16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA F4D60E59-00DB-65C3-B42B8ED5048118E2 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.isere.fr/ ORG-0002 Département de l'Isère 7 rue Fantin Latour Grenoble 38022 FRK24 FRA 52232 le Président 0476003838 0476003835 marches-publics@isere.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA F4D60EC2-097E-D299-AF859134411E4378 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA F4D60EF0-E576-E228-155C8B4909F7F286 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 af70b955-1faa-4f61-a8cd-7e034c33f646 8bfe9ea8-1ba0-443b-a6df-89e37dd06182 2026-06-10+02:00 17:10:07+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 15 15 open false F26DCET-VJ002 Travaux de maintenance des bâtiments du Département de l'Isère (15 lots) L'accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fait l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La présente consultation concerne la réalisation de travaux de maintenance non programmables ou programmés lorsque les délais de consultation ne sont pas compatibles avec les délais de réalisation des opérations ou lorsque le coût de la mise en consultation est disproportionné par rapport au coût des travaux. Ils sont aussi utilisés pour les travaux nécessaires à l'implantation des bâtiments modulaires dans le cadre du PPRC (plan pluriannuel de réhabilitation et construction). Ces travaux peuvent se dérouler sur tous les sites du Département. Les bons de commandes sont émis sur la référence Batiprix (catalogue édité par le groupe Le Moniteur) works 12920000 45300000 45300000 Département de l'Isère Grenoble 38000 FRK24 FRA LOT-0001 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true Marché renouvelable soit au terme des 4 ans, soit en cas de résiliation ou de non reconduction not-allowed 1833102 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833102 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fait dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur per-exa 16 quality Pertinence des moyens humains pour l'exécution du marché (personnel encadrant et oeuvrant) et de la démarche de l'entreprise en matière de santé et sécurité au travail per-exa 10 quality Pertinence de l'organisation pour traiter les demandes urgentes en horaire d'astreinte per-exa 8 quality Pertinence et complétude du mode opératoire pour des travaux en présence d'amiante (Ss4) per-exa 6 quality Pertinence des moyens mis en oeuvre pour assurer la qualité environnementale des interventions per-exa 45 cost Appréciation des frais de déplacement appliqués pour la réalisation des travaux selon une simulation de commande per-exa 15 cost Appréciation du pourcentage de remise sur les montants du catalogue Batiprix et du coefficient de marge sur les fournitures pour les prestations hors-série Batiprix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833102 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-10+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-10+02:00 14:00:00+02:00 Grenoble false 1 fa-wo-rc none 01 Etanchéité Nord Isère Haut Rhône Dauphinois - Porte des Alpes - Vals du Dauphiné - Isère Rhodanienne - Bièvre Valloire - Voironnais Chartreuse works Niveaux minimum de capacités de candidature : -Qualibat 3211 Etanchéité en matériaux bitumineux en feuilles (technicité courante) ou équivalent. Attestation de compétence - formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante Ss4. - Effectif attendu : 6 salariés, 1 opérateur + 1 encadrant Ss4 500000 45300000 45261420 Département de l'Isère Grenoble 38000 FRK24 FRA 2027-01-02+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true Marché renouvelable soit au terme des 4 ans, soit en cas de résiliation ou de non reconduction not-allowed 1833102 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833102 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fait dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur per-exa 16 quality Pertinence des moyens humains pour l'exécution du marché (personnel encadrant et oeuvrant) et de la démarche de l'entreprise en matière de santé et sécurité au travail per-exa 10 quality Pertinence de l'organisation pour traiter les demandes urgentes en horaire d'astreinte per-exa 8 quality Pertinence et complétude du mode opératoire pour des travaux en présence d'amiante (Ss4) per-exa 6 quality Pertinence des moyens mis en oeuvre pour assurer la qualité environnementale des interventions per-exa 45 cost Appréciation des frais de déplacement appliqués pour la réalisation des travaux selon une simulation de commande per-exa 15 cost Appréciation du pourcentage de remise sur les montants du catalogue Batiprix et du coefficient de marge sur les fournitures pour les prestations hors-série Batiprix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833102 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-10+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-10+02:00 14:00:00+02:00 Grenoble false 1 fa-wo-rc none 02 Etanchéité Sud Isère Sud Grésivaudan - Vercors - Grésivaudan - Trièves - Matheysine - Oisans- Agglomération Grenobloise works Niveaux minimum de capacité: - Qualibat 3211 Etanchéité en matériaux bitumineux en feuilles (technicité courante) ou équivalent. Attestation de compétence - formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante Ss4 - Effectif minimum : 6 salariés 1 opérateur + 1 encadrant Ss4 320000 45300000 45261420 Département de l'Isère Grenoble 38000 FRK24 FRA 2027-01-02+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true Marché renouvelable soit au terme des 4 ans, soit en cas de résiliation ou de non reconduction not-allowed 1833102 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833102 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fait dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur per-exa 20 quality Pertinence des moyens humains pour l'exécution du marché (personnel encadrant et oeuvrant) et de la démarche de l'entreprise en matière de santé et sécurité au travail per-exa 14 quality Pertinence et complétude du mode opératoire pour des travaux en présence d'amiante (Ss4) per-exa 6 quality Pertinence des moyens mis en oeuvre pour assurer la qualité environnementale des interventions per-exa 45 cost Appréciation des frais de déplacement appliqués pour la réalisation des travaux selon une simulation de commande per-exa 15 cost Appréciation du pourcentage de remise sur les montants du catalogue Batiprix et du coefficient de marge sur les fournitures pour les prestations hors-série Batiprix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833102 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-10+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-10+02:00 14:00:00+02:00 Grenoble false 1 fa-wo-rc none 03 Occultations et menuiseries extérieures PVC et aluminium - Nord Isère Haut Rhône Dauphinois - Porte des Alpes - Vals du Dauphiné - Isère Rhodanienne - Bièvre Valloire - Voironnais Chartreuse works Niveaux minimum de capacité - Qualibat 4522 Fabrication et pose de persiennes, volets roulants, battants et coulissants, jalousies, brise-soleils orientables - résidentiel et tertiaire ou équivalent. Qualibat 3521 Fabrication et pose de menuiseries extérieures et ensembles menuisés en aluminium dans tous les cas de mise en oeuvre (technicité courante) ou équivalent. Qualibat 3541 Fabrication et pose de menuiseries extérieures et ensemble menuisés en Pvc dans tous les cas de mise en oeuvre (technicité courante). Attestation de compétence - formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante Ss4. -Effectif minimum : 6 salariés, 1 opérateur + 1 encadrant Ss4 340000 45300000 45421000 Département de l'Isère Grenoble 38000 FRK24 FRA 2027-01-02+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0004 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true Marché renouvelable soit au terme des 4 ans, soit en cas de résiliation ou de non reconduction not-allowed 1833102 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833102 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fait dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur per-exa 20 quality Pertinence des moyens humains pour l'exécution du marché (personnel encadrant et oeuvrant) et de la démarche de l'entreprise en matière de santé et sécurité au travail per-exa 14 quality Pertinence et complétude du mode opératoire pour des travaux en présence d'amiante (Ss4) per-exa 6 quality Pertinence des moyens mis en oeuvre pour assurer la qualité environnementale des interventions per-exa 