauchage et le débroussaillage de grands talus des routes départementales de la Vendée
Description : Le titulaire devra assurer les prestations de location avec chauffeur d'une épareuse à grand bras (17 mètres minimum) montée sur pelle mécanique à pneumatiques pour le fauchage et le débroussaillage de grands talus des routes départementales de la Vendée, hormis l'île d'Yeu. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande qui sera conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 120 000,00 euro(s) HT. Cet accord-cadre sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire, ce pour une durée d'un an. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : début octobre 2026
Identifiant de la procédure : beba9ccb-3c65-40ed-863f-f9560d1ec310
Identifiant interne : 2026RS-A0012
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77112000 Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77112000 Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : toutes les routes départementales de la Vendée, hormis l'Ile d'Yeu
Ville : La Roche Sur Yon
Code postal : 85000
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 104,300 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'acheteur se réserve le droit d'envoyer au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié. Les candidats devront consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises en se connectant sur le profil d'acheteur du Département
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Location avec chauffeur d'une épareuse à grand bras pour le fauchage et le débroussaillage de grands talus des routes départementales de la Vendée
Description : Le titulaire devra assurer les prestations de location avec chauffeur d'une épareuse à grand bras (17 mètres minimum) montée sur pelle mécanique à pneumatiques pour le fauchage et le débroussaillage de grands talus des routes départementales de la Vendée, hormis l'île d'Yeu. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande qui sera conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 120 000,00 euro(s) HT. Cet accord-cadre sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire, ce pour une durée d'un an. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : début octobre 2026
Identifiant interne : S-PF-1831270
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77112000 Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77112000 Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : toutes les routes départementales de la Vendée, hormis l'Ile d'Yeu
Ville : La Roche Sur Yon
Code postal : 85000
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est reconductible 3 fois maximum pour des périodes d'un an sans pouvoir dépasser une durée totale de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 104,300 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le prochain avis d'appel public à la concurrence est prévu au cours du 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Critère : Effectif moyen annuel
Description : une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Pour les entreprises de création récente, le chiffre d'affaires peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité financière du candidat (chiffre d'affaires partiel, montant de références en cours, déclaration appropriée de banques notamment)
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : une déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : la présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation mise en place pour exécuter les prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1831270
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1831270
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/07/2026 à 17:05
Lieu : Hôtel du Département à La Roche sur Yon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Médiation des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Vendée
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Vendée
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : C2006D91-AA09-3F14-3F41001A201DFA48
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de la Vendée
Numéro d’enregistrement : 38142
Adresse postale : 40 rue du Maréchal Foch
Ville : La Roche Sur Yon
Code postal : 85923
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Point de contact : le Président du Conseil départemental
Adresse électronique : marchespublics@vendee.fr
Téléphone : 0228858384
Adresse internet : http://vendee.fr
Profil de l’acheteur : http://marchespublics.vendee.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Département de la Vendée
Numéro d’enregistrement : C2006DE8-D54D-148F-710B78CDFF0E6C59
Adresse postale : Parc d'Activités Actilonne 25 allée Alain Gautier, Olonne sur Mer
Ville : Les Sables d'Olonne
Code postal : 85340
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Point de contact : Agence Routière Départementale Sud-ouest - Miguel SENOSIAIN
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0251046190
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : C2006E49-D74F-C266-A231E6EE6F4CAE9B
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Médiation des entreprises
Numéro d’enregistrement : C2006E59-9555-8394-52A3D9E658AC0B5B
Adresse postale : 22, Mail Pablo Picasso Bp 24209
Ville : Nantes
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : DREETS Pays de la Loire
Adresse électronique : yann.quere@dreets.gouv.fr
Téléphone : 0609082745
Adresse internet : https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Département de la Vendée
Numéro d’enregistrement : C2006E69-ECB3-D299-B4BD653B7BDA929A
Adresse postale : Hôtel du Département 40 rue du Maréchal Foch
Ville : La Roche-sur-Yon
Code postal : 85923
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Point de contact : Direction Juridique
Adresse électronique : secretariat.juridique@vendee.fr
Téléphone : 0228858400
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b026f19b-3a9f-4b24-8ec9-6f8afc5b01ef - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/06/2026 à 18:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/06/2026
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L’essentiel du marché

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