16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA F6FF4E4F-95A3-7514-21D6E9909E4CCC8D +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.grenoble.fr ORG-0002 VILLE DE GRENOBLE 11 Boulevard Jean Pain Grenoble 38021 FRK24 FRA 50729 le Maire 0476763636 marches.publics@grenoble.fr ORG-0003 VILLE DE GRENOBLE 11 boulevard Jean Pain Grenoble 38021 FRK24 FRA F6FF4E6E-B2A8-331A-B5F8DB1C01CCBAE5 Service des marchés publics 0476763636 correspondre@aws-france.com ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA F6FF4E7D-BC6A-FF3E-AFDB019E2E166F1C Greffe du tribunal 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 8c2fc85d-059a-4996-a020-056137708541 d69d3541-5464-4c3e-80b7-6a4b71b922a3 2026-06-10+02:00 18:10:33+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026_SCP_0152 Évacuation, transport et traitement des déchets de balayeuses du Centre Technique Municipal de la Ville de Grenoble Afin de favoriser l'optimisation de la gestion des déchets issus des services techniques communaux de plusieurs communes, la Métropole de Grenoble avait accompagné à partir de 2022 plusieurs communes de la Métropole avec la création d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché public de traitement des déchets. Néanmoins le montant maximum alloué à la ville de Grenoble et le tonnage prévu étaient sous dimensionnés et a conduit à l'atteinte du montant maximum du marché avant la date de fin de celui-ci au 31 octobre 2027. Il convient donc de relancer un marché pour la ville services Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La signature électronique des documents est souhaitée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. La date de début des prestations est prévisionnelle, elle n'engage pas la Ville de Grenoble. L'estimation totale est de 4 800 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit une estimation de 2 400 000 euro(s) pour la première période et de 1 200 000 euro(s) pour les deux années de reconduction. Il s'agit d'une estimation non contractuelle. Le montant maximum total est de 7 200 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 3 600 000 euro(s) pour la première période et de 1 800 000 euro(s) pour les deux années de reconduction. . Il est rappelé que le montant maximum est le « plafond » de dépenses à ne pas dépasser par la Ville et non pas le montant des dépenses qui seront réalisées 7200000 90510000 90513200 90513000 11 boulevard Jean Pain Grenoble 38021 FRK24 FRA LOT-0000 slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1lettre de candidature ou le Dc1la fiche contactautorisations d'exploitations préfectorales ou récépissés réglementaires et/ou autres autorisations nécessaires à l'activité slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ false 1834285 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1834285 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 20 quality Valeur technique - Sous-critère 1 - Organisation de la filière de traitement et traçabilité per-exa 25 quality Valeur technique - Sous-critère 2 - Moyens humains et matériels relatifs à l'organisation de la prestation per-exa 15 quality Valeur technique - Sous-critère 3 - Qualité environnementale de l'offre per-exa 40 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1834285 5 Contactez le TA de Grenoble ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-13+02:00 16:00:00+02:00 2026-07-15+02:00 08:00:00+02:00 Grenoble false 1 fa-wo-rc none S-PF-1834285 Évacuation, transport et traitement des déchets de balayeuses du Centre Technique Municipal de la Ville de Grenoble Afin de favoriser l'optimisation de la gestion des déchets issus des services techniques communaux de plusieurs communes, la Métropole de Grenoble avait accompagné à partir de 2022 plusieurs communes de la Métropole avec la création d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché public de traitement des déchets. Néanmoins le montant maximum alloué à la ville de Grenoble et le tonnage prévu étaient sous dimensionnés et a conduit à l'atteinte du montant maximum du marché avant la date de fin de celui-ci au 31 octobre 2027. Il convient donc de relancer un marché pour la ville services other 7200000 90510000 90513200 90513000 11 boulevard Jean Pain Grenoble 38021 FRK24 FRA 2026-09-01+02:00 24 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois soit 4 ans 26-57464 3.2.5 VILLE DE GRENOBLE 2026-06-12 2026-07-13T16:00:00+02:00 2026-07-13 274 Prestations de services 404 Déchets non ménagers (prestations) 38 Évacuation, transport et traitement des déchets de balayeuses du Centre Technique Municipal de la Ville de Grenoble Avis de marché - Avis n° 26-57464 du 10/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 38
Annonce n° 26-57464
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE DE GRENOBLE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Évacuation, transport et traitement des déchets de balayeuses du Centre Technique Municipal de la Ville de Grenoble
