16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 7ED10E61-B767-B2A0-7FF73EC71EFBE27C +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.villeneuvedascq.fr ORG-0002 Mairie de Villeneuve d'Ascq 80089 Hôtel de Ville Place Salvador Allende, Service Marchés Publics Villeneuve D'Ascq 59652 FRE11 FRA 51922 Caudron GERARD Maire de Villeneuve d'Ascq 0320435070 0320670767 marches-publics@villeneuvedascq.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire Cs62039 Lille 59014 FRE11 FRA 7ED10E9B-A1CF-7B7D-97436C2FDFB8D169 0359542342 0359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr ORG-0004 Préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac Nancy 54038 FRF31 FRA 7ED10EBD-B2F9-D42F-144A43D3C2B8614E 0383342565 0383342224 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 aff7c0b3-65b3-4a7c-bf96-e8b7ad13830d 1dc54a4a-bf32-4d5f-afe5-646e0a767bff 2026-06-08+02:00 10:10:03+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 26S0003 Produits et fournitures d'entretien à usage professionnel pour la Ville et le CCAS Groupement de commandes : Ville et CCAS de Villeneuve d'Ascq. Le présent marché est un accord-cadre mono attributaire à bons de commandes avec un montant maximum annuel de 550 000 euro(s) TTC portant sur la fourniture de produits d'hygiène et d'entretien nécessaires aux crèches, écoles primaires, piscines, salles des sports et divers bâtiments municipaux accueillant du personnel administratif et technique de Villeneuve d'Ascq et du CCAS. La livraison sera à effectuer à la Villeneuve D'ASCQ/CCAS : -CTM : 30 Rue Jules Ferry, 59370 Villeneuve-d'Ascq -CCAS : 29 Rue Pasteur, 59650 Villeneuve-d'Ascq -Centre Nautique : 2 rue du Podium, 59650 Villeneuve d'Ascq (lot n°2) supplies 0 39830000 39812100 39831250 90900000 LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1806526 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1806526 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1806526 5 Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : En cas de référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative - CJA-) ; En cas de référé contractuel, après la conclusion du marché (articles L.551-13 à L.551-23 du CJA) ; En cas de recours en contestation de la validité du contrat on en cas de recours pour excès de pouvoir, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-09+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-10+02:00 12:00:00+02:00 Villeneuve D'Ascq false 1 fa-wo-rc none 1 Lot n°1 - Produits d'entretien Montant maximum annuel TTC : 400 000 euro(s) supplies 39830000 39830000 39812100 39831250 90900000 2027-01-01+01:00 48 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1806526 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1806526 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1806526 5 Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : En cas de référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative - CJA-) ; En cas de référé contractuel, après la conclusion du marché (articles L.551-13 à L.551-23 du CJA) ; En cas de recours en contestation de la validité du contrat on en cas de recours pour excès de pouvoir, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-09+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-10+02:00 12:00:00+02:00 Villeneuve D'Ascq false 1 fa-wo-rc none 2 Lot n°2 - Produits spécifiques pour piscines Montant maximum annuel TTC : 50 000 euro(s) supplies 39830000 39830000 39812100 39831250 90900000 2027-01-01+01:00 48 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1806526 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1806526 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1806526 5 Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : En cas de référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative - CJA-) ; En cas de référé contractuel, après la conclusion du marché (articles L.551-13 à L.551-23 du CJA) ; En cas de recours en contestation de la validité du contrat on en cas de recours pour excès de pouvoir, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-09+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-10+02:00 12:00:00+02:00 Villeneuve D'Ascq false 1 fa-wo-rc none 3 Lot n°3 - Sacs déchets et containers Montant maximum annuel TTC : 100 000 euro(s) supplies 39830000 19640000 39812100 39831250 90900000 2027-01-01+01:00 48 26-56015 3.2.5 Mairie de Villeneuve d'Ascq 2026-06-09 2026-06-09T12:00:00+02:00 2026-06-18 278 Produits d'entretien 59 Produits et fournitures d'entretien à usage professionnel pour la Ville et le CCAS Avis de marché - Avis n° 26-56015 du 08/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 26-56015
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Villeneuve d'Ascq
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Produits et fournitures d'entretien à usage professionnel pour la Ville et le CCAS