45 cost Appréciation des frais de déplacement appliqués pour la réalisation des travaux selon une simulation de commande per-exa 15 cost Appréciation du pourcentage de remise sur les montants du catalogue Batiprix et du coefficient de marge sur les fournitures pour les prestations hors-série Batiprix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833102 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-10+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-10+02:00 14:00:00+02:00 Grenoble false 1 fa-wo-rc none 04 Occultations et menuiseries extérieures PVC et aluminium - Sud Isère Sud Grésivaudan - Vercors - Grésivaudan - Trièves - Matheysine - Oisans- Agglomération Grenobloise works Niveaux minimum de capacité - Qualibat 4522 Fabrication et pose de persiennes, volets roulants, battants et coulissants, jalousies, brise-soleils orientables - résidentiel et tertiaire ou équivalent. Qualibat 3521 Fabrication et pose de menuiseries extérieures et ensembles menuisés en aluminium dans tous les cas de mise en oeuvre (technicité courante) ou équivalent. Qualibat 3541 Fabrication et pose de menuiseries extérieures et ensemble menuisés en Pvc dans tous les cas de mise en oeuvre (technicité courante). Attestation de compétence - formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante Ss4. -Effectif minimum : 7 salariés, 1 opérateur + 1 encadrant Ss4 1200000 45300000 45421000 Département de l'Isère Grenoble 38000 FRK24 FRA 2027-01-02+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0005 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true Marché renouvelable soit au terme des 4 ans, soit en cas de résiliation ou de non reconduction not-allowed 1833102 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833102 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fait dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur per-exa 20 quality Pertinence des moyens humains pour l'exécution du marché (personnel encadrant et oeuvrant) et de la démarche de l'entreprise en matière de santé et sécurité au travail per-exa 14 quality Pertinence et complétude du mode opératoire pour des travaux en présence d'amiante (Ss4) per-exa 6 quality Pertinence des moyens mis en oeuvre pour assurer la qualité environnementale des interventions per-exa 45 cost Appréciation des frais de déplacement appliqués pour la réalisation des travaux selon une simulation de commande per-exa 15 cost Appréciation du pourcentage de remise sur les montants du catalogue Batiprix et du coefficient de marge sur les fournitures pour les prestations hors-série Batiprix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833102 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-10+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-10+02:00 14:00:00+02:00 Grenoble false 1 fa-wo-rc none 05 Serrurerie, métallerie - Sud Isère Grésivaudan - Trièves - Matheysine - Oisans- Agglomération Grenobloise works Niveaux minimum de capacité : Qualibat 4411 Serrurerie, métallerie (technicité courante) ou équivalent. Attestation de compétence - formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante Ss4. Effectif minimum : 5 salariés, 1 personne encadrant et opérateur Ss4 (cumul des fonctions) ou 1 opérateur + 1 encadrant Ss4 160000 45300000 44316500 Département de l'Isère Grenoble 38000 FRK24 FRA 2027-01-02+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0006 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true Marché renouvelable soit au terme des 4 ans, soit en cas de résiliation ou de non reconduction not-allowed 1833102 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833102 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fait dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur per-exa 20 quality Pertinence des moyens humains pour l'exécution du marché (personnel encadrant et oeuvrant) et de la démarche de l'entreprise en matière de santé et sécurité au travail per-exa 14 quality Pertinence et complétude du mode opératoire pour des travaux en présence d'amiante (Ss4) per-exa 6 quality Pertinence des moyens mis en oeuvre pour assurer la qualité environnementale des interventions per-exa 45 cost Appréciation des frais de déplacement appliqués pour la réalisation des travaux selon une simulation de commande per-exa 15 cost Appréciation du pourcentage de remise sur les montants du catalogue Batiprix et du coefficient de marge sur les fournitures pour les prestations hors-série Batiprix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833102 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-10+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-10+02:00 14:00:00+02:00 Grenoble false 1 fa-wo-rc none 06 Cloisons, faux-plafonds, plâtrerie - Nord Isère Haut Rhône Dauphinois - Porte des Alpes - Vals du Dauphiné - Isère Rhodanienne - Bièvre Valloire - Voironnais Chartreuse works Niveaux minimum de capacité Qualibat 4131 plaques de plâtre (technicité courante) ou équivalent. Qualibat 6611 Fourniture et pose de plafonds suspendus modulaires (technicité courante) ou équivalent. Attestation de compétence - formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante Ss4. Effectif minimum : 5 salariés, 1 encadrant et 1 opérateur 180000 45300000 45442100 Département de l'Isère Grenoble 38000 FRK24 FRA 2027-01-02+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0007 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true Marché renouvelable soit au terme des 4 ans, soit en cas de résiliation ou de non reconduction not-allowed 1833102 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833102 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fait dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur per-exa 20 quality Pertinence des moyens humains pour l'exécution du marché (personnel encadrant et oeuvrant) et de la démarche de l'entreprise en matière de santé et sécurité au travail per-exa 14 quality Pertinence et complétude du mode opératoire pour des travaux en présence d'amiante (Ss4) per-exa 6 quality Pertinence des moyens mis en oeuvre pour assurer la qualité environnementale des interventions per-exa 45 cost Appréciation des frais de déplacement appliqués pour la réalisation des travaux selon une simulation de commande per-exa 15 cost Appréciation du pourcentage de remise sur les montants du catalogue Batiprix et du coefficient de marge sur les fournitures pour les prestations hors-série Batiprix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833102 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-10+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-10+02:00 14:00:00+02:00 Grenoble false 1 fa-wo-rc none 07 Cloisons, faux-plafonds, plâtrerie - Sud Isère Sud Grésivaudan - Vercors - Grésivaudan - Trièves - Matheysine - Oisans- Agglomération Grenobloise works Niveaux minimum de capacité Qualibat 4131 plaques de plâtre (technicité courante) ou équivalent. Qualibat 6611 Fourniture et pose de plafonds suspendus modulaires (technicité courante) ou équivalent. Attestation de compétence - formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante Ss4. Effectif minimum : 10 salariés, 1 encadrant et 1 opérateur 2600000 45300000 45442110 Département de l'Isère Grenoble 38000 FRK24 FRA 2027-01-02+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0008 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true Marché renouvelable soit au terme des 4 ans, soit en cas de résiliation ou de non reconduction not-allowed 1833102 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833102 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fait dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur per-exa 20 quality Pertinence des moyens humains pour l'exécution du marché (personnel encadrant et oeuvrant) et de la démarche de l'entreprise en matière de santé et sécurité au travail per-exa 14 quality Pertinence et complétude du mode opératoire pour des travaux en présence d'amiante (Ss4) per-exa 6 quality Pertinence des moyens mis en oeuvre pour assurer la qualité environnementale des interventions per-exa 45 cost Appréciation des frais de déplacement appliqués pour la réalisation des travaux selon une simulation de commande per-exa 15 cost Appréciation du pourcentage de remise sur les montants du catalogue Batiprix et du coefficient de marge sur les fournitures pour les prestations hors-série Batiprix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833102 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-10+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-10+02:00 