350000 RES-0001 selec-w TEN-0001 350000 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 not-known TPA-0001 LOT-0001 2 CON-0001 2026-06-09+02:00 ORG-0001 2026303618RE TEN-0001 TPA-0001 ORG-0003 29 https://www.vaucluse.fr ORG-0001 Département de Vaucluse rue Viala Avignon cedex 9 84909 FRL06 FRA 22840001600017 Service de la Commande Publique +33 430407953 commande.publique@vaucluse.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères NÎMES Cedex 9 30941 FRL06 FRA 13000192800014 +33 466273700 greffe.ta-nimes@juradm.fr sme ORG-0003 ENTREPRISE RIEU CARPENTRAS 84200 FRL06 FRA 51944722100036 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 cc13f063-7c7f-4e34-aa5c-9884828c77d3 ae29bb2b-87dc-4549-8992-6cdd0111e93f 2026-06-10+02:00 08:10:03+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://vaucluse.sudest-marchespublics.com la gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 open 0ca8dd79-52a7-41ff-ab31-07a7aee65b1e-01 FJ/AL Taille, élagage, abattage d'arbres et entretien du patrimoine arboré départemental. Lot n°2 : Agence routière départementale de l'Isle sur la Sorgue Taille, élagage, abattage d'arbres et entretien du patrimoine arboré départemental. services 77211400 77340000 FRL06 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 price Prix des prestations Pondérations per-exa 50 quality Qualité des prestations Pondération Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché ; - Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 2026303618RE Agence routière départementale de L'Isle sur la Sorgue Taille, élagage, abattage d'arbres et entretien du patrimoine arboré départemental sur le secteur de l'agence routière départementale de l'Isle sur la Sorgue et dans le cadre de travaux réalisés par la Direction de l'Aménagement Routier. services Montants contractuels : Sans Minimum ; Maximum annuel : 350 000 euros HT 77211400 77340000 FRL06 FRA 2026-06-09+02:00 42 1970-01-01+01:00 26-57020 26-27841 3.2.5 Département de Vaucluse ENTREPRISE RIEU 2026-06-11 2026-08-10 116 Espaces verts 84 Taille, élagage, abattage d'arbres et entretien du patrimoine arboré départemental. Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-57020 du 10/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 84
Annonce n° 26-57020
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de Vaucluse
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Taille, élagage, abattage d'arbres et entretien du patrimoine arboré départemental. Lot n°2 : Agence routière départementale de l'Isle sur la Sorgue
Description : Taille, élagage, abattage d'arbres et entretien du patrimoine arboré départemental.
Identifiant de la procédure : ae29bb2b-87dc-4549-8992-6cdd0111e93f
Avis précédent : 0ca8dd79-52a7-41ff-ab31-07a7aee65b1e-01
Identifiant interne : FJ/AL
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Agence routière départementale de L'Isle sur la Sorgue
Description : Taille, élagage, abattage d'arbres et entretien du patrimoine arboré départemental sur le secteur de l'agence routière départementale de l'Isle sur la Sorgue et dans le cadre de travaux réalisés par la Direction de l'Aménagement Routier.
Identifiant interne : 2026303618RE
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 09/06/2026
Durée : 42 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montants contractuels : Sans Minimum ; Maximum annuel : 350 000 euros HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Pondérations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité des prestations
Description : Pondération
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché ; - Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché : Département de Vaucluse
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 350,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 350,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ENTREPRISE RIEU
Offre :
Identifiant de l’offre : 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026303618RE
Date de conclusion du marché : 09/06/2026
Organisation qui signe le marché : Département de Vaucluse
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Département de Vaucluse
Numéro d’enregistrement : 22840001600017
Adresse postale : rue Viala
Ville : Avignon cedex 9
Code postal : 84909
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Point de contact : Service de la Commande Publique
Adresse électronique : commande.publique@vaucluse.fr
Téléphone : +33 430407953
Adresse internet : https://www.vaucluse.fr
Profil de l’acheteur : https://vaucluse.sudest-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 13000192800014
Adresse postale : 16 avenue Feuchères
Ville : NÎMES Cedex 9
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : +33 466273700
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : ENTREPRISE RIEU
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 51944722100036
Ville : CARPENTRAS
Code postal : 84200
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cc13f063-7c7f-4e34-aa5c-9884828c77d3 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/06/2026 à 08:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/06/2026
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L’essentiel du marché

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