16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 922091AA-D7B4-6DD8-041FFE7097D5D1FC +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.marches-publics.agglo-sqy.fr/ ORG-0002 Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération 10118 1 rue Eugène-Hénaff Trappes 78192 FR103 FRA 1941 MERCKAERT Lorrain Président 0139448080 dacp@sqy.fr http://versailles.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud Versailles 78011 FR103 FRA 922091DD-BC3F-DFCC-89B41674D3D3BDF7 0139205400 0139205487 greffe.ta-versailles@juradm.fr http://versailles.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération 10118 1 rue Eugène Hénaff Za du Buisson de la Couldre Trappes 78192 FR103 FRA 922091F1-056F-F2FF-5A8E5C8D78F908E6 Service Marchés Publics 0139448043 0130571264 dacp@sqy.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 08efd53f-ce0e-4479-80bb-ffa5769fee99 5ad95adc-9508-4251-8b79-1767a0c9d223 2026-06-08+02:00 19:10:01+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.agglo-sqy.fr/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 9 9 open false 26FT-MP-1853-U Accord-cadre relatif aux travaux d'entretien, de réparation, d'aménagement et de rénovation des bâtiments communautaires La présente consultation vise la passation d'un accord-cadre relatif à la réalisation de travaux d'entretien et de rénovation dans les bâtiments dont la Communauté d'Agglomération est gestionnaire ou propriétaire, soit à titre indicatif 230.000 m² de surfaces à entretenir works En vertu de l'article R. 2142-20 du Code de la Commande Publique, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire. Toutefois, les candidats sont informés que : - Il n'est pas interdit aux candidats de se présenter à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ; - il leur est interdit de présenter plusieurs offres en agissant en tant que mandataire de plusieurs groupements ; - Après attribution du marché au titulaire retenu, la forme de groupement souhaitée par le pouvoir adjudicateur sera la suivante : groupement solidaire. Les prestations présentant une homogénéité de compétences techniques à mettre en oeuvre, cette forme de groupement parait la plus adaptée pour la bonne exécution des prestations. Code de la commande publique, ne peuvent soumissionner à un marché public ou qui, le cas échéant après la demande de compléments, présentent des dossiers de candidature incomplets, ou qui ne présentent pas des capacités professionnelles, financières et techniques suffisantes, ne sont pas admis. Sqy se réserve également la possibilité de faire usage des interdictions de soumissionner facultatives prévues des articles L. 2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique. En cas de difficultés de téléchargement du Dce électronique, appeler l'assistance au no 0892 14 00 04. Pour toute question liée à la procédure ou au contenu du Dce les candidats sont invités à utiliser la plateforme de téléchargement via "Correspondre avec l'acheteur" 45453000 45453000 LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1815032 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815032 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Le paiement des travaux est réalisé en euros par virement sur le compte ouvert au nom du Titulaire. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prix sont révisés dans les conditions fixées par le CCAP per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 45 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815032 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-13+02:00 16:00:00+02:00 2026-07-13+02:00 17:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Maçonnerie/Gros-oeuvre/Carrelage Maçonnerie/Gros-oeuvre/Carrelage works Cet accord-cadre est conclu à prix unitaires. Il est sans montant minimum et son montant maximum annuel est fixé à 300 000 euro(s) Ht 45453000 45262522 2026-11-23+01:00 12 En application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence pour des prestations similaires à celles du présent accord-cadre, à exécuter par le même Titulaire 3 Le présent accord-cadre est conclu à compter du 23 novembre 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les conditions des reconductions sont mentionnées à l'article 4.1 de l'acte d'engagement LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1815032 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815032 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Le paiement des travaux est réalisé en euros par virement sur le compte ouvert au nom du Titulaire. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prix sont révisés dans les conditions fixées par le CCAP per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 45 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815032 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-13+02:00 16:00:00+02:00 2026-07-13+02:00 17:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Menuiseries alu et PVC - Vitrerie Menuiseries alu et PVC - Vitrerie works Cet accord-cadre est conclu à prix unitaires. Il est sans montant minimum et son montant maximum annuel est fixé à 300 000 euro(s) Ht 45453000 45420000 2026-11-23+01:00 12 En application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence pour des prestations similaires à celles du présent accord-cadre, à exécuter par le même Titulaire 3 Le présent accord-cadre est conclu à compter du 23 novembre 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les conditions des reconductions sont mentionnées à l'article 4.1 de l'acte d'engagement LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1815032 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815032 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Le paiement des travaux est réalisé en euros par virement sur le compte ouvert au nom du Titulaire. