122000 RES-0001 selec-w TEN-0001 122000 tenders 4 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 122000 tenders 4 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 122000 tenders 3 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 122000 tenders 3 CON-0004 LOT-0004 TEN-0001 false 12808.99 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 8120.79 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 false 29131.65 not-known TPA-0003 LOT-0003 TEN-0003 TEN-0004 false 24822.15 not-known TPA-0004 LOT-0004 TEN-0004 CON-0001 2026-06-09+02:00 Fourniture de fioul domestique au profit des services du Territoire du Bassin chambérien et de la Combe de Savoie false 2026-023 TEN-0001 CON-0002 2026-06-09+02:00 Fourniture de fioul domestique au profit des services du Territoire des deux lacs false 2026-024 TEN-0002 CON-0003 2026-06-09+02:00 Fourniture de fioul domestique au profit des services du Territoire de la Maurienne false 2026-025 TEN-0003 CON-0004 2026-06-09+02:00 Fourniture de fioul domestique au profit des services des Territoires de la Tarentaise et d'Albertville / Ugine false 2026-026 TEN-0004 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 TPA-0003 ORG-0007 TPA-0004 ORG-0008 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA F2BA5C04-E76F-992E-BF8E0B4F5C93E0ED +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.savoie.fr ORG-0002 Département de la Savoie Château des Ducs de Savoie Cs 31802 Chambery 73018 FRK27 FRA 51844 LE POUVOIR ADJUDICATEUR 0479967373 correspondre@aws-france.com https://www.telerecours.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA F2BA5C26-C7FF-6747-BD69F6C694CBA43D 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr https://www.telerecours.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA F2BA5C36-0487-3841-09F2F3082735FF3E 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 TOTALENERGIES PROXI SUD-EST 42 Cours Suchet Lyon Cedex 2 69286 FRK26 FRA 1768132-1-1-1 false UBO-0006 large ORG-0006 TOTALENERGIES PROXI SUD-EST 42 Cours Suchet Lyon Cedex 2 69286 FRK26 FRA 1768132-1-2-1 false UBO-0007 large ORG-0007 TOTALENERGIES PROXI SUD-EST 42 Cours Suchet Lyon Cedex 2 69286 FRK26 FRA 1768132-1-3-1 false UBO-0008 large ORG-0008 TOTALENERGIES PROXI SUD-EST 42 Cours Suchet Lyon Cedex 2 69286 FRK26 FRA 1768132-1-4-1 UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 73207e10-13b5-4296-864d-214c7a4e3670 732bd3b0-d6df-494f-8e8e-993563f62297 2026-06-10+02:00 16:11:10+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.savoie.fr/marches-publics la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 26MG004 Fourniture de fioul domestique au profit des services du Département de la Savoie L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum annuel par lot. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le soumissionnaire doit être en mesure pour chaque lot de fournir deux qualités de fioul : - le fioul «ordinaire», - le fioul «supérieur». Le titulaire s'engage à fournir des prestations conformes aux normes françaises ou équivalentes régissant la qualité des produits fournis, leur transport et leur délivrance. Le fioul domestique livré devra respecter les caractéristiques de la fiche technique CSR 4-4-10 du 30 juillet 2024 (ou toute nouvelle fiche la remplaçant) qui précisent les spécifications techniques auxquelles doit répondre les produits pétroliers fournis par les raffineries françaises supplies Les offres des lots 1 à 4 ont été acceptées par le pouvoir adjudicateur le 4 juin 2026. Il est précisé que les montants indiqués en euro(s) Ht pour chaque lot attribué correspondent uniquement aux montants des Détails Estimatifs Indicatifs ayant servi à l'analyse des offres. La Consultation des contrats peut être effectuée sur demande écrite à l'adresse suivante : Département de la Savoie, Service marchés publics, Hôtel du Département, Cs 31802, 73018 Chambéry Cedex 122000 09135100 09135100 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 90 price Prix des prestations ORG-0004 ORG-0003 true 46686-2026 false fa-wo-rc none 01 Fourniture de fioul domestique au profit des services du Territoire du Bassin chambérien et de la Combe de Savoie Fourniture de fioul domestique au profit des services du Territoire du Bassin chambérien et de la Combe de Savoie supplies other 09135100 09135100 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 no-eu-funds per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 90 price Prix des prestations ORG-0004 ORG-0003 true 46686-2026 false fa-wo-rc none 02 Fourniture de fioul domestique au profit des services du Territoire des deux lacs Fourniture de fioul domestique au profit des services du Territoire des deux lacs supplies other 09135100 09135100 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 no-eu-funds per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 90 price Prix des prestations ORG-0004 ORG-0003 true 46686-2026 false fa-wo-rc none 03 Fourniture de fioul domestique au profit des services du Territoire de la Maurienne Fourniture de fioul domestique au profit des services du Territoire de la Maurienne supplies other 09135100 09135100 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0004 no-eu-funds per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 90 price Prix des prestations ORG-0004 ORG-0003 true 46686-2026 false fa-wo-rc none 04 Fourniture de fioul domestique au profit des services des Territoires de la Tarentaise et d'Albertville / Ugine Fourniture de fioul domestique au profit des services des Territoires de la Tarentaise et d'Albertville / Ugine supplies other 09135100 09135100 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 26-57381 26-7171 3.2.5 Département de la Savoie TOTALENERGIES PROXI SUD-EST TOTALENERGIES PROXI SUD-EST TOTALENERGIES PROXI SUD-EST TOTALENERGIES PROXI SUD-EST 2026-06-12 2026-09-07 52 Carburant, hydrocarbure 73 Fourniture de fioul domestique au profit des services du Département de la Savoie Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-57381 du 10/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 73
Annonce n° 26-57381
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Savoie
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de fioul domestique au profit des services du Département de la Savoie
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum annuel par lot. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le soumissionnaire doit être en mesure pour chaque lot de fournir deux qualités de fioul : - le fioul «ordinaire», - le fioul «supérieur». Le titulaire s'engage à fournir des prestations conformes aux normes françaises ou équivalentes régissant la qualité des produits fournis, leur transport et leur délivrance. Le fioul domestique livré devra respecter les caractéristiques de la fiche technique CSR 4-4-10 du 30 juillet 2024 (ou toute nouvelle fiche la remplaçant) qui précisent les spécifications techniques auxquelles doit répondre les produits pétroliers fournis par les raffineries françaises
