16 ORG-0001 Syndicat des Eaux de Pulligny et du Saintois 1 bis rue les Chenevières HAROUE 54740 FRF31 FRA 20010351300012 0383524723 sie-pulligny@wanadoo.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nancy 5, place de la carrière NANCY cedex 54036 FRF31 FRA FRF3154036 0383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Nancy 5, place de la carrière NANCY cedex 54036 FRF31 FRA FRF3154036 0383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr ORG-0004 CONSILIUM 4 rue de Bertrix CHARMES 88130 FRF34 FRA FRF3488130 0981731612 contact@consilium-bet.fr ORG-0005 Syndicat des Eaux de PULLIGNY et du SAINTOIS 1 bis rue les Chenevières HAROUE 54740 FRF31 FRA FRF3154740 0383524723 sie-pulligny@wanadoo.fr ORG-0006 Syndicat des Eaux de PULLIGNY et du SAINTOIS 1 bis rue les Chenevières HAROUE 54740 FRF31 FRA FRF3154740 0383524723 sie-pulligny@wanadoo.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 10fecc20-ab44-4d48-938e-9d795ad95ee7 37313ff5-2375-4504-aa2c-4809379d3dab 2026-06-05+01:00 11:22:08+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 LocalLegalBasis Code de la commande publique epo-notice exg-natl-bre-nat-law Informations requises se référer au RC 5 5 open false Securisation_PAOT Sécurisation de l'approvisionnement en eau potable du territoire syndical-. Ce marché comprend 5 lots : - Lot 1 : Opération 1 - Sécurisation de l’alimentation entre Thorey-lyautey et Dommarie / Opération 8 - Amélioration du rendement de Thorey-Lyautey - Lot 2 : Opération 2 - Sécurisation de l’alimentation entre Vaudémont et Saxon / Opération 7 - Amélioration du rendement de Fraisnes-en-Saintois - Lot 3 : Opération 4 - Sécurisation de l’alimentation entre Vaudémont et They-sous-Vaudémont / Opération 5 - Sécurisation de l’alimentation entre Vandeléville et Eulmont - Lot 4 : Opération 6 - Sécurisation de l’alimentation entre Eulmont et le SIPEP de Diarville / Opération 3 - Sécurisation de l’alimentation entre Eulmont et Vaudémont / Opération 3bis - Réunification des sources à Eulmont / Opération 9 – Travaux de mise en conformité de l’arrêté de DUP de la source de Fanoncourt - Lot 5 : Création d’un réservoir à Eulmont / Création d’une bâche de reprise à Eulmont works Conditions de remises des offres ou des candidatures : La réception des candidatures et des offres par voie électronique doit s’effectuer par la plateforme dématérialisée : www.xmarches.fr Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Les documents sont disponibles sur le profil acheteur de la collectivité ou sur simple demande au service. 45231110 LOT-0001 slc-stand-other Se référer au Règlement de Consultation slc-stand-other Se référer au Règlement de Consultation slc-stand-other Se référer au Règlement de Consultation allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40431 none epo-notice no required allowed Se reporter au règlement de la consultation ORG-0004 ORG-0005 https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40431 ORG-0006 4 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true required true 2026-07-10+01:00 16:00:00+01:00 false none none 1 Lot 1 sécurisation PAOT Opération 1 - Thorey-Lyautey et Dommarie / Opération 8 - Rendement Thorey-Lyautey works 45231110 14 Opération 1 - Sécurisation de l’alimentation entre Thorey-Lyautey et Dommarie Opération 8 - Amélioration du rendement de Thorey-Lyautey 0 LOT-0002 slc-stand-other Se référer au Règlement de Consultation slc-stand-other Se référer au Règlement de Consultation slc-stand-other Se référer au Règlement de Consultation allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40431 none epo-notice no required allowed Se reporter au règlement de la consultation ORG-0004 ORG-0005 https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40431 ORG-0006 4 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true required true 2026-07-10+01:00 16:00:00+01:00 false none none 2 Lot 2 sécurisation PAOT Opération 2 - Vaudémont et Saxon / Opération 7 - Rendement Fraisnes-en-Saintois works 45231110 14 Opération 1 - Sécurisation de l’alimentation entre Thorey-Lyautey et Dommarie Opération 8 - Amélioration du rendement de Thorey-Lyautey 0 LOT-0003 slc-stand-other Se référer au Règlement de Consultation slc-stand-other Se référer au Règlement de Consultation slc-stand-other Se référer au Règlement de Consultation allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40431 none epo-notice no required allowed Se reporter au règlement de la consultation ORG-0004 ORG-0005 https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40431 ORG-0006 4 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true required true 2026-07-10+01:00 16:00:00+01:00 false none none 3 Lot 3 sécurisation PAOT Opération 4 - Vaudémont et They-sous-Vaudémont / Opération 5 - Vandeléville et Eulmont works 45231110 14 Opération 1 - Sécurisation de l’alimentation entre Thorey-Lyautey et Dommarie Opération 8 - Amélioration du rendement de Thorey-Lyautey 0 LOT-0004 slc-stand-other Se référer au Règlement de Consultation slc-stand-other Se référer au Règlement de Consultation slc-stand-other Se référer au Règlement de Consultation allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40431 none epo-notice no required allowed Se reporter au règlement de la consultation ORG-0004 ORG-0005 https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40431 ORG-0006 4 