14:00:00+02:00 Grenoble false 1 fa-wo-rc none 08 Menuiseries bois intérieures - Nord Isère Haut Rhône Dauphinois - Porte des Alpes - Isère Rhodanienne - Bièvre Valloire works Niveaux minimum de capacité Qualibat 4312 Fourniture et pose de menuiserie intérieure en bois ou équivalent. Qualibat 4322 Fabrication et pose de menuiserie intérieure en bois (technicité confirmée) ou équivalent. Attestation de compétence - formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante Ss4. Effectif minimum : 5 salariés 1 personne encadrant et opérateur Ss4 (cumul des fonctions) ou 1 opérateur + 1 encadrant Ss4 120000 45300000 45421000 Département de l'Isère Grenoble 38000 FRK24 FRA 2027-01-02+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0009 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true Marché renouvelable soit au terme des 4 ans, soit en cas de résiliation ou de non reconduction not-allowed 1833102 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833102 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fait dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur per-exa 16 quality Pertinence des moyens humains pour l'exécution du marché (personnel encadrant et oeuvrant) et de la démarche de l'entreprise en matière de santé et sécurité au travail per-exa 10 quality Pertinence de l'organisation pour traiter les demandes urgentes en horaire d'astreinte per-exa 8 quality Pertinence et complétude du mode opératoire pour des travaux en présence d'amiante (Ss4) per-exa 6 quality Pertinence des moyens mis en oeuvre pour assurer la qualité environnementale des interventions per-exa 45 cost Appréciation des frais de déplacement appliqués pour la réalisation des travaux selon une simulation de commande per-exa 15 cost Appréciation du pourcentage de remise sur les montants du catalogue Batiprix et du coefficient de marge sur les fournitures pour les prestations hors-série Batiprix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833102 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-10+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-10+02:00 14:00:00+02:00 Grenoble false 1 fa-wo-rc none 09 Plomberie, chauffage, ventilation, climatisation - Nord Isère Haut Rhône Dauphinois - Porte des Alpes - Vals du Dauphiné - Isère Rhodanienne - Bièvre Valloire - Voironnais Chartreuse works Niveaux minimum de capacité Qualibat 5112 installation de plomberie sanitaire dans tout type de bâtiment supérieur à 1000 m² sans surpresseur ou équivalent. Qualibat 5213 Installation de chauffage avec chaudière gaz/fuel en habitat individuel, collectif, tertiaire supérieur à 1000 m² ou équivalent. Qualibat 5223 Installation de chauffage avec chaudière bois en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieure à 1000 m². Qualibat 5232 Installation de pompe à chaleur et groupe froid en habitat individuel, collectif, et tertiaires supérieur à 1000 m². Qualibat 5312 Installation de Vmc dans tout type de bâtiment supérieur à 1000 m². Attestation de compétence - formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante Ss4. Effectif minimum : 6 salariés, 1 opérateur + 1 encadrant Ss4 300000 45300000 45330000 Département de l'Isère Grenoble 38000 FRK24 FRA 2027-01-02+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0010 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true Marché renouvelable soit au terme des 4 ans, soit en cas de résiliation ou de non reconduction not-allowed 1833102 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833102 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fait dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur per-exa 16 quality Pertinence des moyens humains pour l'exécution du marché (personnel encadrant et oeuvrant) et de la démarche de l'entreprise en matière de santé et sécurité au travail per-exa 10 quality Pertinence de l'organisation pour traiter les demandes urgentes en horaire d'astreinte per-exa 8 quality Pertinence et complétude du mode opératoire pour des travaux en présence d'amiante (Ss4) per-exa 6 quality Pertinence des moyens mis en oeuvre pour assurer la qualité environnementale des interventions per-exa 45 cost Appréciation des frais de déplacement appliqués pour la réalisation des travaux selon une simulation de commande per-exa 15 cost Appréciation du pourcentage de remise sur les montants du catalogue Batiprix et du coefficient de marge sur les fournitures pour les prestations hors-série Batiprix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833102 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-10+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-10+02:00 14:00:00+02:00 Grenoble false 1 fa-wo-rc none 10 Plomberie, chauffage, ventilation, climatisation - Sud Isère Sud Grésivaudan - Vercors - Grésivaudan - Trièves - Matheysine - Oisans- Agglomération Grenobloise works Niveaux minimum de capacité Qualibat 5112 installation de plomberie sanitaire dans tout type de bâtiment supérieur à 1000 m² sans surpresseur ou équivalent. Qualibat 5213 Installation de chauffage avec chaudière gaz/fuel en habitat individuel, collectif, tertiaire supérieur à 1000 m² ou équivalent. Qualibat 5223 Installation de chauffage avec chaudière bois en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieure à 1000 m². Qualibat 5232 Installation de pompe à chaleur et groupe froid en habitat individuel, collectif, et tertiaires supérieur à 1000 m². Qualibat 5312 Installation de Vmc dans tout type de bâtiment supérieur à 1000 m². Attestation de compétence - formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante Ss4. Effectif minimum : 7 salariés, 1 opérateur + 1 encadrant Ss4 800000 45300000 45331000 Département de l'Isère Grenoble 38000 FRK24 FRA 2027-01-02+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0011 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true Marché renouvelable soit au terme des 4 ans, soit en cas de résiliation ou de non reconduction not-allowed 1833102 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833102 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fait dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur per-exa 16 quality Pertinence des moyens humains pour l'exécution du marché (personnel encadrant et oeuvrant) et de la démarche de l'entreprise en matière de santé et sécurité au travail per-exa 10 quality Pertinence de l'organisation pour traiter les demandes urgentes en horaire d'astreinte per-exa 8 quality Pertinence et complétude du mode opératoire pour des travaux en présence d'amiante (Ss4) per-exa 6 quality Pertinence des moyens mis en oeuvre pour assurer la qualité environnementale des interventions per-exa 45 cost Appréciation des frais de déplacement appliqués pour la réalisation des travaux selon une simulation de commande per-exa 15 cost Appréciation du pourcentage de remise sur les montants du catalogue Batiprix et du coefficient de marge sur les fournitures pour les prestations hors-série Batiprix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833102 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-10+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-10+02:00 14:00:00+02:00 Grenoble false 1 fa-wo-rc none 11 Electricité (hors SSI) - Nord Isère Haut Rhône Dauphinois - Porte des Alpes - Vals du Dauphiné - Isère Rhodanienne - Bièvre Valloire - Voironnais Chartreuse works Niveaux minimum de capacité Qualifelec courants forts Mgti "Installations Electriques Moyen Gros Tertiaire Industrie" et Lcpt "Logement Commerce Petit tertiaire" mention Rge "Radiateurs électriques, dont régulation et Ventilation mécanique" et Et (études) ou équivalent Qualifelec Cfmgti1 "Courants faibles Moyen Gros Tertiaire Industrie" mention Fo (fibre optique) ou équivalent. Attestation de compétence - formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante Ss4. Effectif minimum : 7 salariés, 1 opérateur + 1 encadrant Ss4 1200000 45300000 45310000 Département de l'Isère Grenoble 38000 FRK24 FRA 2027-01-02+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0012 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true Marché renouvelable soit au terme des 4 ans, soit en cas de résiliation ou de non reconduction not-allowed 1833102 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833102 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fait dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur per-exa 16 quality Pertinence des moyens humains pour l'exécution du marché (personnel encadrant et oeuvrant) et de la démarche de l'entreprise en matière de santé