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prix sont révisés dans les conditions fixées par le CCAP per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 45 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815032 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-13+02:00 16:00:00+02:00 2026-07-13+02:00 17:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Métallerie - Clôtures Métallerie - Clôtures works Cet accord-cadre est conclu à prix unitaires. Il est sans montant minimum et son montant maximum annuel est fixé à 200 000 euro(s) Ht 45453000 45340000 2026-11-23+01:00 12 En application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence pour des prestations similaires à celles du présent accord-cadre, à exécuter par le même Titulaire 3 Le présent accord-cadre est conclu à compter du 23 novembre 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les conditions des reconductions sont mentionnées à l'article 4.1 de l'acte d'engagement LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1815032 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815032 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Le paiement des travaux est réalisé en euros par virement sur le compte ouvert au nom du Titulaire. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prix sont révisés dans les conditions fixées par le CCAP per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 45 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815032 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-13+02:00 16:00:00+02:00 2026-07-13+02:00 17:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 4 Cloison/Faux plafonds Cloison/Faux plafonds works Cet accord-cadre est conclu à prix unitaires. Il est sans montant minimum et son montant maximum annuel est fixé à 200 000 euro(s) Ht 45453000 45421141 2026-11-23+01:00 12 En application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence pour des prestations similaires à celles du présent accord-cadre, à exécuter par le même Titulaire 3 Le présent accord-cadre est conclu à compter du 23 novembre 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les conditions des reconductions sont mentionnées à l'article 4.1 de l'acte d'engagement LOT-0005 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1815032 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815032 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Le paiement des travaux est réalisé en euros par virement sur le compte ouvert au nom du Titulaire. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prix sont révisés dans les conditions fixées par le CCAP per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 45 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815032 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-13+02:00 16:00:00+02:00 2026-07-13+02:00 17:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 5 Electricité courants faibles et forts Electricité courants faibles et forts works Cet accord-cadre est conclu à prix unitaires. Il est sans montant minimum et son montant maximum annuel est fixé à 500 000 euro(s) Ht 45453000 45311000 2026-11-23+01:00 12 En application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence pour des prestations similaires à celles du présent accord-cadre, à exécuter par le même Titulaire 3 Le présent accord-cadre est conclu à compter du 23 novembre 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les conditions des reconductions sont mentionnées à l'article 4.1 de l'acte d'engagement LOT-0006 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1815032 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815032 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Le paiement des travaux est réalisé en euros par virement sur le compte ouvert au nom du Titulaire. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prix sont révisés dans les conditions fixées par le CCAP per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 45 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815032 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-13+02:00 16:00:00+02:00 2026-07-13+02:00 17:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 6 Plomberie sanitaire chauffage Plomberie sanitaire chauffage works Cet accord-cadre est conclu à prix unitaires. Il est sans montant minimum et son montant maximum annuel est fixé à 300 000 euro(s) Ht 45453000 45330000 2026-11-23+01:00 12 En application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence pour des prestations similaires à celles du présent accord-cadre, à exécuter par le même Titulaire 3 Le présent accord-cadre est conclu à compter du 23 novembre 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les conditions des reconductions sont mentionnées à l'article 4.1 de l'acte d'engagement LOT-0007 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1815032 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815032 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Le paiement des travaux est réalisé en euros par virement sur le compte ouvert au nom du Titulaire. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prix sont révisés dans les conditions fixées par le CCAP per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 45 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815032 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-13+02:00 16:00:00+02:00 2026-07-13+02:00 17:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 7 Peinture/revêtement de sols souples Peinture/revêtement de sols souples works Cet accord-cadre est conclu à prix unitaires. Il est sans montant minimum et son montant maximum annuel est fixé à 300 000 euro(s) Ht 45453000 45432111 2026-11-23+01:00 12 En application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence pour des prestations similaires à celles du présent accord-cadre, à exécuter par le même Titulaire 3 Le présent accord-cadre est conclu à compter du 23 novembre 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les conditions des reconductions sont mentionnées à l'article 4.1 de l'acte d'engagement LOT-0008 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1815032 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815032 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Le paiement des travaux est réalisé en euros par virement sur le compte ouvert au nom du Titulaire. