17 https://www.i-emn.fr/ ORG-0001 Institution Eaux de la Montagne Noire 102, rue du lac LABEGE 31670 FRJ23 FRA 25310165300058 contact@i-emn.fr +33 562187030 v.verdavaine@i-emn.fr https://www.telerecours.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV BP 7007 TOULOUSE cedex 07 31068 FRJ23 FRA 17310005800010 +33562735757 greffe.ta-toulouse@juradm.fr www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 62e2bfb9-2e67-4d75-ac63-ddbb1c0d501e 8af0eab4-1371-432e-bc42-5d6976213645 2026-06-08+02:00 17:00:06+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA https://i-emn.e-marchespublics.com water ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document 4 La présente consultation concerne la passation d'un accord cadre alloti pour la fourniture de produits chimiques nécessaires au fonctionnement des usines de production d'eau potable de Picotalen. Ces fournitures feront l'objet pour chaque lot de marchés subséquents s'exécutant par émission de bons de commande. Ces marchés subséquents feront l'objet de mises en concurrence périodiques des titulaires concernés. open false 1-2026 FOURNITURE DE PRODUITS CHIMIQUES aux usines de production d'eau potable de Picotalen L'accord cadre est décomposé en 4 lots : Javel / Chaux / Soude / Coagulant Un quantitatif maximum est fixé pour chaque lot supplies 24310000 24000000 2619 Route de Carcassonne Sorèze 81540 FRJ27 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true false DOC-1 non-restricted-document https://i-emn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2774_1165499.html Modalité de financement : 100 % IEMN false none epo-procurement-document performance L'accord cadre est alloti - avec un quantitatif maximum fixé pour chaque lot dans l'acte d'engagement - et passé en application des articles R.2162-1 à R.2162-14 du code de la commande publique. Chaque lot de l'accord cadre est multi-attributaires et donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront mono-attributaire et s'exécuteront par l'émission de bons de commande auprès du prestataire retenu. Le nombre maximum d'attributaires pour chaque lot de l'accord cadre est fixé à : 3 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les opérateurs économiques pourront être titulaires d'un ou plusieurs lots de l'accord cadre. not-allowed no ORG-0001 https://i-emn.e-marchespublics.com 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 false fa-w-rc none LOT 1 JAVEL Fourniture d'Hypochlorite de sodium à 50° (eau de javel) Fourniture d'Hypochlorite de sodium à 50° (eau de javel) Qualité NF EN 901 pour le traitement de l'eau potable Type 1 supplies 110 le nombre maximum d'attributaires pour chaque lot de l'accord cadre est fixé à trois. Les opérateurs économiques pourront être titulaire d'un ou de plusieurs lots de l'accord cadre 24310000 Critère d'attribution : se référer au Règlement de Consultation (RC) 2619 Route de Carcassonne Sorèze 81540 FRJ27 FRA 2027-01-01+01:00 12 4 En application de l'article R.2112-4 du code de la commande publique, l'accord cadre (pour chaque lot) sera conclu pour une période d'un an à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027, reconductible tacitement par période d'un an, au maximum 4 fois, soit une durée maximale de 5 ans. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ true false DOC-1 non-restricted-document https://i-emn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2774_1165499.html Modalité de financement : 100 % IEMN false none epo-procurement-document performance L'accord cadre est alloti - avec un quantitatif maximum fixé pour chaque lot dans l'acte d'engagement - et passé en application des articles R.2162-1 à R.2162-14 du code de la commande publique. Chaque lot de l'accord cadre est multi-attributaires et donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront mono-attributaire et s'exécuteront par l'émission de bons de commande auprès du prestataire retenu. Le nombre maximum d'attributaires pour chaque lot de l'accord cadre est fixé à : 3 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les opérateurs économiques pourront être titulaires d'un ou plusieurs lots de l'accord cadre. not-allowed no ORG-0001 https://i-emn.e-marchespublics.com 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 false fa-w-rc none LOT 2 CHAUX Hydroxyde de calcium (fleur de chaux) Hydroxyde de calcium (fleur de chaux) Qualité NF EN 12518 (chaux hydratée classe 1 avec une teneur en Ca (OH)2 soluble supérieure à 92% Impureté Qualité 1 et paramètre chimique type 1 supplies 650 le nombre maximum d'attributaires pour chaque lot de l'accord cadre est fixé à trois. Les opérateurs économiques pourront être titulaire d'un ou de plusieurs lots de l'accord cadre 24310000 Critère d'attribution : se référer au Règlement de Consultation (RC) 2619 Route de Carcassonne Sorèze 81540 FRJ27 FRA 2027-01-01+01:00 12 4 En application de l'article R.2112-4 du code de la commande publique, l'accord cadre (pour chaque lot) sera conclu pour une période d'un an à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027, reconductible tacitement par période d'un an, au maximum 4 fois, soit une durée maximale de 5 ans. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ true false DOC-1 non-restricted-document https://i-emn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2774_1165499.html Modalité de financement : 100 % IEMN false none epo-procurement-document performance L'accord cadre est alloti - avec un quantitatif maximum fixé pour chaque lot dans l'acte d'engagement - et passé en application des articles R.2162-1 à R.2162-14 du code de la commande publique. Chaque lot de l'accord cadre est multi-attributaires et donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront mono-attributaire et s'exécuteront par l'émission de bons de commande auprès du prestataire retenu. Le nombre maximum d'attributaires pour chaque lot de l'accord cadre est fixé à : 3 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les opérateurs économiques pourront être titulaires d'un ou plusieurs lots de l'accord cadre. not-allowed no ORG-0001 https://i-emn.e-marchespublics.com 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 false fa-w-rc none LOT 3 SOUDE Soude caustique liquide en concentration commerciale à 30,5% Soude caustique liquide en concentration commerciale à 30,5% Qualité NF EN 896 supplies 425 le nombre maximum d'attributaires pour chaque lot de l'accord cadre est fixé à trois. Les opérateurs économiques pourront être titulaire d'un ou de plusieurs lots de l'accord cadre 24310000 Critère d'attribution : se référer au Règlement de Consultation (RC) 2619 Route de Carcassonne Sorèze 81540 FRJ27 FRA 2027-01-01+01:00 12 4 En application de l'article R.2112-4 du code de la commande publique, l'accord cadre (pour chaque lot) sera conclu pour une période d'un an à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027, reconductible tacitement par période d'un an, au maximum 4 fois, soit une durée maximale de 5 ans. LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-requ true false DOC-1 non-restricted-document https://i-emn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2774_1165499.html Modalité de financement : 100 % IEMN false none epo-procurement-document performance L'accord cadre est alloti - avec un quantitatif maximum fixé pour chaque lot dans l'acte d'engagement - et passé en application des articles R.2162-1 à R.2162-14 du code de la commande publique. Chaque lot de l'accord cadre est multi-attributaires et donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront mono-attributaire et s'exécuteront par l'émission de bons de commande auprès du prestataire retenu. Le nombre maximum d'attributaires pour chaque lot de l'accord cadre est fixé à : 3 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les opérateurs économiques pourront être titulaires d'un ou plusieurs lots de l'accord cadre. not-allowed no ORG-0001 https://i-emn.e-marchespublics.com 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 false fa-w-rc none LOT 4 COAGULANT Coagulant à base de polychlorosulfate d'aluminium haute basicité Coagulant à base de polychlorosulfate d'aluminium haute basicité Qualité NF EN 17034 supplies 450 le nombre maximum d'attributaires pour chaque lot de l'accord cadre est fixé à trois. Les opérateurs économiques pourront être titulaire d'un ou de plusieurs lots de l'accord cadre 24000000 Critère d'attribution : se référer au Règlement de Consultation (RC) 2619 Route de Carcassonne Sorèze 81540 FRJ27 FRA 2027-01-01+01:00 12 4 En application de l'article R.2112-4 du code de la commande publique, l'accord cadre (pour chaque lot) sera conclu pour une période d'un an à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027, reconductible tacitement par période d'un an, au maximum 4 fois, soit une durée maximale de 5 ans. 26-56373 3.2.5 Institution Eaux de la Montagne Noire 2026-06-10 2026-09-21T12:00:00+02:00 2026-09-21 6 Alimentation en eau potable 275 Produits chimiques 81 FOURNITURE DE PRODUITS CHIMIQUES aux usines de production d'eau potable de Picotalen Avis de marché - Avis n° 26-56373 du 08/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 81
Annonce n° 26-56373
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Institution Eaux de la Montagne Noire
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE PRODUITS CHIMIQUES aux usines de production d'eau potable de Picotalen
Description : L'accord cadre est décomposé en 4 lots : Javel / Chaux / Soude / Coagulant Un quantitatif maximum est fixé pour chaque lot
Identifiant de la procédure : 8af0eab4-1371-432e-bc42-5d6976213645
Identifiant interne : 1-2026
