EPTB de la Sèvre nantaise 20003408000065 https://www.e-marchespublics.com Marché n°2026-04 Service commande publique eptb@sevre-nantaise.com Les candidats se conformeront à ce qui est demandé dans le règlement de la consultation. Les candidats se conformeront à ce qui est demandé dans le règlement de la consultation. Les candidats se conformeront à ce qui est demandé dans le règlement de la consultation. 2026-06-30T12:00:00.000 Syndicat mixte Installation de clôtures et d’abreuvoirs en bord de cours d’eau sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise 90700000 Prestations d'installation de clôtures et d’abreuvoirs en bord de cours d’eau Bassin versant de la Sèvre Nantaise Installation de clôtures et d’abreuvoirs sur le secteur du bassin versant du Blanc, sur le secteur de la Sèvre-amont 3 et sur le secteur de la Grande Maine-amont 90700000 secteur du bassin versant du Blanc, sur le secteur de la Sèvre-amont 3 et sur le secteur de la Grande Maine-amont Installation de clôtures et d’abreuvoirs sur le secteur de l’Ouin et sur le secteur de la Sèvre amont (Sèvre-amont 1 et Sèvre amont 2) 90700000 secteur de l’Ouin et sur le secteur de la Sèvre amont (Sèvre-amont 1 et Sèvre amont 2) La consultation concerne la passation d’un Accord-Cadre à Bons de Commande pour l’installation de clôtures et d’abreuvoirs en bord de cours d’eau sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise, pour le compte de l’EPTB de la Sèvre nantaise. La consultation est lancée sous la forme d’une procédure adaptée passée en application des articles L.2123-1 et R.2123-1-1° du code de la commande publique, et pour l’attribution d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec maximum, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 à 2162-14 du Code de la commande publique. 26-57903 3.2.5 EPTB de la Sèvre nantaise 2026-06-11 2026-06-30T12:00:00.000 2026-06-30 274 Prestations de services 44 Installation de clôtures et d’abreuvoirs en bord de cours d’eau sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise, pour le compte de l’EPTB de la Sèvre nantaise Avis de marché - Avis n° 26-57903 du 11/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-57903
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : EPTB de la Sèvre nantaise
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20003408000065
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 44
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com
Identifiant interne de la consultation : Marché n°2026-04
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service commande publique
Adresse mail du contact : eptb@sevre-nantaise.com
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 30/06/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Syndicat mixte
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Installation de clôtures et d’abreuvoirs en bord de cours d’eau sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise
Code CPV principal - Descripteur principal : 90700000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Prestations d'installation de clôtures et d’abreuvoirs en bord de cours d’eau
Lieu principal d'exécution du marché : Bassin versant de la Sèvre Nantaise
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : La consultation concerne la passation d’un Accord-Cadre à Bons de Commande pour l’installation de clôtures et d’abreuvoirs en bord de cours d’eau sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise, pour le compte de l’EPTB de la Sèvre nantaise. La consultation est lancée sous la forme d’une procédure adaptée passée en application des articles L.2123-1 et R.2123-1-1° du code de la commande publique, et pour l’attribution d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec maximum, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 à 2162-14 du Code de la commande publique.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/06/2026
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L’essentiel du marché

Informations pratiques

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