Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
2025-0801 MAINTENANCE DU PROGICIEL CORA PMSI, ACQUISITION DE LICENCES ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE GHT13
Description
:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet de prendre la suite de maintenance de la solution CORA marché n°220866. Montant maximum sur toute la durée totale du marché 1 412 100 euro(s) H.T. L'accord-cadre est composé des modules suivants: - Module 1 : Maintenance et évolution des licences installées du progiciel CORA (à prix forfaitaire) - Module 2 : Acquisition de licences et de modules supplémentaires - Module 3 : Assistance technique complémentaire (à prix unitaire) - Module 4 : Formation (à prix unitaire)
Identifiant de la procédure
:
0d0e2ef9-9774-4d72-98fb-b76f6b20030f
Identifiant interne
:
2025-0801
Type de procédure
:
Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
72261000
Services d'assistance relative aux logiciels
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
72261000
Services d'assistance relative aux logiciels
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre est conclu à compter du 03/06/2026 pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13235 Marseille Cedex 2 Tél : 04 91 13 48 13 Télécopie : 04 91 81 13 89 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13235 Marseille Cedex 2 Tél : 04 91 13 48 13 Télécopie : 04 91 81 13 89 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0000
Titre
:
2025-0801 MAINTENANCE DU PROGICIEL CORA PMSI, ACQUISITION DE LICENCES ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE GHT13
Description
:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet de prendre la suite de maintenance de la solution CORA marché n°220866. Montant maximum sur toute la durée totale du marché 1 412 100 euro(s) H.T. L'accord-cadre est composé des modules suivants: - Module 1 : Maintenance et évolution des licences installées du progiciel CORA (à prix forfaitaire) - Module 2 : Acquisition de licences et de modules supplémentaires - Module 3 : Assistance technique complémentaire (à prix unitaire) - Module 4 : Formation (à prix unitaire)
Identifiant interne
:
S-PF-1809317
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
72261000
Services d'assistance relative aux logiciels
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
72261000
Services d'assistance relative aux logiciels
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
100
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Section 6 -
Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis
:
1,412,100
Euro
Attribution directe
:
Justification de l’attribution directe
:
Marchés dont la valeur estimée est inférieure aux seuils applicables aux marchés publics
Autre justification
:
Le certificat d'exclusivité atteste que le titulaire détient : - l'ensemble des droits de propriété intellectuelle (notamment patrimoniaux : droit de représentation, de communication, d'adaptation et de reproduction) exclusifs sur le monde entier et pour la durée du marché envisagé sur les solutions Pmsi. - les droits exclusifs de maintenance et de développements spécifiques de ces mêmes solutions (logiciels), objet du marché susvisé conclu avec l'Assistance Publique-Hopitaux De Marseille
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,412,100
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MAINCARE SOLUTIONS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0000
Valeur de l'offre
:
1,412,100
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
260879
Titre
:
2025-0801 Maintenance Du Progiciel Cora Pmsi, Acquisition De Licences Et Prestations Associees Pour Le Ght13
Date de conclusion du marché
:
03/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
F1416AC0-DB8F-05AE-0F2CCE3EC79DB862
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
HOPITAUX DE PROVENCE
Numéro d’enregistrement
:
59526
Adresse postale
:
80 rue Brochier
Ville
:
Marseille
Code postal
:
13295
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Point de contact
:
CREMIEUX François
Adresse électronique
:
correspondre@aws-france.com
Téléphone
:
0491382016
Adresse internet
:
http://marchespublics.ght13.fr/
Profil de l’acheteur
:
http://marchespublics.ght13.fr/
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement
:
F1416AE0-FA53-F39F-1297BFA8FBD8CA18
Adresse postale
:
31, rue Jean-François Leca
Ville
:
Marseille
Code postal
:
13002
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone
:
0491134813
Télécopieur
:
0491811387
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement
:
F1416AF4-B66E-BC99-D3CA18584AA0AE2A
Adresse postale
:
31, rue Jean-François Leca
Ville
:
Marseille
Code postal
:
13002
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone
:
0491134813
Télécopieur
:
0491811387
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
MAINCARE SOLUTIONS
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1809317-1-0-1
Adresse postale
:
4 Voie Romaine
Ville
:
Cestas Cedex
Code postal
:
33612
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
seccom@maincare.fr
Téléphone
:
0557896500
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0000
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
be2d6293-f894-4251-9a62-52191d75e206
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
05/06/2026
à 16:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication