16 ORG-0001 SMAEP Vienne Briance Gorre 3 allée Georges Cuvier CS 90041 AIXE SUR VIENNE 87700 FRI23 FRA 20008030700024 +33 555703332 s.planchat@synd-vbg-eaux.com ORG-0002 Tribunal Administratif de Limoges 1 cours Vergniaud LIMOGES 87700 FRI23 FRA 17870005000010 0555339155 greffe.ta-limoges@juradm.fr www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 cab369f8-d050-4b10-b52d-07e1565f9e84 ceeae323-6709-4497-8874-1dbecdea1d1f 2026-06-10+02:00 16:10:04+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://smaep-vbg.centreofficielles.com body-pl env-pro ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document open false Entretien des espaces verts du Syndicat d'Eau Potable Vienne Briance Gorre Entretien des espaces verts du Syndicat d'Eau Potable Vienne Briance Gorre - Durée 2 ans suivie d'une période de 1 an de tacite reconduction - Montant total de l'accord-cadre : MAXI - 295 000,00 euros H.T. Les prestations concernent le débroussaillage, l'abattage d'arbres, fauchage, tonte, broyage, élagage, taille de haies et ramassage de feuilles sur les périmètres des ouvrages des communes qui sont adhérentes du syndicat VIENNE BRIANCE GORRE mais aussi les périmètres des ouvrages des communes qui viendraient à adhérer au syndicat pendant la durée du présent marché. services 77310000 Lieu des prestations : territoire syndical FRI23 FRA LOT-0001 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://smaep-vbg.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_29950_1165777.html none epo-procurement-document performance allowed no required ORG-0001 https://demat.centreofficielles.com 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required false 2026-07-10+02:00 12:00:00+02:00 false 50 fa-wo-rc none 2026003 Entretien des espaces verts du Syndicat d'Eau Potable Vienne Briance Gorre Entretien des espaces verts du Syndicat d'Eau Potable Vienne Briance Gorre - Durée 2 ans suivie d'une période de 1 an de tacite reconduction - Montant total de l'accord-cadre : MAXI - 295 000,00 euros H.T. Les prestations concernent le débroussaillage, l'abattage d'arbres, fauchage, tonte, broyage, élagage, taille de haies et ramassage de feuilles sur les périmètres des ouvrages des communes qui sont adhérentes du syndicat VIENNE BRIANCE GORRE mais aussi les périmètres des ouvrages des communes qui viendraient à adhérer au syndicat pendant la durée du présent marché. services 77310000 Lieu des prestations : territoire syndical. FRI23 FRA 3 26-57362 3.2.5 SMAEP Vienne Briance Gorre 2026-06-12 2026-07-10T12:00:00+02:00 2026-07-10 116 Espaces verts 87 Entretien des espaces verts du Syndicat d'Eau Potable Vienne Briance Gorre Avis de marché - Avis n° 26-57362 du 10/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 87
Annonce n° 26-57362
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SMAEP Vienne Briance Gorre
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Entretien des espaces verts du Syndicat d'Eau Potable Vienne Briance Gorre
Description : Entretien des espaces verts du Syndicat d'Eau Potable Vienne Briance Gorre - Durée 2 ans suivie d'une période de 1 an de tacite reconduction - Montant total de l'accord-cadre : MAXI - 295 000,00 euros H.T. Les prestations concernent le débroussaillage, l'abattage d'arbres, fauchage, tonte, broyage, élagage, taille de haies et ramassage de feuilles sur les périmètres des ouvrages des communes qui sont adhérentes du syndicat VIENNE BRIANCE GORRE mais aussi les périmètres des ouvrages des communes qui viendraient à adhérer au syndicat pendant la durée du présent marché.
Identifiant de la procédure : ceeae323-6709-4497-8874-1dbecdea1d1f
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieu des prestations : territoire syndical
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Entretien des espaces verts du Syndicat d'Eau Potable Vienne Briance Gorre
Description : Entretien des espaces verts du Syndicat d'Eau Potable Vienne Briance Gorre - Durée 2 ans suivie d'une période de 1 an de tacite reconduction - Montant total de l'accord-cadre : MAXI - 295 000,00 euros H.T. Les prestations concernent le débroussaillage, l'abattage d'arbres, fauchage, tonte, broyage, élagage, taille de haies et ramassage de feuilles sur les périmètres des ouvrages des communes qui sont adhérentes du syndicat VIENNE BRIANCE GORRE mais aussi les périmètres des ouvrages des communes qui viendraient à adhérer au syndicat pendant la durée du présent marché.
Identifiant interne : 2026003
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieu des prestations : territoire syndical.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://smaep-vbg.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_29950_1165777.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SMAEP Vienne Briance Gorre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Limoges
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SMAEP Vienne Briance Gorre
Numéro d’enregistrement : 20008030700024
Adresse postale : 3 allée Georges Cuvier CS 90041
Ville : AIXE SUR VIENNE
Code postal : 87700
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : s.planchat@synd-vbg-eaux.com
Téléphone : +33 555703332
Profil de l’acheteur : https://smaep-vbg.centreofficielles.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 17870005000010
Adresse postale : 1 cours Vergniaud
Ville : LIMOGES
Code postal : 87700
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone : 0555339155
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cab369f8-d050-4b10-b52d-07e1565f9e84 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/06/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/06/2026
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L’essentiel du marché

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