Identifiant de la procédure : 732bd3b0-d6df-494f-8e8e-993563f62297
Identifiant interne : 26MG004
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09135100 Fioul domestique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09135100 Fioul domestique
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 122,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les offres des lots 1 à 4 ont été acceptées par le pouvoir adjudicateur le 4 juin 2026. Il est précisé que les montants indiqués en euro(s) Ht pour chaque lot attribué correspondent uniquement aux montants des Détails Estimatifs Indicatifs ayant servi à l'analyse des offres. La Consultation des contrats peut être effectuée sur demande écrite à l'adresse suivante : Département de la Savoie, Service marchés publics, Hôtel du Département, Cs 31802, 73018 Chambéry Cedex
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de fioul domestique au profit des services du Territoire du Bassin chambérien et de la Combe de Savoie
Description : Fourniture de fioul domestique au profit des services du Territoire du Bassin chambérien et de la Combe de Savoie
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09135100 Fioul domestique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09135100 Fioul domestique
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 46686-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 90
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de fioul domestique au profit des services du Territoire des deux lacs
Description : Fourniture de fioul domestique au profit des services du Territoire des deux lacs
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09135100 Fioul domestique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09135100 Fioul domestique
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 46686-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 90
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture de fioul domestique au profit des services du Territoire de la Maurienne
Description : Fourniture de fioul domestique au profit des services du Territoire de la Maurienne
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09135100 Fioul domestique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09135100 Fioul domestique
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 46686-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 90
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture de fioul domestique au profit des services des Territoires de la Tarentaise et d'Albertville / Ugine
Description : Fourniture de fioul domestique au profit des services des Territoires de la Tarentaise et d'Albertville / Ugine
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09135100 Fioul domestique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09135100 Fioul domestique
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 46686-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 90
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 122,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 122,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TOTALENERGIES PROXI SUD-EST
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 12,808.99 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-023
Titre : Fourniture de fioul domestique au profit des services du Territoire du Bassin chambérien et de la Combe de Savoie
Date de conclusion du marché : 09/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 122,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TOTALENERGIES PROXI SUD-EST
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 8,120.79 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-024
Titre : Fourniture de fioul domestique au profit des services du Territoire des deux lacs
Date de conclusion du marché : 09/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 122,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TOTALENERGIES PROXI SUD-EST
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 29,131.65 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-025
Titre : Fourniture de fioul domestique au profit des services du Territoire de la Maurienne
Date de conclusion du marché : 09/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 122,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TOTALENERGIES PROXI SUD-EST
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 24,822.15 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-026
Titre : Fourniture de fioul domestique au profit des services des Territoires de la Tarentaise et d'Albertville / Ugine
Date de conclusion du marché : 09/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : F2BA5C04-E76F-992E-BF8E0B4F5C93E0ED
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de la Savoie
Numéro d’enregistrement : 51844
Adresse postale : Château des Ducs de Savoie Cs 31802
Ville : Chambery
Code postal : 73018
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Point de contact : LE POUVOIR ADJUDICATEUR
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0479967373
Adresse internet : http://www.savoie.fr
Profil de l’acheteur : http://www.savoie.fr/marches-publics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : F2BA5C26-C7FF-6747-BD69F6C694CBA43D
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : F2BA5C36-0487-3841-09F2F3082735FF3E
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : TOTALENERGIES PROXI SUD-EST
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1768132-1-1-1
Adresse postale : 42 Cours Suchet
Ville : Lyon Cedex 2
Code postal : 69286
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : TOTALENERGIES PROXI SUD-EST
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1768132-1-2-1
Adresse postale : 42 Cours Suchet
Ville : Lyon Cedex 2
Code postal : 69286
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0007
Nom officiel : TOTALENERGIES PROXI SUD-EST
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1768132-1-3-1
Adresse postale : 42 Cours Suchet
Ville : Lyon Cedex 2
Code postal : 69286
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0008
Nom officiel : TOTALENERGIES PROXI SUD-EST
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1768132-1-4-1
Adresse postale : 42 Cours Suchet
Ville : Lyon Cedex 2
Code postal : 69286
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 73207e10-13b5-4296-864d-214c7a4e3670 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/06/2026 à 16:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/06/2026
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L’essentiel du marché

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