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prix sont révisés dans les conditions fixées par le CCAP per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 45 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815032 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-13+02:00 16:00:00+02:00 2026-07-13+02:00 17:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 8 Charpente - couverture Charpente - couverture works Cet accord-cadre est conclu à prix unitaires. Il est sans montant minimum et son montant maximum annuel est fixé à 300 000 euro(s) Ht 45453000 45261000 2026-11-23+01:00 12 En application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence pour des prestations similaires à celles du présent accord-cadre, à exécuter par le même Titulaire 3 Le présent accord-cadre est conclu à compter du 23 novembre 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les conditions des reconductions sont mentionnées à l'article 4.1 de l'acte d'engagement LOT-0009 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1815032 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815032 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Le paiement des travaux est réalisé en euros par virement sur le compte ouvert au nom du Titulaire. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prix sont révisés dans les conditions fixées par le CCAP per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 45 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815032 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-13+02:00 16:00:00+02:00 2026-07-13+02:00 17:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 9 Etanchéité - bardage Etanchéité - bardage works Cet accord-cadre est conclu à prix unitaires. Il est sans montant minimum et son montant maximum annuel est fixé à 300 000 euro(s) Ht 45453000 45261420 2026-11-23+01:00 12 En application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence pour des prestations similaires à celles du présent accord-cadre, à exécuter par le même Titulaire 3 Le présent accord-cadre est conclu à compter du 23 novembre 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les conditions des reconductions sont mentionnées à l'article 4.1 de l'acte d'engagement 26-56464 3.2.5 Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération 2026-06-10 2026-07-13T16:00:00+02:00 2026-07-13 57 Charpente 270 Plomberie (travaux) 223 Métallerie 222 Menuiserie 195 Maçonnerie 78 Accord-cadre relatif aux travaux d'entretien, de réparation, d'aménagement et de rénovation des bâtiments communautaires Avis de marché - Avis n° 26-56464 du 08/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 78
Annonce n° 26-56464
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre relatif aux travaux d'entretien, de réparation, d'aménagement et de rénovation des bâtiments communautaires
Description : La présente consultation vise la passation d'un accord-cadre relatif à la réalisation de travaux d'entretien et de rénovation dans les bâtiments dont la Communauté d'Agglomération est gestionnaire ou propriétaire, soit à titre indicatif 230.000 m² de surfaces à entretenir
Identifiant de la procédure : 5ad95adc-9508-4251-8b79-1767a0c9d223
Identifiant interne : 26FT-MP-1853-U
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : En vertu de l'article R. 2142-20 du Code de la Commande Publique, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire. Toutefois, les candidats sont informés que : - Il n'est pas interdit aux candidats de se présenter à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ; - il leur est interdit de présenter plusieurs offres en agissant en tant que mandataire de plusieurs groupements ; - Après attribution du marché au titulaire retenu, la forme de groupement souhaitée par le pouvoir adjudicateur sera la suivante : groupement solidaire. Les prestations présentant une homogénéité de compétences techniques à mettre en oeuvre, cette forme de groupement parait la plus adaptée pour la bonne exécution des prestations. Code de la commande publique, ne peuvent soumissionner à un marché public ou qui, le cas échéant après la demande de compléments, présentent des dossiers de candidature incomplets, ou qui ne présentent pas des capacités professionnelles, financières et techniques suffisantes, ne sont pas admis. Sqy se réserve également la possibilité de faire usage des interdictions de soumissionner facultatives prévues des articles L. 2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique. En cas de difficultés de téléchargement du Dce électronique, appeler l'assistance au no 0892 14 00 04. Pour toute question liée à la procédure ou au contenu du Dce les candidats sont invités à utiliser la plateforme de téléchargement via "Correspondre avec l'acheteur"
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maçonnerie/Gros-oeuvre/Carrelage
Description : Maçonnerie/Gros-oeuvre/Carrelage
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
Options :
Description des options : En application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence pour des prestations similaires à celles du présent accord-cadre, à exécuter par le même Titulaire
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 23/11/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est conclu à compter du 23 novembre 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les conditions des reconductions sont mentionnées à l'article 4.1 de l'acte d'engagement
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Cet accord-cadre est conclu à prix unitaires. Il est sans montant minimum et son montant maximum annuel est fixé à 300 000 euro(s) Ht
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815032
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815032
