800000 RES-0001 selec-w TEN-0001 800000 t-esubm 8 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true false no TPA-0001 LOT-0001 Offre BTP CONSULTANTS SAS CON-0001 2026-02-09+02:00 2026-03-10+02:00 ORG-0001 Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs pour les travaux de bâtiment, de génie civil, de voirie et de réseaux sur le territoire de la CASA, d'UNIVALOM et du SYMISA. TEN-0001 TPA-0001 Offre BTP CONSULTANTS SAS ORG-0003 29 ORG-0001 Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis Les Genêts 449, route des Crêtes Sophia Antipolis Cedex 06901 FRL03 BP 43 FRA 24060058500014 0489877062 v.weltin@agglocasa.fr false medium ORG-0003 BTP CONSULTANTS SAS Valbonne 06560 FRL03 FRA 40842252500167 ORG-0002 Tribunal administratif de Nice Nice 06000 FRL03 FRA 17060005000026 greffe.tanice@juradam.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 b864ec47-f8d9-498f-8074-f1897919b021 1d1c96ee-e8c8-4900-b644-60f488745261 2026-06-11+02:00 11:16:11+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl-la gen-pub ORG-0001 Appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. open 90383636-b1e1-4033-ad24-dc1ee185e2c2-01 false Marché public Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs pour les travaux de bâtiment, de génie civil, de voirie et de réseaux sur le territoire de la CASA, d'UNIVALOM et du SYMISA. Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs pour les travaux de bâtiment, de génie civil, de voirie et de réseaux sur le territoire de la CASA, d'UNIVALOM et du SYMISA. services Accord-cadre passé en groupement de commandes en application des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du Code de la commande publique. Membres du groupement de commandes : Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis ; SYMISA et UNIVALOM. Coordonnateur du groupement de commandes : Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA) 800000 71317000 Territoire de la CASA, d'UNIVALOM et du SYMISA Sophia Antipolis 06901 FRL03 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 price Détails énoncés dans le DCE per-exa 35 quality Valeur technique per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement Détails énoncés dans le DCE ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) des travailleurs pour les travaux de bâtiment, de génie civil, de voirie et de réseaux sur le territoire de la CASA, d'UNIVALOM et du SYMISA Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) des travailleurs pour les travaux de bâtiment, de génie civil, de voirie et de réseaux sur le territoire de la CASA, d'UNIVALOM et du SYMISA services Montant maximum annuel : 200 000 Euros HT 800000 71317000 Territoire de la CASA, d'UNIVALOM et du SYMISA Sophia Antipolis 06901 FRL03 FRA 1 3 L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, par période d'1 an, sans que sa durée totale n'excède 4 ans. 2000-01-01Z 26-57629 25-139765 3.2.5 Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis BTP CONSULTANTS SAS 2026-06-12 2026-07-03 274 Prestations de services 06 13 75 83 Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs pour les travaux de bâtiment, de génie civil, de voirie et de réseaux sur le territoire de la CASA, d'UNIVALOM et d... Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-57629 du 11/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 06, 13, 75, 83
Annonce n° 26-57629
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs pour les travaux de bâtiment, de génie civil, de voirie et de réseaux sur le territoire de la CASA, d'UNIVALOM et du SYMISA.
Description : Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs pour les travaux de bâtiment, de génie civil, de voirie et de réseaux sur le territoire de la CASA, d'UNIVALOM et du SYMISA.
Identifiant de la procédure : 1d1c96ee-e8c8-4900-b644-60f488745261
Avis précédent : 90383636-b1e1-4033-ad24-dc1ee185e2c2-01
Identifiant interne : Marché public
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71317000 Services de conseil en protection et contrôle des risques
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la CASA, d'UNIVALOM et du SYMISA
Ville : Sophia Antipolis
Code postal : 06901
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accord-cadre passé en groupement de commandes en application des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du Code de la commande publique. Membres du groupement de commandes : Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis ; SYMISA et UNIVALOM. Coordonnateur du groupement de commandes : Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) des travailleurs pour les travaux de bâtiment, de génie civil, de voirie et de réseaux sur le territoire de la CASA, d'UNIVALOM et du SYMISA
Description : Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) des travailleurs pour les travaux de bâtiment, de génie civil, de voirie et de réseaux sur le territoire de la CASA, d'UNIVALOM et du SYMISA
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71317000 Services de conseil en protection et contrôle des risques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la CASA, d'UNIVALOM et du SYMISA
Ville : Sophia Antipolis
Code postal : 06901
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, par période d'1 an, sans que sa durée totale n'excède 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 200 000 Euros HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Détails énoncés dans le DCE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Détails énoncés dans le DCE
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 800,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BTP CONSULTANTS SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre BTP CONSULTANTS SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs pour les travaux de bâtiment, de génie civil, de voirie et de réseaux sur le territoire de la CASA, d'UNIVALOM et du SYMISA.
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/02/2026
Date de conclusion du marché : 10/03/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
Numéro d’enregistrement : 24060058500014
Adresse postale : Les Genêts 449, route des Crêtes BP 43
Ville : Sophia Antipolis Cedex
Code postal : 06901
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : v.weltin@agglocasa.fr
Téléphone : 0489877062
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : BTP CONSULTANTS SAS
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 40842252500167
Ville : Valbonne
Code postal : 06560
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Ville : Nice
Code postal : 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tanice@juradam.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b864ec47-f8d9-498f-8074-f1897919b021 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/06/2026 à 11:16
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/06/2026
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L’essentiel du marché

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