12000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 12000000 tenders 4 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 12000000 tenders 4 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-05-12+02:00 Lot N°1 Secteur Sud false 20240912001 TEN-0001 CON-0002 2026-05-12+02:00 Lot N°2 Secteur Nord false 20240912002 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0007 TPA-0002 ORG-0008 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA F7A30F42-F397-82F6-15149C8291B0E1E8 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://achats.hauts-de-seine.fr/ ORG-0002 Département des Hauts-de-Seine Hôtel du Département des Hauts-de-Seine, 57 rue des longues raies Nanterre 92000 FR105 FRA 67608 Siffredi Georges Président du Conseil départemental 0806000092 cellulecontact.achats@hauts-de-seine.fr ORG-0003 Département de Hauts-de-Seine 57 rue des Longues Raies Nanterre 92000 FR105 FRA 1895644 Direction de la commande publique 0806000092 cellulecontact.achats@hauts-de-seine.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA F7A30F83-EABD-B936-1E02AEE6F96193D2 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr ORG-0005 Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics 5, rue Leblanc Paris 75911 FR101 FRA F7A30FB1-03DB-3135-4843B8F5CDBD6FD6 0182524267 pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA F7A30FC4-A798-F694-77800CFA5052A1E7 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr false UBO-0007 sme ORG-0007 JFS ARCHITECTES 174 Quai De Jemmapes Paris 10 75010 FR101 FRA 1604008-1-1-1 false UBO-0008 sme ORG-0008 Atelier Van Cappel 25 Crs Napoleon Ajaccio 20000 FRM01 FRA 1604008-1-2-1 UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 896d79d0-6d19-446c-a31b-935f6edbf980 a0521f62-70d0-45d3-a895-322eda864975 2026-06-05+02:00 19:10:10+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://achats.hauts-de-seine.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 neg-w-call false 20240912 Accord cadre de maitrise d'oeuvre pour des opérations de restructuration des cuisines pour un passage en production sur place des repas dans les collèges du Département des Hauts-de-Seine Mission global de conception et de suivi de travaux pour des opérations de restructuration des cuisines des collèges afin de produire les repas sur site. La présente consultation est une procédure avec négociation. Aussi, deux phases se succéderont pour la consultation avec une phase candidature et une phase offre. En effet, à l'issue de la phase de candidature, il sera fait la sélection de quatre (4) candidats pour chaque lot. Ces derniers seront amenés à remettre une offre pour le présent marché. A l'issue de cette remise des offres, l'acheteur engagera des négociations avec l'ensemble des candidats dans les conditions définies au Règlement de consultation services Le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire dans les limites financières suivantes pour la période initiale de 24 mois : -lot n°1 Secteur Sud : le montant minimum 300 000 euro(s) Ht et montant maximum 3 000 000 euro(s) Ht, ce lot a été notifié le 02/06/2026. - lot n°2 Secteur Nord : le montant minimum 300 000 euro(s) Ht et montant maximum 3 000 000 euro(s) Ht, ce lot a été notifié le 03/06/2026. Les seuils ci avant mentionnés sont valables pour la période de reconduction de 2 ans. Le marché peut être demandé à l'adresse : cellulecontact.achats@hauts-de-seine.fr 71300000 71310000 71320000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 50 price Prix sur la base du Dqe ORG-0003 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 true 125261-2025 false fa-wo-rc none 1 LoT N°1 Secteur SUD Maitrise d'oeuvre pour des opérations de restructuration des cuisines pour un passage en production sur place des repas dans les collèges du Département des Hauts-de-Seine services other 71300000 71300000 71310000 71320000 L'acheteur peut passer avec le titulaire, des marchés négociés sans mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat 1 Les contrats sont conclus pour une durée initiale de 2 ans à compter de leur notification. Chaque lot peut être reconduit une fois de manière tacite pour une durée de deux (2) ans, sans que sa durée globale ne puisse excéder quatre (4) ans. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat deux (2) mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 50 price Prix sur la base du Dqe ORG-0003 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 true 125261-2025 false fa-wo-rc none 2 LoT N°2 Secteur NORD Maitrise d'oeuvre pour des opérations de restructuration des cuisines pour un passage en production sur place des repas dans les collèges du Département des Hauts-de-Seine services other 71300000 71300000 71310000 71320000 L'acheteur peut passer avec le titulaire, des marchés négociés sans mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat 1 Les contrats sont conclus pour une durée initiale de 2 ans à compter de leur notification. Chaque lot peut être reconduit une fois de manière tacite pour une durée de deux (2) ans, sans que sa durée globale ne puisse excéder quatre (4) ans. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat deux (2) mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci 2000-01-01Z 26-55951 25-20889 3.2.5 Département des Hauts-de-Seine JFS ARCHITECTES Atelier Van Cappel 2026-06-07 2026-09-02 455 Ingénierie 274 Prestations de services 92 Accord cadre de maitrise d'oeuvre pour des opérations de restructuration des cuisines pour un passage en production sur place des repas dans les collèges du Département des Hauts-de-Seine Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-55951 du 05/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 26-55951
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département des Hauts-de-Seine
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord cadre de maitrise d'oeuvre pour des opérations de restructuration des cuisines pour un passage en production sur place des repas dans les collèges du Département des Hauts-de-Seine
