Thionville Fensch Agglomération 99236773000015 Yutz 57972 Thionville Fensch Agglomération https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1831434 26-012 marches.publics@thionville-fensch.fr Renvoi au règlement de la consultation Renvoi au règlement de la consultation Renvoi au règlement de la consultation 2026-07-15T16:00:00 EPCI et Communes énoncé dans le Rc Accord-cadre de petites fournitures informatiques : Fourniture de composants informatiques, périphériques, connectiques et accessoires 30237000 Accord-cadre mono attributaire, sans minimum et avec maximum de 200 000 euro(s) HT pour une durée de 46 mois (de la notification au 30/06/2030) Passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Goupement de commandes constitué de Thionville Fensch Agglomération, de la Ville de Thionville et son CCAS. Chaque membre du groupement est chargé de l'exécution financière des prestations qui lui sont propres et donc du paiement des factures correspondantes. Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables à la date d'anniversaire selon le CCAP. Cette consultation pourra faire l'objet d'une négociation. Les documents à remettre dans l'offre sont mentionnés dans le RC. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnementale conformément à la loi AGEC et détaillées dans le CCAP SCSI 57100 - Thionville 46 200000 Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisées. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le RC. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Modalités de financement : articles R2191-3 à R.2192-36 du code de la commande publique. Modalités de règlement des comptes : selon le CCAG - TIC. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Une procédure de réexamen des conditions d'exécution de l'accord-cadre peut être menée en application des articles L.2194-1 1° et R.2194-1 du code de la commande publique 26-57122 3.2.5 Thionville Fensch Agglomération 2026-06-10 2026-07-15T16:00:00 2026-07-15 162 Informatique (matériel) 57 Accord-cadre de petites fournitures informatiques : Fourniture de composants informatiques, périphériques, connectiques et accessoires Avis de marché - Avis n° 26-57122 du 10/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 57
Annonce n° 26-57122
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Thionville Fensch Agglomération
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 99236773000015
Ville : Yutz
Code postal : 57972
Groupement de commandes : Oui
Nom du coordinateur du groupement : Thionville Fensch Agglomération
Département(s) de publication : 57
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1831434
Identifiant interne de la consultation : 26-012
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : marches.publics@thionville-fensch.fr
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 15/07/2026 à 16:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : EPCI et Communes
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre de petites fournitures informatiques : Fourniture de composants informatiques, périphériques, connectiques et accessoires
Code CPV principal - Descripteur principal : 30237000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Accord-cadre mono attributaire, sans minimum et avec maximum de 200 000 euro(s) HT pour une durée de 46 mois (de la notification au 30/06/2030) Passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Goupement de commandes constitué de Thionville Fensch Agglomération, de la Ville de Thionville et son CCAS. Chaque membre du groupement est chargé de l'exécution financière des prestations qui lui sont propres et donc du paiement des factures correspondantes. Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables à la date d'anniversaire selon le CCAP. Cette consultation pourra faire l'objet d'une négociation. Les documents à remettre dans l'offre sont mentionnés dans le RC. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnementale conformément à la loi AGEC et détaillées dans le CCAP
Lieu principal d'exécution du marché : SCSI 57100 - Thionville
Durée du marché (en mois) : 46
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 200000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisées. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le RC. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Modalités de financement : articles R2191-3 à R.2192-36 du code de la commande publique. Modalités de règlement des comptes : selon le CCAG - TIC. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Une procédure de réexamen des conditions d'exécution de l'accord-cadre peut être menée en application des articles L.2194-1 1° et R.2194-1 du code de la commande publique
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/06/2026
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L’essentiel du marché

Informations pratiques

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