et sécurité au travail per-exa 10 quality Pertinence de l'organisation pour traiter les demandes urgentes en horaire d'astreinte per-exa 8 quality Pertinence et complétude du mode opératoire pour des travaux en présence d'amiante (Ss4) per-exa 6 quality Pertinence des moyens mis en oeuvre pour assurer la qualité environnementale des interventions per-exa 45 cost Appréciation des frais de déplacement appliqués pour la réalisation des travaux selon une simulation de commande per-exa 15 cost Appréciation du pourcentage de remise sur les montants du catalogue Batiprix et du coefficient de marge sur les fournitures pour les prestations hors-série Batiprix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833102 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-10+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-10+02:00 14:00:00+02:00 Grenoble false 1 fa-wo-rc none 12 Electricité (hors SSI) - Sud Isère (TSG/TGR/TVE/TTR/TMA/TOI/TAG) Sud Grésivaudan - Vercors - Grésivaudan - Trièves - Matheysine - Oisans- Agglomération Grenobloise works Niveaux minimum de capacité Qualifelec courants forts Mgti "Installations Electriques Moyen Gros Tertiaire Industrie" et Lcpt "Logement Commerce Petit tertiaire" mention Rge "Radiateurs électriques, dont régulation et Ventilation mécanique" et Et (études) ou équivalent Qualifelec Cfmgti1 "Courants faibles Moyen Gros Tertiaire Industrie" mention Fo (fibre optique) ou équivalent. Attestation de compétence - formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante Ss4. Effectif minimum : 10 salariés, 1 opérateur + 1 encadrant Ss4 2800000 45300000 45310000 Département de l'Isère Grenoble 38000 FRK24 FRA 2027-01-02+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0013 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true Marché renouvelable soit au terme des 4 ans, soit en cas de résiliation ou de non reconduction not-allowed 1833102 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833102 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fait dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur per-exa 20 quality Pertinence des moyens humains pour l'exécution du marché (personnel encadrant et oeuvrant) et de la démarche de l'entreprise en matière de santé et sécurité au travail per-exa 14 quality Pertinence et complétude du mode opératoire pour des travaux en présence d'amiante (Ss4) per-exa 6 quality Pertinence des moyens mis en oeuvre pour assurer la qualité environnementale des interventions per-exa 45 cost Appréciation des frais de déplacement appliqués pour la réalisation des travaux selon une simulation de commande per-exa 15 cost Appréciation du pourcentage de remise sur les montants du catalogue Batiprix et du coefficient de marge sur les fournitures pour les prestations hors-série Batiprix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833102 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-10+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-10+02:00 14:00:00+02:00 Grenoble false 1 fa-wo-rc none 13 VRD - Nord Isère (THR/TPA/TVD/TIR/TBV/TVC) Haut Rhône Dauphinois - Porte des Alpes - Vals du Dauphiné - Isère Rhodanienne - Bièvre Valloire - Voironnais Chartreuse works Niveaux minimum de capacité Attestation de compétence - formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante Ss4. Effectif minimum : 7 salariés, 1 opérateur + 1 encadrant Ss4 800000 45300000 45231112 Département de l'Isère Grenoble 38000 FRK24 FRA 2027-01-02+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0014 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true Marché renouvelable soit au terme des 4 ans, soit en cas de résiliation ou de non reconduction not-allowed 1833102 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833102 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fait dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur per-exa 20 quality Pertinence des moyens humains pour l'exécution du marché (personnel encadrant et oeuvrant) et de la démarche de l'entreprise en matière de santé et sécurité au travail per-exa 14 quality Pertinence et complétude du mode opératoire pour des travaux en présence d'amiante (Ss4) per-exa 6 quality Pertinence des moyens mis en oeuvre pour assurer la qualité environnementale des interventions per-exa 45 cost Appréciation des frais de déplacement appliqués pour la réalisation des travaux selon une simulation de commande per-exa 15 cost Appréciation du pourcentage de remise sur les montants du catalogue Batiprix et du coefficient de marge sur les fournitures pour les prestations hors-série Batiprix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833102 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-10+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-10+02:00 14:00:00+02:00 Grenoble false 1 fa-wo-rc none 14 VRD - Sud Isère (TSG/TGR/TVE/TTR/TMA/TOI/TAG) Sud Grésivaudan - Vercors - Grésivaudan - Trièves - Matheysine - Oisans- Agglomération Grenobloise works Niveaux minimum de capacité Attestation de compétence - formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante Ss4. Effectif minimum : 7 salariés, 1 opérateur + 1 encadrant Ss4 1200000 45300000 45231112 Département de l'Isère Grenoble 38000 FRK24 FRA 2027-01-02+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0015 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true Marché renouvelable soit au terme des 4 ans, soit en cas de résiliation ou de non reconduction not-allowed 1833102 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833102 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fait dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur per-exa 25 quality Pertinence des moyens humains pour l'exécution du marché (personnel encadrant et oeuvrant) et de la démarche de l'entreprise en matière de santé et sécurité au travail per-exa 15 quality Pertinence des moyens mis en oeuvre pour assurer la qualité environnementale des interventions per-exa 45 cost Appréciation des frais de déplacement appliqués pour la réalisation des travaux selon une simulation de commande per-exa 15 cost Appréciation du pourcentage de remise sur les montants du catalogue Batiprix et du coefficient de marge sur les fournitures pour les prestations hors-série Batiprix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833102 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-10+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-10+02:00 14:00:00+02:00 Grenoble false 1 fa-wo-rc none 15 Espaces verts, aménagements extérieurs - Sud Isère (TSG/TGR/TVE/TTR/TMA/TOI/TAG) Sud Grésivaudan - Vercors - Grésivaudan - Trièves - Matheysine - Oisans- Agglomération Grenobloise works Niveaux minimum de capacité Effectif minimum : 6 salariés 400000 45300000 45112700 Département de l'Isère Grenoble 38000 FRK24 FRA 2027-01-02+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 26-57422 3.2.5 Département de l'Isère 2026-06-12 2026-07-10T12:00:00+02:00 2026-07-10 33 Bâtiment 196 Maintenance 38 Travaux de maintenance des bâtiments du Département de l'Isère (15 lots) Avis de marché - Avis n° 26-57422 du 10/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 38
Annonce n° 26-57422
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de l'Isère
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux de maintenance des bâtiments du Département de l'Isère (15 lots)
Description : L'accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fait l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La présente consultation concerne la réalisation de travaux de maintenance non programmables ou programmés lorsque les délais de consultation ne sont pas compatibles avec les délais de réalisation des opérations ou lorsque le coût de la mise en consultation est disproportionné par rapport au coût des travaux. Ils sont aussi utilisés pour les travaux nécessaires à l'implantation des bâtiments modulaires dans le cadre du PPRC (plan pluriannuel de réhabilitation et construction). Ces travaux peuvent se dérouler sur tous les sites du Département. Les bons de commandes sont émis sur la référence Batiprix (catalogue édité par le groupe Le Moniteur)
Identifiant de la procédure : 8bfe9ea8-1ba0-443b-a6df-89e37dd06182
Identifiant interne : F26DCET-VJ002
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de l'Isère
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 12,920,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 15
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 15
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Etanchéité Nord Isère
