1480000 RES-0001 selec-w TEN-0001 680000 t-esubm 2 CON-0001 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 800000 t-esubm 3 CON-0002 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0002 RES-0003 clos-nw chan-need t-esubm 5 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0003 TEN-0001 true not-known TPA-0001 LOT-0001 OFF0001 TEN-0002 true not-known TPA-0002 LOT-0002 OFF0002 CON-0001 2025-07-25+01:00 ORG-0001 CON001 TEN-0001 CON-0002 2025-07-25+01:00 ORG-0001 CON002 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0003 TPA-0002 ORG-0004 29 ORG-0001 LANNION-TREGOR COMMUNAUTE LANNION 22300 FRH01 FRA 20006592800018 0296050900 commandepublique@lannion-tregor.com ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES RENNES 35044 FRH03 FRA 17350005900014 large ORG-0003 LE GRAND TP LOUARGAT 22540 FRH01 FRA 5101951180011 sme ORG-0004 SATP SAINT DONAN 22800 FRH01 FRA 49658022600017 2.3 eforms-sdk-1.13 a83a1f06-6829-474a-b5a5-afd6a81573b7 d0a29d32-759a-4f52-85d6-c8aef7a06d3d 2026-06-08+02:00 16:29:39.782+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open Accord-cadre à bon de commande - Reconstitution du bocage Lots 1 à 3 Accord-cadre à bon de commande - Reconstitution du bocage Lots 1 à 3 services 77200000 03452000 45112500 COTES D'ARMOR FRH01 FRA LOT-0001 no-eu-funds CRITERES : - PRIX - VALEUR TECHNIQUE price PRIX quality VALEUR TECHNIQUE Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Un référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative ; - Un référé contractuel peut être exercé à compter de la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 du Code de justice administrative dans un délai de 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution ou de 6 mois en cas d'absence d'avis d'attribution - Un recours en contestation de validité du marché peut être exercé, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16 juillet 2007 dans un délai de deux mois, suivant l'accomplissement de mesures de publicité précisant notamment la date de conclusion du marché et ses modalités de consultation assortie le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de justice administrative. ORG-0002 false false buyer-categories fa-wo-rc none 2025070 Lot 1 : Travaux de talutage et d'aménagements - bassins versants de la Lieue de Grève et de la Vallée du Léguer Lot 1 : Travaux de talutage et d'aménagements - bassins versants de la Lieue de Grève et de la Vallée du Léguer services 77200000 COTES D'ARMOR FRH01 FRA LOT-0002 no-eu-funds CRITERES: -PRIX -VALEUR TECHNIQUE price PRIX quality VALEUR TECHNIQUE Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Un référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative ; - Un référé contractuel peut être exercé à compter de la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 du Code de justice administrative dans un délai de 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution ou de 6 mois en cas d'absence d'avis d'attribution - Un recours en contestation de validité du marché peut être exercé, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16 juillet 2007 dans un délai de deux mois, suivant l'accomplissement de mesures de publicité précisant notamment la date de conclusion du marché et ses modalités de consultation assortie le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de justice administrative. ORG-0002 false false buyer-categories fa-wo-rc none 2025071 Lot 2 : Travaux de talutage et d'aménagements - bassins versants du Jaudy Guindy Bizien Lot 2 : Travaux de talutage et d'aménagements - bassins versants du Jaudy Guindy Bizien services 77200000 FRH01 FRA LOT-0003 no-eu-funds CRITERES - PRIX -VALEUR TECHNIQUE price PRIX quality VALEUR TECHNIQUE Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Un référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative ; - Un référé contractuel peut être exercé à compter de la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 du Code de justice administrative dans un délai de 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution ou de 6 mois en cas d'absence d'avis d'attribution - Un recours en contestation de validité du marché peut être exercé, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16 juillet 2007 dans un délai de deux mois, suivant l'accomplissement de mesures de publicité précisant notamment la date de conclusion du marché et ses modalités de consultation assortie le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de justice administrative. ORG-0002 false false buyer-categories fa-wo-rc none 2025072 Lot 3 : Plantations et entretiens agroforestiers Lot 3 : Plantations et entretiens agroforestiers services 77200000 03452000 FRH01 FRA 2000-01-01Z 26-56357 3.2.5 CA LANNION-TREGOR COMMUNAUTE LE GRAND TP SATP 2026-06-10 2026-07-08 341 Terrassement 22 Accord-cadre à bon de commande - Reconstitution du bocage Lots 1 à 3 Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-56357 du 08/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 22
Annonce n° 26-56357
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : LANNION-TREGOR COMMUNAUTE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre à bon de commande - Reconstitution du bocage Lots 1 à 3
Description : Accord-cadre à bon de commande - Reconstitution du bocage Lots 1 à 3
Identifiant de la procédure : d0a29d32-759a-4f52-85d6-c8aef7a06d3d
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77200000 Services sylvicoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03452000 Arbres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires : COTES D'ARMOR
