Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Montcel - Pulvérières - Chateaugay - Clermont Fd
Description
:
La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
Identifiant interne
:
Lot1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Clermont Ferrand
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
11
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.centreofficielles.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
45
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
10/07/2026
à 14:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Montaigut - Champeix - St Saturnin - Cournon-Clermont
Description
:
La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
Identifiant interne
:
Lot2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Clermont Ferrand
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
11
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.centreofficielles.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
45
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
10/07/2026
à 14:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Vollore Ville - Orcet - Ponteix
Description
:
La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
Identifiant interne
:
Lot3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Clermont Ferrand
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
11
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.centreofficielles.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
45
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
10/07/2026
à 14:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Puy Guillaume - Thiers
Description
:
La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
Identifiant interne
:
Lot4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Clermont Ferrand
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
11
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.centreofficielles.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
45
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
10/07/2026
à 14:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Clermont-Fd
Description
:
La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
Identifiant interne
:
Lot5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Clermont Ferrand
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
11
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.centreofficielles.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
45
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
10/07/2026
à 14:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
St Ferreoldes Cotes
Description
:
La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
Identifiant interne
:
Lot6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Clermont Ferrand
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
11
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.centreofficielles.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
45
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
10/07/2026
à 14:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
St Ferreoldes Cotes
Description
:
La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
Identifiant interne
:
Lot7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Clermont Ferrand
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
11
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.centreofficielles.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
45
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
10/07/2026
à 14:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Nevers
Description
:
La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
Identifiant interne
:
Lot8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Clermont Ferrand
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
11
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.centreofficielles.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
45
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
10/07/2026
à 14:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Saint Palais
Description
:
La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
Identifiant interne
:
Lot9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Clermont Ferrand
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
11
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.centreofficielles.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
45
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
10/07/2026
à 14:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
Le Pin - St Germain - Cébazat
Description
:
La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
Identifiant interne
:
Lot10
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Clermont Ferrand
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
11
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.centreofficielles.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
45
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
10/07/2026
à 14:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
Garnat sur Engievre
Description
:
La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
Identifiant interne
:
Lot11
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Clermont Ferrand
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
11
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.centreofficielles.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
45
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
10/07/2026
à 14:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0012
Titre
:
Vichy
Description
:
La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
Identifiant interne
:
Lot12
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Clermont Ferrand
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
11
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.centreofficielles.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
45
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
10/07/2026
à 14:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0013
Titre
:
Maziere - Merinchal
Description
:
La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
Identifiant interne
:
Lot13
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Clermont Ferrand
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
11
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.centreofficielles.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
45
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
10/07/2026
à 14:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0014
Titre
:
Egliseneuve des liards
Description
:
La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
Identifiant interne
:
Lot14
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Clermont Ferrand
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
11
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.centreofficielles.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
45
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
10/07/2026
à 14:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
INSTITUT LES GRAVOUSES
Numéro d’enregistrement
:
26630800600011
Adresse postale
:
4 rue Barante
Ville
:
Clermont Ferrand
Code postal
:
63100
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Marine CARDOSO
Adresse électronique
:
m.cardoso@gravouses.fr
Téléphone
:
+33 473317080
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement
:
176 300 051 00024
Adresse postale
:
6 cours Sablon
Ville
:
Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal
:
63033
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0000
Nom officiel
:
DEMATIS
Numéro d’enregistrement
:
45072478600030
Ville
:
Paris
Code postal
:
75015
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
contact@dematis.com
Téléphone
:
+33 172365548
Adresse internet
:
www.dematis.com
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
12a2e632-5b08-4d66-8388-dffc0bbb094d
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
10/06/2026
à 12:30
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français