1700000 RES-0001 selec-w 0 TEN-0001 700000 t-esubm 5 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w 0 TEN-0002 1000000 t-esubm 4 CON-0002 LOT-0011 TEN-0001 1 true false 700000 no TPA-0001 LOT-0001 Offre candidat 1 TEN-0002 1 true false 1000000 no TPA-0001 LOT-0011 Offre candidat 1 CON-0001 2026-01-20+02:00 2026-02-26+02:00 ORG-0001 RELANCEVINS2025 1 TEN-0001 CON-0002 2026-01-20+02:00 2026-02-26+02:00 ORG-0001 RELANCEVINS2025 2 TEN-0002 TPA-0001 Offre candidat 1 ORG-0003 29 https://www.paris.fr/dossiers/centredactionsocialedelavilledepariscasvp23 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) 5 boulevard Diderot Sous-direction des ressources - Service de l'approvisionnement Bureau des achats Paris 75012 FR101 FRA 26750004902888 CENTRE D'ACTION SOCIALE DE LA VILLE DE PARIS Monsieur Bakyono 0144681880 yiwene.bakyono@paris.fr http://paris.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy Tribunal administratif de Paris Paris 75004 FR101 FRA 17750005500013 Tribunal administratif de Paris 0144594400 0144594646 Greffe.taparis@juradm.fr true large ORG-0003 ROUQUETTE CHELLES 77500 FR102 FRA 38038923900019 2.3 eforms-sdk-1.13 3d5a2d51-c9b9-403c-8abe-e7357d29abe6 dfa7dfd0-b6b9-477c-9db2-531e0a2869c9 2026-06-11+02:00 10:18:33+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0001 open db9d9b59-2c0b-42ab-9905-e09437081408-02 false RELANCEVINS2025 La présente consultation fait suite à une procédure antérieure déclarée sans suite . Fourniture de vin pour les établissements du Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) en 2 lots: Lot1: Fourniture et livraison de vin dans les EHPAD du CASVP Lot 2 Fourniture et livraison de vin dans les CHRS, CHU, Restaurants émeraude, Restaurants solidaires, Sections et Clubs du CASVP La sélection, la mise à disposition et la livraison de vins rouges, blancs, rosés et pétillants répondant aux besoins des établissements du CASVP, dans le respect des exigences qualitatives et réglementaires en vigueur. La mise en place d'un service de commande, garantissant une livraison dans les délais requis par chaque établissement. L'adaptation des conditionnements aux besoins spécifiques des établissements, en tenant compte de leur taille et de leurs capacités de stockage, afin d'éviter toute contrainte excessive en matière de gestion des stocks et de conservation des produits. Le respect des obligations en matière de traçabilité et d'étiquetage des produits livrés. Le conseil et l'accompagnement dans le choix des références, notamment pour garantir une adéquation avec les attentes des bénéficiaires et des services du CASVP. supplies Le présent marché est un appel d'offres ouvert passé en application des articles L 2124-1 à 2 et R. 2124-1 à 2 du code de la commande publique. Il s'exécute en 2 lots séparés, sur la base de prix unitaires. Il est passé pour une durée de 2 ans reconductible 1 fois. Soit une durée totale de 4 ans à compter de la notification des lots, période de reconduction comprise. Le contenu du DCE, les modalités de réponses à l'appel d'offres, les conditions pour obtenir des renseignements complémentaires sont indiquées dans le règlement de la consultation. Le détail des prestations, ainsi que les modalités d'exécution du marché sont indiqués dans les pièces du marché (AE, CCAP, CCTP et leurs annexes, documents joints au DCE). 2000000 15930000 15931100 Paris Paris 75000 FR101 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 30 price Le critère prix a été jugé sur la base du Détail Quantitatif Estimatif (DQE) complété à partir des prix fixés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU). per-exa 10 quality Le critère Délais de livraison a été analysé sur la base du CRTES. per-exa 20 quality Le critère Développement Durable a été analysé sur la base des éléments renseignés dans le BPU et le CRTES, ainsi que l'annexe 2 à l'acte d'engagement relative aux clauses sociales. per-exa 40 quality Le critère Qualité du vin a été analysé sur les échantillons et les fiches techniques. ORG-0001 ORG-0001 Référé pré-contractuel prévu aux articles 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Cja, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn et Garonne (CE, Ass , 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc Lot 1 : Fourniture de vin dans les EHPAD du CASVP Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de vin destinés aux établissements du Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) . supplies Les critères d'analyse des offres et leurs pondérations sont indiqués dans le règlement de la consultation. Le lot 1 a pour une période de 2 ans, un montant minimum de 140 000 Euros HT et un montant maximum de 350 000 Euros HT. Soit, toutes périodes de reconduction comprises sur 4 ans, un montant minimum total de 280 000 Euros HT et un montant maximum de 700 000 Euros HT. 15930000 15931100 Les prestations sont exécutées sur la Ville de Paris et la banlieue parisienne. Toutefois, un des établissements concernés, l'EHPAD François 1er, est situé dans l'Aisne (02), à Villers-Cotterêts. FR101 FRA 4 Indiquée dans les documents de la consultation LOT-0011 no-eu-funds per-exa 30 price Le critère prix a été jugé sur la base du Détail Quantitatif Estimatif (DQE) complété à partir