16 https://ght-leman-mont-blanc.fr ORG-0001 Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc) 558 ROUTE DE FINDROL CONTAMINE SUR ARVE 74130 FRK28 FRA 267 400 844 00085 0450822429 Achats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr https://grenoble.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Grenoble 2 place de Verdun BP 1135 GRENOBLE 38022 FRK24 FRA 173 800 053 00014 0476429000 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 e77c536d-5ecc-468f-916d-038349a9dda9 bc6c879f-d093-4ae3-b0a0-85ef4db3433a 2026-06-05+02:00 10:00:26.476+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document 5 5 Le titulaire de l’accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman (CHAL), établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l’accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l’ensemble des membres du GHT. A ce titre, l’établissement support mène la procédure de passation et signe l’accord-cadre pour son compte et celui des établissements partis. Les établissements sont pour leur part, responsables de l’exécution de l’accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Lors du lancement de la présente consultation, les besoins des Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc et de ses deux EHPAD, des Hôpitaux du Léman et de ses trois EHPAD, du Centre Hospitalier Alpes Léman (CHAL) et de ses trois EHPAD, de l’Etablissement public de santé mentale 74 (EPSM), de l’Hôpital Départemental de Reigner (HDR) et de l’Hôpital Départemental Dufresne-Sommeiller (HDDS) sont identifiés. Cette liste n'est toutefois pas exhaustive et les besoins des autres établissements membres du GHT sont susceptibles d'être pris en compte en cours d'exécution du contrat (article R.2194-1 du Code de la commande publique), sans que le titulaire ne puisse émettre une quelconque réserve. Il est toutefois dûment précisé que les établissements parties demeurent libres d’adhérer au présent contrat pour répondre à leur besoin, et qu’ils ne sont aucunement tenus par une clause d’exclusivité. open false MCO_HAD_2026 Location de mobilier médical et de matériel d’assistance médicale divers Le présent marché a pour objet la location de mobilier médical et de matériel d’assistance médicale divers. supplies 33192000 85111700 39143112 51410000 FRK28 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr 8 11 jours ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-07+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none MCO_HAD_2026_Lot_1 Location de mobilier médical et de matériel d'assistance médicale pour le service de l'HAD du CHAL Location de mobilier médical et de matériel d'assistance médicale pour le service de l'HAD du CHAL supplies 84000 33192000 FRK28 FRA 12 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans (soit 48 mois). 3 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr 8 11 jours ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-07+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none MCO_HAD_2026_Lot_2 Location de mobilier médical et de matériel d'assistance médicale pour le service de l'HAD des HDL Location de mobilier médical et de matériel d'assistance médicale pour le service de l'HAD des HDL supplies 36000 33192000 FRK28 FRA 12 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans (soit 48 mois). 3 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr 8 11 jours ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-07+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none MCO_HAD_2026_Lot_3 Location de mobilier médical et de matériel d'assistance médicale pour le service de l'HAD des HPMB Location de mobilier médical et de matériel d'assistance médicale pour le service de l'HAD des HPMB supplies 57000 33192000 FRK28 FRA 12 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans (soit 48 mois). 3 LOT-0004 allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr 8 11 jours ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-07+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none MCO_HAD_2026_Lot_4 Location de dispositifs médicaux et d'oxygénothérapie pour les services de l'HAD du CHAL, des HDL et des HPMB et les services de soins du CHAL, des HDL, des HPMB, de l'EPSM 74, de HDDS, de Reignier, des 3 EHPAD du CHAL, des 3 EHPAD des HDL et des 2 EHPAD des HPMB Location de dispositifs médicaux et d'oxygénothérapie pour les services de l'HAD du CHAL, des HDL et des HPMB et les services de soins du CHAL, des HDL, des HPMB, de l'EPSM 74, de HDDS, de Reignier, des 3 EHPAD du CHAL, des 3 EHPAD des HDL et des 2 EHPAD des HPMB supplies 724000 33192000 85111700 FRK28 FRA 12 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans (soit 48 mois). 3 LOT-0005 allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr 8 11 jours ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-07+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none MCO_HAD_2026_Lot_5 Location de mobilier et matériel médical pour les services de soins du CHAL, des HDL, des HPMB, de l'EPSM 74, de HDDS, de Reignier, des 3 EHPAD du CHAL, des 3 EHPAD des HDL et des 2 EHPAD des HPMB Location de mobilier et matériel médical pour les services de soins du CHAL, des HDL, des HPMB, de l'EPSM 74, de HDDS, de Reignier, des 3 EHPAD du CHAL, des 3 EHPAD des HDL et des 2 EHPAD des HPMB supplies 1220000 33192000 FRK28 FRA 12 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans (soit 48 mois). 3 26-55403 3.2.5 Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc) 2026-06-07 2026-07-07T12:00:00+01:00 2026-07-07 212 Matériel médical 74 La location de mobilier médical et de matériel d’assistance médicale divers Avis de marché - Avis n° 26-55403 du 05/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 26-55403
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Location de mobilier médical et de matériel d’assistance médicale divers
Description : Le présent marché a pour objet la location de mobilier médical et de matériel d’assistance médicale divers.