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true required true 2026-07-10+01:00 16:00:00+01:00 false none none 4 Lot 4 sécurisation PAOT Opération 6 - Eulmont et SIPEP Diarville / Opération 3 - Eulmont et Vaudémont / Opération 3bis - Réunification des sources / Opération 9 - Travaux captage Fanoncourt works 45231110 14 Opération 1 - Sécurisation de l’alimentation entre Thorey-Lyautey et Dommarie Opération 8 - Amélioration du rendement de Thorey-Lyautey 0 LOT-0005 slc-stand-other Se référer au Règlement de Consultation slc-stand-other Se référer au Règlement de Consultation slc-stand-other Se référer au Règlement de Consultation allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40431 none epo-notice no required allowed Se reporter au règlement de la consultation ORG-0004 ORG-0005 https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40431 ORG-0006 4 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true required true 2026-07-10+01:00 16:00:00+01:00 false none none 5 Lot 5 sécurisation PAOT Opération 3quater - Création d’un réservoir à Eulmont / Opération 3ter - Création d’une bâche de reprise à Eulmont works 45247270 14 Opération 1 - Sécurisation de l’alimentation entre Thorey-Lyautey et Dommarie Opération 8 - Amélioration du rendement de Thorey-Lyautey 0 26-55509 3.2.5 Syndicat des Eaux de Pulligny et du Saintois 2026-06-07 2026-07-10T16:00:00+01:00 2026-07-10 253 Ouvrage d'infrastructure 54 Sécurisation de l'approvisionnement en eau potable du territoire syndical-. Avis de marché - Avis n° 26-55509 du 05/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 54
Annonce n° 26-55509
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Syndicat des Eaux de Pulligny et du Saintois
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Sécurisation de l'approvisionnement en eau potable du territoire syndical-.
Description : Ce marché comprend 5 lots : - Lot 1 : Opération 1 - Sécurisation de l’alimentation entre Thorey-lyautey et Dommarie / Opération 8 - Amélioration du rendement de Thorey-Lyautey - Lot 2 : Opération 2 - Sécurisation de l’alimentation entre Vaudémont et Saxon / Opération 7 - Amélioration du rendement de Fraisnes-en-Saintois - Lot 3 : Opération 4 - Sécurisation de l’alimentation entre Vaudémont et They-sous-Vaudémont / Opération 5 - Sécurisation de l’alimentation entre Vandeléville et Eulmont - Lot 4 : Opération 6 - Sécurisation de l’alimentation entre Eulmont et le SIPEP de Diarville / Opération 3 - Sécurisation de l’alimentation entre Eulmont et Vaudémont / Opération 3bis - Réunification des sources à Eulmont / Opération 9 – Travaux de mise en conformité de l’arrêté de DUP de la source de Fanoncourt - Lot 5 : Création d’un réservoir à Eulmont / Création d’une bâche de reprise à Eulmont
Identifiant de la procédure : 37313ff5-2375-4504-aa2c-4809379d3dab
Identifiant interne : Securisation_PAOT
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231110 Travaux de pose de conduites
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Conditions de remises des offres ou des candidatures : La réception des candidatures et des offres par voie électronique doit s’effectuer par la plateforme dématérialisée : www.xmarches.fr Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Les documents sont disponibles sur le profil acheteur de la collectivité ou sur simple demande au service.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux : Informations requises se référer au RC
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 sécurisation PAOT
Description : Opération 1 - Thorey-Lyautey et Dommarie / Opération 8 - Rendement Thorey-Lyautey
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231110 Travaux de pose de conduites
Options :
Description des options : Opération 1 - Sécurisation de l’alimentation entre Thorey-Lyautey et Dommarie Opération 8 - Amélioration du rendement de Thorey-Lyautey
5.1.3 Durée estimée
Durée : 14 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer au Règlement de Consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer au Règlement de Consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer au Règlement de Consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40431
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40431
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CONSILIUM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Syndicat des Eaux de PULLIGNY et du SAINTOIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Syndicat des Eaux de PULLIGNY et du SAINTOIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 sécurisation PAOT
Description : Opération 2 - Vaudémont et Saxon / Opération 7 - Rendement Fraisnes-en-Saintois
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231110 Travaux de pose de conduites
Options :
Description des options : Opération 1 - Sécurisation de l’alimentation entre Thorey-Lyautey et Dommarie Opération 8 - Amélioration du rendement de Thorey-Lyautey
5.1.3 Durée estimée
Durée : 14 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer au Règlement de Consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer au Règlement de Consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer au Règlement de Consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40431
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40431