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : La présente consultation concerne la passation d'un accord cadre alloti pour la fourniture de produits chimiques nécessaires au fonctionnement des usines de production d'eau potable de Picotalen. Ces fournitures feront l'objet pour chaque lot de marchés subséquents s'exécutant par émission de bons de commande. Ces marchés subséquents feront l'objet de mises en concurrence périodiques des titulaires concernés.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24310000 Produits chimiques inorganiques de base
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24000000 Produits chimiques
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 2619 Route de Carcassonne
Ville : Sorèze
Code postal : 81540
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture d'Hypochlorite de sodium à 50° (eau de javel)
Description : Fourniture d'Hypochlorite de sodium à 50° (eau de javel) Qualité NF EN 901 pour le traitement de l'eau potable Type 1
Identifiant interne : LOT 1 JAVEL
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24310000 Produits chimiques inorganiques de base
Quantité : 110 tonne
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 2619 Route de Carcassonne
Ville : Sorèze
Code postal : 81540
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Informations complémentaires : Critère d'attribution : se référer au Règlement de Consultation (RC)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : En application de l'article R.2112-4 du code de la commande publique, l'accord cadre (pour chaque lot) sera conclu pour une période d'un an à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027, reconductible tacitement par période d'un an, au maximum 4 fois, soit une durée maximale de 5 ans.
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le nombre maximum d'attributaires pour chaque lot de l'accord cadre est fixé à trois. Les opérateurs économiques pourront être titulaire d'un ou de plusieurs lots de l'accord cadre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://i-emn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2774_1165499.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://i-emn.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'accord cadre est alloti - avec un quantitatif maximum fixé pour chaque lot dans l'acte d'engagement - et passé en application des articles R.2162-1 à R.2162-14 du code de la commande publique. Chaque lot de l'accord cadre est multi-attributaires et donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront mono-attributaire et s'exécuteront par l'émission de bons de commande auprès du prestataire retenu. Le nombre maximum d'attributaires pour chaque lot de l'accord cadre est fixé à : 3 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les opérateurs économiques pourront être titulaires d'un ou plusieurs lots de l'accord cadre.
Montage financier : Modalité de financement : 100 % IEMN
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institution Eaux de la Montagne Noire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Hydroxyde de calcium (fleur de chaux)
Description : Hydroxyde de calcium (fleur de chaux) Qualité NF EN 12518 (chaux hydratée classe 1 avec une teneur en Ca (OH)2 soluble supérieure à 92% Impureté Qualité 1 et paramètre chimique type 1
Identifiant interne : LOT 2 CHAUX
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24310000 Produits chimiques inorganiques de base
Quantité : 650 tonne
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 2619 Route de Carcassonne
Ville : Sorèze
Code postal : 81540
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Informations complémentaires : Critère d'attribution : se référer au Règlement de Consultation (RC)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : En application de l'article R.2112-4 du code de la commande publique, l'accord cadre (pour chaque lot) sera conclu pour une période d'un an à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027, reconductible tacitement par période d'un an, au maximum 4 fois, soit une durée maximale de 5 ans.
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le nombre maximum d'attributaires pour chaque lot de l'accord cadre est fixé à trois. Les opérateurs économiques pourront être titulaire d'un ou de plusieurs lots de l'accord cadre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://i-emn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2774_1165499.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://i-emn.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'accord cadre est alloti - avec un quantitatif maximum fixé pour chaque lot dans l'acte d'engagement - et passé en application des articles R.2162-1 à R.2162-14 du code de la commande publique. Chaque lot de l'accord cadre est multi-attributaires et donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront mono-attributaire et s'exécuteront par l'émission de bons de commande auprès du prestataire retenu. Le nombre maximum d'attributaires pour chaque lot de l'accord cadre est fixé à : 3 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les opérateurs économiques pourront être titulaires d'un ou plusieurs lots de l'accord cadre.
