800000 800000 RES-0001 selec-w TEN-0001 800000 t-esubm 12 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true 800000 no TPA-0001 LOT-0001 OFFRE GINGER CEBTP CON-0001 2025-10-20+02:00 2025-11-06+02:00 REALISATION DE DIAGNOSTICS ET ETUDES STRUCTURELS true 301094-2025 ORG-0001 2025053 TEN-0001 TPA-0001 OFFRE GINGER CEBTP ORG-0003 29 https://www.valenciennes-metropole.fr https://marchespublics596280.fr ORG-0001 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCIENNES METROPOLE 2, Place de l'hôpital général - CS 60227 Direction Juridique et Commande Publique Valenciennes 59300 FRE11 FRA 24590116000011 Service des marchés publics +33 327096120 marchespublics@valenciennes-metropole.fr http://lille.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 17590003400026 +33 359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr medium ORG-0003 GINGER CEBTP Technoparc Futura rue de l'université BETHUNE 62400 FRE12 FRA 41244251900119 2.3 eforms-sdk-1.13 95053de1-a830-4816-81d4-13c3b80ccd22 53f27f0d-9ec2-416b-8133-eb946f65bfdd 2026-06-09+02:00 10:41:05+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open d1ce19cd-7250-4c56-9726-1e32c1a0c39e-01 false 2025053 REALISATION DE DIAGNOSTICS ET ETUDES STRUCTURELS Le présent accord-cadre a pour objet des missions de diagnostics structurels sur le patrimoine bâti ou ouvrages sur le territoire de Valenciennes Métropole. services 800000 71315400 71000000 Sur le territoire de Valenciennes Métropole Valenciennes 59300 FRE11 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 45 price Prix, apprécié au regard de la somme du montant total € T.T.C des 3 opérations fictives indiqué dans la simulation de commande communiquée : 45% per-exa 15 quality Délais, appréciés au regard de la somme des délais de chaque missions repris dans le tableau des délais, 15% per-exa 20 quality Moyens humains et techniques affectés au marché, appréciés au regard du mémoire technique fourni par le candidat, 20% et sous-pondérée comme suit : - Sous-critère n°1 : Moyens humains affectés au marché notamment la qualification et l’expérience de l’équipe dédiée : 10 points. - Sous-critère n°2 : Moyens techniques affectés au marché notamment en termes de solution technique pour réaliser les sondages et modélisations : 10 points. per-exa 20 quality Qualité des 3 échantillons, appréciée au regard des extraits de rapports de diagnostics de structure fournis par le candidat : 20%. Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 2025053 REALISATION DE DIAGNOSTICS ET ETUDES STRUCTURELS Le présent accord-cadre a pour objet des missions de diagnostics structurels sur le patrimoine bâti ou ouvrages sur le territoire de Valenciennes Métropole. services 800000 71315400 71000000 Sur le territoire de Valenciennes Métropole Valenciennes 59300 FRE11 FRA 2025-07-21+02:00 1 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, de passer sous forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché. Le marché est reconductible 3 fois soit une durée totale maximum possible de 4 ans. 2000-01-01Z 26-56581 25-52197 25-58531 3.2.5 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCIENNES METROPOLE GINGER CEBTP 2026-06-10 2026-06-16 431 Amiante (diagnostic) 59 REALISATION DE DIAGNOSTICS ET ETUDES STRUCTURELS Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-56581 du 09/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 26-56581
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCIENNES METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : REALISATION DE DIAGNOSTICS ET ETUDES STRUCTURELS
Description : Le présent accord-cadre a pour objet des missions de diagnostics structurels sur le patrimoine bâti ou ouvrages sur le territoire de Valenciennes Métropole.
Identifiant de la procédure : 53f27f0d-9ec2-416b-8133-eb946f65bfdd
Avis précédent : d1ce19cd-7250-4c56-9726-1e32c1a0c39e-01
Identifiant interne : 2025053
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71315400 Services d'inspection et de vérification de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Sur le territoire de Valenciennes Métropole
Ville : Valenciennes
Code postal : 59300
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : REALISATION DE DIAGNOSTICS ET ETUDES STRUCTURELS
Description : Le présent accord-cadre a pour objet des missions de diagnostics structurels sur le patrimoine bâti ou ouvrages sur le territoire de Valenciennes Métropole.
Identifiant interne : 2025053
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71315400 Services d'inspection et de vérification de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, de passer sous forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché. Le marché est reconductible 3 fois soit une durée totale maximum possible de 4 ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Sur le territoire de Valenciennes Métropole
Ville : Valenciennes
Code postal : 59300
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 21/07/2025
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix, apprécié au regard de la somme du montant total € T.T.C des 3 opérations fictives indiqué dans la simulation de commande communiquée : 45%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais, appréciés au regard de la somme des délais de chaque missions repris dans le tableau des délais, 15%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains et techniques affectés au marché, appréciés au regard du mémoire technique fourni par le candidat, 20% et sous-pondérée comme suit : - Sous-critère n°1 : Moyens humains affectés au marché notamment la qualification et l’expérience de l’équipe dédiée : 10 points. - Sous-critère n°2 : Moyens techniques affectés au marché notamment en termes de solution technique pour réaliser les sondages et modélisations : 10 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des 3 échantillons, appréciée au regard des extraits de rapports de diagnostics de structure fournis par le candidat : 20%.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCIENNES METROPOLE
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 800,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 800,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : GINGER CEBTP
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GINGER CEBTP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 800,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025053
Titre : REALISATION DE DIAGNOSTICS ET ETUDES STRUCTURELS
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 20/10/2025
Date de conclusion du marché : 06/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 301094-2025
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCIENNES METROPOLE
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCIENNES METROPOLE
Numéro d’enregistrement : 24590116000011
Département : Direction Juridique et Commande Publique
Adresse postale : 2, Place de l'hôpital général - CS 60227
Ville : Valenciennes
Code postal : 59300
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Service des marchés publics
Adresse électronique : marchespublics@valenciennes-metropole.fr
Téléphone : +33 327096120
Adresse internet : https://www.valenciennes-metropole.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marchespublics596280.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : +33 359542342
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : GINGER CEBTP
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 41244251900119
Adresse postale : Technoparc Futura rue de l'université
Ville : BETHUNE
Code postal : 62400
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 95053de1-a830-4816-81d4-13c3b80ccd22 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/06/2026 à 10:41
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/06/2026
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L’essentiel du marché

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