Description : Haut Rhône Dauphinois - Porte des Alpes - Vals du Dauphiné - Isère Rhodanienne - Bièvre Valloire - Voironnais Chartreuse
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de l'Isère
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Marché renouvelable soit au terme des 4 ans, soit en cas de résiliation ou de non reconduction
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Niveaux minimum de capacités de candidature : -Qualibat 3211 Etanchéité en matériaux bitumineux en feuilles (technicité courante) ou équivalent. Attestation de compétence - formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante Ss4. - Effectif attendu : 6 salariés, 1 opérateur + 1 encadrant Ss4
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des moyens humains pour l'exécution du marché (personnel encadrant et oeuvrant) et de la démarche de l'entreprise en matière de santé et sécurité au travail
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 16
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de l'organisation pour traiter les demandes urgentes en horaire d'astreinte
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence et complétude du mode opératoire pour des travaux en présence d'amiante (Ss4)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des moyens mis en oeuvre pour assurer la qualité environnementale des interventions
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Coût
Description : Appréciation des frais de déplacement appliqués pour la réalisation des travaux selon une simulation de commande
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Coût
Description : Appréciation du pourcentage de remise sur les montants du catalogue Batiprix et du coefficient de marge sur les fournitures pour les prestations hors-série Batiprix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833102
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833102
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/07/2026 à 14:00
Lieu : Grenoble
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fait dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Etanchéité Sud Isère
Description : Sud Grésivaudan - Vercors - Grésivaudan - Trièves - Matheysine - Oisans- Agglomération Grenobloise
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de l'Isère
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 320,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Marché renouvelable soit au terme des 4 ans, soit en cas de résiliation ou de non reconduction
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Niveaux minimum de capacité: - Qualibat 3211 Etanchéité en matériaux bitumineux en feuilles (technicité courante) ou équivalent. Attestation de compétence - formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante Ss4 - Effectif minimum : 6 salariés 1 opérateur + 1 encadrant Ss4
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des moyens humains pour l'exécution du marché (personnel encadrant et oeuvrant) et de la démarche de l'entreprise en matière de santé et sécurité au travail
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 16
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de l'organisation pour traiter les demandes urgentes en horaire d'astreinte
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence et complétude du mode opératoire pour des travaux en présence d'amiante (Ss4)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des moyens mis en oeuvre pour assurer la qualité environnementale des interventions
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Coût
Description : Appréciation des frais de déplacement appliqués pour la réalisation des travaux selon une simulation de commande
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Coût
Description : Appréciation du pourcentage de remise sur les montants du catalogue Batiprix et du coefficient de marge sur les fournitures pour les prestations hors-série Batiprix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833102
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833102
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/07/2026 à 14:00
Lieu : Grenoble
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fait dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Occultations et menuiseries extérieures PVC et aluminium - Nord Isère
Description : Haut Rhône Dauphinois - Porte des Alpes - Vals du Dauphiné - Isère Rhodanienne - Bièvre Valloire - Voironnais Chartreuse
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de l'Isère
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 340,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Marché renouvelable soit au terme des 4 ans, soit en cas de résiliation ou de non reconduction
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Niveaux minimum de capacité - Qualibat 4522 Fabrication et pose de persiennes, volets roulants, battants et coulissants, jalousies, brise-soleils orientables - résidentiel et tertiaire ou équivalent. Qualibat 3521 Fabrication et pose de menuiseries extérieures et ensembles menuisés en aluminium dans tous les cas de mise en oeuvre (technicité courante) ou équivalent. Qualibat 3541 Fabrication et pose de menuiseries extérieures et ensemble menuisés en Pvc dans tous les cas de mise en oeuvre (technicité courante). Attestation de compétence - formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante Ss4. -Effectif minimum : 6 salariés, 1 opérateur + 1 encadrant Ss4
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des moyens humains pour l'exécution du marché (personnel encadrant et oeuvrant) et de la démarche de l'entreprise en matière de santé et sécurité au travail
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence et complétude du mode opératoire pour des travaux en présence d'amiante (Ss4)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 14
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des moyens mis en oeuvre pour assurer la qualité environnementale des interventions
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Coût
Description : Appréciation des frais de déplacement appliqués pour la réalisation des travaux selon une simulation de commande
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Coût
Description : Appréciation du pourcentage de remise sur les montants du catalogue Batiprix et du coefficient de marge sur les fournitures pour les prestations hors-série Batiprix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833102
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833102
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/07/2026 à 14:00
Lieu : Grenoble
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fait dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Occultations et menuiseries extérieures PVC et aluminium - Sud Isère
Description : Sud Grésivaudan - Vercors - Grésivaudan - Trièves - Matheysine - Oisans- Agglomération Grenobloise
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de l'Isère
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Marché renouvelable soit au terme des 4 ans, soit en cas de résiliation ou de non reconduction
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Niveaux minimum de capacité - Qualibat 4522 Fabrication et pose de persiennes, volets roulants, battants et coulissants, jalousies, brise-soleils orientables - résidentiel et tertiaire ou équivalent. Qualibat 3521 Fabrication et pose de menuiseries extérieures et ensembles menuisés en aluminium dans tous les cas de mise en oeuvre (technicité courante) ou équivalent. Qualibat 3541 Fabrication et pose de menuiseries extérieures et ensemble menuisés en Pvc dans tous les cas de mise en oeuvre (technicité courante). Attestation de compétence - formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante Ss4. -Effectif minimum : 7 salariés, 1 opérateur + 1 encadrant Ss4
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des moyens humains pour l'exécution du marché (personnel encadrant et oeuvrant) et de la démarche de l'entreprise en matière de santé et sécurité au travail
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence et complétude du mode opératoire pour des travaux en présence d'amiante (Ss4)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 14
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des moyens mis en oeuvre pour assurer la qualité environnementale des interventions
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Coût
Description : Appréciation des frais de déplacement appliqués pour la réalisation des travaux selon une simulation de commande
