16 https://www.chru-nancy.fr/ ORG-0001 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny NANCY 54000 FRF31 FRA 20004216600013 Andy GONIS Gestionnaire marchés publics 54 +33 383851226 a.gonis@chru-nancy.fr http://nancy.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Nancy 5, place Carrière – CO 20038 NANCY 54000 FRF31 FRA 17540005000019 54 +33 383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 491a79b7-11d4-4c19-9ad7-f06718d3a5d6 3bf0da9b-a5d0-4938-998e-0e8d6f5a93ea 2026-06-09+02:00 16:35:57+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false PPP1ZI-401/6083/2026_094 ACHAT ET LOCATION DE MOBILIER, MATERIEL ET DISPOSITIF MEDICAUX : SERVICES D'HOPSITALISATION A DOMICILE, EHPAD, SLD, SSR ET GHEMM Le présent contrat a pour objet l’achat et la location de mobilier, de matériels et dispositifs médicaux pour les services Hospitalisation à Domicile (HAD) du Centre Hospitalier de Lunéville et son antenne de Dieuze, ainsi que les services des EHPAD et services SLD, SSR du GHEMM. supplies 900000.00 33192000 FRF31 FRA FRF31 FRA FRF31 FRA FRF33 FRA FRF31 FRA FRF31 FRA FRF31 FRA FRF31 FRA FRF33 FRA FRF31 FRA FRF31 FRA FRF31 FRA FRF31 FRA FRF33 FRA FRF31 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-publics.gouv.fr none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 40 cost Cout des produits : prix unitaire, remise catalogue poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 10 quality Performance en matère de responsabilité sociale et environnementale Le critère n°3 est décomposé en sous‑critères RSE pondérés comme suit : RSE‑1 – Performance environnementale des produits : 30% du critère RSE RSE‑2 – Logistique et empreinte carbone : 30% du critère RSE RSE‑3 – Gestion des déchets et des emballages : 20% du critère RSE RSE‑4 – Contribution à la qualité de vie au travail et à la sécurité en HAD/EHPAD : 20% du critère RSE La note finale du critère RSE sera obtenue en appliquant à chaque sous-critère (note moyenne) la pondération définie ci-dessus. 2. Définition des sous‑critères RSE RSE‑1 – Performance environnementale des produits (30% du critère RSE) Ce sous‑critère appréciera, au regard des éléments décrits dans le mémoire RSE et des justificatifs fournis (fiches techniques, déclarations environnementales, labels, etc.) : Critères de sélection environnementale des fournisseurs Exigences contractuelles envers les fabricants (réparabilité, garantie) Couverture du catalogue par des labels ou certifications fabricant Performance énergétique des dispositifs actifs (fiches fabricant) Durée de vie du parc locatif et politique de reconditionnement Vérification de la conformité substances dangereuses (REACH/RoHS) RSE‑2 – Logistique et empreinte carbone (30% du critère RSE) Ce sous-critère appréciera : Composition de la flotte de livraison (propre ou sous-traitée) Optimisation des tournées et mutualisation livraisons/reprises Proximité et réactivité territoriale (dépôt, délais, astreinte) Bilan carbone logistique (propre et/ou sous-traitant) Site de désinfection/reconditionnement (en propre ou externalisé) Emballages de transport (périmètre propre revendeur) RSE‑3 – Gestion des déchets et des emballages (20% du critère RSE) Ce sous-critère appréciera : Adhésion à un éco-organisme DEEE (obligation légale du distributeur) Filière de valorisation du mobilier non électrique repris Procédure DASRI lors de la reprise du matériel au domicile Réduction des emballages sur le périmètre propre du revendeur RSE‑4 – Contribution à la qualité de vie au travail et à la sécurité en HAD/EHPAD (20% du critère RSE) Ce sous-critère appréciera la contribution de l’offre à : Ergonomie certifiée des produits (fiches et normes fabricant) Données de prévention TMS (fiches fabricant + service à la mise en service) Dispositifs de sécurité patient (normes fabricant + retours clients HAD) Programme de formation initiale à la mise en service (prestation propre) Rôle d'intermédiaire en matériovigilance (remontée alertes fabricant) Évaluation du domicile et adaptation aux contraintes terrain 3. Modalités générales de notation du critère RSE Pour chacun des sous-critères RSE, une note sur 20 sera attribuée au vu des éléments complétés sur la grille RSE, et des justificatifs associés. 0 – 4 / 20 Absence de réponse ou réponse manifestement insuffisante 5 – 9 / 20 Engagement déclaratif sans justificatif probant 10 – 14 / 20 Éléments documentés partiels ou démarche en cours 15 – 20 / 20 Démarche mature, certifiée ou vérifiable par tiers ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 180 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nancy ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-17+02:00 16:00:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 2026_094_1 Achats, location et entretien de matériel médical Ce lot est composé de 2 sous-lots : Sous lot n° 1 : pour les services HAD (Hospitalisation à Domicile) Sous lot n° 2 : pour les services des EHPAD et SLD du GHEMM supplies 500000.00 33192000 Centre Hospitalier 3H SANTE 62 rue Poincaré CIREY-SUR-VEZOUZE 54480 FRF31 FRA Centre Hospitalier de Lunéville 6 rue Girardet - BP 30206 LUNEVILLE Cedex 54301 FRF31 FRA Centre Hospitalier de Saint-Nicolas de Port 3 rue du Jeu de Paume SAINT-NICOLAS-DE-PORT 54210 FRF31 FRA Centre Hospitalier Saint Jacques de Dieuze 21 route de Loudrefing DIEUZE 57260 FRF33 FRA Domicile des patients des HAD de Lunéville et Dieuze (cartographie jointe) NANCY 54000 FRF31 FRA 48 3 Le lot 1 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. La durée de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période de 12 mois, soit 48 mois au total. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-publics.gouv.fr none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 40 cost Cout des produits : prix unitaire, remise catalogue poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 10 quality Performance en matère de responsabilité sociale et environnementale Le critère n°3 est décomposé en sous‑critères RSE pondérés comme suit : RSE‑1 – Performance environnementale des produits : 30% du critère RSE RSE‑2 – Logistique et empreinte carbone : 30% du critère RSE RSE‑3 – Gestion des déchets et des emballages : 20% du critère RSE RSE‑4 – Contribution à la qualité de vie au travail et à la sécurité en HAD/EHPAD : 20% du critère RSE La note finale du critère RSE sera obtenue en appliquant à chaque sous-critère (note moyenne) la pondération définie ci-dessus. 2. Définition des sous‑critères RSE RSE‑1 – Performance environnementale des produits (30% du critère RSE) Ce sous‑critère appréciera, au regard des éléments décrits dans le mémoire RSE et des justificatifs fournis (fiches techniques, déclarations environnementales, labels, etc.) : Critères de sélection environnementale des fournisseurs Exigences contractuelles envers les fabricants (réparabilité, garantie) Couverture du catalogue par des labels ou certifications fabricant Performance énergétique des dispositifs actifs (fiches fabricant) Durée de vie du parc locatif et politique de reconditionnement Vérification de la conformité substances dangereuses (REACH/RoHS) RSE‑2 – Logistique et empreinte carbone (30% du critère RSE) Ce sous-critère appréciera : Composition de la flotte de livraison (propre ou sous-traitée) Optimisation des tournées et mutualisation livraisons/reprises Proximité et réactivité territoriale (dépôt, délais, astreinte) Bilan carbone logistique (propre et/ou sous-traitant) Site de désinfection/reconditionnement (en propre ou externalisé) Emballages de transport (périmètre propre revendeur) RSE‑3 – Gestion des déchets et des emballages (20% du critère RSE) Ce sous-critère appréciera : Adhésion à un éco-organisme DEEE (obligation légale du distributeur) Filière de valorisation du mobilier non électrique repris Procédure DASRI lors de la reprise du matériel au domicile Réduction des emballages sur le périmètre propre du revendeur RSE‑4 – Contribution à la qualité de vie au travail et à la sécurité en HAD/EHPAD (20% du critère RSE) Ce sous-critère appréciera la contribution de l’offre à : Ergonomie certifiée des produits (fiches et normes fabricant) Données de prévention TMS (fiches fabricant + service à la mise en service) Dispositifs de sécurité patient (normes fabricant + retours clients HAD) Programme de formation initiale à la mise en service (prestation propre) Rôle d'intermédiaire en matériovigilance (remontée alertes fabricant) Évaluation du domicile et adaptation aux contraintes terrain 3. Modalités générales de notation du critère RSE Pour chacun des sous-critères RSE, une note sur 20 sera attribuée au vu des éléments complétés sur la grille RSE, et des justificatifs associés. 0 – 4 / 20 Absence de réponse ou réponse manifestement insuffisante 5 – 9 / 20 Engagement déclaratif sans justificatif probant 10 – 14 / 20 Éléments documentés partiels ou démarche en cours 15 – 20 / 20 Démarche mature, certifiée ou vérifiable par tiers ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 180 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nancy ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-17+02:00 16:00:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 2026_094_2 Achats, Location, installation et entretien d'équipements hospitalier, dispositifs d'aide au brancardage et mobilier pour l'environnement du patient Ce lot est composé de 2 sous-lots : Sous lot n° 1 : pour les services HAD (Hospitalisation à Domicile) Sous lot n° 2 : pour les services des EHPAD et SLD du GHEMM supplies 400000.00 33192000 Centre Hospitalier 3H SANTE 62 rue Poincaré CIREY-SUR-VEZOUZE 54480 FRF31 FRA Centre Hospitalier de Lunéville 6 rue Girardet - BP 30206 LUNEVILLE Cedex 54301 FRF31 FRA Centre Hospitalier de Saint-Nicolas de Port 3 rue du Jeu de Paume SAINT-NICOLAS-DE-PORT 54210 FRF31 FRA Centre Hospitalier Saint Jacques de Dieuze 21 route de Loudrefing DIEUZE 57260 FRF33 FRA Domicile des patients des HAD de Lunéville et Dieuze (cartographie jointe) NANCY 54000 FRF31 FRA 48 3 Le lot 2 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. La durée de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période de 12 mois, soit 48 mois au total. 26-56891 3.2.5 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY 2026-06-11 2026-07-17T16:00:00+02:00 2026-08-08 185 Location (matériels) 212 Matériel médical 54 ACHAT ET LOCATION DE MOBILIER, MATERIEL ET DISPOSITIF MEDICAUX : SERVICES D'HOPSITALISATION A DOMICILE, EHPAD, SLD, SSR ET GHEMM Avis de marché - Avis n° 26-56891 du 09/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 54
