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               <nomContact>Directions des Achats et de la Commande Publique</nomContact>
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               <capaciteExercice>Formulaire Dc1 : Le formulaire est joint au Dossier de Consultation. Formulaire Dc2 : Le formulaire est joint au Dossier de Consultation</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Chiffre d'affaires moyen annuel : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles . Effectif moyen annuel : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Références sur des livraisons spécifiées : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années</capaciteTech>
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               <categorieAcheteur>Collectivité territoriale - commune</categorieAcheteur>
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               <description>Le présent accord-cadre concerne la fourniture d'articles de parapharmacie et de trousses de secours.
La fourniture de masques barrières est exclue de ce présent accord-cadre</description>
               <lieuExecution>Service Opérations Logistique - Avenue Nicolas Fabri de Peiresc - ZI Toulon Est 83130  - La Garde</lieuExecution>
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               <autresInformComplementaire>Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures.

La valeur totale estimée est annoncée en euros HT pour toute la durée de l'accord-cadre (4 ans ferme).
Les masses de l'accord-cadre sont : Minimum pour 4 ans  = 40 000  euro(s) HT et Maximum pour 4 ans = 160 000  euro(s) HT.
La date de démarrage du marché (14/11/2026) est donnée à titre indicatif et n'est pas contractuelle.
Il est prévu une avance de 5% (voir article 3.5.2 du CCP). L'avance n'est pas conditionnée à la garantie à première demande.
Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 5 du CCP.
Les modalités de règlement des comptes sont présentées à l'article 3 du CCP.
L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation :
-le critère Prix noté sur 60 points ;
-le critère Valeur technique noté sur 30 points ;
-le critère Performances en matière de protection de l'environnement, noté sur 10 points.
Les adresses de recours sont indiquées à l'article 8 du RC.
Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen. Les documents à remettre par l'attributaire sont précisés à l'article 5 du Règlement de la Consultation.
Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique</autresInformComplementaire>
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         <RESUME_OBJET>Fourniture d'articles de parapharmacie et trousses de secours (sauf masques barrières)</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-57669 du 11/06/2026</title>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-57669 du 11/06/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>83</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-57669</strong>
      </div>
      <div>Fournitures</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Ville de Toulon</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>21830137200015</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Toulon</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>83056</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>83</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>26AF-DCP-0425-K</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Directions des Achats et de la Commande Publique</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 494363240</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Formulaire Dc1 : Le formulaire est joint au Dossier de Consultation. Formulaire Dc2 : Le formulaire est joint au Dossier de Consultation</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Chiffre d'affaires moyen annuel : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles . Effectif moyen annuel : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Références sur des livraisons spécifiées : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>09/07/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Collectivité territoriale - commune</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>énoncé dans le Rc</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Fourniture d'articles de parapharmacie et trousses de secours (sauf masques barrières)</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>33100000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Fournitures</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Le présent accord-cadre concerne la fourniture d'articles de parapharmacie et de trousses de secours.
La fourniture de masques barrières est exclue de ce présent accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Service Opérations Logistique - Avenue Nicolas Fabri de Peiresc - ZI Toulon Est 83130  - La Garde</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>48</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>entre  euros et 82600 euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures.

La valeur totale estimée est annoncée en euros HT pour toute la durée de l'accord-cadre (4 ans ferme).
Les masses de l'accord-cadre sont : Minimum pour 4 ans  = 40 000  euro(s) HT et Maximum pour 4 ans = 160 000  euro(s) HT.
La date de démarrage du marché (14/11/2026) est donnée à titre indicatif et n'est pas contractuelle.
Il est prévu une avance de 5% (voir article 3.5.2 du CCP). L'avance n'est pas conditionnée à la garantie à première demande.
Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 5 du CCP.
Les modalités de règlement des comptes sont présentées à l'article 3 du CCP.
L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation :
-le critère Prix noté sur 60 points ;
-le critère Valeur technique noté sur 30 points ;
-le critère Performances en matière de protection de l'environnement, noté sur 10 points.
Les adresses de recours sont indiquées à l'article 8 du RC.
Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen. Les documents à remettre par l'attributaire sont précisés à l'article 5 du Règlement de la Consultation.
Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>11/06/2026</div>
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</html>
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   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
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      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Ville de Toulon</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1832527" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1832527 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1832527</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Le présent accord-cadre concerne la fourniture d'articles de parapharmacie et de trousses
            de secours. La fourniture de masques barrières est exclue de ce présent accord-cadre</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>48</li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>09/07/2026 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
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