16 ORG-0001 Agence ingénierie des Territoires 43 1 Place Monseigneur de Galard CS 20310 Le Puy en Velay 43000 FRK13 FRA 20009892900017 +33 471074171 pear@inge43.fr https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Clermont Ferrand 6, Cours Sablon CS 90129 Clermont Ferrand cedex 1 63033 FRK14 FRA 17630005100024 0473146100 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 4cc03914-17ca-42ac-98c0-883e945784fa 39eb487c-b783-4897-b8b3-210f92d93719 2026-06-05+02:00 16:40:10+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.cdg43.fr body-pl gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document 2 2 La présente consultation concerne : Prestations d'analyse des eaux résiduaires et des eaux superficielles de 2027-2030 Prestations d'analyses d'eaux usées dans le cadre de l'assistance technique du Pôle Eau Assainissement Rivières auprès des collectivités. Prestations d'analyses d'eaux de rivières dans le cadre du réseau départemental de suivi des cours d'eau. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. open false 2026CDG347-7 Prestations d'analyse des eaux résiduaires et des eaux superficielles de 2027-2030 La présente consultation concerne : Prestations d'analyse des eaux résiduaires et des eaux superficielles de 2027-2030 Prestations d'analyses d'eaux usées dans le cadre de l'assistance technique du Pôle Eau Assainissement Rivières auprès des collectivités. Prestations d'analyses d'eaux de rivières dans le cadre du réseau départemental de suivi des cours d'eau. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. 2 lots : 01 Analyses physico-chimiques des macropolluants en eaux résiduaires et eaux superficielles 02 Analyses physico-chimiques des micropolluants en eaux superficielles services 460000 71620000 FRK13 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://marchespublics.cdg43.fr none epo-procurement-document performance not-allowed no required price Prix des prestations Prix des prestations 20 % quality Valeur technique Valeur technique 40 % quality Délai d'exécution Délai d'exécution 40 % ORG-0001 https://marchespublics.cdg43.fr 4 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Lot 1 : Analyses physico-chimiques des macropolluants en eaux résiduaires et eaux superficielles Analyses physico-chimiques des macropolluants en eaux résiduaires et eaux superficielles services 390000 71620000 FRK13 FRA 2027-01-04+01:00 12 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://marchespublics.cdg43.fr none epo-procurement-document performance not-allowed no required price Prix des prestations Prix des prestations 40 % quality Valeur technique Valeur technique 40 % quality Délai d'exécution Délai d'exécution 20 % ORG-0001 https://marchespublics.cdg43.fr 4 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Lot 2 : Analyses physico-chimiques des micropolluants en eaux superficielles Analyses physico-chimiques des micropolluants en eaux superficielles services 70000 71620000 FRK13 FRA 2027-01-04+01:00 12 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. 26-55861 3.2.5 Agence ingénierie des Territoires 43 2026-06-07 2026-07-30T12:00:00+02:00 2026-07-30 274 Prestations de services 8 Analyses médicales, biologiques 43 Prestations d'analyse des eaux résiduaires et des eaux superficielles de 2027-2030 Avis de marché - Avis n° 26-55861 du 05/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 43
Annonce n° 26-55861
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Agence ingénierie des Territoires 43
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations d'analyse des eaux résiduaires et des eaux superficielles de 2027-2030
Description : La présente consultation concerne : Prestations d'analyse des eaux résiduaires et des eaux superficielles de 2027-2030 Prestations d'analyses d'eaux usées dans le cadre de l'assistance technique du Pôle Eau Assainissement Rivières auprès des collectivités. Prestations d'analyses d'eaux de rivières dans le cadre du réseau départemental de suivi des cours d'eau. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. 2 lots : 01 Analyses physico-chimiques des macropolluants en eaux résiduaires et eaux superficielles 02 Analyses physico-chimiques des micropolluants en eaux superficielles
Identifiant de la procédure : 39eb487c-b783-4897-b8b3-210f92d93719
Identifiant interne : 2026CDG347-7
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : La présente consultation concerne : Prestations d'analyse des eaux résiduaires et des eaux superficielles de 2027-2030 Prestations d'analyses d'eaux usées dans le cadre de l'assistance technique du Pôle Eau Assainissement Rivières auprès des collectivités. Prestations d'analyses d'eaux de rivières dans le cadre du réseau départemental de suivi des cours d'eau. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 460,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Analyses physico-chimiques des macropolluants en eaux résiduaires et eaux superficielles
Description : Analyses physico-chimiques des macropolluants en eaux résiduaires et eaux superficielles
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 390,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations 20 %
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique 40 %
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai d'exécution
Description : Délai d'exécution 40 %
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.cdg43.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.cdg43.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Agence ingénierie des Territoires 43
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont Ferrand
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Analyses physico-chimiques des micropolluants en eaux superficielles
Description : Analyses physico-chimiques des micropolluants en eaux superficielles
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 70,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations 40 %
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique 40 %
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai d'exécution
Description : Délai d'exécution 20 %
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.cdg43.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.cdg43.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Agence ingénierie des Territoires 43
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Agence ingénierie des Territoires 43
Numéro d’enregistrement : 20009892900017
Adresse postale : 1 Place Monseigneur de Galard CS 20310
Ville : Le Puy en Velay
Code postal : 43000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Adresse électronique : pear@inge43.fr
Téléphone : +33 471074171
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.cdg43.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Adresse postale : 6, Cours Sablon CS 90129
Ville : Clermont Ferrand cedex 1
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone : 0473146100
Adresse internet : https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4cc03914-17ca-42ac-98c0-883e945784fa - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/06/2026 à 16:40
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/06/2026
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L’essentiel du marché

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