550000 RES-0001 selec-w TEN-0001 450000 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 100000 t-esubm 2 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 1 true false 450000 no TPA-0001 LOT-0001 BFC SIGNAUX TEN-0002 1 true false 100000 no TPA-0002 LOT-0002 SODILOR CON-0001 2026-05-12+02:00 2026-06-05+02:00 Signalisation verticale et accessoires en matière métallique pour la voirie et ses dépendances ORG-0001 2026-031 TEN-0001 CON-0002 2026-05-12+02:00 2026-06-05+02:00 Signalisation verticale et accessoires en matière plastique pour la voirie et ses dépendances ORG-0001 2026-032 TEN-0002 TPA-0001 BFC SIGNAUX ORG-0003 TPA-0002 SODILOR ORG-0004 29 https://profilacheteur.meuse.fr ORG-0001 Département de la Meuse Place Pierre François Gossin BP 50514 BAR LE DUC CEDEX 55012 FRF32 FRA 22550001600152 Direction des Routes et aménagement +33329775252 cpb@meuse.fr http://nancy.tribunaladministratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Nancy 5 place Carrière case officielle n°20038 NANCY 54036 FRF31 FRA 17540005000019 medium ORG-0003 BOURGOGNE FRANCHE COMTE SIGNAUX SAS 14 RUE ROBERT SCHWINT CHEMAUDIN ET VAUX 25770 FRC21 FRA 88344946400048 0381603344 contact@bfc-signaux.fr medium ORG-0004 SODILOR SAS 18 Rue RENE FRANCOIS JOLLY SARREGUEMINES 57200 FRF33 FRA 65738053100076 0387982588 marches.publics@sodilor.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 2fdcdab6-91ee-420b-8f5a-cbdd50d4362e db950c5a-e926-45d8-b996-3c2f9ec3f275 2026-06-09+02:00 08:54:42+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://profilacheteur.meuse.fr la gen-pub ORG-0001 open fac645c7-dd5f-4cc9-a999-371a32f39444-01 false 2026-031 Signalisation verticale et accessoires pour la voirie départementale et ses dépendances Signalisation verticale et accessoires pour la voirie départementale et ses dépendances supplies 34992200 79822500 44423400 45233294 FRF32 FRA LOT-0001 no-eu-funds false per-exa 65 price Prix per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 15 quality Critère délai ORG-0001 Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 5511 du Code de justice administrative). Référé contractuel : En procédure d'appel d'offre ouvert : soit 6 mois à compter de la signature du marché. soit impossible si un délai minimum de onze jours a été respecté entre la publication d'un avis d'intention de conclure (ex ante) et la signature du marché OU pour les candidats ayant exercé un référé précontractuel. Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R 4211 à R 4213 du Code de justice administrative). Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Instance chargée de donner des informations relatives à l’introduction des recours : Tribunal Administratif 5 place Carrière case officielle n°20038 54036 NANCY Tél. 03.83.17.43.43. Fax. 03.83.17.43.50. courriel : greffe.tanancy@juradm.fr internet : http://nancy.tribunaladministratif.fr Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 2026-031 Signalisation verticale et accessoires en matière métallique pour la voirie et ses dépendances Signalisation verticale et accessoires en matière métallique pour la voirie et ses dépendances supplies Modalités de remise et d'indemnisation des échantillons : Article 5.2.1 du règlement de la consultation Modalités de remise des catalogues et flyers : Article 5.2.2 du règlement de la consultation 34992200 79822500 44423400 45233294 FRF32 FRA 2026-07-01+02:00 2027-06-30+02:00 L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois comme suit : Du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 (période 2), Du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029 (période 3), Du 1er juillet 2029 au 30 juin 2030 (période 4). La reconduction est tacite. LOT-0002 no-eu-funds false per-exa 75 price Prix per-exa 10 quality Valeur technique per-exa 10 quality Critère environnemental per-exa 5 quality Délai ORG-0001 Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 5511 du Code de justice administrative). Référé contractuel : En procédure d'appel d'offre ouvert : soit 6 mois à compter de la signature du marché. soit impossible si un délai minimum de onze jours a été respecté entre la publication d'un avis d'intention de conclure (ex ante) et la signature du marché OU pour les candidats ayant exercé un référé précontractuel. Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R 4211 à R 4213 du Code de justice administrative). Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Instance chargée de donner des informations relatives à l’introduction des recours : Tribunal Administratif 5 place Carrière case officielle n°20038 54036 NANCY Tél. 03.83.17.43.43. Fax. 03.83.17.43.50. courriel : greffe.tanancy@juradm.fr internet : http://nancy.tribunaladministratif.fr Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 2026-032 Signalisation verticale et accessoires en matière plastique pour la voirie et ses dépendances Signalisation verticale et accessoires en matière plastique pour la voirie et ses dépendances supplies Modalités de remise et d'indemnisation des échantillons : Article 5.2.1 du règlement de la consultation Modalités de remise des catalogues et flyers : Article 5.2.2 du règlement de la consultation 34992200 79822500 44423400 FRF32 FRA 2026-07-01+02:00 2027-06-30+02:00 L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois comme suit : Du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 (période 2), Du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029 (période 3), Du 1er juillet 2029 au 30 juin 2030 (période 4). La reconduction est tacite. 2000-01-01Z 26-56492 26-17414 3.2.5 Département de la Meuse BOURGOGNE FRANCHE COMTE SIGNAUX SAS SODILOR SAS 2026-06-10 2026-09-09 261 Panneaux 322 Signalisation 55 54 57 88 Signalisation verticale et accessoires pour la voirie départementale et ses dépendances Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-56492 du 09/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 55, 54, 57, 88
Annonce n° 26-56492
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Meuse
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Signalisation verticale et accessoires pour la voirie départementale et ses dépendances
Description : Signalisation verticale et accessoires pour la voirie départementale et ses dépendances
Identifiant de la procédure : db950c5a-e926-45d8-b996-3c2f9ec3f275
Avis précédent : fac645c7-dd5f-4cc9-a999-371a32f39444-01
Identifiant interne : 2026-031
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79822500 Services de conception graphique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233294 Installation de signalisation routière
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Signalisation verticale et accessoires en matière métallique pour la voirie et ses dépendances
Description : Signalisation verticale et accessoires en matière métallique pour la voirie et ses dépendances