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/07/2026 à 17:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le paiement des travaux est réalisé en euros par virement sur le compte ouvert au nom du Titulaire. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prix sont révisés dans les conditions fixées par le CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Menuiseries alu et PVC - Vitrerie
Description : Menuiseries alu et PVC - Vitrerie
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
Options :
Description des options : En application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence pour des prestations similaires à celles du présent accord-cadre, à exécuter par le même Titulaire
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 23/11/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est conclu à compter du 23 novembre 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les conditions des reconductions sont mentionnées à l'article 4.1 de l'acte d'engagement
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Cet accord-cadre est conclu à prix unitaires. Il est sans montant minimum et son montant maximum annuel est fixé à 300 000 euro(s) Ht
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815032
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815032
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/07/2026 à 17:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le paiement des travaux est réalisé en euros par virement sur le compte ouvert au nom du Titulaire. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prix sont révisés dans les conditions fixées par le CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Métallerie - Clôtures
Description : Métallerie - Clôtures
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
Options :
Description des options : En application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence pour des prestations similaires à celles du présent accord-cadre, à exécuter par le même Titulaire
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 23/11/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est conclu à compter du 23 novembre 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les conditions des reconductions sont mentionnées à l'article 4.1 de l'acte d'engagement
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Cet accord-cadre est conclu à prix unitaires. Il est sans montant minimum et son montant maximum annuel est fixé à 200 000 euro(s) Ht
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815032
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815032
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/07/2026 à 17:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le paiement des travaux est réalisé en euros par virement sur le compte ouvert au nom du Titulaire. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prix sont révisés dans les conditions fixées par le CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Cloison/Faux plafonds
Description : Cloison/Faux plafonds
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement
Options :
Description des options : En application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence pour des prestations similaires à celles du présent accord-cadre, à exécuter par le même Titulaire
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 23/11/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est conclu à compter du 23 novembre 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les conditions des reconductions sont mentionnées à l'article 4.1 de l'acte d'engagement
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Cet accord-cadre est conclu à prix unitaires. Il est sans montant minimum et son montant maximum annuel est fixé à 200 000 euro(s) Ht
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815032
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815032
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/07/2026 à 17:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le paiement des travaux est réalisé en euros par virement sur le compte ouvert au nom du Titulaire. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prix sont révisés dans les conditions fixées par le CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Electricité courants faibles et forts
Description : Electricité courants faibles et forts
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
Options :
Description des options : En application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence pour des prestations similaires à celles du présent accord-cadre, à exécuter par le même Titulaire
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 23/11/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est conclu à compter du 23 novembre 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les conditions des reconductions sont mentionnées à l'article 4.1 de l'acte d'engagement
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Cet accord-cadre est conclu à prix unitaires. Il est sans montant minimum et son montant maximum annuel est fixé à 500 000 euro(s) Ht
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815032
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815032
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/07/2026 à 17:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le paiement des travaux est réalisé en euros par virement sur le compte ouvert au nom du Titulaire. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prix sont révisés dans les conditions fixées par le CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Plomberie sanitaire chauffage
Description : Plomberie sanitaire chauffage
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Options :
Description des options : En application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence pour des prestations similaires à celles du présent accord-cadre, à exécuter par le même Titulaire
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 23/11/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est conclu à compter du 23 novembre 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les conditions des reconductions sont mentionnées à l'article 4.1 de l'acte d'engagement
