Ville d'Alès 21300007800013 Alès 30100 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_JcK2sKy3WZ EB-2026 Véhicules VILLE ALES Emmanuelle BONSANG - Direction Commande Publique - Ingénierie du Bâtiment - Service Marchés Publics Emmanuelle.bonsang@alesagglo.fr +33 466254981 Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC) Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC) Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC) 2026-06-26T12:00:00 Acquisition et livraison de véhicules d'occasion pour les services de la ville d'Alès 34100000 Dans le cadre du présent marché, le titulaire sera également tenu de reprendre certains véhicules existants désignés dans les documents de la consultation. Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Le délai maximum de livraison des véhicules est fixé à deux (2) mois à compter de la réception, par le titulaire, du bon de commande financier émis par la ville d'Alès. Financement du marché : fonds propres de la Ville d'Alès. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s). Variation des prix : fermes non actualisables Variantes non autorisées. Ville d'Alès 2 Lot 1 : Acquisition et livraison de 3 (trois) véhicules utilitaires d'occasion de moins de 3,5 tonnes. 34100000 0.00 Ville d'Alès Lot 2 : Acquisition et livraison de 1 (un) véhicule d'occasion de moins de 3,5 tonnes. 34100000 0.00 Ville d'Alès La visite préalable des véhicules à reprendre est obligatoire. Elle se déroulera en présence de M. Grégory-Fabien Noyer ou de M. Aad Zerouala. Les demandes de rendez-vous sont à adresser par courriel à : gregory-fabien.noyer@alesagglo.fr Instance/organe chargé(e) des procédures de recours/médiation : Tribunal Administratif de Nîmes 26-56726 3.2.5 Ville d'Alès 2026-06-09 2026-06-26T12:00:00 2026-09-06 475 Véhicules (acquisition) 30 Acquisition et livraison de véhicules d'occasion pour les services de la ville d'Alès Avis de marché - Avis n° 26-56726 du 09/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 30
Annonce n° 26-56726
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville d'Alès
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21300007800013
Ville : Alès
Code postal : 30100
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 30
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_JcK2sKy3WZ
Identifiant interne de la consultation : EB-2026 Véhicules VILLE ALES
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Emmanuelle BONSANG - Direction Commande Publique - Ingénierie du Bâtiment - Service Marchés Publics
Adresse mail du contact : Emmanuelle.bonsang@alesagglo.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 466254981
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 26/06/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Acquisition et livraison de véhicules d'occasion pour les services de la ville d'Alès
Code CPV principal - Descripteur principal : 34100000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Dans le cadre du présent marché, le titulaire sera également tenu de reprendre certains véhicules existants désignés dans les documents de la consultation. Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Le délai maximum de livraison des véhicules est fixé à deux (2) mois à compter de la réception, par le titulaire, du bon de commande financier émis par la ville d'Alès. Financement du marché : fonds propres de la Ville d'Alès. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s). Variation des prix : fermes non actualisables Variantes non autorisées.
Lieu principal d'exécution du marché : Ville d'Alès
Durée du marché (en mois) : 2
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) : La visite préalable des véhicules à reprendre est obligatoire. Elle se déroulera en présence de M. Grégory-Fabien Noyer ou de M. Aad Zerouala. Les demandes de rendez-vous sont à adresser par courriel à : gregory-fabien.noyer@alesagglo.fr
Autres informations complémentaires : Instance/organe chargé(e) des procédures de recours/médiation : Tribunal Administratif de Nîmes
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/06/2026
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L’essentiel du marché

Informations pratiques

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