16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA E4548457-CE0B-83CA-8903A1376C98C3BF +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.istres.fr ORG-0002 Régie Equestre du Deven 9 Chemin du Deven Istres 13800 FRL04 FRA 74854 CAMBILLAU Lara Présidente 0442561087 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil Marseille 13006 FRL04 FRA E45484AA-D1CB-C76B-C0053E7893D30D26 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 8bb1745d-622c-435d-8c1e-781e19dddcca 7044aa96-f3b7-4235-992b-98241a3ede62 2026-06-05+02:00 10:10:18+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-infos.info/accueil.htm body-pl rcr ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false FOURNITURE D'ALIMENTS (GRANULÉS, FOIN) ET LITIÈRES (PAILLE, COQUE DE RIZ ET COPEAU DE BOIS) POUR LES CHEVAUX DE LA RÉGIE ÉQUESTRE DU DEVEN - RELANCE DES LOTS 1 ET 5 La Régie Équestre du Deven est une Régie à Caractère Industriel et Commercial qui dépend de la Ville d'Istres. Le complexe du DEVEN, situé à Istres, fonctionne autour de plusieurs pôles d'activités : l'école d'équitation, l'équitation adaptée aux handicaps, la formation professionnelle, les manifestations, ainsi qu'une écurie de propriétaires. Pour ces activités, la Régie Équestre du DEVEN dispose d'un cheptel d'environ 80 équidés en grande majorité en paddocks mais également en boxes supplies Le lot n°1 comporte deux prestations supplémentaires éventuelles facultatives : - formation sur l'alimentation animale pour le personnel et/ou les stagiaires - analyse des besoins alimentaires des différentes cavaleries pour optimiser l'apport énergétique L'acheteur analysera les offres de base sans les Pse. Si le candidat arrivé 1er au classement des offres de base propose dans son offre les prestations supplémentaires, l'acheteur examinera alors avant la signature du marché, si ces prestations correspondent aux attentes de la Régie, puis décidera de la ou les retenir ou pas 15700000 03417000 Centre Equestre du Deven - 9 chemin du Deven Istres 13800 FRL04 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1829414 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1829414 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1829414 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-06+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-06+02:00 14:00:00+02:00 false none none 1 Fourniture de granulés alimentaires Fourniture de granulés alimentaires supplies 15700000 15700000 03417000 Centre Equestre du Deven - 9 chemin du Deven Istres 13800 FRL04 FRA 2026-09-07+02:00 12 3 Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit expressément 3 fois sans que la durée totale n'excède 4 ans LOT-0005 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1829414 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1829414 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1829414 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-06+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-06+02:00 14:00:00+02:00 false none none 5 Fourniture de copeau de bois pour litière à large pétale Fourniture de copeau de bois pour litière à large pétale supplies 15700000 03417000 03417000 Centre Equestre du Deven - 9 chemin du Deven Istres 13800 FRL04 FRA 2026-09-07+02:00 12 3 Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit expressément 3 fois sans que la durée totale n'excède 4 ans 26-55416 3.2.5 Régie Equestre du Deven 2026-06-07 2026-07-06T12:00:00+02:00 2026-07-06 7 Aliments pour animaux 38 Bois 13 FOURNITURE D'ALIMENTS (GRANULÉS, FOIN) ET LITIÈRES (PAILLE, COQUE DE RIZ ET COPEAU DE BOIS) POUR LES CHEVAUX DE LA RÉGIE ÉQUESTRE DU DEVEN - RELANCE DES LOTS 1 ET 5 Avis de marché - Avis n° 26-55416 du 05/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-55416
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Régie Equestre du Deven
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE D'ALIMENTS (GRANULÉS, FOIN) ET LITIÈRES (PAILLE, COQUE DE RIZ ET COPEAU DE BOIS) POUR LES CHEVAUX DE LA RÉGIE ÉQUESTRE DU DEVEN - RELANCE DES LOTS 1 ET 5
Description : La Régie Équestre du Deven est une Régie à Caractère Industriel et Commercial qui dépend de la Ville d'Istres. Le complexe du DEVEN, situé à Istres, fonctionne autour de plusieurs pôles d'activités : l'école d'équitation, l'équitation adaptée aux handicaps, la formation professionnelle, les manifestations, ainsi qu'une écurie de propriétaires. Pour ces activités, la Régie Équestre du DEVEN dispose d'un cheptel d'environ 80 équidés en grande majorité en paddocks mais également en boxes
Identifiant de la procédure : 7044aa96-f3b7-4235-992b-98241a3ede62
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15700000 Aliments pour animaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03417000 Copeaux de bois
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre Equestre du Deven - 9 chemin du Deven
Ville : Istres
Code postal : 13800
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le lot n°1 comporte deux prestations supplémentaires éventuelles facultatives : - formation sur l'alimentation animale pour le personnel et/ou les stagiaires - analyse des besoins alimentaires des différentes cavaleries pour optimiser l'apport énergétique L'acheteur analysera les offres de base sans les Pse. Si le candidat arrivé 1er au classement des offres de base propose dans son offre les prestations supplémentaires, l'acheteur examinera alors avant la signature du marché, si ces prestations correspondent aux attentes de la Régie, puis décidera de la ou les retenir ou pas
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de granulés alimentaires
Description : Fourniture de granulés alimentaires
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15700000 Aliments pour animaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15700000 Aliments pour animaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03417000 Copeaux de bois
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre Equestre du Deven - 9 chemin du Deven
Ville : Istres
Code postal : 13800
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 07/09/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit expressément 3 fois sans que la durée totale n'excède 4 ans
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1829414
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1829414
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/07/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Fourniture de copeau de bois pour litière à large pétale
Description : Fourniture de copeau de bois pour litière à large pétale
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15700000 Aliments pour animaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03417000 Copeaux de bois
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03417000 Copeaux de bois
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre Equestre du Deven - 9 chemin du Deven
Ville : Istres
Code postal : 13800
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 07/09/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit expressément 3 fois sans que la durée totale n'excède 4 ans
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1829414
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1829414
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/07/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E4548457-CE0B-83CA-8903A1376C98C3BF
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Régie Equestre du Deven
Numéro d’enregistrement : 74854
Adresse postale : 9 Chemin du Deven
Ville : Istres
Code postal : 13800
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : CAMBILLAU Lara
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0442561087
Adresse internet : http://www.istres.fr
Profil de l’acheteur : http://www.marches-infos.info/accueil.htm
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : E45484AA-D1CB-C76B-C0053E7893D30D26
Adresse postale : 22,24 rue Breteuil
Ville : Marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8bb1745d-622c-435d-8c1e-781e19dddcca - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/06/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/06/2026
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L’essentiel du marché

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