Annonce n° 26-56891
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACHAT ET LOCATION DE MOBILIER, MATERIEL ET DISPOSITIF MEDICAUX : SERVICES D'HOPSITALISATION A DOMICILE, EHPAD, SLD, SSR ET GHEMM
Description : Le présent contrat a pour objet l’achat et la location de mobilier, de matériels et dispositifs médicaux pour les services Hospitalisation à Domicile (HAD) du Centre Hospitalier de Lunéville et son antenne de Dieuze, ainsi que les services des EHPAD et services SLD, SSR du GHEMM.
Identifiant de la procédure : 3bf0da9b-a5d0-4938-998e-0e8d6f5a93ea
Identifiant interne : PPP1ZI-401/6083/2026_094
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33192000 Mobilier médical
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 900,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Achats, location et entretien de matériel médical
Description : Ce lot est composé de 2 sous-lots : Sous lot n° 1 : pour les services HAD (Hospitalisation à Domicile) Sous lot n° 2 : pour les services des EHPAD et SLD du GHEMM
Identifiant interne : 2026_094_1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33192000 Mobilier médical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 62 rue Poincaré
Ville : CIREY-SUR-VEZOUZE
Code postal : 54480
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre Hospitalier 3H SANTE
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 6 rue Girardet - BP 30206
Ville : LUNEVILLE Cedex
Code postal : 54301
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre Hospitalier de Lunéville
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 3 rue du Jeu de Paume
Ville : SAINT-NICOLAS-DE-PORT
Code postal : 54210
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre Hospitalier de Saint-Nicolas de Port
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 route de Loudrefing
Ville : DIEUZE
Code postal : 57260
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre Hospitalier Saint Jacques de Dieuze
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : Domicile des patients des HAD de Lunéville et Dieuze (cartographie jointe)
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 1 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. La durée de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période de 12 mois, soit 48 mois au total.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Cout des produits : prix unitaire, remise catalogue
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matère de responsabilité sociale et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Achats, Location, installation et entretien d'équipements hospitalier, dispositifs d'aide au brancardage et mobilier pour l'environnement du patient
Description : Ce lot est composé de 2 sous-lots : Sous lot n° 1 : pour les services HAD (Hospitalisation à Domicile) Sous lot n° 2 : pour les services des EHPAD et SLD du GHEMM
Identifiant interne : 2026_094_2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33192000 Mobilier médical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 62 rue Poincaré
Ville : CIREY-SUR-VEZOUZE
Code postal : 54480
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre Hospitalier 3H SANTE
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 6 rue Girardet - BP 30206
Ville : LUNEVILLE Cedex
Code postal : 54301
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre Hospitalier de Lunéville
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 3 rue du Jeu de Paume
Ville : SAINT-NICOLAS-DE-PORT
Code postal : 54210
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre Hospitalier de Saint-Nicolas de Port
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 route de Loudrefing
Ville : DIEUZE
Code postal : 57260
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre Hospitalier Saint Jacques de Dieuze
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : Domicile des patients des HAD de Lunéville et Dieuze (cartographie jointe)
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 2 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. La durée de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période de 12 mois, soit 48 mois au total.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Cout des produits : prix unitaire, remise catalogue
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matère de responsabilité sociale et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Numéro d’enregistrement : 20004216600013
Adresse postale : 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Point de contact : Andy GONIS
Adresse électronique : a.gonis@chru-nancy.fr
Téléphone : +33 383851226
Adresse internet : https://www.chru-nancy.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540005000019
Adresse postale : 5, place Carrière – CO 20038
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : +33 383174343
Adresse internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 491a79b7-11d4-4c19-9ad7-f06718d3a5d6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/06/2026 à 16:35
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/06/2026
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L’essentiel du marché

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