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Coût
Description : Appréciation du pourcentage de remise sur les montants du catalogue Batiprix et du coefficient de marge sur les fournitures pour les prestations hors-série Batiprix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833102
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833102
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/07/2026 à 14:00
Lieu : Grenoble
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fait dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Serrurerie, métallerie - Sud Isère
Description : Grésivaudan - Trièves - Matheysine - Oisans- Agglomération Grenobloise
Identifiant interne : 05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de l'Isère
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Marché renouvelable soit au terme des 4 ans, soit en cas de résiliation ou de non reconduction
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Niveaux minimum de capacité : Qualibat 4411 Serrurerie, métallerie (technicité courante) ou équivalent. Attestation de compétence - formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante Ss4. Effectif minimum : 5 salariés, 1 personne encadrant et opérateur Ss4 (cumul des fonctions) ou 1 opérateur + 1 encadrant Ss4
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des moyens humains pour l'exécution du marché (personnel encadrant et oeuvrant) et de la démarche de l'entreprise en matière de santé et sécurité au travail
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence et complétude du mode opératoire pour des travaux en présence d'amiante (Ss4)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 14
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des moyens mis en oeuvre pour assurer la qualité environnementale des interventions
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Coût
Description : Appréciation des frais de déplacement appliqués pour la réalisation des travaux selon une simulation de commande
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Coût
Description : Appréciation du pourcentage de remise sur les montants du catalogue Batiprix et du coefficient de marge sur les fournitures pour les prestations hors-série Batiprix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833102
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833102
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/07/2026 à 14:00
Lieu : Grenoble
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fait dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Cloisons, faux-plafonds, plâtrerie - Nord Isère
Description : Haut Rhône Dauphinois - Porte des Alpes - Vals du Dauphiné - Isère Rhodanienne - Bièvre Valloire - Voironnais Chartreuse
Identifiant interne : 06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de l'Isère
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 180,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Marché renouvelable soit au terme des 4 ans, soit en cas de résiliation ou de non reconduction
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Niveaux minimum de capacité Qualibat 4131 plaques de plâtre (technicité courante) ou équivalent. Qualibat 6611 Fourniture et pose de plafonds suspendus modulaires (technicité courante) ou équivalent. Attestation de compétence - formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante Ss4. Effectif minimum : 5 salariés, 1 encadrant et 1 opérateur
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des moyens humains pour l'exécution du marché (personnel encadrant et oeuvrant) et de la démarche de l'entreprise en matière de santé et sécurité au travail
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence et complétude du mode opératoire pour des travaux en présence d'amiante (Ss4)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 14
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des moyens mis en oeuvre pour assurer la qualité environnementale des interventions
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Coût
Description : Appréciation des frais de déplacement appliqués pour la réalisation des travaux selon une simulation de commande
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Coût
Description : Appréciation du pourcentage de remise sur les montants du catalogue Batiprix et du coefficient de marge sur les fournitures pour les prestations hors-série Batiprix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833102
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833102
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/07/2026 à 14:00
Lieu : Grenoble
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fait dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Cloisons, faux-plafonds, plâtrerie - Sud Isère
Description : Sud Grésivaudan - Vercors - Grésivaudan - Trièves - Matheysine - Oisans- Agglomération Grenobloise
Identifiant interne : 07
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de l'Isère
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Marché renouvelable soit au terme des 4 ans, soit en cas de résiliation ou de non reconduction
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Niveaux minimum de capacité Qualibat 4131 plaques de plâtre (technicité courante) ou équivalent. Qualibat 6611 Fourniture et pose de plafonds suspendus modulaires (technicité courante) ou équivalent. Attestation de compétence - formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante Ss4. Effectif minimum : 10 salariés, 1 encadrant et 1 opérateur
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des moyens humains pour l'exécution du marché (personnel encadrant et oeuvrant) et de la démarche de l'entreprise en matière de santé et sécurité au travail
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence et complétude du mode opératoire pour des travaux en présence d'amiante (Ss4)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 14
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des moyens mis en oeuvre pour assurer la qualité environnementale des interventions
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Coût
Description : Appréciation des frais de déplacement appliqués pour la réalisation des travaux selon une simulation de commande
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Coût
Description : Appréciation du pourcentage de remise sur les montants du catalogue Batiprix et du coefficient de marge sur les fournitures pour les prestations hors-série Batiprix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833102
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833102
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/07/2026 à 14:00
Lieu : Grenoble
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fait dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Menuiseries bois intérieures - Nord Isère
Description : Haut Rhône Dauphinois - Porte des Alpes - Isère Rhodanienne - Bièvre Valloire
Identifiant interne : 08
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de l'Isère
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Marché renouvelable soit au terme des 4 ans, soit en cas de résiliation ou de non reconduction
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Niveaux minimum de capacité Qualibat 4312 Fourniture et pose de menuiserie intérieure en bois ou équivalent. Qualibat 4322 Fabrication et pose de menuiserie intérieure en bois (technicité confirmée) ou équivalent. Attestation de compétence - formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante Ss4. Effectif minimum : 5 salariés 1 personne encadrant et opérateur Ss4 (cumul des fonctions) ou 1 opérateur + 1 encadrant Ss4
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des moyens humains pour l'exécution du marché (personnel encadrant et oeuvrant) et de la démarche de l'entreprise en matière de santé et sécurité au travail
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence et complétude du mode opératoire pour des travaux en présence d'amiante (Ss4)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 14
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des moyens mis en oeuvre pour assurer la qualité environnementale des interventions
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Coût
Description : Appréciation des frais de déplacement appliqués pour la réalisation des travaux selon une simulation de commande
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Coût
