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            <ville>Saint-Ouen-sur-Seine</ville>
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               <nomContact>Unité Marchés Publics</nomContact>
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               <capaciteExercice>- DC 1 ou équivalent ; - DC 2 ou équivalent ; - Une déclaration sur l’honneur justifiant que le candidat n’entre dans aucun des cas d'exclusion prévus par le Code de la Commande Publique et
notamment qu’il est en règle au regard du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés ; - Attestations de régularité fiscales et sociales. Le cas échéant le candidat peut présenter sa candidature
sous la forme d’un document unique de marché européen.</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>-	Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
-	Attestations d’assurance responsabilité professionnelle et/ou civile et/ou décennale en cours de validité.</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>-	Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années ;
-	Présentation d’une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, similaires à l’objet du marché. Ces attestations indiquent la nature de la prestation, le montant, la date et le lieu d’exécution des prestations ;
-	Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
-	Indication des titres d’études et professionnels de l’opérateur économique et/ou des cadres de l’entreprise et notamment des responsables de prestations de même nature que celle du marché ;
-	Certificats de qualifications professionnelles ou équivalents ; Il est précisé que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l’opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.</capaciteTech>
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               <categorieAcheteur>Commune de Saint-Ouen-sur-Seine</categorieAcheteur>
               <criteresAttrib>Les critères figurent au sein du RC.</criteresAttrib>
            </procedure>
            <natureMarche>
               <intitule>Location, installation et exploitation de bassins temporaires sur la période estivale  pour la ville de Saint-Ouen-sur-Seine</intitule>
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                     <classPrincipale>43324100</classPrincipale>
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               <description>Le présent marché a pour objet la location, l'installation et l'exploitation de bassins temporaires sur la période effective d’utilisation allant du 13 juillet 2026 au 23 août 2026. 
Ces bassins seront installés dans 4 lieux différents de la ville de Saint-Ouen-sur-Seine (93400). 
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents qui prendra effet à compter de sa notification pour une durée qui s’étend de la date de notification au 3 septembre 2026.
Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de                215 999 € H.T sur la durée du marché.</description>
               <lieuExecution>Saint-Ouen-sur-Seine 93400</lieuExecution>
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               <lot>
                  <description>Location, installation et exploitation d’un bassin dans le complexe sportif Pablo Neruda - Site 1 - situé 1, rue Marcel Cachin.
A  titre indicatif, le montant maximum estimatif de ce lot s'élève à 45 000 € H.T</description>
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                  <description>Location, installation et exploitation d’un bassin sur la cour de l’école Nelson Mandela - Site 2 - situé au 11 rue des docks.
A  titre indicatif, le montant maximum estimatif de ce lot s'élève à 57 500 € H.T</description>
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                  <description>Location, installation et exploitation d’un bassin sur le complexe sportif Tommie Smith - Site 3 - situé au 44, rue Eugène Berthoud. A  titre indicatif, le montant maximum estimatif de ce lot s'élève à 45 000 € H.T.</description>
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                  <description>Location, installation et exploitation d’un bassin sur la cour de l’école Alexandre Bachelet - Site 4 - située 14, rue Alexandre Bachelet. A  titre indicatif, le montant maximum estimatif de ce lot s'élève à 57 500 € H.T.</description>
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            <informComplementaire>
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                  <visiteDetail>Pour chaque lot, une visite préalable des sites est obligatoire et les conclusions devront figurer dans les cadres de réponse technique afin de permettre au titulaire du marché d’appréhender les contraintes du site. Les visites pourront être programmées entre le 15 et le 25 juin 2026 (voir RC).</visiteDetail>
               </oui>
               <autresInformComplementaire>Les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour tous les lots.
Les candidats devront s'inscrire à la visite obligatoire dans les conditions définies au RC.
Le DCE est fourni gratuitement à l'adresse suivante : https://marches.maximilien.fr/?
page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&amp;AllCons&amp;selectedorg=d5j Les candidats peuvent déposer leur offre par voie électronique sur Maximilien en suivant ce lien. Les pièces à fournir quant à l'offre sont mentionnées au sein du RC. Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date
limite de remise des offres. Les demandes de renseignements devront
impérativement être formalisées sur la plateforme de dématérialisation Maximilien.
