16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA F2B1B4AD-FA1F-375D-269DF562E3FF8A18 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.aixenprovence.fr ORG-0002 Mairie d'Aix-en-Provence Place de l'Hôtel de ville Cs 30 715 Aix-en-Provence 13100 FRL04 FRA 57637 AUGEY Dominique Maire Adjoint 0442919650 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Maire Aix en Provence Aix en Provence 13100 FRL04 FRA F2B1B4CC-CB99-99A7-98399617BE9B6592 Commande Publique 0442918956 janssense@mairie-aixenprovence.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13235 FRL04 FRA F2B1B4DA-D30C-D9D7-71C377188355C9FD 0491134813 0491811389 greffe.ta-marseille@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13235 FRL04 FRA F2B1B6F1-ACBE-0FBF-45BF4667497A1482 0491134813 0491811389 greffe.ta-marseille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 a5089f28-a444-4d9f-ae30-0956dae02007 a2d82c60-2827-4e1f-8c0a-aba486e758d4 2026-06-10+02:00 16:10:14+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 25AIX0039/25AIX0040 ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE MATERIELS D'ECLAIRAGE PUBLIC ET DE SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE (2LOTS) Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de matériel de signalisation lumineuse tricolore, de pièces détachées de contrôleurs de feux et de matériels d'éclairage public destinés aux besoins de la Ville. Les prestations sont réparties en 2 lots: - prestations de fourniture et livraison du matériel d'éclairage public - prestations de fourniture et livraison de feux tricolore supplies Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-uneconsultation. Le Dce est disponible uniquement par voie dématérialisée. La ville d'Aix-en-Provence attire l'attention du candidat sur le fait qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'adresse e-mail indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. En l'absence de la saisie d'une adresse électronique opérante, l'opérateur économique ne pourra se prévaloir à l'encontre de la ville d'Aix-en-Provence d'un défaut d'information ou d'un défaut de formalité requise et des conséquences en résultant. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le plissera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Cette consultation est décomposée en deux lots. L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans fermes à compter de sa date de notification, reconductible 1 fois 2 ans, soit une durée maximale de 4 ans. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum pour 2 ans (période initiale) de de 300 000 euro(s) Ht pour le lot 1 et de 160 000 euro(s) Ht pour le lot 2. Ainsi, la valeur estimée (H.T.) de 920 000 euros renseignée dans le présent avis correspond à la somme des montants maximums pour 2 ans du Lot 1 et 2 sur sa durée totale maximale (4 ans soit 48 mois) 920000 34928500 31518000 Aix en Provence Aix en Provence 13100 FRL04 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true Premier semestre 2030 not-allowed 1833948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833948 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables selon les modalités définies aux cahiers des charges. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le financement s'effectuera sur le budget de la Ville, selon les règles de la comptabilité publique. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillée au cahier des charges. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833948 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-15+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-15+02:00 13:00:00+02:00 Aix en Provence false 1 fa-wo-rc none 1 Matériels ECLAIRAGE PUBLIC Concerne l'acquisition de fourniture de matériel électrique spécifique aux travaux et à l'entretien en régis des réseaux d'éclairage public et des bornes de puissance type marché et foraine supplies Pour le lot 1, le montant maximum de commande est de 300 000 Ht euros pour 2 ans, soit un total de 600 000 euros Ht sur la durée totale du marché (4 ans). Pas de montant minimum annuel other 600000 34928500 34928500 31518000 Aix en Provence Aix en Provence 13100 FRL04 FRA 2026-09-07+02:00 48 1 L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans ferme à compter de sa date de notification ( la date de démarrage indiquée dans le présent avis est estimative). Le contrat pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans (48mois) LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true Premier semestre 2030 not-allowed 1833948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833948 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables selon les modalités définies aux cahiers des charges. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le financement s'effectuera sur le budget de la Ville, selon les règles de la comptabilité publique. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillée au cahier des charges. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833948 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-15+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-15+02:00 13:00:00+02:00 Aix en Provence false 1 fa-wo-rc none 2 Matériels FEUX TRICOLORE Concerne l'acquisition de fourniture de matériel électrique spécifique aux travaux et à l'entretien en régie des réseaux de feux tricolore supplies Pour le lot 2, le montant maximum de commande est de 160 000 Ht euros pour 2 ans, soit un total de 320 000 euros Ht sur la durée totale du marché (4 ans). Pas de montant minimum annuel other 320000 34928500 34996100 31518000 Aix en Provence Aix en Provence 13100 FRL04 FRA 2026-09-07+02:00 48 1 L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans ferme à compter de sa date de notification ( la date de démarrage indiquée dans le présent avis est estimative). Le contrat pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans (48mois) 26-57366 3.2.5 Mairie d'Aix-en-Provence 2026-06-12 2026-07-15T12:00:00+02:00 2026-07-15 102 Eclairage public 322 Signalisation 13 ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE MATERIELS D'ECLAIRAGE PUBLIC ET DE SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE (2LOTS) Avis de marché - Avis n° 26-57366 du 10/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-57366
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie d'Aix-en-Provence
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE MATERIELS D'ECLAIRAGE PUBLIC ET DE SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE (2LOTS)
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de matériel de signalisation lumineuse tricolore, de pièces détachées de contrôleurs de feux et de matériels d'éclairage public destinés aux besoins de la Ville. Les prestations sont réparties en 2 lots: - prestations de fourniture et livraison du matériel d'éclairage public - prestations de fourniture et livraison de feux tricolore
Identifiant de la procédure : a2d82c60-2827-4e1f-8c0a-aba486e758d4
