16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA B47730C8-0B8F-DE30-C26DCBF638647BA8 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.toulouse-metropole.fr/ ORG-0002 Toulouse Métropole Direction de la commande publique 1 rue Jacques Matthieu Delpech Toulouse 31100 FRJ23 FRA 57038 MOUDENC Jean-Luc Président 0581917200 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Toulouse Métropole 1 rue Jacques Matthieu Delpech Toulouse 31100 FRJ23 FRA B47730FA-C424-2B52-88D2A32250D6EB8A Direction de la Commande Publique 0581917200 damien.munoz@toulouse-metropole.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA B4773119-9162-01D9-F4DEC35430F5673D 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA B4773129-C9D0-2DCB-2A8D96F97605FDD2 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr false ORG-0006 TOULOUSE METROPOLE 35821 Toulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc Toulouse 31505 FRJ23 FRA B4773139-F310-D9D2-B39E8E533818B0FA 0561223196 damien.munoz@toulouse-metropole.fr false ORG-0007 Commune de TOULOUSE Mairie de Toulouse 1 Place Du Capitole Toulouse 31040 FRJ23 FRA B477314C-D438-9E80-EA7ECDCE8021076E 0561223196 damien.munoz@toulouse-metropole.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 7b0daffa-286f-40d0-a20b-70c6e4bccf37 da9a9f4d-14ae-4bde-a84f-5300c17a87f0 2026-06-09+02:00 11:10:11+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0006 https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0007 epo-procurement-document open false 26MC0196AOO 26MC0196AOO - ACQUISITION DE TISSUS IGNIFUGES ET PRESTATIONS DE CONFECTION Il s'agit de prestations portant sur l'acquisition de tissus ignifugés avec ou sans prestations de confection pour la Marie de Toulouse et Toulouse Métropole La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE . Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. Lieu(x) d'exécution : Ville de Toulouse et Toulouse Métropole. Montants maximums pour la période initiale : Toulouse Métropole : 100 000 euro(s) HT / Ville de Toulouse : 150 000 euro(s) HT Ces montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix, le(s) catalogue(s) du fournisseur et le bordereau de remise supplies Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes suivants : Les candidats fourniront gratuitement un échantillon des références suivantes : Echantillons demandés pour : - Tissu polyester M1 bleu 320g/M² en 280 dosse en 140 en 50m. - Tissu 100% polyester Fr en 280 non feu M1 275g/m² - Toutes couleurs. - Voilage plombé aspect tergal et lin blanc non feu 4,20m de large, 75g/m². - Rideau thermique 350 g/m² beige ou bleu. Ils devront obligatoirement faire parvenir ces échantillons à la Direction Bâtiment du Territoire Sud avant la date limite de remise des offres. La non fourniture des échantillons avant cette date entraînera l'irrégularité de l'offre du candidat. Les échantillons devront être réceptionnés sous pli cacheté pourtant la mention : Echantillons Pour 26mc0196aoo - Acquisition De Tissus Ignifuges Et Prestation De Confection, avant la date limite de réception des offres à l'adresse suivante : Toulouse Metropole Direction Bâtiment du Territoire Sud Site Liberto 4 Rue Michel Labrousse 31100 Toulouse Horaires 8h à 12h - 13h à 16h. Contact pour réceptionner les échantillons : Monsieur Labbe Patrick au 05.62.27.67.51 ou à l'adresse électronique suivante : patrick.labbe@toulouse-metropole.fr Les échantillons du candidat retenu seront conservés à titre de modèle pendant toute la durée de l'accord-cadre afin de vérifier la conformité des articles livrés ultérieurement. Les échantillons des candidats non retenus seront laissés à leur disposition au site Liberto de la Direction Bâtiment du Territoire Sud. Les échantillons non repris ou non réclamés au bout de 3 mois seront propriété de l'administration 1000000 39143113 39143113 Ville de Toulouse et Toulouse Métropole Toulouse 31000 FRJ23 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds true 1831908 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1831908 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. -Ressources propres Ville de Toulouse -Ressources propres Toulouse Métropole per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 60 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1831908 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-15+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-15+02:00 12:30:00+02:00 Toulouse false 1 fa-wo-rc none F-PF-1831908 26MC0196AOO - ACQUISITION DE TISSUS IGNIFUGES ET PRESTATIONS DE CONFECTION Il s'agit de prestations portant sur l'acquisition de tissus ignifugés avec ou sans prestations de confection pour la Marie de Toulouse et Toulouse Métropole La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE . Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. Lieu(x) d'exécution : Ville de Toulouse et Toulouse Métropole. Montants maximums pour la période initiale : Toulouse Métropole : 100 000 euro(s) HT / Ville de Toulouse : 150 000 euro(s) HT Ces montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix, le(s) catalogue(s) du fournisseur et le bordereau de remise supplies other 1000000 39143113 39143113 Ville de Toulouse et Toulouse Métropole Toulouse 31000 FRJ23 FRA 2026-07-27+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 26-56603 3.2.5 Toulouse Métropole 2026-06-10 2026-07-15T12:00:00+02:00 2026-07-15 343 Textile 31 26MC0196AOO - ACQUISITION DE TISSUS IGNIFUGES ET PRESTATIONS DE CONFECTION Il s'agit de prestations portant sur l'acquisition de tissus ignifugés avec ou sans prestations de confection pour la Ma Avis de marché - Avis n° 26-56603 du 09/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-56603
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : TOULOUSE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de TOULOUSE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 26MC0196AOO - ACQUISITION DE TISSUS IGNIFUGES ET PRESTATIONS DE CONFECTION Il s'agit de prestations portant sur l'acquisition de tissus ignifugés avec ou sans prestations de confection pour la Marie de Toulouse et Toulouse Métropole