Précisions concernant les délais de recours : Recours gracieux : dans un délai de deux
mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, en
s’adressant à : Monsieur Le Maire de Saint-Ouen-sur-Seine, Mairie de Saint-Ouen-surSeine, 6, place de la République, 93406 Saint-Ouen-sur-Seine Cedex, Tél. :
01.49.45.67.72 ; Référé précontractuel : Il peut être introduit depuis le début de la
procédure de passation jusqu’à la signature du contrat en s’adressant à : Tribunal
administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig 93100 Montreuil - Tél : 01 49 20 20 00 -
Fax : 01 49 20 20 99 ; Référé contractuel : Ce recours est possible dans un délai d’un
mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché. La demande doit
être adressée au Tribunal administratif de Montreuil, 7, rue Catherine Puig, 93100
Montreuil, Tél : 01 49 20 20 00, Fax : 01 49 20 20 99. Il est précisé que les pièces du
marché attribué seront consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, à
la Direction des Finances de la Commande et du Contrôle de Gestion sise au 6, Place de la République à Saint-Ouen-sur-Seine (93406) sur demande auprès de la Directrice de la Commande publique au 01.49.45.68.06.</autresInformComplementaire>
            </informComplementaire>
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         <IDWEB>26-58036</IDWEB>
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         <SCHEMA>3.2.5</SCHEMA>
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            <DESCRIPTEUR>
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         <RESUME_OBJET>Location, installation et exploitation de bassins temporaires sur la période estivale pour la ville de Saint-Ouen-sur-Seine</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-58036 du 11/06/2026</title>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>93</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-58036</strong>
      </div>
      <div>Fournitures</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Commune de Saint-Ouen-sur-Seine</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>21930070400018</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Saint-Ouen-sur-Seine</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>93400</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>93</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>AC 2026-25-FCS</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Unité Marchés Publics</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>marchespublics@mairie-saint-ouen.fr</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 146456806</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>- DC 1 ou équivalent ; - DC 2 ou équivalent ; - Une déclaration sur l’honneur justifiant que le candidat n’entre dans aucun des cas d'exclusion prévus par le Code de la Commande Publique et
notamment qu’il est en règle au regard du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés ; - Attestations de régularité fiscales et sociales. Le cas échéant le candidat peut présenter sa candidature
sous la forme d’un document unique de marché européen.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>-	Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
-	Attestations d’assurance responsabilité professionnelle et/ou civile et/ou décennale en cours de validité.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>-	Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années ;
-	Présentation d’une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, similaires à l’objet du marché. Ces attestations indiquent la nature de la prestation, le montant, la date et le lieu d’exécution des prestations ;
-	Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
-	Indication des titres d’études et professionnels de l’opérateur économique et/ou des cadres de l’entreprise et notamment des responsables de prestations de même nature que celle du marché ;
-	Certificats de qualifications professionnelles ou équivalents ; Il est précisé que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l’opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>06/07/2026 à 10:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Exigée
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Commune de Saint-Ouen-sur-Seine</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Les critères figurent au sein du RC.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Location, installation et exploitation de bassins temporaires sur la période estivale  pour la ville de Saint-Ouen-sur-Seine</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>43324100</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Fournitures</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Le présent marché a pour objet la location, l'installation et l'exploitation de bassins temporaires sur la période effective d’utilisation allant du 13 juillet 2026 au 23 août 2026. 
Ces bassins seront installés dans 4 lieux différents de la ville de Saint-Ouen-sur-Seine (93400). 
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents qui prendra effet à compter de sa notification pour une durée qui s’étend de la date de notification au 3 septembre 2026.
Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de                215 999 € H.T sur la durée du marché.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Saint-Ouen-sur-Seine 93400</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Location, installation et exploitation d’un bassin dans le complexe sportif Pablo Neruda - Site 1 - situé 1, rue Marcel Cachin.
A  titre indicatif, le montant maximum estimatif de ce lot s'élève à 45 000 € H.T</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>43324100</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Saint-Ouen-sur-Seine 93400</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Location, installation et exploitation d’un bassin sur la cour de l’école Nelson Mandela - Site 2 - situé au 11 rue des docks.