Montage financier : Modalité de financement : 100 % IEMN
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institution Eaux de la Montagne Noire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Soude caustique liquide en concentration commerciale à 30,5%
Description : Soude caustique liquide en concentration commerciale à 30,5% Qualité NF EN 896
Identifiant interne : LOT 3 SOUDE
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24310000 Produits chimiques inorganiques de base
Quantité : 425 tonne
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 2619 Route de Carcassonne
Ville : Sorèze
Code postal : 81540
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Informations complémentaires : Critère d'attribution : se référer au Règlement de Consultation (RC)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : En application de l'article R.2112-4 du code de la commande publique, l'accord cadre (pour chaque lot) sera conclu pour une période d'un an à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027, reconductible tacitement par période d'un an, au maximum 4 fois, soit une durée maximale de 5 ans.
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le nombre maximum d'attributaires pour chaque lot de l'accord cadre est fixé à trois. Les opérateurs économiques pourront être titulaire d'un ou de plusieurs lots de l'accord cadre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://i-emn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2774_1165499.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://i-emn.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'accord cadre est alloti - avec un quantitatif maximum fixé pour chaque lot dans l'acte d'engagement - et passé en application des articles R.2162-1 à R.2162-14 du code de la commande publique. Chaque lot de l'accord cadre est multi-attributaires et donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront mono-attributaire et s'exécuteront par l'émission de bons de commande auprès du prestataire retenu. Le nombre maximum d'attributaires pour chaque lot de l'accord cadre est fixé à : 3 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les opérateurs économiques pourront être titulaires d'un ou plusieurs lots de l'accord cadre.
Montage financier : Modalité de financement : 100 % IEMN
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institution Eaux de la Montagne Noire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Coagulant à base de polychlorosulfate d'aluminium haute basicité
Description : Coagulant à base de polychlorosulfate d'aluminium haute basicité Qualité NF EN 17034
Identifiant interne : LOT 4 COAGULANT
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24000000 Produits chimiques
Quantité : 450 tonne
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 2619 Route de Carcassonne
Ville : Sorèze
Code postal : 81540
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Informations complémentaires : Critère d'attribution : se référer au Règlement de Consultation (RC)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : En application de l'article R.2112-4 du code de la commande publique, l'accord cadre (pour chaque lot) sera conclu pour une période d'un an à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027, reconductible tacitement par période d'un an, au maximum 4 fois, soit une durée maximale de 5 ans.
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le nombre maximum d'attributaires pour chaque lot de l'accord cadre est fixé à trois. Les opérateurs économiques pourront être titulaire d'un ou de plusieurs lots de l'accord cadre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://i-emn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2774_1165499.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://i-emn.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'accord cadre est alloti - avec un quantitatif maximum fixé pour chaque lot dans l'acte d'engagement - et passé en application des articles R.2162-1 à R.2162-14 du code de la commande publique. Chaque lot de l'accord cadre est multi-attributaires et donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront mono-attributaire et s'exécuteront par l'émission de bons de commande auprès du prestataire retenu. Le nombre maximum d'attributaires pour chaque lot de l'accord cadre est fixé à : 3 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les opérateurs économiques pourront être titulaires d'un ou plusieurs lots de l'accord cadre.
Montage financier : Modalité de financement : 100 % IEMN
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institution Eaux de la Montagne Noire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Institution Eaux de la Montagne Noire
Numéro d’enregistrement : 25310165300058
Adresse postale : 102, rue du lac
Ville : LABEGE
Code postal : 31670
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : contact@i-emn.fr
Adresse électronique : v.verdavaine@i-emn.fr
Téléphone : +33 562187030
Adresse internet : https://www.i-emn.fr/
Profil de l’acheteur : https://i-emn.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68 rue Raymond IV BP 7007
Ville : TOULOUSE cedex 07
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : +33562735757
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 62e2bfb9-2e67-4d75-ac63-ddbb1c0d501e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/06/2026 à 17:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/06/2026
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L’essentiel du marché

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