Description : Afin de favoriser l'optimisation de la gestion des déchets issus des services techniques communaux de plusieurs communes, la Métropole de Grenoble avait accompagné à partir de 2022 plusieurs communes de la Métropole avec la création d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché public de traitement des déchets. Néanmoins le montant maximum alloué à la ville de Grenoble et le tonnage prévu étaient sous dimensionnés et a conduit à l'atteinte du montant maximum du marché avant la date de fin de celui-ci au 31 octobre 2027. Il convient donc de relancer un marché pour la ville
Identifiant de la procédure : d69d3541-5464-4c3e-80b7-6a4b71b922a3
Identifiant interne : 2026_SCP_0152
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 11 boulevard Jean Pain
Ville : Grenoble
Code postal : 38021
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,200,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La signature électronique des documents est souhaitée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. La date de début des prestations est prévisionnelle, elle n'engage pas la Ville de Grenoble. L'estimation totale est de 4 800 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit une estimation de 2 400 000 euro(s) pour la première période et de 1 200 000 euro(s) pour les deux années de reconduction. Il s'agit d'une estimation non contractuelle. Le montant maximum total est de 7 200 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 3 600 000 euro(s) pour la première période et de 1 800 000 euro(s) pour les deux années de reconduction. . Il est rappelé que le montant maximum est le « plafond » de dépenses à ne pas dépasser par la Ville et non pas le montant des dépenses qui seront réalisées
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Évacuation, transport et traitement des déchets de balayeuses du Centre Technique Municipal de la Ville de Grenoble
Description : Afin de favoriser l'optimisation de la gestion des déchets issus des services techniques communaux de plusieurs communes, la Métropole de Grenoble avait accompagné à partir de 2022 plusieurs communes de la Métropole avec la création d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché public de traitement des déchets. Néanmoins le montant maximum alloué à la ville de Grenoble et le tonnage prévu étaient sous dimensionnés et a conduit à l'atteinte du montant maximum du marché avant la date de fin de celui-ci au 31 octobre 2027. Il convient donc de relancer un marché pour la ville
Identifiant interne : S-PF-1834285
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 11 boulevard Jean Pain
Ville : Grenoble
Code postal : 38021
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois soit 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1lettre de candidature ou le Dc1la fiche contactautorisations d'exploitations préfectorales ou récépissés réglementaires et/ou autres autorisations nécessaires à l'activité
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Sous-critère 1 - Organisation de la filière de traitement et traçabilité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Sous-critère 2 - Moyens humains et matériels relatifs à l'organisation de la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Sous-critère 3 - Qualité environnementale de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1834285
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1834285
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/07/2026 à 08:00
Lieu : Grenoble
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Contactez le TA de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE GRENOBLE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : F6FF4E4F-95A3-7514-21D6E9909E4CCC8D
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : VILLE DE GRENOBLE
Numéro d’enregistrement : 50729
Adresse postale : 11 Boulevard Jean Pain
Ville : Grenoble
Code postal : 38021
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : le Maire
Adresse électronique : marches.publics@grenoble.fr
Téléphone : 0476763636
Adresse internet : http://www.grenoble.fr
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : VILLE DE GRENOBLE
Numéro d’enregistrement : F6FF4E6E-B2A8-331A-B5F8DB1C01CCBAE5
Adresse postale : 11 boulevard Jean Pain
Ville : Grenoble
Code postal : 38021
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Service des marchés publics
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0476763636
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : F6FF4E7D-BC6A-FF3E-AFDB019E2E166F1C
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du tribunal
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8c2fc85d-059a-4996-a020-056137708541 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/06/2026 à 18:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/06/2026
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L’essentiel du marché

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