16 ORG-0001 Université Savoie Mont Blanc 27 Rue Marcoz BP 1104 CHAMBERY CEDEX 73011 FRK27 FRA 19730858800015 Service des achats et des marchés publics 0479759143 service.achats-marches@univ-smb.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Grenoble Place de Verdun BP 1135 38022 GRENOBLE CEDEX GRENOBLE CEDEX 38022 FRK24 FRA 17380005300014 0476429000 pointjustice.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 a949fc78-b09d-4e59-936c-9a9739eca7d1 0d3c509c-86cd-4f93-a023-6e6fe234fb12 2026-06-08+02:00 16:26:24.741+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl education ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 true Appel d’offres ouvert : La présente procédure est soumise aux dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. open false 2026-02F Fourniture de monographies, de cartes et d'abonnements périodiques imprimés pour l'Université Savoie Mont Blanc Fourniture de monographies, de cartes et d'abonnements périodiques imprimés pour l'Université Savoie Mont Blanc supplies 22100000 22212000 22113000 FRK27 FRA FRK28 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 2026-02F non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none not-known performance required not-allowed true 1-Adaptation de l’organisation aux besoins et aux contraintes des clients universitaires (30%) 1.1-Organisation et qualifications de l’équipe dédiée au traitement des commandes (20%) 1.2-Capacité à rechercher et à commander tous éditeurs confondus (10%) 2-Traitement et suivi des commandes (35%) 2.1-Traitement des commandes (15%) 2.2-Suivi des commandes (20%) 3-Relation client (10%) 3.1-Les outils d’information du client (5%) 3.2-Les documents de la prestation commerciale (5%) 4-Performance environnementales (5%) 4.1-Choix des modalités de transport (2.5%) 4.2-Choix des emballages de livraison (2.5%) 5-Prix (20%) 5.1 Taux de remise et frais de gestion (15%) 5.2 Elaboration du prix (5%) https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 120 Les voies et délais de recours sont les suivantes : - Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, n°358994) ; - Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true false required true 2026-07-13+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot n°1 Monographies à dominante langues, sciences humaines et sociales, droit, économie, gestion, informatique, sciences (sciences exactes et sciences de l’ingénieur), géographie, sport, cartes topographiques et géologiques imprimées, publiées en France ou en langue française Monographies à dominante langues, sciences humaines et sociales, droit, économie, gestion, informatique, sciences (sciences exactes et sciences de l’ingénieur), géographie, sport, cartes topographiques et géologiques imprimées, publiées en France ou en langue française supplies Se référer aux documents de la consultation true 450000 22100000 22212000 22113000 FRK27 FRA FRK28 FRA 2027-01-01+01:00 48 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. 3 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 2026-02F non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none not-known performance required not-allowed true 1-Adaptation de l’organisation aux besoins et aux contraintes des clients universitaires (30%) 1.1-Organisation et qualifications de l’équipe dédiée au traitement des commandes (15%) 1.2-Capacité à rechercher et à commander tous éditeurs confondus (5%) 1.3-Capacité à conseiller et à accompagner les bibliothécaires pour leurs achats (10%) 2-Traitement et suivi des commandes (35%) 2.1-Traitement des commandes (15%) 2.2-Suivi des commandes (20%) 3-Relation client (10%) 3.1-Les outils d’information du client (5%) 3.2-Les documents de la prestation commerciale (5%) 4-Performance environnementales (5%) 4.1-Choix des modalités de transport (2.5%) 4.2-Choix des emballages de livraison (2.5%) 5-Prix (20%) 5.1 Taux de remise et frais de gestion (10%) 5.2 Elaboration du prix (10%) https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 120 Les voies et délais de recours sont les suivantes : - Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, n°358994) ; - Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true false required true 2026-07-13+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot n°2 Monographies tous domaines et cartes topographiques et géologiques imprimées, publiées à l’étranger et en langues étrangères (principalement en anglais, allemand, espagnol, italien) Monographies tous domaines et cartes topographiques et géologiques imprimées, publiées à l’étranger et en langues étrangères (principalement en anglais, allemand, espagnol, italien) supplies Se référer aux documents de la consultation true 70000 22100000 22212000 22113000 FRK27 FRA FRK28 FRA 2027-01-01+01:00 48 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. 