16 http://clermontmetropole.eu ORG-0001 CLERMONT AUVERGNE METROPOLE 64-66 Avenue de l'Union Soviétique CLERMONT-FERRAND 63000 FRK14 FRA 24630070100231 0473983400 service-commande-publique@clermontmetropole.eu http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm ORG-0002 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 79 cours Charlemagne LYON 69002 FRK26 FRA 12000009600020 0345218243 0345218243 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ ORG-0003 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours 6 Cours Sablon CLERMONT-FERRAND 63000 FRK14 FRA 17630005100024 0473146100 0473146100 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 d223603c-93f4-4f6a-92f7-e24263b92946 8d27d829-7dd5-40b4-b680-8b34f0516171 2026-06-10+02:00 11:13:57+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com la gen-pub ORG-0001 epo-notice exg-mis-distortion open false CM_FRN_26073 FOURNITURE, POSE ET MODIFICATION DE LA SIGNALÉTIQUE ET DU JALONNEMENT DU TERRITOIRE DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE Fourniture et pose de la signalisation de direction, concernant la modification, l’équipement nouveau ou la réparation des matériels de signalisation de direction sur les communes de Clermont Auvergne Métropole. supplies 44423400 Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Nota : Des questions/réponses peuvent avoir été posées et répondues en amont du retrait du dossier de consultation par l'opérateur économique. Il lui appartient donc de les consulter. Clermont Auvergne Métropole FRK14 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds Dossier de consultation des entreprises non-restricted-document https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com Les modalités de financement et de règlement sont mentionnées dans le CCAP. epo-procurement-document none no performance required false not-allowed ORG-0001 https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 6 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-22+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-12+02:00 23:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none CM_FRN_26073 FOURNITURE, POSE ET MODIFICATION DE LA SIGNALÉTIQUE ET DU JALONNEMENT DU TERRITOIRE DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE Fourniture et pose de la signalisation de direction, concernant la modification, l’équipement nouveau ou la réparation des matériels de signalisation de direction sur les communes de Clermont Auvergne Métropole. supplies Une période de préparation de 15 jours est prévue à compter du 06 octobre 2026. Cette période n'est pas comprise dans la durée du marché. Montant minimum annuel 30 000,00 euros H.T. et Montant maximum annuel 300 000,00 euros H.T.. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins. Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation. 44423400 CLERMONT AUVERGNE METROPOLE FRK14 FRA 12 3 La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 20 octobre 2026 ou à la date de notification si cette dernière intervient ultérieurement. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois. 26-57150 3.2.5 CLERMONT AUVERGNE METROPOLE 2026-06-11 2026-07-22T12:00:00+02:00 2026-07-22 322 Signalisation 63 FOURNITURE, POSE ET MODIFICATION DE LA SIGNALÉTIQUE ET DU JALONNEMENT DU TERRITOIRE DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE Avis de marché - Avis n° 26-57150 du 10/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 63
Annonce n° 26-57150
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE, POSE ET MODIFICATION DE LA SIGNALÉTIQUE ET DU JALONNEMENT DU TERRITOIRE DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
Description : Fourniture et pose de la signalisation de direction, concernant la modification, l’équipement nouveau ou la réparation des matériels de signalisation de direction sur les communes de Clermont Auvergne Métropole.
Identifiant de la procédure : 8d27d829-7dd5-40b4-b680-8b34f0516171
Identifiant interne : CM_FRN_26073
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Clermont Auvergne Métropole
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Nota : Des questions/réponses peuvent avoir été posées et répondues en amont du retrait du dossier de consultation par l'opérateur économique. Il lui appartient donc de les consulter.
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : FOURNITURE, POSE ET MODIFICATION DE LA SIGNALÉTIQUE ET DU JALONNEMENT DU TERRITOIRE DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
Description : Fourniture et pose de la signalisation de direction, concernant la modification, l’équipement nouveau ou la réparation des matériels de signalisation de direction sur les communes de Clermont Auvergne Métropole.
Identifiant interne : CM_FRN_26073
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 20 octobre 2026 ou à la date de notification si cette dernière intervient ultérieurement. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Une période de préparation de 15 jours est prévue à compter du 06 octobre 2026. Cette période n'est pas comprise dans la durée du marché. Montant minimum annuel 30 000,00 euros H.T. et Montant maximum annuel 300 000,00 euros H.T.. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins. Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 12/07/2026 à 23:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les modalités de financement et de règlement sont mentionnées dans le CCAP.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Numéro d’enregistrement : 24630070100231
Adresse postale : 64-66 Avenue de l'Union Soviétique
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : service-commande-publique@clermontmetropole.eu
Téléphone : 0473983400
Adresse internet : http://clermontmetropole.eu
Profil de l’acheteur : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : 12000009600020
Adresse postale : 79 cours Charlemagne
Ville : LYON
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone : 0345218243
Télécopieur : 0345218243
Adresse internet : http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Adresse postale : 6 Cours Sablon
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146100
Adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d223603c-93f4-4f6a-92f7-e24263b92946 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/06/2026 à 11:13
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/06/2026
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L’essentiel du marché

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