Description : Groupement de commandes : Ville et CCAS de Villeneuve d'Ascq. Le présent marché est un accord-cadre mono attributaire à bons de commandes avec un montant maximum annuel de 550 000 euro(s) TTC portant sur la fourniture de produits d'hygiène et d'entretien nécessaires aux crèches, écoles primaires, piscines, salles des sports et divers bâtiments municipaux accueillant du personnel administratif et technique de Villeneuve d'Ascq et du CCAS. La livraison sera à effectuer à la Villeneuve D'ASCQ/CCAS : -CTM : 30 Rue Jules Ferry, 59370 Villeneuve-d'Ascq -CCAS : 29 Rue Pasteur, 59650 Villeneuve-d'Ascq -Centre Nautique : 2 rue du Podium, 59650 Villeneuve d'Ascq (lot n°2)
Identifiant de la procédure : 1dc54a4a-bf32-4d5f-afe5-646e0a767bff
Identifiant interne : 26S0003
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39812100 Produits d'entretien des sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39831250 Solutions de rinçage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 - Produits d'entretien
Description : Montant maximum annuel TTC : 400 000 euro(s)
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39812100 Produits d'entretien des sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39831250 Solutions de rinçage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1806526
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1806526
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/07/2026 à 12:00
Lieu : Villeneuve D'Ascq
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : En cas de référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative - CJA-) ; En cas de référé contractuel, après la conclusion du marché (articles L.551-13 à L.551-23 du CJA) ; En cas de recours en contestation de la validité du contrat on en cas de recours pour excès de pouvoir, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 - Produits spécifiques pour piscines
Description : Montant maximum annuel TTC : 50 000 euro(s)
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39812100 Produits d'entretien des sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39831250 Solutions de rinçage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1806526
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1806526
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/07/2026 à 12:00
Lieu : Villeneuve D'Ascq
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : En cas de référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative - CJA-) ; En cas de référé contractuel, après la conclusion du marché (articles L.551-13 à L.551-23 du CJA) ; En cas de recours en contestation de la validité du contrat on en cas de recours pour excès de pouvoir, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n°3 - Sacs déchets et containers
Description : Montant maximum annuel TTC : 100 000 euro(s)
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39812100 Produits d'entretien des sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39831250 Solutions de rinçage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1806526
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1806526
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/07/2026 à 12:00
Lieu : Villeneuve D'Ascq
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : En cas de référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative - CJA-) ; En cas de référé contractuel, après la conclusion du marché (articles L.551-13 à L.551-23 du CJA) ; En cas de recours en contestation de la validité du contrat on en cas de recours pour excès de pouvoir, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 7ED10E61-B767-B2A0-7FF73EC71EFBE27C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Mairie de Villeneuve d'Ascq
Numéro d’enregistrement : 51922
Adresse postale : Hôtel de Ville Place Salvador Allende, Service Marchés Publics
Ville : Villeneuve D'Ascq
Code postal : 59652
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Caudron GERARD
Adresse électronique : marches-publics@villeneuvedascq.fr
Téléphone : 0320435070
Télécopieur : 0320670767
Adresse internet : http://www.villeneuvedascq.fr
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 7ED10E9B-A1CF-7B7D-97436C2FDFB8D169
Adresse postale : 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire Cs62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0359542445
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d’enregistrement : 7ED10EBD-B2F9-D42F-144A43D3C2B8614E
Adresse postale : 1 rue du Préfet Claude Erignac
Ville : Nancy
Code postal : 54038
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Téléphone : 0383342565
Télécopieur : 0383342224
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : aff7c0b3-65b3-4a7c-bf96-e8b7ad13830d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/06/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/06/2026
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L’essentiel du marché

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