16 ORG-0001 SID Nord-Est Caserne Ney – 1 rue du maréchal Lyautey Metz 57000 FRF33 FRA 13000190200373 +33355748058 sid-nord-est.ach.fct@def.gouv.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Strasbourg 31, avenue de la Paix Simone Veil - BP 1038 Strasbourg 67070 FRF11 FRA 17670005200010 +33388212323 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 ee5a56ec-8d15-4867-bf3d-946f2d49d739 2562c10f-5b76-4965-ac35-0f4542b06b38 2026-06-05+02:00 09:08:02.42+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr cga defence ORG-0001 epo-procurement-document 6 6 neg-w-call false DAF_2026_000214 Accord-cadre à bons de commande de prestations de maîtrise d’œuvre privée, pour des opérations de rénovations ou réhabilitations légères de bâtiments, et des opérations de réhabilitations lourdes et de constructions neuves s’agissant des missions OPC et SSI La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de maîtrise d’œuvre privée, pour des opérations de rénovations ou réhabilitations légères de bâtiments, et des opérations de réhabilitations lourdes et de constructions neuves s’agissant des missions OPC et SSI. services 71300000 FRF33 FRA LOT-0001 no-eu-funds DAF_2026_000214 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true https://www.marches-publics.gouv.fr Voir règlement de consultation ORG-0002 FRA true true required true false 2026-07-08+01:00 12:00:00+01:00 true 5 5 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none Lot n°1 : Départements 55 et 57 - toutes emprises Lot n°1 : Départements 55 et 57 - toutes emprises Lot n°1 : Départements 55 et 57 - toutes emprises services true 71300000 FRF33 FRA FRF32 FRA 48 LOT-0002 no-eu-funds DAF_2026_000214 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true https://www.marches-publics.gouv.fr Voir règlement de consultation ORG-0002 FRA true true required true false 2026-07-08+01:00 12:00:00+01:00 true 5 5 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none Lot n°2 : Départements 54, 70 et 88 - toutes emprises Lot n°2 : Départements 54, 70 et 88 - toutes emprises Lot n°2 : Départements 54, 70 et 88 - toutes emprises services true 71300000 FRF34 FRA FRF31 FRA FRC23 FRA 48 LOT-0003 no-eu-funds DAF_2026_000214 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true https://www.marches-publics.gouv.fr Voir règlement de consultation ORG-0002 FRA true true required true false 2026-07-08+01:00 12:00:00+01:00 true 5 5 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none Lot n°3 : Départements 21, 25, 39, 71 et 90 - toutes emprises Lot n°3 : Départements 21, 25, 39, 71 et 90 - toutes emprises Lot n°3 : Départements 21, 25, 39, 71 et 90 - toutes emprises services true 71300000 FRC11 FRA FRC21 FRA FRC24 FRA CH025 FRA FRC13 FRA 48 LOT-0004 no-eu-funds DAF_2026_000214 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true https://www.marches-publics.gouv.fr Voir règlement de consultation ORG-0002 FRA true true required true false 2026-07-08+01:00 12:00:00+01:00 true 5 5 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none Lot n°4 : Départements 67 et 68 - toutes emprises Lot n°4 : Départements 67 et 68 - toutes emprises Lot n°4 : Départements 67 et 68 - toutes emprises services true 71300000 FRF12 FRA FRF11 FRA 48 LOT-0005 no-eu-funds DAF_2026_000214 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true https://www.marches-publics.gouv.fr Voir règlement de consultation ORG-0002 FRA true true required true false 2026-07-08+01:00 12:00:00+01:00 true 5 5 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none Lot n°5 : Départements 02, 08, 10, 51 et 52 - toutes emprises Lot n°5 : Départements 02, 08, 10, 51 et 52 - toutes emprises Lot n°5 : Départements 02, 08, 10, 51 et 52 - toutes emprises services true 71300000 FRF24 FRA FRF23 FRA FRE21 FRA FRF21 FRA FRF22 FRA 48 LOT-0006 no-eu-funds DAF_2026_000214 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true https://www.marches-publics.gouv.fr Voir règlement de consultation ORG-0002 FRA true true required true false 2026-07-08+01:00 12:00:00+01:00 true 5 5 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none Lot n°6 : Départements 59, 62 et 80 - toutes emprises Lot n°6 : Départements 59, 62 et 80 - toutes emprises Lot n°6 : Départements 59, 62 et 80 - toutes emprises services true 71300000 FRE11 FRA FRE12 FRA FRE23 FRA 48 26-55369 3.2.5 SID Nord-Est 2026-06-07 2026-07-08 197 Maîtrise d'oeuvre 51 52 54 55 57 67 68 70 88 ACBC prestations de maîtrise d’œuvre privée, pour des opé. de rénov. ou réhab. légères de bâtiments, et des opé. de réhab. lourdes et de constructions neuves s’agissant des missions OPC et SSI Avis de marché - Avis n° 26-55369 du 05/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 51, 52, 54, 55, 57, 67, 68, 70, 88