Description : Appréciation du pourcentage de remise sur les montants du catalogue Batiprix et du coefficient de marge sur les fournitures pour les prestations hors-série Batiprix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833102
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833102
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/07/2026 à 14:00
Lieu : Grenoble
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fait dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Plomberie, chauffage, ventilation, climatisation - Nord Isère
Description : Haut Rhône Dauphinois - Porte des Alpes - Vals du Dauphiné - Isère Rhodanienne - Bièvre Valloire - Voironnais Chartreuse
Identifiant interne : 09
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de l'Isère
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Marché renouvelable soit au terme des 4 ans, soit en cas de résiliation ou de non reconduction
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Niveaux minimum de capacité Qualibat 5112 installation de plomberie sanitaire dans tout type de bâtiment supérieur à 1000 m² sans surpresseur ou équivalent. Qualibat 5213 Installation de chauffage avec chaudière gaz/fuel en habitat individuel, collectif, tertiaire supérieur à 1000 m² ou équivalent. Qualibat 5223 Installation de chauffage avec chaudière bois en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieure à 1000 m². Qualibat 5232 Installation de pompe à chaleur et groupe froid en habitat individuel, collectif, et tertiaires supérieur à 1000 m². Qualibat 5312 Installation de Vmc dans tout type de bâtiment supérieur à 1000 m². Attestation de compétence - formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante Ss4. Effectif minimum : 6 salariés, 1 opérateur + 1 encadrant Ss4
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des moyens humains pour l'exécution du marché (personnel encadrant et oeuvrant) et de la démarche de l'entreprise en matière de santé et sécurité au travail
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 16
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de l'organisation pour traiter les demandes urgentes en horaire d'astreinte
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence et complétude du mode opératoire pour des travaux en présence d'amiante (Ss4)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des moyens mis en oeuvre pour assurer la qualité environnementale des interventions
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Coût
Description : Appréciation des frais de déplacement appliqués pour la réalisation des travaux selon une simulation de commande
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Coût
Description : Appréciation du pourcentage de remise sur les montants du catalogue Batiprix et du coefficient de marge sur les fournitures pour les prestations hors-série Batiprix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833102
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833102
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/07/2026 à 14:00
Lieu : Grenoble
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fait dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Plomberie, chauffage, ventilation, climatisation - Sud Isère
Description : Sud Grésivaudan - Vercors - Grésivaudan - Trièves - Matheysine - Oisans- Agglomération Grenobloise
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de l'Isère
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Marché renouvelable soit au terme des 4 ans, soit en cas de résiliation ou de non reconduction
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Niveaux minimum de capacité Qualibat 5112 installation de plomberie sanitaire dans tout type de bâtiment supérieur à 1000 m² sans surpresseur ou équivalent. Qualibat 5213 Installation de chauffage avec chaudière gaz/fuel en habitat individuel, collectif, tertiaire supérieur à 1000 m² ou équivalent. Qualibat 5223 Installation de chauffage avec chaudière bois en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieure à 1000 m². Qualibat 5232 Installation de pompe à chaleur et groupe froid en habitat individuel, collectif, et tertiaires supérieur à 1000 m². Qualibat 5312 Installation de Vmc dans tout type de bâtiment supérieur à 1000 m². Attestation de compétence - formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante Ss4. Effectif minimum : 7 salariés, 1 opérateur + 1 encadrant Ss4
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des moyens humains pour l'exécution du marché (personnel encadrant et oeuvrant) et de la démarche de l'entreprise en matière de santé et sécurité au travail
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 16
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de l'organisation pour traiter les demandes urgentes en horaire d'astreinte
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence et complétude du mode opératoire pour des travaux en présence d'amiante (Ss4)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des moyens mis en oeuvre pour assurer la qualité environnementale des interventions
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Coût
Description : Appréciation des frais de déplacement appliqués pour la réalisation des travaux selon une simulation de commande
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Coût
Description : Appréciation du pourcentage de remise sur les montants du catalogue Batiprix et du coefficient de marge sur les fournitures pour les prestations hors-série Batiprix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833102
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833102
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/07/2026 à 14:00
Lieu : Grenoble
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fait dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Electricité (hors SSI) - Nord Isère
Description : Haut Rhône Dauphinois - Porte des Alpes - Vals du Dauphiné - Isère Rhodanienne - Bièvre Valloire - Voironnais Chartreuse
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de l'Isère
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Marché renouvelable soit au terme des 4 ans, soit en cas de résiliation ou de non reconduction
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Niveaux minimum de capacité Qualifelec courants forts Mgti "Installations Electriques Moyen Gros Tertiaire Industrie" et Lcpt "Logement Commerce Petit tertiaire" mention Rge "Radiateurs électriques, dont régulation et Ventilation mécanique" et Et (études) ou équivalent Qualifelec Cfmgti1 "Courants faibles Moyen Gros Tertiaire Industrie" mention Fo (fibre optique) ou équivalent. Attestation de compétence - formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante Ss4. Effectif minimum : 7 salariés, 1 opérateur + 1 encadrant Ss4
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des moyens humains pour l'exécution du marché (personnel encadrant et oeuvrant) et de la démarche de l'entreprise en matière de santé et sécurité au travail
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 16
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de l'organisation pour traiter les demandes urgentes en horaire d'astreinte
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence et complétude du mode opératoire pour des travaux en présence d'amiante (Ss4)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des moyens mis en oeuvre pour assurer la qualité environnementale des interventions
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Coût
Description : Appréciation des frais de déplacement appliqués pour la réalisation des travaux selon une simulation de commande
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Coût
Description : Appréciation du pourcentage de remise sur les montants du catalogue Batiprix et du coefficient de marge sur les fournitures pour les prestations hors-série Batiprix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833102
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833102
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/07/2026 à 14:00
Lieu : Grenoble
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fait dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Electricité (hors SSI) - Sud Isère (TSG/TGR/TVE/TTR/TMA/TOI/TAG)
Description : Sud Grésivaudan - Vercors - Grésivaudan - Trièves - Matheysine - Oisans- Agglomération Grenobloise
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de l'Isère
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Marché renouvelable soit au terme des 4 ans, soit en cas de résiliation ou de non reconduction