Identifiant interne : 25AIX0039/25AIX0040
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928500 Équipement d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31518000 Feux de signalisation
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Aix en Provence
Ville : Aix en Provence
Code postal : 13100
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 920,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-uneconsultation. Le Dce est disponible uniquement par voie dématérialisée. La ville d'Aix-en-Provence attire l'attention du candidat sur le fait qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'adresse e-mail indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. En l'absence de la saisie d'une adresse électronique opérante, l'opérateur économique ne pourra se prévaloir à l'encontre de la ville d'Aix-en-Provence d'un défaut d'information ou d'un défaut de formalité requise et des conséquences en résultant. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le plissera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Cette consultation est décomposée en deux lots. L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans fermes à compter de sa date de notification, reconductible 1 fois 2 ans, soit une durée maximale de 4 ans. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum pour 2 ans (période initiale) de de 300 000 euro(s) Ht pour le lot 1 et de 160 000 euro(s) Ht pour le lot 2. Ainsi, la valeur estimée (H.T.) de 920 000 euros renseignée dans le présent avis correspond à la somme des montants maximums pour 2 ans du Lot 1 et 2 sur sa durée totale maximale (4 ans soit 48 mois)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Matériels ECLAIRAGE PUBLIC
Description : Concerne l'acquisition de fourniture de matériel électrique spécifique aux travaux et à l'entretien en régis des réseaux d'éclairage public et des bornes de puissance type marché et foraine
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928500 Équipement d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928500 Équipement d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31518000 Feux de signalisation
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Aix en Provence
Ville : Aix en Provence
Code postal : 13100
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 07/09/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans ferme à compter de sa date de notification ( la date de démarrage indiquée dans le présent avis est estimative). Le contrat pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans (48mois)
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Premier semestre 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour le lot 1, le montant maximum de commande est de 300 000 Ht euros pour 2 ans, soit un total de 600 000 euros Ht sur la durée totale du marché (4 ans). Pas de montant minimum annuel
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833948
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833948
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/07/2026 à 13:00
Lieu : Aix en Provence
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables selon les modalités définies aux cahiers des charges. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le financement s'effectuera sur le budget de la Ville, selon les règles de la comptabilité publique. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillée au cahier des charges. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maire Aix en Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Matériels FEUX TRICOLORE
Description : Concerne l'acquisition de fourniture de matériel électrique spécifique aux travaux et à l'entretien en régie des réseaux de feux tricolore
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928500 Équipement d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34996100 Feux de circulation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31518000 Feux de signalisation
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Aix en Provence
Ville : Aix en Provence
Code postal : 13100
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 07/09/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans ferme à compter de sa date de notification ( la date de démarrage indiquée dans le présent avis est estimative). Le contrat pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans (48mois)
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 320,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Premier semestre 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour le lot 2, le montant maximum de commande est de 160 000 Ht euros pour 2 ans, soit un total de 320 000 euros Ht sur la durée totale du marché (4 ans). Pas de montant minimum annuel
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833948
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833948
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/07/2026 à 13:00
Lieu : Aix en Provence
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables selon les modalités définies aux cahiers des charges. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le financement s'effectuera sur le budget de la Ville, selon les règles de la comptabilité publique. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillée au cahier des charges. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maire Aix en Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : F2B1B4AD-FA1F-375D-269DF562E3FF8A18
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Mairie d'Aix-en-Provence
Numéro d’enregistrement : 57637
Adresse postale : Place de l'Hôtel de ville Cs 30 715
Ville : Aix-en-Provence
Code postal : 13100
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : AUGEY Dominique
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0442919650
Adresse internet : http://www.aixenprovence.fr
Profil de l’acheteur : http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Maire Aix en Provence
Numéro d’enregistrement : F2B1B4CC-CB99-99A7-98399617BE9B6592
Ville : Aix en Provence
Code postal : 13100
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Commande Publique
Adresse électronique : janssense@mairie-aixenprovence.fr
Téléphone : 0442918956
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : F2B1B4DA-D30C-D9D7-71C377188355C9FD
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13235
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811389
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : F2B1B6F1-ACBE-0FBF-45BF4667497A1482
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13235
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811389
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a5089f28-a444-4d9f-ae30-0956dae02007 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/06/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/06/2026
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L’essentiel du marché

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