800000 800000 RES-0001 selec-w TEN-0001 400000 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 400000 t-esubm 3 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 400000 no TPA-0001 LOT-0001 OFFRE-KEOLIS ALPES MARITIMES-Lot 1 TEN-0002 400000 no TPA-0002 LOT-0002 OFFRE-KEOLIS ALPES MARITIMES-Lot 2 CON-0001 2026-06-08+02:00 true 178959-2026 ORG-0001 MARCHE-0001 TEN-0001 CON-0002 2026-06-08+02:00 true 178959-2026 ORG-0001 MARCHE-0002 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0004 29 https://www.marches-securises.fr https://www.marches-securises.fr ORG-0001 Commune de Valbonne (06) 1 Place de l'Hôtel de Ville Valbonne 06560 FRL03 FRA 21060152200175 +33 493123100 achats@ville-valbonne.fr http://nice.tribunal-administratif.fr ORG-0003 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE 18 avenue des Fleurs - CS 61039 NICE 06050 FRL03 FRA 17060005000026 +33 489978600 greffe.ta-nice@juradm.fr https://keolis-alpes-maritimes.com ORG-0004 KEOLIS ALPES MARITIMES 498 RUE HENRI LAUGIER ANTIBES 06600 FRL03 FRA 41575059500068 +33 489688563 clemence.cordier@keolis.com 2.3 eforms-sdk-1.12 8d1cd610-91c9-420b-b7a5-5e232a01f7e3 82542d68-efdd-476d-a56d-9498a99bbcd9 2026-06-08Z 15:53:13Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 false open PRESTATIONS DE TRANSPORTS COLLECTIFS AVEC CHAUFFEURS Le présent marché a pour objet : des prestations de transports collectifs avec chauffeurs pour les besoins des services de la Commune de Valbonne et du Centre Communal d'Action Sociale, pendant les temps scolaires, extra-scolaires et à l'occasion d'évènements spécifiques pour des enfants et des adultes. services 60130000 LOT-0001 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0003 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0003 per-exa 40 price valeur financière valeur financière per-exa 50 quality valeur technique Qualité per-exa 10 quality valeur environnementale Qualité voir dans le RC ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 true false fa-w-rc none LOT-LOT 1 – TRAJETS INTRA-MUROS LOT 1 – TRAJETS INTRA-MUROS services 400000 60130000 VALBONNE 06560 FRL03 FRA 48 LOT-0002 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0003 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0003 per-exa 40 price valeur financière valeur financière per-exa 50 quality valeur technique Qualité per-exa 10 quality valeur environnementale Qualité voir dans le RC ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 true false fa-w-rc none LOT-LOT 2 – TRAJETS EXTRA-MUROS LOT 2 – TRAJETS EXTRA-MUROS services 400000 60130000 VALBONNE 06560 FRL03 FRA 48 2000-01-01Z 26-56311 26-26103 3.2.5 Commune de Valbonne (06) KEOLIS ALPES MARITIMES KEOLIS ALPES MARITIMES 2026-06-10 2026-07-08 347 Transport 06 PRESTATIONS DE TRANSPORTS COLLECTIFS AVEC CHAUFFEURS Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-56311 du 08/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 26-56311
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Valbonne (06)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS DE TRANSPORTS COLLECTIFS AVEC CHAUFFEURS
Description : Le présent marché a pour objet : des prestations de transports collectifs avec chauffeurs pour les besoins des services de la Commune de Valbonne et du Centre Communal d'Action Sociale, pendant les temps scolaires, extra-scolaires et à l'occasion d'évènements spécifiques pour des enfants et des adultes.
Identifiant de la procédure : 82542d68-efdd-476d-a56d-9498a99bbcd9
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LOT-LOT 1 – TRAJETS INTRA-MUROS
Description : LOT 1 – TRAJETS INTRA-MUROS
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : VALBONNE
Code postal : 06560
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : valeur financière
Description : valeur financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur environnementale
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : voir dans le RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Informations relatives aux délais de recours : voir dans le RC
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui signe le marché : Commune de Valbonne (06)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : LOT-LOT 2 – TRAJETS EXTRA-MUROS
Description : LOT 2 – TRAJETS EXTRA-MUROS
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : VALBONNE
Code postal : 06560
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : valeur financière
Description : valeur financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur environnementale
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : voir dans le RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Informations relatives aux délais de recours : voir dans le RC
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui signe le marché : Commune de Valbonne (06)
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 800,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 800,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : KEOLIS ALPES MARITIMES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE-KEOLIS ALPES MARITIMES-Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 400,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MARCHE-0001
Date de conclusion du marché : 08/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 178959-2026
Organisation qui signe le marché : Commune de Valbonne (06)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : KEOLIS ALPES MARITIMES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE-KEOLIS ALPES MARITIMES-Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 400,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MARCHE-0002
Date de conclusion du marché : 08/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 178959-2026
Organisation qui signe le marché : Commune de Valbonne (06)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Valbonne (06)
Numéro d’enregistrement : 21060152200175
Adresse postale : 1 Place de l'Hôtel de Ville
Ville : Valbonne
Code postal : 06560
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@ville-valbonne.fr
Téléphone : +33 493123100
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 avenue des Fleurs - CS 61039
Ville : NICE
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 489978600
Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
8.1 ORG-0004
Nom officiel : KEOLIS ALPES MARITIMES
Numéro d’enregistrement : 41575059500068
Adresse postale : 498 RUE HENRI LAUGIER
Ville : ANTIBES
Code postal : 06600
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : clemence.cordier@keolis.com
Téléphone : +33 489688563
Adresse internet : https://keolis-alpes-maritimes.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8d1cd610-91c9-420b-b7a5-5e232a01f7e3 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/06/2026 à 15:53
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/06/2026
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L’essentiel du marché

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