Description : Mission global de conception et de suivi de travaux pour des opérations de restructuration des cuisines des collèges afin de produire les repas sur site. La présente consultation est une procédure avec négociation. Aussi, deux phases se succéderont pour la consultation avec une phase candidature et une phase offre. En effet, à l'issue de la phase de candidature, il sera fait la sélection de quatre (4) candidats pour chaque lot. Ces derniers seront amenés à remettre une offre pour le présent marché. A l'issue de cette remise des offres, l'acheteur engagera des négociations avec l'ensemble des candidats dans les conditions définies au Règlement de consultation
Identifiant de la procédure : a0521f62-70d0-45d3-a895-322eda864975
Identifiant interne : 20240912
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71310000 Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71320000 Services de conception technique
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire dans les limites financières suivantes pour la période initiale de 24 mois : -lot n°1 Secteur Sud : le montant minimum 300 000 euro(s) Ht et montant maximum 3 000 000 euro(s) Ht, ce lot a été notifié le 02/06/2026. - lot n°2 Secteur Nord : le montant minimum 300 000 euro(s) Ht et montant maximum 3 000 000 euro(s) Ht, ce lot a été notifié le 03/06/2026. Les seuils ci avant mentionnés sont valables pour la période de reconduction de 2 ans. Le marché peut être demandé à l'adresse : cellulecontact.achats@hauts-de-seine.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LoT N°1 Secteur SUD
Description : Maitrise d'oeuvre pour des opérations de restructuration des cuisines pour un passage en production sur place des repas dans les collèges du Département des Hauts-de-Seine
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71310000 Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71320000 Services de conception technique
Options :
Description des options : L'acheteur peut passer avec le titulaire, des marchés négociés sans mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Les contrats sont conclus pour une durée initiale de 2 ans à compter de leur notification. Chaque lot peut être reconduit une fois de manière tacite pour une durée de deux (2) ans, sans que sa durée globale ne puisse excéder quatre (4) ans. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat deux (2) mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 125261-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix sur la base du Dqe
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de Hauts-de-Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : LoT N°2 Secteur NORD
Description : Maitrise d'oeuvre pour des opérations de restructuration des cuisines pour un passage en production sur place des repas dans les collèges du Département des Hauts-de-Seine
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71310000 Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71320000 Services de conception technique
Options :
Description des options : L'acheteur peut passer avec le titulaire, des marchés négociés sans mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Les contrats sont conclus pour une durée initiale de 2 ans à compter de leur notification. Chaque lot peut être reconduit une fois de manière tacite pour une durée de deux (2) ans, sans que sa durée globale ne puisse excéder quatre (4) ans. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat deux (2) mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 125261-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix sur la base du Dqe
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de Hauts-de-Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 12,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 12,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : JFS ARCHITECTES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240912001
Titre : Lot N°1 Secteur Sud
Date de conclusion du marché : 12/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 12,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Atelier Van Cappel
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240912002
Titre : Lot N°2 Secteur Nord
Date de conclusion du marché : 12/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : F7A30F42-F397-82F6-15149C8291B0E1E8
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département des Hauts-de-Seine
Numéro d’enregistrement : 67608
Adresse postale : Hôtel du Département des Hauts-de-Seine, 57 rue des longues raies
Ville : Nanterre
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Siffredi Georges
Adresse électronique : cellulecontact.achats@hauts-de-seine.fr
Téléphone : 0806000092
Adresse internet : https://achats.hauts-de-seine.fr/
Profil de l’acheteur : https://achats.hauts-de-seine.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Département de Hauts-de-Seine
Numéro d’enregistrement : 1895644
Adresse postale : 57 rue des Longues Raies
Ville : Nanterre
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la commande publique
Adresse électronique : cellulecontact.achats@hauts-de-seine.fr
Téléphone : 0806000092
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : F7A30F83-EABD-B936-1E02AEE6F96193D2
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : F7A30FB1-03DB-3135-4843B8F5CDBD6FD6
Adresse postale : 5, rue Leblanc
Ville : Paris
Code postal : 75911
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr
Téléphone : 0182524267
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : F7A30FC4-A798-F694-77800CFA5052A1E7
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0007
Nom officiel : JFS ARCHITECTES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1604008-1-1-1
Adresse postale : 174 Quai De Jemmapes
Ville : Paris 10
Code postal : 75010
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0008
Nom officiel : Atelier Van Cappel
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1604008-1-2-1
Adresse postale : 25 Crs Napoleon
Ville : Ajaccio
Code postal : 20000
Subdivision pays (NUTS) : Corse-du-Sud ( FRM01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 896d79d0-6d19-446c-a31b-935f6edbf980 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/06/2026 à 19:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/06/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>