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CONSILIUM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Syndicat des Eaux de PULLIGNY et du SAINTOIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Syndicat des Eaux de PULLIGNY et du SAINTOIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 sécurisation PAOT
Description : Opération 4 - Vaudémont et They-sous-Vaudémont / Opération 5 - Vandeléville et Eulmont
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231110 Travaux de pose de conduites
Options :
Description des options : Opération 1 - Sécurisation de l’alimentation entre Thorey-Lyautey et Dommarie Opération 8 - Amélioration du rendement de Thorey-Lyautey
5.1.3 Durée estimée
Durée : 14 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer au Règlement de Consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer au Règlement de Consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer au Règlement de Consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40431
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40431
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CONSILIUM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Syndicat des Eaux de PULLIGNY et du SAINTOIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Syndicat des Eaux de PULLIGNY et du SAINTOIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 sécurisation PAOT
Description : Opération 6 - Eulmont et SIPEP Diarville / Opération 3 - Eulmont et Vaudémont / Opération 3bis - Réunification des sources / Opération 9 - Travaux captage Fanoncourt
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231110 Travaux de pose de conduites
Options :
Description des options : Opération 1 - Sécurisation de l’alimentation entre Thorey-Lyautey et Dommarie Opération 8 - Amélioration du rendement de Thorey-Lyautey
5.1.3 Durée estimée
Durée : 14 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer au Règlement de Consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer au Règlement de Consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer au Règlement de Consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40431
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40431
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CONSILIUM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Syndicat des Eaux de PULLIGNY et du SAINTOIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Syndicat des Eaux de PULLIGNY et du SAINTOIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 sécurisation PAOT
Description : Opération 3quater - Création d’un réservoir à Eulmont / Opération 3ter - Création d’une bâche de reprise à Eulmont
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45247270 Travaux de construction de réservoirs
Options :
Description des options : Opération 1 - Sécurisation de l’alimentation entre Thorey-Lyautey et Dommarie Opération 8 - Amélioration du rendement de Thorey-Lyautey
5.1.3 Durée estimée
Durée : 14 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer au Règlement de Consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer au Règlement de Consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer au Règlement de Consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40431
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40431
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CONSILIUM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Syndicat des Eaux de PULLIGNY et du SAINTOIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Syndicat des Eaux de PULLIGNY et du SAINTOIS
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Syndicat des Eaux de Pulligny et du Saintois
Numéro d’enregistrement : 20010351300012
Adresse postale : 1 bis rue les Chenevières
Ville : HAROUE
Code postal : 54740
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : sie-pulligny@wanadoo.fr
Téléphone : 0383524723
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : FRF3154036
Adresse postale : 5, place de la carrière
Ville : NANCY cedex
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : FRF3154036
Adresse postale : 5, place de la carrière
Ville : NANCY cedex
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : CONSILIUM
Numéro d’enregistrement : FRF3488130
Adresse postale : 4 rue de Bertrix
Ville : CHARMES
Code postal : 88130
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@consilium-bet.fr
Téléphone : 0981731612
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Syndicat des Eaux de PULLIGNY et du SAINTOIS
Numéro d’enregistrement : FRF3154740
Adresse postale : 1 bis rue les Chenevières
Ville : HAROUE
Code postal : 54740
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : sie-pulligny@wanadoo.fr
Téléphone : 0383524723
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Syndicat des Eaux de PULLIGNY et du SAINTOIS
Numéro d’enregistrement : FRF3154740
Adresse postale : 1 bis rue les Chenevières
Ville : HAROUE
Code postal : 54740
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : sie-pulligny@wanadoo.fr
Téléphone : 0383524723
Rôles de cette organisation :
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 10fecc20-ab44-4d48-938e-9d795ad95ee7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/06/2026 à 11:22
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/06/2026
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L’essentiel du marché

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