Identifiant de la procédure : bc6c879f-d093-4ae3-b0a0-85ef4db3433a
Identifiant interne : MCO_HAD_2026
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Le titulaire de l’accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman (CHAL), établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l’accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l’ensemble des membres du GHT. A ce titre, l’établissement support mène la procédure de passation et signe l’accord-cadre pour son compte et celui des établissements partis. Les établissements sont pour leur part, responsables de l’exécution de l’accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Lors du lancement de la présente consultation, les besoins des Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc et de ses deux EHPAD, des Hôpitaux du Léman et de ses trois EHPAD, du Centre Hospitalier Alpes Léman (CHAL) et de ses trois EHPAD, de l’Etablissement public de santé mentale 74 (EPSM), de l’Hôpital Départemental de Reigner (HDR) et de l’Hôpital Départemental Dufresne-Sommeiller (HDDS) sont identifiés. Cette liste n'est toutefois pas exhaustive et les besoins des autres établissements membres du GHT sont susceptibles d'être pris en compte en cours d'exécution du contrat (article R.2194-1 du Code de la commande publique), sans que le titulaire ne puisse émettre une quelconque réserve. Il est toutefois dûment précisé que les établissements parties demeurent libres d’adhérer au présent contrat pour répondre à leur besoin, et qu’ils ne sont aucunement tenus par une clause d’exclusivité.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33192000 Mobilier médical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85111700 Services d'oxygénothérapie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39143112 Matelas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 51410000 Services d'installation de matériel médical
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Location de mobilier médical et de matériel d'assistance médicale pour le service de l'HAD du CHAL
Description : Location de mobilier médical et de matériel d'assistance médicale pour le service de l'HAD du CHAL
Identifiant interne : MCO_HAD_2026_Lot_1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33192000 Mobilier médical
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans (soit 48 mois).
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 84,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : 11 jours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Location de mobilier médical et de matériel d'assistance médicale pour le service de l'HAD des HDL
Description : Location de mobilier médical et de matériel d'assistance médicale pour le service de l'HAD des HDL
Identifiant interne : MCO_HAD_2026_Lot_2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33192000 Mobilier médical
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans (soit 48 mois).
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 36,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : 11 jours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Location de mobilier médical et de matériel d'assistance médicale pour le service de l'HAD des HPMB
Description : Location de mobilier médical et de matériel d'assistance médicale pour le service de l'HAD des HPMB
Identifiant interne : MCO_HAD_2026_Lot_3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33192000 Mobilier médical
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans (soit 48 mois).
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 57,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : 11 jours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Location de dispositifs médicaux et d'oxygénothérapie pour les services de l'HAD du CHAL, des HDL et des HPMB et les services de soins du CHAL, des HDL, des HPMB, de l'EPSM 74, de HDDS, de Reignier, des 3 EHPAD du CHAL, des 3 EHPAD des HDL et des 2 EHPAD des HPMB
Description : Location de dispositifs médicaux et d'oxygénothérapie pour les services de l'HAD du CHAL, des HDL et des HPMB et les services de soins du CHAL, des HDL, des HPMB, de l'EPSM 74, de HDDS, de Reignier, des 3 EHPAD du CHAL, des 3 EHPAD des HDL et des 2 EHPAD des HPMB
Identifiant interne : MCO_HAD_2026_Lot_4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33192000 Mobilier médical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85111700 Services d'oxygénothérapie
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans (soit 48 mois).
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 724,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : 11 jours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Location de mobilier et matériel médical pour les services de soins du CHAL, des HDL, des HPMB, de l'EPSM 74, de HDDS, de Reignier, des 3 EHPAD du CHAL, des 3 EHPAD des HDL et des 2 EHPAD des HPMB
Description : Location de mobilier et matériel médical pour les services de soins du CHAL, des HDL, des HPMB, de l'EPSM 74, de HDDS, de Reignier, des 3 EHPAD du CHAL, des 3 EHPAD des HDL et des 2 EHPAD des HPMB
Identifiant interne : MCO_HAD_2026_Lot_5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33192000 Mobilier médical
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans (soit 48 mois).
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,220,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : 11 jours
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Numéro d’enregistrement : 267 400 844 00085
Adresse postale : 558 ROUTE DE FINDROL
Ville : CONTAMINE SUR ARVE
Code postal : 74130
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : Achats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr
Téléphone : 0450822429
Adresse internet : https://ght-leman-mont-blanc.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 173 800 053 00014
Adresse postale : 2 place de Verdun BP 1135
Ville : GRENOBLE
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Adresse internet : https://grenoble.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e77c536d-5ecc-468f-916d-038349a9dda9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/06/2026 à 10:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/06/2026
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L’essentiel du marché

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