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               <nomContact>Monsieur Le Président</nomContact>
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               <capaciteExercice>Lettre de candidature (DC1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datée
Déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 21/11/2023) ou équivalent : Elle devra être complétée
DUME / eDUME : Le DC1 ET le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété. 
Déclaration de sous-traitance (DC4 mis à jour au 12/10/2023) ou équivalent : Uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée.
Documents à produire dans le cas de soumissions de filiales d'un même groupe : Les soumissionnaires liés qui présentent des offres séparées doivent déclarer à l'acheteur leurs liens ou fournir un organigramme du groupe de sociétés auxquels ils appartiennent.</capaciteExercice>
               <capaciteTech>Le soumissionnaire devra fournir le ou les Agréments suivants : 

- Agrément en tant qu'organisme de formation ou l'attestation permettant de démontrer que la demande d'agrément est en cours.

Dans ce dernier cas, le candidat devra la fournir au plus tard avant l'attribution du marché faute de quoi le marché ne pourra pas lui être attribué.

- Agrément préfectoral en tant que centre de formation SSIAP pour l’ensemble des différents niveaux SSIAP (SSIAP 1, SSIAP 2 et SSIAP 3) ou l'attestation permettant de démontrer que la demande d'agrément est en cours.

Dans ce dernier cas, le candidat devra la fournir au plus tard avant l'attribution du marché faute de quoi le marché ne pourra pas lui être attribué.</capaciteTech>
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               <categorieAcheteur>Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI)</categorieAcheteur>
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            <natureMarche>
               <intitule>PRESTATIONS DE FORMATION SSIAP NIVEAU 1, 2 ET 3 + RECYCLAGE</intitule>
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               <description>PRESTATIONS DE FORMATION SSIAP NIVEAU 1, 2 ET 3 + RECYCLAGE</description>
               <lieuExecution>Le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur - Nice</lieuExecution>
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                  <description>La consultation a pour objet de former ou recycler des agents de Service de Sécurité Incendie et Assistance à Personne (SSIAP) trois niveaux (initial, remise à niveau et recyclage triennal) : SSIAP 1 Agent : la formation initiale, la remise à niveau et le recyclage triennal. SSIAP 2 Chef d'Equipe : la formation initiale, la remise à niveau, et le recyclage triennal. SSIAP 3 Chef de Service : la formation initiale, la remise à niveau et le recyclage triennal</description>
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               <autresInformComplementaire>Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques.
Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Cette dernière disposition ne trouve pas à s'appliquer dans le cas de groupement d'opérateurs économiques dont les membres seraient des opérateurs économiques dont la solidarité serait impossible pour des raisons règlementaires (exemple professions d'avocats, contrôle technique, coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, etc...).
Comme indiqué à l'article R2142-4 du Code de la commande publique, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché.
Il est interdit de présenter pour le marché ou certains de ses lots plusieurs candidatures en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- En qualité de membres de plusieurs groupements.
Une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, a (ont) été jugée(s) la(les) meilleure(s) en application du(des) critère(s) de sélection des offres. Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché ou l'accord-cadre avec bons de commandes sur la base des offres initiales sans négociation.</autresInformComplementaire>
            </informComplementaire>
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         <RESUME_OBJET>PRESTATIONS DE FORMATION SSIAP NIVEAU 1, 2 ET 3 + RECYCLAGE</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-57554 du 11/06/2026</title>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-57554 du 11/06/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
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      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
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      </div>
      <div>Services</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>METROPOLE NICE COTE D'AZUR</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>20003019500115</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Nice Cédex 4</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>06364</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>06, 83, 13</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>26N0224</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Monsieur Le Président</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Lettre de candidature (DC1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datée
Déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 21/11/2023) ou équivalent : Elle devra être complétée
DUME / eDUME : Le DC1 ET le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété. 
Déclaration de sous-traitance (DC4 mis à jour au 12/10/2023) ou équivalent : Uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée.
Documents à produire dans le cas de soumissions de filiales d'un même groupe : Les soumissionnaires liés qui présentent des offres séparées doivent déclarer à l'acheteur leurs liens ou fournir un organigramme du groupe de sociétés auxquels ils appartiennent.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Le soumissionnaire devra fournir le ou les Agréments suivants : 

- Agrément en tant qu'organisme de formation ou l'attestation permettant de démontrer que la demande d'agrément est en cours.

Dans ce dernier cas, le candidat devra la fournir au plus tard avant l'attribution du marché faute de quoi le marché ne pourra pas lui être attribué.

- Agrément préfectoral en tant que centre de formation SSIAP pour l’ensemble des différents niveaux SSIAP (SSIAP 1, SSIAP 2 et SSIAP 3) ou l'attestation permettant de démontrer que la demande d'agrément est en cours.

Dans ce dernier cas, le candidat devra la fournir au plus tard avant l'attribution du marché faute de quoi le marché ne pourra pas lui être attribué.</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>07/07/2026 à 14:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI)</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>PRESTATIONS DE FORMATION SSIAP NIVEAU 1, 2 ET 3 + RECYCLAGE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>80510000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Services</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>PRESTATIONS DE FORMATION SSIAP NIVEAU 1, 2 ET 3 + RECYCLAGE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur - Nice</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>48</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>12651.45 euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>La consultation a pour objet de former ou recycler des agents de Service de Sécurité Incendie et Assistance à Personne (SSIAP) trois niveaux (initial, remise à niveau et recyclage triennal) : SSIAP 1 Agent : la formation initiale, la remise à niveau et le recyclage triennal. SSIAP 2 Chef d'Equipe : la formation initiale, la remise à niveau, et le recyclage triennal. SSIAP 3 Chef de Service : la formation initiale, la remise à niveau et le recyclage triennal</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>80510000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>10253.8 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur - Nice</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques.
Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Cette dernière disposition ne trouve pas à s'appliquer dans le cas de groupement d'opérateurs économiques dont les membres seraient des opérateurs économiques dont la solidarité serait impossible pour des raisons règlementaires (exemple professions d'avocats, contrôle technique, coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, etc...).
Comme indiqué à l'article R2142-4 du Code de la commande publique, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché.
Il est interdit de présenter pour le marché ou certains de ses lots plusieurs candidatures en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- En qualité de membres de plusieurs groupements.
Une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, a (ont) été jugée(s) la(les) meilleure(s) en application du(des) critère(s) de sélection des offres. Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché ou l'accord-cadre avec bons de commandes sur la base des offres initiales sans négociation.</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>11/06/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>METROPOLE NICE COTE D'AZUR</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/" target="_blank" title="Aller sur la page https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/ - nouvelle fenêtre"><span>https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>PRESTATIONS DE FORMATION SSIAP NIVEAU 1, 2 ET 3 + RECYCLAGE</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>48</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>La consultation a pour objet de former ou recycler des agents de Service de Sécurité
                  Incendie et Assistance à Personne (SSIAP) trois niveaux (initial, remise à niveau
                  et recyclage triennal) : SSIAP 1 Agent : la formation initiale, la remise à niveau
                  et le recyclage triennal. SSIAP 2 Chef d'Equipe : la formation initiale, la remise
                  à niveau, et le recyclage triennal. SSIAP 3 Chef de Service : la formation initiale,
                  la remise à niveau et le recyclage triennal</li>
            </ul>
         </li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>07/07/2026 à 14:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
    
    
    
</jo:ann>