Description : La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE . Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. Lieu(x) d'exécution : Ville de Toulouse et Toulouse Métropole. Montants maximums pour la période initiale : Toulouse Métropole : 100 000 euro(s) HT / Ville de Toulouse : 150 000 euro(s) HT Ces montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix, le(s) catalogue(s) du fournisseur et le bordereau de remise
Identifiant de la procédure : da9a9f4d-14ae-4bde-a84f-5300c17a87f0
Identifiant interne : 26MC0196AOO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39143113 Tissus spéciaux d'ameublement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39143113 Tissus spéciaux d'ameublement
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ville de Toulouse et Toulouse Métropole
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes suivants : Les candidats fourniront gratuitement un échantillon des références suivantes : Echantillons demandés pour : - Tissu polyester M1 bleu 320g/M² en 280 dosse en 140 en 50m. - Tissu 100% polyester Fr en 280 non feu M1 275g/m² - Toutes couleurs. - Voilage plombé aspect tergal et lin blanc non feu 4,20m de large, 75g/m². - Rideau thermique 350 g/m² beige ou bleu. Ils devront obligatoirement faire parvenir ces échantillons à la Direction Bâtiment du Territoire Sud avant la date limite de remise des offres. La non fourniture des échantillons avant cette date entraînera l'irrégularité de l'offre du candidat. Les échantillons devront être réceptionnés sous pli cacheté pourtant la mention : Echantillons Pour 26mc0196aoo - Acquisition De Tissus Ignifuges Et Prestation De Confection, avant la date limite de réception des offres à l'adresse suivante : Toulouse Metropole Direction Bâtiment du Territoire Sud Site Liberto 4 Rue Michel Labrousse 31100 Toulouse Horaires 8h à 12h - 13h à 16h. Contact pour réceptionner les échantillons : Monsieur Labbe Patrick au 05.62.27.67.51 ou à l'adresse électronique suivante : patrick.labbe@toulouse-metropole.fr Les échantillons du candidat retenu seront conservés à titre de modèle pendant toute la durée de l'accord-cadre afin de vérifier la conformité des articles livrés ultérieurement. Les échantillons des candidats non retenus seront laissés à leur disposition au site Liberto de la Direction Bâtiment du Territoire Sud. Les échantillons non repris ou non réclamés au bout de 3 mois seront propriété de l'administration
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : 26MC0196AOO - ACQUISITION DE TISSUS IGNIFUGES ET PRESTATIONS DE CONFECTION Il s'agit de prestations portant sur l'acquisition de tissus ignifugés avec ou sans prestations de confection pour la Marie de Toulouse et Toulouse Métropole
Description : La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE . Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. Lieu(x) d'exécution : Ville de Toulouse et Toulouse Métropole. Montants maximums pour la période initiale : Toulouse Métropole : 100 000 euro(s) HT / Ville de Toulouse : 150 000 euro(s) HT Ces montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix, le(s) catalogue(s) du fournisseur et le bordereau de remise
Identifiant interne : F-PF-1831908
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39143113 Tissus spéciaux d'ameublement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39143113 Tissus spéciaux d'ameublement
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ville de Toulouse et Toulouse Métropole
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 27/07/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1831908
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1831908
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/07/2026 à 12:30
Lieu : Toulouse
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. -Ressources propres Ville de Toulouse -Ressources propres Toulouse Métropole
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Toulouse Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : B47730C8-0B8F-DE30-C26DCBF638647BA8
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement : 57038
Adresse postale : Direction de la commande publique 1 rue Jacques Matthieu Delpech
Ville : Toulouse
Code postal : 31100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0581917200
Adresse internet : https://www.toulouse-metropole.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement : B47730FA-C424-2B52-88D2A32250D6EB8A
Adresse postale : 1 rue Jacques Matthieu Delpech
Ville : Toulouse
Code postal : 31100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la Commande Publique
Adresse électronique : damien.munoz@toulouse-metropole.fr
Téléphone : 0581917200
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : B4773119-9162-01D9-F4DEC35430F5673D
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : B4773129-C9D0-2DCB-2A8D96F97605FDD2
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : TOULOUSE METROPOLE
Numéro d’enregistrement : B4773139-F310-D9D2-B39E8E533818B0FA
Adresse postale : Toulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : damien.munoz@toulouse-metropole.fr
Téléphone : 0561223196
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0007
Nom officiel : Commune de TOULOUSE
Numéro d’enregistrement : B477314C-D438-9E80-EA7ECDCE8021076E
Adresse postale : Mairie de Toulouse 1 Place Du Capitole
Ville : Toulouse
Code postal : 31040
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : damien.munoz@toulouse-metropole.fr
Téléphone : 0561223196
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7b0daffa-286f-40d0-a20b-70c6e4bccf37 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/06/2026 à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/06/2026
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L’essentiel du marché

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