1600000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1600000 tenders 3 t-sme 1 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 1600000 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-05-07+02:00 Travaux de voirie et d'entretien de voirie - revêtement de chaussée false 20260101 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA BD152FDE-B0DB-3D6D-28614AD303A2F7E7 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ccvalleedugaron.com ORG-0002 Communauté de communes de la Vallée du Garon Parc d'activités de Sacuny 262 rue Barthélémy Thimonnier Brignais 69530 FRK26 FRA 51271 Combet Damien Président 0472313899 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA BD153201-9048-FBD0-D7F62414B6A78FE7 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr false UBO-0004 large ORG-0004 EUROVIA LYON Che De La Tour De Millery Vernaison 69390 FRK26 FRA 1772945-1-0-1 UBO-0004 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 16e15139-20bd-445c-83c5-d23bc2b7ff60 ce3eaa0d-f1ad-4e67-ae4a-33c9d5e43d24 2026-06-09+02:00 15:11:09+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2025-TX-CCVG-0015 Travaux de voirie et d'entretien de voirie - revêtement de chaussée L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La Communauté de Communes lance une consultation pour des travaux d'entretien de voirie et d'aménagement de voirie. Les principales prestations concerneront la reprise et la réparation de chaussée, la réalisation d'enduits de point à temps automatique (PATA) et le mise en oeuvre d'enrobé projeté works Type de prix : prix unitaires Montant minimum sur la durée du marché : 200 000 euros Ht Montant maximum sur la durée du marché : 1 600 000 euros Ht Durée du marché : 20 mois au maximum à compter de sa date de notification. Le contrat se terminera le 31/12/2027. Date de notification du marché : 04 06 2026. Date de signature du marché : 01 06 2026 45233141 45233141 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 60 price Prix des prestations Recours susceptibles d'être formés auprès du Tribunal administratif compétent : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Code de justice administrative) - Le cas échéant référé contractuel après signature du contrat (art. L551-13 et s. Code de justice administrative) - Recours en validité du contrat par les tiers au contrat un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 true 76381-2026 false fa-wo-rc none T-PF-1772945 Travaux de voirie et d'entretien de voirie - revêtement de chaussée L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La Communauté de Communes lance une consultation pour des travaux d'entretien de voirie et d'aménagement de voirie. Les principales prestations concerneront la reprise et la réparation de chaussée, la réalisation d'enduits de point à temps automatique (PATA) et le mise en oeuvre d'enrobé projeté works other 45233141 45233141 2026-04-30+02:00 20 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 2000-01-01Z 26-56805 26-10794 3.2.5 Communauté de communes de la Vallée du Garon EUROVIA LYON 2026-06-11 2026-09-06 341 Terrassement 365 Voirie 69 Travaux de voirie et d'entretien de voirie - revêtement de chaussée Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-56805 du 09/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-56805
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de communes de la Vallée du Garon
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux de voirie et d'entretien de voirie - revêtement de chaussée
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La Communauté de Communes lance une consultation pour des travaux d'entretien de voirie et d'aménagement de voirie. Les principales prestations concerneront la reprise et la réparation de chaussée, la réalisation d'enduits de point à temps automatique (PATA) et le mise en oeuvre d'enrobé projeté
Identifiant de la procédure : ce3eaa0d-f1ad-4e67-ae4a-33c9d5e43d24
Identifiant interne : 2025-TX-CCVG-0015
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Type de prix : prix unitaires Montant minimum sur la durée du marché : 200 000 euros Ht Montant maximum sur la durée du marché : 1 600 000 euros Ht Durée du marché : 20 mois au maximum à compter de sa date de notification. Le contrat se terminera le 31/12/2027. Date de notification du marché : 04 06 2026. Date de signature du marché : 01 06 2026
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Travaux de voirie et d'entretien de voirie - revêtement de chaussée
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La Communauté de Communes lance une consultation pour des travaux d'entretien de voirie et d'aménagement de voirie. Les principales prestations concerneront la reprise et la réparation de chaussée, la réalisation d'enduits de point à temps automatique (PATA) et le mise en oeuvre d'enrobé projeté
Identifiant interne : T-PF-1772945
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/04/2026
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 76381-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Recours susceptibles d'être formés auprès du Tribunal administratif compétent : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Code de justice administrative) - Le cas échéant référé contractuel après signature du contrat (art. L551-13 et s. Code de justice administrative) - Recours en validité du contrat par les tiers au contrat un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Recours susceptibles d'être formés auprès du Tribunal administratif compétent : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Code de justice administrative) - Le cas échéant référé contractuel après signature du contrat (art. L551-13 et s. Code de justice administrative) - Recours en validité du contrat par les tiers au contrat un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,600,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,600,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EUROVIA LYON
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 1,600,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20260101
Titre : Travaux de voirie et d'entretien de voirie - revêtement de chaussée
Date de conclusion du marché : 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : BD152FDE-B0DB-3D6D-28614AD303A2F7E7
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté de communes de la Vallée du Garon
Numéro d’enregistrement : 51271
Adresse postale : Parc d'activités de Sacuny 262 rue Barthélémy Thimonnier
Ville : Brignais
Code postal : 69530
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Combet Damien
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0472313899
Adresse internet : http://www.ccvalleedugaron.com
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : BD153201-9048-FBD0-D7F62414B6A78FE7
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : EUROVIA LYON
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1772945-1-0-1
Adresse postale : Che De La Tour De Millery
Ville : Vernaison
Code postal : 69390
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 16e15139-20bd-445c-83c5-d23bc2b7ff60 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/06/2026 à 15:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/06/2026
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L’essentiel du marché

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