344000 RES-0001 TEN-0001 344000 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 Fourniture et livraison de titres restaurant pour le personnel du Syndicat Départemental de l'eau de la Manche 26sde10 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 25 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 7ED8AE15-A1B9-37FA-FEBC47DB45FA9232 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.sdeau50.fr/ ORG-0002 Syndicat Départemental de l'eau de la Manche 101 rue Alexis de Tocqueville Saint Lo 50000 FRD12 FRA 68246 Bouvet Jacky Président 0233574016 commandepublique@sdeau50.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRD11 FRA 7ED8AE49-0324-31DE-A939389AC4C86770 0231707272 greffe.ta-caen@juradm.fr false UBO-0004 large ORG-0004 EDENRED FRANCE 16 Rue Francois Ory Montrouge 92120 FR105 FRA 1799984-1-0-1 UBO-0004 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 b103eec2-e822-4dc7-abaa-639dd920d954 4ce4984b-6cc7-46f9-8148-fafb277df6f4 2026-06-08+02:00 10:10:53+02:00 01 32014L0024 veat FRA http://marchespublicsmanche.fr/ ORG-0002 ted-esen ORG-0001 oth-single 26-SDE-10 Fourniture et livraison de titres restaurant pour le personnel du Syndicat Départemental de l'eau de la Manche L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies 30199770 30199770 LOT-0000 no-eu-funds Recours susceptibles d'être formés auprès du Tribunal administratif compétent : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Code de justice administrative) - Le cas échéant référé contractuel après signature du contrat (art. L551-13 et s. Code de justice administrative) - Recours en validité du contrat par les tiers au contrat un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 true 221834-2026 fa-wo-rc none F-PF-1799984 Fourniture et livraison de titres restaurant pour le personnel du Syndicat Départemental de l'eau de la Manche L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies 30199770 30199770 2026-07-01+02:00 48 2000-01-01Z 26-56039 26-32137 3.2.5 Syndicat Départemental de l'eau de la Manche EDENRED FRANCE 2026-06-09 2026-09-05 416 Titres restaurant 50 Fourniture et livraison de titres restaurant pour le personnel du Syndicat Départemental de l'eau de la Manche Avis en cas de transparence ex ante volontaire - Avis n° 26-56039 du 08/06/2026
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Département(s) de publication : 50
Annonce n° 26-56039
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Syndicat Départemental de l'eau de la Manche
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de titres restaurant pour le personnel du Syndicat Départemental de l'eau de la Manche
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : 4ce4984b-6cc7-46f9-8148-fafb277df6f4
Identifiant interne : 26-SDE-10
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199770 Chèques-repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199770 Chèques-repas
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture et livraison de titres restaurant pour le personnel du Syndicat Départemental de l'eau de la Manche
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant interne : F-PF-1799984
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199770 Chèques-repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199770 Chèques-repas
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 221834-2026
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Recours susceptibles d'être formés auprès du Tribunal administratif compétent : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Code de justice administrative) - Le cas échéant référé contractuel après signature du contrat (art. L551-13 et s. Code de justice administrative) - Recours en validité du contrat par les tiers au contrat un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours : Recours susceptibles d'être formés auprès du Tribunal administratif compétent : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Code de justice administrative) - Le cas échéant référé contractuel après signature du contrat (art. L551-13 et s. Code de justice administrative) - Recours en validité du contrat par les tiers au contrat un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 344,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 344,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EDENRED FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26sde10
Titre : Fourniture et livraison de titres restaurant pour le personnel du Syndicat Départemental de l'eau de la Manche
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 7ED8AE15-A1B9-37FA-FEBC47DB45FA9232
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Syndicat Départemental de l'eau de la Manche
Numéro d’enregistrement : 68246
Adresse postale : 101 rue Alexis de Tocqueville
Ville : Saint Lo
Code postal : 50000
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Point de contact : Bouvet Jacky
Adresse électronique : commandepublique@sdeau50.fr
Téléphone : 0233574016
Adresse internet : https://www.sdeau50.fr/
Profil de l’acheteur : http://marchespublicsmanche.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : 7ED8AE49-0324-31DE-A939389AC4C86770
Adresse postale : 3, rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : EDENRED FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1799984-1-0-1
Adresse postale : 16 Rue Francois Ory
Ville : Montrouge
Code postal : 92120
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b103eec2-e822-4dc7-abaa-639dd920d954 - 01
Type de formulaire : Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis : Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis : 08/06/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/06/2026
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L’essentiel du marché

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