16 false false ORG-0001 CCAS de Calais 6 rue Denis Papin - BP 325 CALAIS CEDEX 62107 FRE12 FRA 26620193800203 +33 321973007 brunetdorothee@ccas-calais.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS62039 LILLE 59000 FRE11 FRA 17590003400026 03 59 54 23 42 greffe.ta-lille@juradm.fr www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 80da1fbc-50e9-43dc-b5cc-bcce2f5f5db0 5937ec74-0013-4ce5-9336-bf22a2d76412 2026-06-09+02:00 14:20:03+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://ccas-calais.e-marchespublics.com body-pl soc-pro ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document 2 2 Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions du Code de la commande publique. La procédure est entièrement dématérialisée. Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique via le profil d'acheteur. open false 2026/A001/AS Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé et fournitures de chèques ou de cartes cadeau multi enseignes Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé et fournitures de chèques ou de cartes cadeau multi enseignes supplies 513100 22440000 6 RUE DENIS PAPIN CALAIS 62100 FRE12 FRA LOT-0001 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Les moyens humains et matériels du candidat doivent permettre impérativement la réalisation du marché slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles slc-suit-reg-trade Extrait k bis slc-abil-staff-qual Les références et qualifications produites doivent permettre de justifier que l'opérateur économique dispose des compétences dans le domaine du marché not-allowed no-eu-funds not-requ allowed DOC-1 non-restricted-document https://ccas-calais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2557_1164500.html none epo-notice performance Exécution du marché conformément aux prescriptions du CCTP. Aucune condition particulière d'exécution imposée. not-allowed no required per-exa 40 price PRIX Prix de la prestation per-exa 60 quality Valeur technique Valeur technique jugée à partir du mémoire technique et des documents transmis (li ORG-0001 https://ccas-calais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2557_1164500.html 120 Référé précontractuel conformément aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative. Référé contractuel conformément aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-07-13+02:00 16:00:00+02:00 2026-07-15+02:00 14:30:00+02:00 Aucune ouverture publique des offres n'est prévue CCAS DE CALAIS false 1 fa-wo-rc none 1 fourniture de Chèques Accompagnement Personnalisé attribués aux bénéficiaires calaisiens de l'action sociale Ces derniers se déclinent en chèques " Hygiène alimentation (hors boissons alcoolisées)", " Energie ","Habillement" selon la finalité de leur utilisation. supplies 193800 22440000 FRE12 FRA 4 LOT-0002 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Les moyens humains et matériels du candidat doivent permettre impérativement la réalisation du marché slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles slc-suit-reg-trade Extrait k bis slc-abil-staff-qual Les références et qualifications produites doivent permettre de justifier que l'opérateur économique dispose des compétences dans le domaine du marché not-allowed no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://ccas-calais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2557_1164500.html none epo-notice performance Exécution du marché conformément aux prescriptions du CCTP. Aucune condition particulière d'exécution imposée. not-allowed no required price Prix Prix de la prestation quality Valeur technique La valeur technique sera jugée sur la base des éléments suivants : La liste des commerces de proximité affiliés sur Calais 25 % ; La personnalisation des chèques ou des cartes cadeau, dotée de la mention :" Offert par - Nom et Titres du représentant légal du CCAS de CALAIS " 15 % ; Le processus d'acheminement de la commande et le délai de Livraison 10 % ; La qualité des échantillons 5% ; La relation client / Interlocuteur dédié et de proximité 5% ORG-0001 https://ccas-calais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2557_1164500.html 120 Référé précontractuel conformément aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative. Référé contractuel conformément aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-07-13+02:00 16:00:00+02:00 2026-07-15+02:00 14:30:00+02:00 Aucune ouverture publique des offres n'est prévue CCAS DE CALAIS false 1 fa-wo-rc none 2 fourniture de Chèques ou de cartes cadeau multi enseignes attribués dans le cadre des festivités de fin d'année ou des actions de solidarité, aux bénéficiaires calaisiens de l'action sociale supplies 319300 22440000 6 RUE DENIS PAPIN CALAIS 62 100 FRE12 FRA 4 26-56729 3.2.5 CCAS de Calais 2026-06-10 2026-07-13T16:00:00+02:00 2026-07-13 436 Chèque cadeau 62 Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé et fournitures de chèques ou de cartes cadeau multi enseignes Avis de marché - Avis n° 26-56729 du 09/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 62
Annonce n° 26-56729
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CCAS de Calais
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé et fournitures de chèques ou de cartes cadeau multi enseignes
Description : Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé et fournitures de chèques ou de cartes cadeau multi enseignes
Identifiant de la procédure : 5937ec74-0013-4ce5-9336-bf22a2d76412
