5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Extincteurs, RIA - Secteur Ouest
Description
:
Mission d'entretien, maintenance et dépannage des matériels de lutte contre l'incendie sur les Pôles de proximité de La Hague, Ouest Cotentin, Côte des Isles
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50324200
Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
35111300
Appareils extincteurs
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2026
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le marché public court dès sa notification jusqu'au 31 décembre 2026. Il sera ensuite tacitement reconductible trois fois, à chaque fois pour une période continue de 12 mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
22,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Il est prévu de renouveler le présent appel d'offres au bout des quatre ans courant 2e trimestre 2029
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Les prestations de maintenance consistent de procéder aux vérifications techniques permettant d'assurer le bon fonctionnement des matériels de lutte contre l'incendie en conformité avec les dispositions de la règlementation en vigueur. également la réalisation de dépannage, des prestations ponctuelles et nouveaux équipements. Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de commande de 30 000 euro(s) Ht
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1818640
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1818640
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
06/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
06/07/2026
à 12:01
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Caen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Extincteurs, RIA - Secteurs Nord et Est
Description
:
Mission d'entretien, maintenance et dépannage des matériels de lutte contre l'incendie sur les Pôle de Cherbourg-en-Cotentin, Douve et Divette, La Saire, Coeur Cotentin, Vallée de l'Ouve, Montebourg, Val de Saire, Saint-Pierre-Eglise
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50324200
Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
35111300
Appareils extincteurs
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2026
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le marché public court dès sa notification jusqu'au 31 décembre 2026. Il sera ensuite tacitement reconductible trois fois, à chaque fois pour une période continue de 12 mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
22,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Il est prévu de renouveler le présent appel d'offres au bout des quatre ans courant 2e trimestre 2029
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Les prestations de maintenance consistent de procéder aux vérifications techniques permettant d'assurer le bon fonctionnement des matériels de lutte contre l'incendie en conformité avec les dispositions de la règlementation en vigueur. également la réalisation de dépannage, des prestations ponctuelles et nouveaux équipements. Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de commande de 35 000 euro(s) Ht
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1818640
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1818640
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
06/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
06/07/2026
à 12:01
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Caen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Système de sécurité incendie / désenfumage / portes coupe-feu - Secteur Ouest
Description
:
Mission d'entretien, maintenance et dépannage des installations de sécurité incendie, désenfumage, ouvrants et cloisonnements sur les Pôles de proximité de La Hague, Ouest Cotentin, Côte des Isles
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50324200
Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50413200
Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2026
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le marché public court dès sa notification jusqu'au 31 décembre 2026. Il sera ensuite tacitement reconductible trois fois, à chaque fois pour une période continue de 12 mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
30,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Il est prévu de renouveler le présent appel d'offres au bout des quatre ans courant 2e trimestre 2029
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Les prestations de maintenance consistent de procéder aux vérifications techniques et l'entretien des installations de sécurité incendie et de désenfumage, des ouvrants et cloisonnements conformément à l'arrêté du 25 juin 1980 modifié portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public. Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de commande de 50 000 euro(s) Ht
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1818640
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1818640
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
06/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
06/07/2026
à 12:01
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Caen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Système de sécurité incendie / désenfumage / portes coupe-feu - Secteurs Nord et Est
Description
:
Mission d'entretien, maintenance et dépannage des installations de sécurité incendie, désenfumage, ouvrants et cloisonnements sur les Pôle de Cherbourg-en-Cotentin, Douve et Divette, La Saire, Coeur Cotentin, Vallée de l'Ouve, Montebourg, Val de Saire, Saint-Pierre-Eglise
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50324200
Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50413200
Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2026
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le marché public court dès sa notification jusqu'au 31 décembre 2026. Il sera ensuite tacitement reconductible trois fois, à chaque fois pour une période continue de 12 mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
30,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Il est prévu de renouveler le présent appel d'offres au bout des quatre ans courant 2e trimestre 2029
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Les prestations de maintenance consistent de procéder aux vérifications techniques et l'entretien des installations de sécurité incendie et de désenfumage, des ouvrants et cloisonnements conformément à l'arrêté du 25 juin 1980 modifié portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public. Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de commande de 50 000 euro(s) Ht
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1818640
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1818640
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
06/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
06/07/2026
à 12:01
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Caen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Portes et portails - secteur Ouest
Description
:
Mission d'entretien, maintenance et dépannage des portes et portails sur les Pôles de proximité de La Hague, Ouest Cotentin, Côte des Isles
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50324200
Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44221300
Portails
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2026
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le marché public court dès sa notification jusqu'au 31 décembre 2026. Il sera ensuite tacitement reconductible trois fois, à chaque fois pour une période continue de 12 mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
25,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Il est prévu de renouveler le présent appel d'offres au bout des quatre ans courant 2e trimestre 2029
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Les prestations de maintenance consistent en la vérification techniques, l'entretien et la maintenance des portes automatiques, des portes sectionnelles manuelles et motorisées et des portails automatiques Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de commande de 50 000 euro(s) Ht
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1818640
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1818640
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
06/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
06/07/2026
à 12:01
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Caen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Portes et portails - secteurs Nord et Est
Description
:
Mission d'entretien, maintenance et dépannage des portes et portails sur les Pôle de Cherbourg-en-Cotentin, Douve et Divette, La Saire, Coeur Cotentin, Vallée de l'Ouve, Montebourg, Val de Saire, Saint-Pierre-Eglise
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50324200
Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44221300
Portails
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2026
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le marché public court dès sa notification jusqu'au 31 décembre 2026. Il sera ensuite tacitement reconductible trois fois, à chaque fois pour une période continue de 12 mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
25,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Il est prévu de renouveler le présent appel d'offres au bout des quatre ans courant 2e trimestre 2029
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Les prestations de maintenance consistent en la vérification techniques, l'entretien et la maintenance des portes automatiques, des portes sectionnelles manuelles et motorisées et des portails automatiques Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de commande de 50 000 euro(s) Ht
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1818640
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1818640
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
06/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
06/07/2026
à 12:01
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Caen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Ascenseurs et monte handicapés - Secteurs Ouest, Nord et Est
Description
:
Mission d'entretien, maintenance et dépannage des ascenseurs et monte handicapés sur l'ensemble du Cotentin
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50324200
Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50750000
Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2026
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le marché public court dès sa notification jusqu'au 31 décembre 2026. Il sera ensuite tacitement reconductible trois fois, à chaque fois pour une période continue de 12 mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
20,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Il est prévu de renouveler le présent appel d'offres au bout des quatre ans courant 2e trimestre 2029
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Les conditions d'entretien des appareils sont celles définies par le décret n°2004-964 du 9 septembre 2004 (nouvel article R 125-2 du Code de la Construction et de l'Habitation à l'exception de son dernier alinéa) et l'arrêté du 18 novembre 2004 relatif à l'entretien des installations d'ascenseur et son annexe Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de commande de 30 000 euro(s) Ht
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1818640
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1818640
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
06/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
06/07/2026
à 12:01
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Caen