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Travaux de talutage et d'aménagements - bassins versants de la Lieue de Grève et de la Vallée du Léguer
Description : Lot 1 : Travaux de talutage et d'aménagements - bassins versants de la Lieue de Grève et de la Vallée du Léguer
Identifiant interne : 2025070
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires : COTES D'ARMOR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CRITERES : - PRIX - VALEUR TECHNIQUE
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Un référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative ; - Un référé contractuel peut être exercé à compter de la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 du Code de justice administrative dans un délai de 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution ou de 6 mois en cas d'absence d'avis d'attribution - Un recours en contestation de validité du marché peut être exercé, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16 juillet 2007 dans un délai de deux mois, suivant l'accomplissement de mesures de publicité précisant notamment la date de conclusion du marché et ses modalités de consultation assortie le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de justice administrative.
Organisation qui signe le marché : LANNION-TREGOR COMMUNAUTE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Travaux de talutage et d'aménagements - bassins versants du Jaudy Guindy Bizien
Description : Lot 2 : Travaux de talutage et d'aménagements - bassins versants du Jaudy Guindy Bizien
Identifiant interne : 2025071
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CRITERES: -PRIX -VALEUR TECHNIQUE
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Un référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative ; - Un référé contractuel peut être exercé à compter de la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 du Code de justice administrative dans un délai de 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution ou de 6 mois en cas d'absence d'avis d'attribution - Un recours en contestation de validité du marché peut être exercé, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16 juillet 2007 dans un délai de deux mois, suivant l'accomplissement de mesures de publicité précisant notamment la date de conclusion du marché et ses modalités de consultation assortie le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de justice administrative.
Organisation qui signe le marché : LANNION-TREGOR COMMUNAUTE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Plantations et entretiens agroforestiers
Description : Lot 3 : Plantations et entretiens agroforestiers
Identifiant interne : 2025072
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77200000 Services sylvicoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03452000 Arbres
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CRITERES - PRIX -VALEUR TECHNIQUE
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Un référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative ; - Un référé contractuel peut être exercé à compter de la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 du Code de justice administrative dans un délai de 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution ou de 6 mois en cas d'absence d'avis d'attribution - Un recours en contestation de validité du marché peut être exercé, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16 juillet 2007 dans un délai de deux mois, suivant l'accomplissement de mesures de publicité précisant notamment la date de conclusion du marché et ses modalités de consultation assortie le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de justice administrative.
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,480,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 680,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LE GRAND TP
Offre :
Identifiant de l’offre : OFF0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON001
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Organisation qui signe le marché : LANNION-TREGOR COMMUNAUTE
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SATP
Offre :
Identifiant de l’offre : OFF0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON002
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Organisation qui signe le marché : LANNION-TREGOR COMMUNAUTE
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : LANNION-TREGOR COMMUNAUTE
Numéro d’enregistrement : 20006592800018
Ville : LANNION
Code postal : 22300
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Adresse électronique : commandepublique@lannion-tregor.com
Téléphone : 0296050900
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Ville : RENNES
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : LE GRAND TP
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 5101951180011
Ville : LOUARGAT
Code postal : 22540
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SATP
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 49658022600017
Ville : SAINT DONAN
Code postal : 22800
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a83a1f06-6829-474a-b5a5-afd6a81573b7 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/06/2026 à 16:29
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/06/2026
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L’essentiel du marché

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