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Cet accord-cadre est conclu à prix unitaires. Il est sans montant minimum et son montant maximum annuel est fixé à 300 000 euro(s) Ht
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815032
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815032
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/07/2026 à 17:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le paiement des travaux est réalisé en euros par virement sur le compte ouvert au nom du Titulaire. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prix sont révisés dans les conditions fixées par le CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Peinture/revêtement de sols souples
Description : Peinture/revêtement de sols souples
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Options :
Description des options : En application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence pour des prestations similaires à celles du présent accord-cadre, à exécuter par le même Titulaire
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 23/11/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est conclu à compter du 23 novembre 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les conditions des reconductions sont mentionnées à l'article 4.1 de l'acte d'engagement
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Cet accord-cadre est conclu à prix unitaires. Il est sans montant minimum et son montant maximum annuel est fixé à 300 000 euro(s) Ht
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815032
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815032
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/07/2026 à 17:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le paiement des travaux est réalisé en euros par virement sur le compte ouvert au nom du Titulaire. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prix sont révisés dans les conditions fixées par le CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Charpente - couverture
Description : Charpente - couverture
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Options :
Description des options : En application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence pour des prestations similaires à celles du présent accord-cadre, à exécuter par le même Titulaire
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 23/11/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est conclu à compter du 23 novembre 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les conditions des reconductions sont mentionnées à l'article 4.1 de l'acte d'engagement
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Cet accord-cadre est conclu à prix unitaires. Il est sans montant minimum et son montant maximum annuel est fixé à 300 000 euro(s) Ht
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815032
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815032
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/07/2026 à 17:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le paiement des travaux est réalisé en euros par virement sur le compte ouvert au nom du Titulaire. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prix sont révisés dans les conditions fixées par le CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Etanchéité - bardage
Description : Etanchéité - bardage
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
Options :
Description des options : En application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence pour des prestations similaires à celles du présent accord-cadre, à exécuter par le même Titulaire
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 23/11/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est conclu à compter du 23 novembre 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les conditions des reconductions sont mentionnées à l'article 4.1 de l'acte d'engagement
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Cet accord-cadre est conclu à prix unitaires. Il est sans montant minimum et son montant maximum annuel est fixé à 300 000 euro(s) Ht
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815032
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815032
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/07/2026 à 17:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le paiement des travaux est réalisé en euros par virement sur le compte ouvert au nom du Titulaire. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prix sont révisés dans les conditions fixées par le CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 922091AA-D7B4-6DD8-041FFE7097D5D1FC
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération
Numéro d’enregistrement : 1941
Adresse postale : 1 rue Eugène-Hénaff
Ville : Trappes
Code postal : 78192
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : MERCKAERT Lorrain
Adresse électronique : dacp@sqy.fr
Téléphone : 0139448080
Adresse internet : http://www.marches-publics.agglo-sqy.fr/
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.agglo-sqy.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 922091DD-BC3F-DFCC-89B41674D3D3BDF7
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Télécopieur : 0139205487
Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération
Numéro d’enregistrement : 922091F1-056F-F2FF-5A8E5C8D78F908E6
Adresse postale : 1 rue Eugène Hénaff Za du Buisson de la Couldre
Ville : Trappes
Code postal : 78192
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : Service Marchés Publics
Adresse électronique : dacp@sqy.fr
Téléphone : 0139448043
Télécopieur : 0130571264
Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 08efd53f-ce0e-4479-80bb-ffa5769fee99 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/06/2026 à 19:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/06/2026
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L’essentiel du marché

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