Identifiant interne : 2026/A001/AS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions du Code de la commande publique. La procédure est entièrement dématérialisée. Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique via le profil d'acheteur.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22440000 Formules de chèque
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 6 RUE DENIS PAPIN
Ville : CALAIS
Code postal : 62100
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 513,100 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : fourniture de Chèques Accompagnement Personnalisé attribués aux bénéficiaires calaisiens de l'action sociale
Description : Ces derniers se déclinent en chèques " Hygiène alimentation (hors boissons alcoolisées)", " Energie ","Habillement" selon la finalité de leur utilisation.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22440000 Formules de chèque
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 193,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Les moyens humains et matériels du candidat doivent permettre impérativement la réalisation du marché
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Extrait k bis
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : Les références et qualifications produites doivent permettre de justifier que l'opérateur économique dispose des compétences dans le domaine du marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique jugée à partir du mémoire technique et des documents transmis (li
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ccas-calais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2557_1164500.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ccas-calais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2557_1164500.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 13/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/07/2026 à 14:30
Lieu : CCAS DE CALAIS
Informations complémentaires : Aucune ouverture publique des offres n'est prévue
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Exécution du marché conformément aux prescriptions du CCTP. Aucune condition particulière d'exécution imposée.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel conformément aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative. Référé contractuel conformément aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CCAS de Calais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : fourniture de Chèques ou de cartes cadeau multi enseignes
Description : attribués dans le cadre des festivités de fin d'année ou des actions de solidarité, aux bénéficiaires calaisiens de l'action sociale
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22440000 Formules de chèque
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 6 RUE DENIS PAPIN
Ville : CALAIS
Code postal : 62 100
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 319,300 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Les moyens humains et matériels du candidat doivent permettre impérativement la réalisation du marché
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Extrait k bis
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : Les références et qualifications produites doivent permettre de justifier que l'opérateur économique dispose des compétences dans le domaine du marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix de la prestation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : La valeur technique sera jugée sur la base des éléments suivants : La liste des commerces de proximité affiliés sur Calais 25 % ; La personnalisation des chèques ou des cartes cadeau, dotée de la mention :" Offert par - Nom et Titres du représentant légal du CCAS de CALAIS " 15 % ; Le processus d'acheminement de la commande et le délai de Livraison 10 % ; La qualité des échantillons 5% ; La relation client / Interlocuteur dédié et de proximité 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ccas-calais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2557_1164500.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ccas-calais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2557_1164500.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/07/2026 à 14:30
Lieu : CCAS DE CALAIS
Informations complémentaires : Aucune ouverture publique des offres n'est prévue
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Exécution du marché conformément aux prescriptions du CCTP. Aucune condition particulière d'exécution imposée.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel conformément aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative. Référé contractuel conformément aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CCAS de Calais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CCAS de Calais
Numéro d’enregistrement : 26620193800203
Adresse postale : 6 rue Denis Papin - BP 325
Ville : CALAIS CEDEX
Code postal : 62107
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : brunetdorothee@ccas-calais.fr
Téléphone : +33 321973007
Profil de l’acheteur : https://ccas-calais.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS62039
Ville : LILLE
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 03 59 54 23 42
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 80da1fbc-50e9-43dc-b5cc-bcce2f5f5db0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/06/2026 à 14:20
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/06/2026
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L’essentiel du marché

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