212000 RES-0001 selec-w TEN-0001 212000 tenders 1 t-sme 1 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 212000 no TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-06-03+02:00 Fourniture de pièces, consommables et prestations en atelier pour l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers du Département du Pas-de-Calais. Relance après déclaration sans suite du lot 3 de la consultation 202562a0281 false 202662a048100000 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 8DDD08EE-A47B-0A69-3FA52158E0745EDD +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.pasdecalais.fr ORG-0002 Conseil Départemental du Pas-de-Calais Direction des achats et de l'accompagnement juridique Rue Ferdinand Buisson, 126 rue d'Amiens Arras 62000 FRE12 FRA 63128 Département du Pas de Calais 0321216731 dacp.secretariat@pasdecalais.fr http://lille.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Lille 59014 FRE11 FRA 8DDD0938-BCCC-505A-365DED1F2513E8BA 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr http://lille.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Greffe du Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Lille 59014 FRE11 FRA 8DDD095F-D329-9689-8B832A63E6408DC5 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 Garage Coquart 22b route de la trésorerie Wimille 62126 FRE12 FRA 1832679-1-0-1 0321324002 afourcroy@hodas.fr UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 811409f1-132d-4434-9747-ba05972e0a76 b693f0bb-3b0b-425f-be57-a0fe31a14c9e 2026-06-08+02:00 17:10:48+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marchespublics596280.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 neg-w-call false 202662A0481 Fourniture de pièces, consommables et prestations en atelier pour l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers du Département du Pas-de-Calais. Relance après déclaration sans suite du lot 3 de la consultation 202562A0281 La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 53 000 euro(s) HT par période supplies Le montant du marché correspond au montant maximum par période toutes reconductions comprises 212000 34300000 34300000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 15 quality Optimisation de délais jugés sur la base du cadre de réponse per-exa 10 quality Valeur technique jugée sur la base du cadre de réponse per-exa 10 quality Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse per-exa 65 cost Coût jugé au regard du détail quantitatif estimatif conformément aux prix renseignés au bordereau des prix ainsi qu'aux pourcentages de remise appliqués au barème manufacturier dans la grille de remises ORG-0004 ORG-0003 true false fa-wo-rc none F-PF-1832679 Fourniture de pièces, consommables et prestations en atelier pour l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers du Département du Pas-de-Calais. Relance après déclaration sans suite du lot 3 de la consultation 202562A0281 La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 53 000 euro(s) HT par période supplies 34300000 34300000 2026-06-03+02:00 12 3 Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours. En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique 2000-01-01Z 26-56403 3.2.5 Conseil Départemental du Pas-de-Calais Garage Coquart 2026-06-10 2026-09-05 266 Pièces détachées 359 Véhicules 62 Fourniture de pièces, consommables et prestations en atelier pour l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers du Département du Pas-de-Calais. Relance après déclaration sans suite Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-56403 du 08/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 62
Annonce n° 26-56403
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de pièces, consommables et prestations en atelier pour l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers du Département du Pas-de-Calais. Relance après déclaration sans suite du lot 3 de la consultation 202562A0281
Description : La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 53 000 euro(s) HT par période
Identifiant de la procédure : b693f0bb-3b0b-425f-be57-a0fe31a14c9e
Identifiant interne : 202662A0481
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 212,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le montant du marché correspond au montant maximum par période toutes reconductions comprises
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture de pièces, consommables et prestations en atelier pour l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers du Département du Pas-de-Calais. Relance après déclaration sans suite du lot 3 de la consultation 202562A0281
Description : La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 53 000 euro(s) HT par période
Identifiant interne : F-PF-1832679
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/06/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours. En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation de délais jugés sur la base du cadre de réponse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique jugée sur la base du cadre de réponse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Coût jugé au regard du détail quantitatif estimatif conformément aux prix renseignés au bordereau des prix ainsi qu'aux pourcentages de remise appliqués au barème manufacturier dans la grille de remises
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lille
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 212,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 212,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Garage Coquart
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 212,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202662a048100000
Titre : Fourniture de pièces, consommables et prestations en atelier pour l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers du Département du Pas-de-Calais. Relance après déclaration sans suite du lot 3 de la consultation 202562a0281
Date de conclusion du marché : 03/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 8DDD08EE-A47B-0A69-3FA52158E0745EDD
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d’enregistrement : 63128
Adresse postale : Direction des achats et de l'accompagnement juridique Rue Ferdinand Buisson, 126 rue d'Amiens
Ville : Arras
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : Département du Pas de Calais
Adresse électronique : dacp.secretariat@pasdecalais.fr
Téléphone : 0321216731
Adresse internet : https://www.pasdecalais.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics596280.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 8DDD0938-BCCC-505A-365DED1F2513E8BA
Adresse postale : 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 8DDD095F-D329-9689-8B832A63E6408DC5
Adresse postale : 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Garage Coquart
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1832679-1-0-1
Adresse postale : 22b route de la trésorerie
Ville : Wimille
Code postal : 62126
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : afourcroy@hodas.fr
Téléphone : 0321324002
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 811409f1-132d-4434-9747-ba05972e0a76 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/06/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/06/2026
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L’essentiel du marché

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