A  titre indicatif, le montant maximum estimatif de ce lot s'élève à 57 500 € H.T</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>43324100</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Saint-Ouen-sur-Seine 93400</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Location, installation et exploitation d’un bassin sur le complexe sportif Tommie Smith - Site 3 - situé au 44, rue Eugène Berthoud. A  titre indicatif, le montant maximum estimatif de ce lot s'élève à 45 000 € H.T.</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>43324100</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Saint-Ouen-sur-Seine 93400</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Location, installation et exploitation d’un bassin sur la cour de l’école Alexandre Bachelet - Site 4 - située 14, rue Alexandre Bachelet. A  titre indicatif, le montant maximum estimatif de ce lot s'élève à 57 500 € H.T.</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>43324100</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Saint-Ouen-sur-Seine 93400</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Détail sur la visite (si oui) : </span>Pour chaque lot, une visite préalable des sites est obligatoire et les conclusions devront figurer dans les cadres de réponse technique afin de permettre au titulaire du marché d’appréhender les contraintes du site. Les visites pourront être programmées entre le 15 et le 25 juin 2026 (voir RC).</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour tous les lots.
Les candidats devront s'inscrire à la visite obligatoire dans les conditions définies au RC.
Le DCE est fourni gratuitement à l'adresse suivante : https://marches.maximilien.fr/?
page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&amp;AllCons&amp;selectedorg=d5j Les candidats peuvent déposer leur offre par voie électronique sur Maximilien en suivant ce lien. Les pièces à fournir quant à l'offre sont mentionnées au sein du RC. Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date
limite de remise des offres. Les demandes de renseignements devront
impérativement être formalisées sur la plateforme de dématérialisation Maximilien.
Précisions concernant les délais de recours : Recours gracieux : dans un délai de deux
mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, en
s’adressant à : Monsieur Le Maire de Saint-Ouen-sur-Seine, Mairie de Saint-Ouen-surSeine, 6, place de la République, 93406 Saint-Ouen-sur-Seine Cedex, Tél. :
01.49.45.67.72 ; Référé précontractuel : Il peut être introduit depuis le début de la
procédure de passation jusqu’à la signature du contrat en s’adressant à : Tribunal
administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig 93100 Montreuil - Tél : 01 49 20 20 00 -
Fax : 01 49 20 20 99 ; Référé contractuel : Ce recours est possible dans un délai d’un
mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché. La demande doit
être adressée au Tribunal administratif de Montreuil, 7, rue Catherine Puig, 93100
Montreuil, Tél : 01 49 20 20 00, Fax : 01 49 20 20 99. Il est précisé que les pièces du
marché attribué seront consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, à
la Direction des Finances de la Commande et du Contrôle de Gestion sise au 6, Place de la République à Saint-Ouen-sur-Seine (93406) sur demande auprès de la Directrice de la Commande publique au 01.49.45.68.06.</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>11/06/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Commune de Saint-Ouen-sur-Seine</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://marches.maximilien.fr" target="_blank" title="Aller sur la page https://marches.maximilien.fr - nouvelle fenêtre"><span>https://marches.maximilien.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Le présent marché a pour objet la location, l'installation et l'exploitation de bassins
            temporaires sur la période effective d’utilisation allant du 13 juillet 2026 au 23
            août 2026. Ces bassins seront installés dans 4 lieux différents de la ville de Saint-Ouen-sur-Seine
            (93400). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés
            subséquents qui prendra effet à compter de sa notification pour une durée qui s’étend
            de la date de notification au 3 septembre 2026. Il est passé sans montant minimum
            et avec un montant maximum de 215 999 € H.T sur la durée du marché.</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>Location, installation et exploitation d’un bassin dans le complexe sportif Pablo
                  Neruda - Site 1 - situé 1, rue Marcel Cachin. A titre indicatif, le montant maximum
                  estimatif de ce lot s'élève à 45 000 € H.T</li>
               <li>Location, installation et exploitation d’un bassin sur la cour de l’école Nelson Mandela
                  - Site 2 - situé au 11 rue des docks. A titre indicatif, le montant maximum estimatif
                  de ce lot s'élève à 57 500 € H.T</li>
               <li>Location, installation et exploitation d’un bassin sur le complexe sportif Tommie
                  Smith - Site 3 - situé au 44, rue Eugène Berthoud. A titre indicatif, le montant maximum
                  estimatif de ce lot s'élève à 45 000 € H.T.</li>
               <li>Location, installation et exploitation d’un bassin sur la cour de l’école Alexandre
                  Bachelet - Site 4 - située 14, rue Alexandre Bachelet. A titre indicatif, le montant
                  maximum estimatif de ce lot s'élève à 57 500 € H.T.</li>
            </ul>
         </li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>06/07/2026 à 10:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
        
        
        
</jo:ann>