des prix fixés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU). per-exa 10 quality Le critère Délais de livraison a été analysé sur la base des éléments renseignés dans le CRTES. per-exa 20 quality Le critère développement durable a été jugé sur la base des éléments renseignés dans le BPU et le CRTES. Ce critère a été subdivisé en 3 sous-critères : le sous-critère 1 (50%) portait sur la qualité éco durable des produits proposés, le sous-critère 2 (25%) portait sur la qualité éco durable des livraisons et le sous-critère 3 (25%) portait sur l'insertion sociale par l'activité économique. per-exa 40 quality Le critère qualité du vin a été analysé sur la base des échantillons et des fiches techniques. Ce critère a été subdivisé en deux sous-critères : le sous-critère 1 (60%) portait sur les résultats des tests gustatifs sur la base des échantillons remis, et le sous-critère 2 (40%) portait sur l'analyse des fiches techniques des échantillons fournis et des fiches techniques. ORG-0001 ORG-0001 Référé pré-contractuel prévu aux articles 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Cja, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn et Garonne (CE, Ass , 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc Lot 2 : Fourniture de vin dans les CHRS, CHU, Restaurants émeraude, Restaurants solidaires, Sections et Clubs du CASVP Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de vin destinés aux établissements du Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) . supplies Les critères d'analyse des offres et leurs pondérations sont indiqués dans le règlement de la consultation. Le lot 2 a pour une période de 2 ans, un montant minimum de 220 000 Euros HT et un montant maximum de 500 000 Euros HT. Soit, toutes périodes de reconduction comprises, sur 4 ans, un montant minimum total de 440 000 Euros HT et un montant maximum de 1 000 000 Euros HT. 15930000 15931100 Les prestations sont exécutées sur la Ville de Paris et la banlieue parisienne. La liste est détaillé dans le DCE. FR101 FRA 4 Indiquée dans les documents de la consultation 2000-01-01Z 26-57585 25-107953 25-119412 3.2.5 Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) ROUQUETTE 2026-06-12 2026-09-09 39 Boisson 75 La présente consultation fait suite à une procédure antérieure déclarée sans suite . Fourniture de vin pour les établissements du Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) en 2 lots: Lo... Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-57585 du 11/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-57585
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : La présente consultation fait suite à une procédure antérieure déclarée sans suite . Fourniture de vin pour les établissements du Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) en 2 lots: Lot1: Fourniture et livraison de vin dans les EHPAD du CASVP Lot 2 Fourniture et livraison de vin dans les CHRS, CHU, Restaurants émeraude, Restaurants solidaires, Sections et Clubs du CASVP
Description : La sélection, la mise à disposition et la livraison de vins rouges, blancs, rosés et pétillants répondant aux besoins des établissements du CASVP, dans le respect des exigences qualitatives et réglementaires en vigueur. La mise en place d'un service de commande, garantissant une livraison dans les délais requis par chaque établissement. L'adaptation des conditionnements aux besoins spécifiques des établissements, en tenant compte de leur taille et de leurs capacités de stockage, afin d'éviter toute contrainte excessive en matière de gestion des stocks et de conservation des produits. Le respect des obligations en matière de traçabilité et d'étiquetage des produits livrés. Le conseil et l'accompagnement dans le choix des références, notamment pour garantir une adéquation avec les attentes des bénéficiaires et des services du CASVP.
Identifiant de la procédure : dfa7dfd0-b6b9-477c-9db2-531e0a2869c9
Avis précédent : db9d9b59-2c0b-42ab-9905-e09437081408-02
Identifiant interne : RELANCEVINS2025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15930000 Vins
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15931100 Vin mousseux
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Paris
Ville : Paris
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le présent marché est un appel d'offres ouvert passé en application des articles L 2124-1 à 2 et R. 2124-1 à 2 du code de la commande publique. Il s'exécute en 2 lots séparés, sur la base de prix unitaires. Il est passé pour une durée de 2 ans reconductible 1 fois. Soit une durée totale de 4 ans à compter de la notification des lots, période de reconduction comprise. Le contenu du DCE, les modalités de réponses à l'appel d'offres, les conditions pour obtenir des renseignements complémentaires sont indiquées dans le règlement de la consultation. Le détail des prestations, ainsi que les modalités d'exécution du marché sont indiqués dans les pièces du marché (AE, CCAP, CCTP et leurs annexes, documents joints au DCE).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Fourniture de vin dans les EHPAD du CASVP
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de vin destinés aux établissements du Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) .
