16 www.valorys.com ORG-0001 SMITRED OUEST D'ARMOR Valorys, site du Quelven Pluzunet 22140 FRH01 FRA 25220316100028 +33 296546510 accueil@valorys.com http://rennes.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Rennes Hôtel de Bizien 3, Contour de la Motte - CS44416 Rennes cedex 35044 FRH03 FRA 17350005900014 +33 223212828 greffe.ta-rennes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 c5e21bbc-8a5d-4dc6-a8cd-612f65845323 783c8a5d-61b4-43ba-a39a-ba572be4b865 2026-06-10+02:00 09:43:58.543+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches.megalis.bretagne.bzh body-pl env-pro ORG-0001 epo-procurement-document Accord cadre à bons de commande en appel d’offres ouvert européen avec un seul opérateur économique, sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 55 000 € HT annuel. open false 2026-1-4 Flexibles, raccords et accessoires Fourniture et le cas échéant, mise en place de flexibles, raccords et accessoires pour les matériels de transports et équipements industriels des services techniques du SMITRED OUEST D’ARMOR (centre de tri, mécanique, transport, unité de compostage, végétaux, unité DASRI, atelier broyage encombrants…). supplies 44163000 44165100 45259000 FRH01 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds 2026-1-4 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=h8n epo-procurement-document none no performance required not-allowed le prix (60%) et la valeur technique 40%) https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=h8n 5 - par référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, soit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché, - par référé contractuel conformément aux délais et aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, - par recours pour excès de pouvoir dans les formes et dans le délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de l'offre conformément aux articles R. 411-1 et R. 421-5 du code de justice administrative, - par recours de plein contentieux à compter de la signature du marché et jusqu'à épuisement du délai de 2 mois à compter de l'accomplissement de la mesure de publicité appropriée éventuellement assorti d'un référé suspension selon l'article L. 521-1 du code de justice administrative ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-21+01:00 10:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot unique Flexibles, raccords et accessoires Fourniture et le cas échéant, mise en place de flexibles, raccords et accessoires pour les matériels de transports et équipements industriels des services techniques du SMITRED OUEST D’ARMOR (centre de tri, mécanique, transport, unité de compostage, végétaux, unité DASRI, atelier broyage encombrants…). supplies 44163000 44165100 45259000 FRH01 FRA 46 Accord-cadre mono-attributaire d'une durée initiale allant jusqu’au 31 juillet 2027, renouvelable par tacite reconduction, par période d’une année, dans la limite de trois reconductions annuelles 26-57060 3.2.5 SMITRED OUEST D'ARMOR 2026-06-11 2026-07-21T10:00:00+01:00 2026-07-21 111 Equipement hydraulique 266 Pièces détachées 22 Flexibles, raccords et accessoires Avis de marché - Avis n° 26-57060 du 10/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 22
Annonce n° 26-57060
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SMITRED OUEST D'ARMOR
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Flexibles, raccords et accessoires
Description : Fourniture et le cas échéant, mise en place de flexibles, raccords et accessoires pour les matériels de transports et équipements industriels des services techniques du SMITRED OUEST D’ARMOR (centre de tri, mécanique, transport, unité de compostage, végétaux, unité DASRI, atelier broyage encombrants…).
Identifiant de la procédure : 783c8a5d-61b4-43ba-a39a-ba572be4b865
Identifiant interne : 2026-1-4
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Accord cadre à bons de commande en appel d’offres ouvert européen avec un seul opérateur économique, sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 55 000 € HT annuel.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44165100 Tuyaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Flexibles, raccords et accessoires
Description : Fourniture et le cas échéant, mise en place de flexibles, raccords et accessoires pour les matériels de transports et équipements industriels des services techniques du SMITRED OUEST D’ARMOR (centre de tri, mécanique, transport, unité de compostage, végétaux, unité DASRI, atelier broyage encombrants…).
Identifiant interne : Lot unique
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44165100 Tuyaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
Options :
Description des options : Accord-cadre mono-attributaire d'une durée initiale allant jusqu’au 31 juillet 2027, renouvelable par tacite reconduction, par période d’une année, dans la limite de trois reconductions annuelles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 46 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : le prix (60%) et la valeur technique 40%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=h8n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=h8n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/07/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : - par référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, soit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché, - par référé contractuel conformément aux délais et aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, - par recours pour excès de pouvoir dans les formes et dans le délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de l'offre conformément aux articles R. 411-1 et R. 421-5 du code de justice administrative, - par recours de plein contentieux à compter de la signature du marché et jusqu'à épuisement du délai de 2 mois à compter de l'accomplissement de la mesure de publicité appropriée éventuellement assorti d'un référé suspension selon l'article L. 521-1 du code de justice administrative
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SMITRED OUEST D'ARMOR
Numéro d’enregistrement : 25220316100028
Adresse postale : Valorys, site du Quelven
Ville : Pluzunet
Code postal : 22140
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil@valorys.com
Téléphone : +33 296546510
Adresse internet : www.valorys.com
Profil de l’acheteur : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Adresse postale : Hôtel de Bizien 3, Contour de la Motte - CS44416
Ville : Rennes cedex
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : +33 223212828
Adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c5e21bbc-8a5d-4dc6-a8cd-612f65845323 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/06/2026 à 09:43
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/06/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>