3 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false 2026-02F non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none not-known performance required not-allowed true 1-Adaptation de l’organisation aux besoins et aux contraintes des clients universitaires (30%) 1.1-Organisation et qualifications de l’équipe dédiée au traitement des commandes (15%) 1.2-Capacité à rechercher et à commander tous éditeurs confondus (5%) 1.3-Capacité à conseiller et à accompagner les bibliothécaires pour leurs achats (10%) 2-Traitement et suivi des commandes (35%) 2.1-Traitement des commandes (15%) 2.2-Suivi des commandes (20%) 3-Relation client (10%) 3.1-Les outils d’information du client (5%) 3.2-Les documents de la prestation commerciale (5%) 4-Performance environnementales (5%) 4.1-Choix des modalités de transport (2.5%) 4.2-Choix des emballages de livraison (2.5%) 5-Prix (20%) 5.1 Taux de remise et frais de gestion (15%) 5.2 Elaboration du prix (5%) https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 120 Les voies et délais de recours sont les suivantes : - Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, n°358994) ; - Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true false required true 2026-07-13+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot n°3 Monographies à dominante arts, bandes dessinées et mangas, littératures, fonds régional en langue française (y compris les traductions en langue française quel que soit le pays d’édition) Monographies à dominante arts, bandes dessinées et mangas, littératures, fonds régional en langue française (y compris les traductions en langue française quel que soit le pays d’édition) supplies Se référer aux documents de la consultation true 80000 22100000 22212000 22113000 FRK27 FRA FRK28 FRA 2027-01-01+01:00 48 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. 3 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds false 2026-02F non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none not-known performance required not-allowed true 1-Adaptation de l’organisation aux besoins et aux contraintes des clients universitaires (30%) 1.1-Organisation et qualifications de l’équipe dédiée au traitement des commandes (20%) 1.2-Capacité à rechercher et à commander tous éditeurs confondus (10%) 2-Traitement et suivi des commandes (35%) 2.1-Traitement des commandes (15%) 2.2-Suivi des commandes (20%) 3-Relation client (10%) 3.1-Les outils d’information du client (5%) 3.2-Les documents de la prestation commerciale (5%) 4-Performance environnementales (5%) 4.1-Choix des modalités de transport (2.5%) 4.2-Choix des emballages de livraison (2.5%) 5-Prix (20%) 5.1 Taux de remise et frais de gestion (15%) 5.2 Elaboration du prix (5%) https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 120 Les voies et délais de recours sont les suivantes : - Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, n°358994) ; - Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA true false required true 2026-07-13+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot n°4 Abonnement à des périodiques imprimés publiés en France et à l’étranger Abonnement à des périodiques imprimés publiés en France et à l’étranger supplies Se référer aux documents de la consultation true 250000 22100000 22212000 22113000 FRK27 FRA FRK28 FRA 2027-01-01+01:00 48 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. 3 26-56355 3.2.5 Université Savoie Mont Blanc 2026-06-10 2026-07-13T12:00:00+01:00 2026-11-13 184 Livres 73 74 Fourniture de monographies, de cartes et d'abonnements périodiques imprimés pour l'Université Savoie Mont Blanc Avis de marché - Avis n° 26-56355 du 08/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 73, 74
Annonce n° 26-56355
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Université Savoie Mont Blanc
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de monographies, de cartes et d'abonnements périodiques imprimés pour l'Université Savoie Mont Blanc
Description : Fourniture de monographies, de cartes et d'abonnements périodiques imprimés pour l'Université Savoie Mont Blanc
Identifiant de la procédure : 0d3c509c-86cd-4f93-a023-6e6fe234fb12
Identifiant interne : 2026-02F
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d’offres ouvert : La présente procédure est soumise aux dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22212000 Périodiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Monographies à dominante langues, sciences humaines et sociales, droit, économie, gestion, informatique, sciences (sciences exactes et sciences de l’ingénieur), géographie, sport, cartes topographiques et géologiques imprimées, publiées en France ou en langue française
Description : Monographies à dominante langues, sciences humaines et sociales, droit, économie, gestion, informatique, sciences (sciences exactes et sciences de l’ingénieur), géographie, sport, cartes topographiques et géologiques imprimées, publiées en France ou en langue française
Identifiant interne : Lot n°1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22212000 Périodiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 450,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Se référer aux documents de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1-Adaptation de l’organisation aux besoins et aux contraintes des clients universitaires (30%) 1.1-Organisation et qualifications de l’équipe dédiée au traitement des commandes (20%) 1.2-Capacité à rechercher et à commander tous éditeurs confondus (10%) 2-Traitement et suivi des commandes (35%) 2.1-Traitement des commandes (15%) 2.2-Suivi des commandes (20%) 3-Relation client (10%) 3.1-Les outils d’information du client (5%) 3.2-Les documents de la prestation commerciale (5%) 4-Performance environnementales (5%) 4.1-Choix des modalités de transport (2.5%) 4.2-Choix des emballages de livraison (2.5%) 5-Prix (20%) 5.1 Taux de remise et frais de gestion (15%) 5.2 Elaboration du prix (5%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais de recours sont les suivantes : - Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, n°358994) ; - Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Monographies tous domaines et cartes topographiques et géologiques imprimées, publiées à l’étranger et en langues étrangères (principalement en anglais, allemand, espagnol, italien)