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15930000 Vins
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15931100 Vin mousseux
Options :
Description des options : Indiquée dans les documents de la consultation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations sont exécutées sur la Ville de Paris et la banlieue parisienne. Toutefois, un des établissements concernés, l'EHPAD François 1er, est situé dans l'Aisne (02), à Villers-Cotterêts.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les critères d'analyse des offres et leurs pondérations sont indiqués dans le règlement de la consultation. Le lot 1 a pour une période de 2 ans, un montant minimum de 140 000 Euros HT et un montant maximum de 350 000 Euros HT. Soit, toutes périodes de reconduction comprises sur 4 ans, un montant minimum total de 280 000 Euros HT et un montant maximum de 700 000 Euros HT.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix a été jugé sur la base du Détail Quantitatif Estimatif (DQE) complété à partir des prix fixés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère Délais de livraison a été analysé sur la base du CRTES.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère Développement Durable a été analysé sur la base des éléments renseignés dans le BPU et le CRTES, ainsi que l'annexe 2 à l'acte d'engagement relative aux clauses sociales.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère Qualité du vin a été analysé sur les échantillons et les fiches techniques.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Cja, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn et Garonne (CE, Ass , 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Lot 2 : Fourniture de vin dans les CHRS, CHU, Restaurants émeraude, Restaurants solidaires, Sections et Clubs du CASVP
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de vin destinés aux établissements du Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) .
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15930000 Vins
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15931100 Vin mousseux
Options :
Description des options : Indiquée dans les documents de la consultation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations sont exécutées sur la Ville de Paris et la banlieue parisienne. La liste est détaillé dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les critères d'analyse des offres et leurs pondérations sont indiqués dans le règlement de la consultation. Le lot 2 a pour une période de 2 ans, un montant minimum de 220 000 Euros HT et un montant maximum de 500 000 Euros HT. Soit, toutes périodes de reconduction comprises, sur 4 ans, un montant minimum total de 440 000 Euros HT et un montant maximum de 1 000 000 Euros HT.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix a été jugé sur la base du Détail Quantitatif Estimatif (DQE) complété à partir des prix fixés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère Délais de livraison a été analysé sur la base des éléments renseignés dans le CRTES.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère développement durable a été jugé sur la base des éléments renseignés dans le BPU et le CRTES. Ce critère a été subdivisé en 3 sous-critères : le sous-critère 1 (50%) portait sur la qualité éco durable des produits proposés, le sous-critère 2 (25%) portait sur la qualité éco durable des livraisons et le sous-critère 3 (25%) portait sur l'insertion sociale par l'activité économique.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère qualité du vin a été analysé sur la base des échantillons et des fiches techniques. Ce critère a été subdivisé en deux sous-critères : le sous-critère 1 (60%) portait sur les résultats des tests gustatifs sur la base des échantillons remis, et le sous-critère 2 (40%) portait sur l'analyse des fiches techniques des échantillons fournis et des fiches techniques.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Cja, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn et Garonne (CE, Ass , 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP)
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,700,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 700,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ROUQUETTE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre candidat 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 700,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : RELANCEVINS2025 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 20/01/2026
Date de conclusion du marché : 26/02/2026
Organisation qui signe le marché : Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ROUQUETTE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre candidat 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 1,000,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : RELANCEVINS2025 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 20/01/2026
Date de conclusion du marché : 26/02/2026
Organisation qui signe le marché : Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP)
Numéro d’enregistrement : 26750004902888
Département : Sous-direction des ressources - Service de l'approvisionnement Bureau des achats
Adresse postale : 5 boulevard Diderot
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : CENTRE D'ACTION SOCIALE DE LA VILLE DE PARIS Monsieur Bakyono
Adresse électronique : yiwene.bakyono@paris.fr
Téléphone : 0144681880
Adresse internet : https://www.paris.fr/dossiers/centredactionsocialedelavilledepariscasvp23
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marches.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Département : Tribunal administratif de Paris
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Paris
Adresse électronique : Greffe.taparis@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Télécopieur : 0144594646
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : ROUQUETTE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 38038923900019
Ville : CHELLES
Code postal : 77500
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0011
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3d5a2d51-c9b9-403c-8abe-e7357d29abe6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/06/2026 à 10:18
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/06/2026
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L’essentiel du marché

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