Identifiant interne : 2026-031
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79822500 Services de conception graphique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233294 Installation de signalisation routière
Options :
Description des options : L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois comme suit : Du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 (période 2), Du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029 (période 3), Du 1er juillet 2029 au 30 juin 2030 (période 4). La reconduction est tacite.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Date de fin de durée : 30/06/2027
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Modalités de remise et d'indemnisation des échantillons : Article 5.2.1 du règlement de la consultation Modalités de remise des catalogues et flyers : Article 5.2.2 du règlement de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère délai
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 5511 du Code de justice administrative). Référé contractuel : En procédure d'appel d'offre ouvert : soit 6 mois à compter de la signature du marché. soit impossible si un délai minimum de onze jours a été respecté entre la publication d'un avis d'intention de conclure (ex ante) et la signature du marché OU pour les candidats ayant exercé un référé précontractuel. Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R 4211 à R 4213 du Code de justice administrative). Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Instance chargée de donner des informations relatives à l’introduction des recours : Tribunal Administratif 5 place Carrière case officielle n°20038 54036 NANCY Tél. 03.83.17.43.43. Fax. 03.83.17.43.50. courriel : greffe.tanancy@juradm.fr internet : http://nancy.tribunaladministratif.fr Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché : Département de la Meuse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Signalisation verticale et accessoires en matière plastique pour la voirie et ses dépendances
Description : Signalisation verticale et accessoires en matière plastique pour la voirie et ses dépendances
Identifiant interne : 2026-032
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79822500 Services de conception graphique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
Options :
Description des options : L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois comme suit : Du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 (période 2), Du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029 (période 3), Du 1er juillet 2029 au 30 juin 2030 (période 4). La reconduction est tacite.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Date de fin de durée : 30/06/2027
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Modalités de remise et d'indemnisation des échantillons : Article 5.2.1 du règlement de la consultation Modalités de remise des catalogues et flyers : Article 5.2.2 du règlement de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 75
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 5511 du Code de justice administrative). Référé contractuel : En procédure d'appel d'offre ouvert : soit 6 mois à compter de la signature du marché. soit impossible si un délai minimum de onze jours a été respecté entre la publication d'un avis d'intention de conclure (ex ante) et la signature du marché OU pour les candidats ayant exercé un référé précontractuel. Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R 4211 à R 4213 du Code de justice administrative). Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Instance chargée de donner des informations relatives à l’introduction des recours : Tribunal Administratif 5 place Carrière case officielle n°20038 54036 NANCY Tél. 03.83.17.43.43. Fax. 03.83.17.43.50. courriel : greffe.tanancy@juradm.fr internet : http://nancy.tribunaladministratif.fr Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché : Département de la Meuse
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 550,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 450,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BOURGOGNE FRANCHE COMTE SIGNAUX SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : BFC SIGNAUX
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 450,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-031
Titre : Signalisation verticale et accessoires en matière métallique pour la voirie et ses dépendances
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/05/2026
Date de conclusion du marché : 05/06/2026
Organisation qui signe le marché : Département de la Meuse
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SODILOR SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : SODILOR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 100,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-032
Titre : Signalisation verticale et accessoires en matière plastique pour la voirie et ses dépendances
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/05/2026
Date de conclusion du marché : 05/06/2026
Organisation qui signe le marché : Département de la Meuse
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Département de la Meuse
Numéro d’enregistrement : 22550001600152
Adresse postale : Place Pierre François Gossin BP 50514
Ville : BAR LE DUC CEDEX
Code postal : 55012
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Point de contact : Direction des Routes et aménagement
Adresse électronique : cpb@meuse.fr
Téléphone : +33329775252
Adresse internet : https://profilacheteur.meuse.fr
Profil de l’acheteur : https://profilacheteur.meuse.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540005000019
Adresse postale : 5 place Carrière case officielle n°20038
Ville : NANCY
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse internet : http://nancy.tribunaladministratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : BOURGOGNE FRANCHE COMTE SIGNAUX SAS
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 88344946400048
Adresse postale : 14 RUE ROBERT SCHWINT
Ville : CHEMAUDIN ET VAUX
Code postal : 25770
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@bfc-signaux.fr
Téléphone : 0381603344
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SODILOR SAS
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 65738053100076
Adresse postale : 18 Rue RENE FRANCOIS JOLLY
Ville : SARREGUEMINES
Code postal : 57200
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@sodilor.fr
Téléphone : 0387982588
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2fdcdab6-91ee-420b-8f5a-cbdd50d4362e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/06/2026 à 08:54
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/06/2026
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L’essentiel du marché

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