Annonce n° 26-55369
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SID Nord-Est
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre à bons de commande de prestations de maîtrise d’œuvre privée, pour des opérations de rénovations ou réhabilitations légères de bâtiments, et des opérations de réhabilitations lourdes et de constructions neuves s’agissant des missions OPC et SSI
Description : La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de maîtrise d’œuvre privée, pour des opérations de rénovations ou réhabilitations légères de bâtiments, et des opérations de réhabilitations lourdes et de constructions neuves s’agissant des missions OPC et SSI.
Identifiant de la procédure : 2562c10f-5b76-4965-ac35-0f4542b06b38
Identifiant interne : DAF_2026_000214
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 : Départements 55 et 57 - toutes emprises
Description : Lot n°1 : Départements 55 et 57 - toutes emprises
Identifiant interne : Lot n°1 : Départements 55 et 57 - toutes emprises
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 08/07/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de consultation
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 : Départements 54, 70 et 88 - toutes emprises
Description : Lot n°2 : Départements 54, 70 et 88 - toutes emprises
Identifiant interne : Lot n°2 : Départements 54, 70 et 88 - toutes emprises
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 08/07/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de consultation
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n°3 : Départements 21, 25, 39, 71 et 90 - toutes emprises
Description : Lot n°3 : Départements 21, 25, 39, 71 et 90 - toutes emprises
Identifiant interne : Lot n°3 : Départements 21, 25, 39, 71 et 90 - toutes emprises
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( CH025 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 08/07/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de consultation
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot n°4 : Départements 67 et 68 - toutes emprises
Description : Lot n°4 : Départements 67 et 68 - toutes emprises
Identifiant interne : Lot n°4 : Départements 67 et 68 - toutes emprises
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 08/07/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de consultation
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot n°5 : Départements 02, 08, 10, 51 et 52 - toutes emprises
Description : Lot n°5 : Départements 02, 08, 10, 51 et 52 - toutes emprises
Identifiant interne : Lot n°5 : Départements 02, 08, 10, 51 et 52 - toutes emprises
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Marne ( FRF24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 08/07/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de consultation
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot n°6 : Départements 59, 62 et 80 - toutes emprises
Description : Lot n°6 : Départements 59, 62 et 80 - toutes emprises
Identifiant interne : Lot n°6 : Départements 59, 62 et 80 - toutes emprises
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 08/07/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de consultation
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SID Nord-Est
Numéro d’enregistrement : 13000190200373
Adresse postale : Caserne Ney – 1 rue du maréchal Lyautey
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : sid-nord-est.ach.fct@def.gouv.fr
Téléphone : +33355748058
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Adresse postale : 31, avenue de la Paix Simone Veil - BP 1038
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : +33388212323
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ee5a56ec-8d15-4867-bf3d-946f2d49d739 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/06/2026 à 09:08
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/06/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>