Métropole Aix Marseille Provence
20005480700017
https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise
726A153
César PITOISET
cesar.pitoiset@ampmetropole.fr
0632875498
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine
d'activité, portant sur les deux derniers exercices disponibles en fonction de la date de
création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure
où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou
DC2 transmis en annexe).
Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le
montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut,
par une déclaration de l'opérateur économique.
Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de
trois ans seront pris en compte.
2026-07-31T12:30:00
Etablissement public territorial
Le présent marché a pour objet des prestations d'études préalables à la création d'une « réserve métropolitaine de biodiversité » sur la chaîne de l'Etoile et le massif du Garlaban.
90700000
Le présent marché a pour objet des prestations d'études préalables à la création d'une « réserve métropolitaine de biodiversité » sur la chaîne de l'Etoile et le massif du Garlaban.
Etoile massif du Garlaban
24
117065
Le lot 1 comprend une partie forfaitaire composée de la mission 1 « Etude de faisabilité et de préfiguration
d’une mise en protection réglementaire sur les massifs de l’Etoile et du Garlaban » et d’une partie accord-cadre
à bons de commande avec les missions 2 « Formalisation d’un dossier de demande de classement en Zone de
Protection Forte », et 3 « Réunions additionnelles »
90700000
65985
Bouches du rhône
Le lot 2 est constitué de la mission 4 “Animation foncière”
79311000
51080
Bouches du rhône
Dossier de consultation disponible via
https://marchespublics.ampmetropole.fr. Le candidat doit fournir
une adresse mail valide et consultée régulièrement.
o Pour tous renseignements complémentaires sur cette
consultation, le candidat doit se reporter au Règlement de la
Consultation.
o Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et
attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11
du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le
candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation :
cf. Article 9.1 du Règlement de la consultation.
o Informations sur les recours : le requérant peut saisir le tribunal
administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais
de l'application informatique "Télérecours citoyen" accessible
depuis le site internet www.telerecours.fr
26-57491
3.2.5
Métropole Aix Marseille Provence
2026-06-11
2026-07-31T12:30:00
2026-07-31
118
Etude
274
Prestations de services
13
Le présent marché a pour objet des prestations d'études préalables à la création d'une « réserve métropolitaine de biodiversité » sur la chaîne de l'Etoile et le massif du Garlaban.
Avis de marché - Avis n° 26-57491 du 11/06/2026
Département(s) de publication :
13
Annonce n°
26-57491
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Métropole Aix Marseille Provence
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20005480700017
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 13
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 726A153
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : César PITOISET
Adresse mail du contact : cesar.pitoiset@ampmetropole.fr
Numéro de téléphone du contact : 0632875498
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine
d'activité, portant sur les deux derniers exercices disponibles en fonction de la date de
création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure
où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou
DC2 transmis en annexe).
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le
montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut,
par une déclaration de l'opérateur économique.
Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de
trois ans seront pris en compte.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 31/07/2026 à 12:30
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Etablissement public territorial
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Le présent marché a pour objet des prestations d'études préalables à la création d'une « réserve métropolitaine de biodiversité » sur la chaîne de l'Etoile et le massif du Garlaban.
Code CPV principal - Descripteur principal : 90700000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent marché a pour objet des prestations d'études préalables à la création d'une « réserve métropolitaine de biodiversité » sur la chaîne de l'Etoile et le massif du Garlaban.
Lieu principal d'exécution du marché : Etoile massif du Garlaban
Durée du marché (en mois) : 24
Valeur estimée (H.T.) : 117065 euros
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Le lot 1 comprend une partie forfaitaire composée de la mission 1 « Etude de faisabilité et de préfiguration
d’une mise en protection réglementaire sur les massifs de l’Etoile et du Garlaban » et d’une partie accord-cadre
à bons de commande avec les missions 2 « Formalisation d’un dossier de demande de classement en Zone de
Protection Forte », et 3 « Réunions additionnelles »
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 90700000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 65985 euros
Lieu d'exécution du lot : Bouches du rhône
-
Description du lot : Le lot 2 est constitué de la mission 4 “Animation foncière”
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 79311000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 51080 euros
Lieu d'exécution du lot : Bouches du rhône
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires : Dossier de consultation disponible via
https://marchespublics.ampmetropole.fr. Le candidat doit fournir
une adresse mail valide et consultée régulièrement.
o Pour tous renseignements complémentaires sur cette
consultation, le candidat doit se reporter au Règlement de la
Consultation.
o Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et
attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11
du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le
candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation :
cf. Article 9.1 du Règlement de la consultation.
o Informations sur les recours : le requérant peut saisir le tribunal
administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais
de l'application informatique "Télérecours citoyen" accessible
depuis le site internet www.telerecours.fr
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/06/2026
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : Métropole Aix Marseille Provence
- Adresse internet du profil d'acheteur : https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise
- Objet du marché : Le présent marché a pour objet des prestations d'études préalables à la création d'une
« réserve métropolitaine de biodiversité » sur la chaîne de l'Etoile et le massif
du Garlaban.
- Durée du marché : 24
- Renseignements relatifs aux lots :
- Le lot 1 comprend une partie forfaitaire composée de la mission 1 « Etude de faisabilité
et de préfiguration d’une mise en protection réglementaire sur les massifs de l’Etoile
et du Garlaban » et d’une partie accord-cadre à bons de commande avec les missions
2 « Formalisation d’un dossier de demande de classement en Zone de Protection Forte
», et 3 « Réunions additionnelles »
- Le lot 2 est constitué de la mission 4 “Animation foncière”
- L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 31/07/2026 à 12:30
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