16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_46cJMy2YEz ORG-0001 HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE BP 80 436 Villefranche sur saone 69655 FRK26 FRA 26690025700046 MME JAULT Amandine - Assistante administrative 0474092577 cellule.marches@hno.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de LYON Lyon 69003 FRK26 FRA 176 900 058 00015 0478141010 greffe.ta-lyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 033727c7-f856-47d8-90c1-fedd899839b8 bba3ff67-2d8b-4f43-b03e-c68b32ce6959 2026-06-08+02:00 13:02:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document Elle se définie de la façon suivante : - Envoi de l’avis de marché - Phase candidature : o Visite de site o Réception des candidatures : date limite de réception des candidatures en page de garde du présent document o Examen des candidatures o Choix des candidats admis à présenter une offre o Vérification des attestations fiscales et sociales et vérification de la régularité fiscale et sociale o Envoi de l’invitation à soumissionner aux candidats sélectionnés - Phase offre : o Réception des offres initiales o Ouverture des offres initiales o Vérification de la présence des documents demandés o Analyse des offres initiales o Examen selon les critères définis ci-après o Engagement des négociations en un tour avec les candidats o Envoi du Dossier de Demande des offres finales (DDOF) o Remise des offres finales o Décision d’attribution o Envoi des courriers aux soumissionnaires non-retenus o Mise au point du marché o Re-matérialisation et signature du marché o Notification du marché o Publication de l’avis d’attribution À titre indicatif, le calendrier estimé de la consultation est le suivant :  Envoi de l’avis de publicité : Début juin 2026  Réception des candidatures : Mi-juillet 2026  Envoi du DCE Phase offre : Fin juillet 2026  Réception des offres initiales : Début septembre 2026  Séance de négociation, le cas échéant : Fin septembre 2026  Réception des offres finales : Mi-octobre 2026  Attribution et notification du marché : Mi- novembre 2026 neg-w-call false 2026PN032 MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - Pour l'opération de REHABILITATION DE L'ANCIENNE PHARMACIE POUR ACCUEILLIR LE SERVICE DE CUISINE - Centre Hospitalier de VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE Le présent marché porte sur des missions de maîtrise d'oeuvre en vue de la réalisation des travaux de réhabilitation de l'ancienne pharmacie pour accueillir le service de cuisine. (cf article 1.1 du Règlement de consultation) Cette consultation fait suite à la résiliation d’un précédent marché de maîtrise d’œuvre à l’issue de la phase AVP ayant conduit le Maître d’Ouvrage à redéfinir ses besoins. services 0.00 71000000 71240000 Gleizé 69400 FRK26 FRA LOT-0001 no-eu-funds 2026PN032 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_46cJMy2YEz epo-procurement-document none performance no required not-allowed true per-exa 60 quality note technique per-exa 40 price prix des prestations https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_46cJMy2YEz ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true false 2026-07-13+02:00 12:00:00+02:00 true 3 3 false none none 1 MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - Pour l'opération de REHABILITATION DE L'ANCIENNE PHARMACIE POUR ACCUEILLIR LE SERVICE DE CUISINE - Centre Hospitalier de VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE Le présent marché porte sur des missions de maîtrise d'oeuvre en vue de la réalisation des travaux de réhabilitation de l'ancienne pharmacie pour accueillir le service de cuisine. (cf article 1.1 du Règlement de la consultation) Cette consultation fait suite à la résiliation d’un précédent marché de maîtrise d’œuvre à l’issue de la phase AVP ayant conduit le Maître d’Ouvrage à redéfinir ses besoins. services 0.00 71000000 71240000 Gleizé 69400 FRK26 FRA 24 26-56190 3.2.5 HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE 2026-06-09 2026-07-14 197 Maîtrise d'oeuvre 69 MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - Pour l'opération de REHABILITATION DE L'ANCIENNE PHARMACIE POUR ACCUEILLIR LE SERVICE DE CUISINE - Centre Hospitalier de VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE Avis de marché - Avis n° 26-56190 du 08/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-56190
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - Pour l'opération de REHABILITATION DE L'ANCIENNE PHARMACIE POUR ACCUEILLIR LE SERVICE DE CUISINE - Centre Hospitalier de VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE
Description : Le présent marché porte sur des missions de maîtrise d'oeuvre en vue de la réalisation des travaux de réhabilitation de l'ancienne pharmacie pour accueillir le service de cuisine. (cf article 1.1 du Règlement de consultation) Cette consultation fait suite à la résiliation d’un précédent marché de maîtrise d’œuvre à l’issue de la phase AVP ayant conduit le Maître d’Ouvrage à redéfinir ses besoins.
Identifiant de la procédure : bba3ff67-2d8b-4f43-b03e-c68b32ce6959
Identifiant interne : 2026PN032
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Elle se définie de la façon suivante : - Envoi de l’avis de marché - Phase candidature : o Visite de site o Réception des candidatures : date limite de réception des candidatures en page de garde du présent document o Examen des candidatures o Choix des candidats admis à présenter une offre o Vérification des attestations fiscales et sociales et vérification de la régularité fiscale et sociale o Envoi de l’invitation à soumissionner aux candidats sélectionnés - Phase offre : o Réception des offres initiales o Ouverture des offres initiales o Vérification de la présence des documents demandés o Analyse des offres initiales o Examen selon les critères définis ci-après o Engagement des négociations en un tour avec les candidats o Envoi du Dossier de Demande des offres finales (DDOF) o Remise des offres finales o Décision d’attribution o Envoi des courriers aux soumissionnaires non-retenus o Mise au point du marché o Re-matérialisation et signature du marché o Notification du marché o Publication de l’avis d’attribution À titre indicatif, le calendrier estimé de la consultation est le suivant :  Envoi de l’avis de publicité : Début juin 2026  Réception des candidatures : Mi-juillet 2026  Envoi du DCE Phase offre : Fin juillet 2026  Réception des offres initiales : Début septembre 2026  Séance de négociation, le cas échéant : Fin septembre 2026  Réception des offres finales : Mi-octobre 2026  Attribution et notification du marché : Mi- novembre 2026
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Gleizé
Code postal : 69400
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - Pour l'opération de REHABILITATION DE L'ANCIENNE PHARMACIE POUR ACCUEILLIR LE SERVICE DE CUISINE - Centre Hospitalier de VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE
Description : Le présent marché porte sur des missions de maîtrise d'oeuvre en vue de la réalisation des travaux de réhabilitation de l'ancienne pharmacie pour accueillir le service de cuisine. (cf article 1.1 du Règlement de la consultation) Cette consultation fait suite à la résiliation d’un précédent marché de maîtrise d’œuvre à l’issue de la phase AVP ayant conduit le Maître d’Ouvrage à redéfinir ses besoins.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Gleizé
Code postal : 69400
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : note technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_46cJMy2YEz
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_46cJMy2YEz
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 13/07/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
Numéro d’enregistrement : 26690025700046
Adresse postale : BP 80 436
Ville : Villefranche sur saone
Code postal : 69655
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : MME JAULT Amandine - Assistante administrative
Adresse électronique : cellule.marches@hno.fr
Téléphone : 0474092577
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_46cJMy2YEz
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de LYON
Numéro d’enregistrement : 176 900 058 00015
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 033727c7-f856-47d8-90c1-fedd899839b8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/06/2026 à 13:02
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/06/2026
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L’essentiel du marché

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