856000 RES-0001 selec-w TEN-0001 856000 tenders 2 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-05-06+02:00 Fourniture Avec Ou Sans Pose De Mobilier Urbain D'Agrement false 2025s001 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA F2B8CB7A-C8D6-0B47-9C8A501C4099EED0 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.vitrolles13.fr/ ORG-0002 Commune de Vitrolles 30102 Dgar Dfcpad Pôle Commande Publique Durable Vitrolles Cedex 13743 FRL04 FRA 87595 GACHON Loïc Maire de Vitrolles 0442779236 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA F2B8CB9D-C474-FEFB-898D0E05AF7618F6 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr false UBO-0004 sme ORG-0004 SINEU-GRAFF 253 Rue D'Epfig Kogenheim 67232 FRF11 FRA 1721496-1-0-1 0388587458 UBO-0004 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 c6faf917-696b-43a3-81e1-dfa817f7bf57 94f630df-043c-4cb8-a369-33849328617b 2026-06-10+02:00 16:11:00+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2025S001 FOURNITURE AVEC OU SANS POSE DE MOBILIER URBAIN D'AGREMENT L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les caractéristiques principales sont les suivantes : La fourniture avec ou sans pose de bancs ou d'assises, de corbeilles à papiers, de bacs ou jardinières à fleurir et de grilles d'arbres destinés à être installés dans les espaces urbains du domaine public et privé de la Commune de Vitrolles. La fourniture de pièces détachées ou de remplacement destinées à la maintenance de ces mobiliers, notamment pour les mobiliers bois supplies 856000 34928400 34928400 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique per-exa 10 quality Délai de livraison per-exa 40 cost Coût d'utilisation Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 true 675221-2025 false fa-wo-rc none F-PF-1721496 FOURNITURE AVEC OU SANS POSE DE MOBILIER URBAIN D'AGREMENT L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les caractéristiques principales sont les suivantes : La fourniture avec ou sans pose de bancs ou d'assises, de corbeilles à papiers, de bacs ou jardinières à fleurir et de grilles d'arbres destinés à être installés dans les espaces urbains du domaine public et privé de la Commune de Vitrolles. La fourniture de pièces détachées ou de remplacement destinées à la maintenance de ces mobiliers, notamment pour les mobiliers bois supplies other 34928400 34928400 2026-01-02+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 26-57376 25-113249 3.2.5 Commune de Vitrolles SINEU-GRAFF 2026-06-12 2026-09-07 231 Mobilier urbain 13 FOURNITURE AVEC OU SANS POSE DE MOBILIER URBAIN D'AGREMENT Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-57376 du 10/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-57376
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Vitrolles
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE AVEC OU SANS POSE DE MOBILIER URBAIN D'AGREMENT
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les caractéristiques principales sont les suivantes : La fourniture avec ou sans pose de bancs ou d'assises, de corbeilles à papiers, de bacs ou jardinières à fleurir et de grilles d'arbres destinés à être installés dans les espaces urbains du domaine public et privé de la Commune de Vitrolles. La fourniture de pièces détachées ou de remplacement destinées à la maintenance de ces mobiliers, notamment pour les mobiliers bois
Identifiant de la procédure : 94f630df-043c-4cb8-a369-33849328617b
Identifiant interne : 2025S001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 856,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : FOURNITURE AVEC OU SANS POSE DE MOBILIER URBAIN D'AGREMENT
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les caractéristiques principales sont les suivantes : La fourniture avec ou sans pose de bancs ou d'assises, de corbeilles à papiers, de bacs ou jardinières à fleurir et de grilles d'arbres destinés à être installés dans les espaces urbains du domaine public et privé de la Commune de Vitrolles. La fourniture de pièces détachées ou de remplacement destinées à la maintenance de ces mobiliers, notamment pour les mobiliers bois
Identifiant interne : F-PF-1721496
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 675221-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Coût d'utilisation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 856,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 856,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SINEU-GRAFF
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025s001
Titre : Fourniture Avec Ou Sans Pose De Mobilier Urbain D'Agrement
Date de conclusion du marché : 06/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : F2B8CB7A-C8D6-0B47-9C8A501C4099EED0
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Commune de Vitrolles
Numéro d’enregistrement : 87595
Adresse postale : Dgar Dfcpad Pôle Commande Publique Durable
Ville : Vitrolles Cedex
Code postal : 13743
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : GACHON Loïc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0442779236
Adresse internet : https://www.vitrolles13.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : F2B8CB9D-C474-FEFB-898D0E05AF7618F6
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SINEU-GRAFF
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1721496-1-0-1
Adresse postale : 253 Rue D'Epfig
Ville : Kogenheim
Code postal : 67232
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Téléphone : 0388587458
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c6faf917-696b-43a3-81e1-dfa817f7bf57 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/06/2026 à 16:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/06/2026
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L’essentiel du marché

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