Description : Monographies tous domaines et cartes topographiques et géologiques imprimées, publiées à l’étranger et en langues étrangères (principalement en anglais, allemand, espagnol, italien)
Identifiant interne : Lot n°2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22212000 Périodiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 70,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Se référer aux documents de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1-Adaptation de l’organisation aux besoins et aux contraintes des clients universitaires (30%) 1.1-Organisation et qualifications de l’équipe dédiée au traitement des commandes (15%) 1.2-Capacité à rechercher et à commander tous éditeurs confondus (5%) 1.3-Capacité à conseiller et à accompagner les bibliothécaires pour leurs achats (10%) 2-Traitement et suivi des commandes (35%) 2.1-Traitement des commandes (15%) 2.2-Suivi des commandes (20%) 3-Relation client (10%) 3.1-Les outils d’information du client (5%) 3.2-Les documents de la prestation commerciale (5%) 4-Performance environnementales (5%) 4.1-Choix des modalités de transport (2.5%) 4.2-Choix des emballages de livraison (2.5%) 5-Prix (20%) 5.1 Taux de remise et frais de gestion (10%) 5.2 Elaboration du prix (10%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais de recours sont les suivantes : - Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, n°358994) ; - Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Monographies à dominante arts, bandes dessinées et mangas, littératures, fonds régional en langue française (y compris les traductions en langue française quel que soit le pays d’édition)
Description : Monographies à dominante arts, bandes dessinées et mangas, littératures, fonds régional en langue française (y compris les traductions en langue française quel que soit le pays d’édition)
Identifiant interne : Lot n°3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22212000 Périodiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Se référer aux documents de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1-Adaptation de l’organisation aux besoins et aux contraintes des clients universitaires (30%) 1.1-Organisation et qualifications de l’équipe dédiée au traitement des commandes (15%) 1.2-Capacité à rechercher et à commander tous éditeurs confondus (5%) 1.3-Capacité à conseiller et à accompagner les bibliothécaires pour leurs achats (10%) 2-Traitement et suivi des commandes (35%) 2.1-Traitement des commandes (15%) 2.2-Suivi des commandes (20%) 3-Relation client (10%) 3.1-Les outils d’information du client (5%) 3.2-Les documents de la prestation commerciale (5%) 4-Performance environnementales (5%) 4.1-Choix des modalités de transport (2.5%) 4.2-Choix des emballages de livraison (2.5%) 5-Prix (20%) 5.1 Taux de remise et frais de gestion (15%) 5.2 Elaboration du prix (5%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais de recours sont les suivantes : - Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, n°358994) ; - Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Abonnement à des périodiques imprimés publiés en France et à l’étranger
Description : Abonnement à des périodiques imprimés publiés en France et à l’étranger
Identifiant interne : Lot n°4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22212000 Périodiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Se référer aux documents de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1-Adaptation de l’organisation aux besoins et aux contraintes des clients universitaires (30%) 1.1-Organisation et qualifications de l’équipe dédiée au traitement des commandes (20%) 1.2-Capacité à rechercher et à commander tous éditeurs confondus (10%) 2-Traitement et suivi des commandes (35%) 2.1-Traitement des commandes (15%) 2.2-Suivi des commandes (20%) 3-Relation client (10%) 3.1-Les outils d’information du client (5%) 3.2-Les documents de la prestation commerciale (5%) 4-Performance environnementales (5%) 4.1-Choix des modalités de transport (2.5%) 4.2-Choix des emballages de livraison (2.5%) 5-Prix (20%) 5.1 Taux de remise et frais de gestion (15%) 5.2 Elaboration du prix (5%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais de recours sont les suivantes : - Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, n°358994) ; - Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Université Savoie Mont Blanc
Numéro d’enregistrement : 19730858800015
Adresse postale : 27 Rue Marcoz BP 1104
Ville : CHAMBERY CEDEX
Code postal : 73011
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Point de contact : Service des achats et des marchés publics
Adresse électronique : service.achats-marches@univ-smb.fr
Téléphone : 0479759143
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 17380005300014
Adresse postale : Place de Verdun BP 1135 38022 GRENOBLE CEDEX
Ville : GRENOBLE CEDEX
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : pointjustice.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a949fc78-b09d-4e59-936c-9a9739eca7d1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/06/2026 à 16:26
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/06/2026
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L’essentiel du marché

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