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Niveaux minimum de capacité Qualifelec courants forts Mgti "Installations Electriques Moyen Gros Tertiaire Industrie" et Lcpt "Logement Commerce Petit tertiaire" mention Rge "Radiateurs électriques, dont régulation et Ventilation mécanique" et Et (études) ou équivalent Qualifelec Cfmgti1 "Courants faibles Moyen Gros Tertiaire Industrie" mention Fo (fibre optique) ou équivalent. Attestation de compétence - formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante Ss4. Effectif minimum : 10 salariés, 1 opérateur + 1 encadrant Ss4
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des moyens humains pour l'exécution du marché (personnel encadrant et oeuvrant) et de la démarche de l'entreprise en matière de santé et sécurité au travail
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 16
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de l'organisation pour traiter les demandes urgentes en horaire d'astreinte
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence et complétude du mode opératoire pour des travaux en présence d'amiante (Ss4)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des moyens mis en oeuvre pour assurer la qualité environnementale des interventions
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Coût
Description : Appréciation des frais de déplacement appliqués pour la réalisation des travaux selon une simulation de commande
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Coût
Description : Appréciation du pourcentage de remise sur les montants du catalogue Batiprix et du coefficient de marge sur les fournitures pour les prestations hors-série Batiprix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833102
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833102
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/07/2026 à 14:00
Lieu : Grenoble
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fait dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : VRD - Nord Isère (THR/TPA/TVD/TIR/TBV/TVC)
Description : Haut Rhône Dauphinois - Porte des Alpes - Vals du Dauphiné - Isère Rhodanienne - Bièvre Valloire - Voironnais Chartreuse
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45231112 Installation de réseau de conduites
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de l'Isère
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Marché renouvelable soit au terme des 4 ans, soit en cas de résiliation ou de non reconduction
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Niveaux minimum de capacité Attestation de compétence - formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante Ss4. Effectif minimum : 7 salariés, 1 opérateur + 1 encadrant Ss4
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des moyens humains pour l'exécution du marché (personnel encadrant et oeuvrant) et de la démarche de l'entreprise en matière de santé et sécurité au travail
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence et complétude du mode opératoire pour des travaux en présence d'amiante (Ss4)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 14
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des moyens mis en oeuvre pour assurer la qualité environnementale des interventions
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Coût
Description : Appréciation des frais de déplacement appliqués pour la réalisation des travaux selon une simulation de commande
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Coût
Description : Appréciation du pourcentage de remise sur les montants du catalogue Batiprix et du coefficient de marge sur les fournitures pour les prestations hors-série Batiprix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833102
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833102
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/07/2026 à 14:00
Lieu : Grenoble
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fait dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : VRD - Sud Isère (TSG/TGR/TVE/TTR/TMA/TOI/TAG)
Description : Sud Grésivaudan - Vercors - Grésivaudan - Trièves - Matheysine - Oisans- Agglomération Grenobloise
Identifiant interne : 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45231112 Installation de réseau de conduites
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de l'Isère
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Marché renouvelable soit au terme des 4 ans, soit en cas de résiliation ou de non reconduction
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Niveaux minimum de capacité Attestation de compétence - formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante Ss4. Effectif minimum : 7 salariés, 1 opérateur + 1 encadrant Ss4
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des moyens humains pour l'exécution du marché (personnel encadrant et oeuvrant) et de la démarche de l'entreprise en matière de santé et sécurité au travail
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence et complétude du mode opératoire pour des travaux en présence d'amiante (Ss4)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 14
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des moyens mis en oeuvre pour assurer la qualité environnementale des interventions
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Coût
Description : Appréciation des frais de déplacement appliqués pour la réalisation des travaux selon une simulation de commande
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Coût
Description : Appréciation du pourcentage de remise sur les montants du catalogue Batiprix et du coefficient de marge sur les fournitures pour les prestations hors-série Batiprix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833102
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833102
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/07/2026 à 14:00
Lieu : Grenoble
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fait dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Espaces verts, aménagements extérieurs - Sud Isère (TSG/TGR/TVE/TTR/TMA/TOI/TAG)
Description : Sud Grésivaudan - Vercors - Grésivaudan - Trièves - Matheysine - Oisans- Agglomération Grenobloise
Identifiant interne : 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de l'Isère
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Marché renouvelable soit au terme des 4 ans, soit en cas de résiliation ou de non reconduction
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Niveaux minimum de capacité Effectif minimum : 6 salariés
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des moyens humains pour l'exécution du marché (personnel encadrant et oeuvrant) et de la démarche de l'entreprise en matière de santé et sécurité au travail
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des moyens mis en oeuvre pour assurer la qualité environnementale des interventions
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Coût
Description : Appréciation des frais de déplacement appliqués pour la réalisation des travaux selon une simulation de commande
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Coût
Description : Appréciation du pourcentage de remise sur les montants du catalogue Batiprix et du coefficient de marge sur les fournitures pour les prestations hors-série Batiprix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833102
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833102
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/07/2026 à 14:00
Lieu : Grenoble
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fait dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : F4D60E59-00DB-65C3-B42B8ED5048118E2
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de l'Isère
Numéro d’enregistrement : 52232
Adresse postale : 7 rue Fantin Latour
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : le Président
Adresse électronique : marches-publics@isere.fr
Téléphone : 0476003838
Télécopieur : 0476003835
Adresse internet : https://www.isere.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : F4D60EC2-097E-D299-AF859134411E4378
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : F4D60EF0-E576-E228-155C8B4909F7F286
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : af70b955-1faa-4f61-a8cd-7e034c33f646 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/06/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/06/2026
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L’essentiel du marché

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