930000 930000 RES-0001 selec-w TEN-0001 126000 126000 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0003 selec-w TEN-0003 138000 138000 t-esubm 2 CON-0003 LOT-0003 RES-0002 selec-w TEN-0002 234000 234000 t-esubm 3 CON-0002 LOT-0002 RES-0005 selec-w TEN-0004 186000 186000 t-esubm 3 CON-0004 LOT-0004 RES-0006 selec-w TEN-0005 108000 108000 t-esubm 2 CON-0005 LOT-0005 RES-0007 selec-w TEN-0007 138000 138000 t-esubm 2 CON-0006 LOT-0006 TEN-0001 63000 no TPA-0001 LOT-0001 Lot n° 1 - Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur le projet associatif TEN-0002 117000 no TPA-0001 LOT-0002 Lot n° 2 - Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur la comptabilité et la gestion financière TEN-0003 69000 no TPA-0003 LOT-0003 Lot n° 3 - Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur les ressources humaines et la vie associative TEN-0004 93000 no TPA-0001 LOT-0004 Lot n° 4 - Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur les ressources financières des associations TEN-0005 54000 no TPA-0002 LOT-0005 Lot n° 5 - Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur la communication et les plaidoyers TEN-0007 69000 no TPA-0002 LOT-0006 Lot n° 6 - Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur l'utilisation des outils numériques par les associations CON-0001 2025-06-13+02:00 2025-07-17+02:00 ORG-0002 Lot n° 1 – Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur le projet associatif TEN-0001 CON-0002 2025-06-13+02:00 2025-07-17+02:00 ORG-0002 Lot n° 2 – Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur la comptabilité et la gestion financière TEN-0002 CON-0003 2025-06-13+02:00 2025-06-17+02:00 ORG-0002 Lot n° 3 – Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur les ressources humaines et la vie associative TEN-0003 CON-0004 2025-06-13+02:00 2025-07-17+02:00 ORG-0002 Lot n° 4 – Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur les ressources financières des associations TEN-0004 CON-0005 2025-06-13+02:00 2025-06-17+02:00 ORG-0002 Lot n° 5 – Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur la communication et les plaidoyers TEN-0005 CON-0006 2025-06-13+02:00 2025-06-17+02:00 ORG-0002 Lot n° 6 – Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur l’utilisation des outils numériques par les associations TEN-0007 TPA-0001 PROJETS-19 ORG-0003 TPA-0002 COMBOMEDIA ORG-0004 TPA-0003 FEDERATION FRANCAISE DES CLUBS OMNISPORTS ORG-0005 29 http://paris.tribunal-administratif.fr/ ORG-0001 Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy PARIS 75004 FR101 FRA 17750005500013 0144594400 Greffe.ta-paris@juradm.fr ORG-0002 Ville de Paris 7, avenue de la Porte d'Ivry Paris 75013 FR101 FRA 21750001600019 0100000000 dfa-bm2@paris.fr medium ORG-0003 PROJETS-19 PARIS 75019 FR101 FRA 422 948 448 medium ORG-0004 COMBOMEDIA PARIS 75019 FR101 FRA 535 060 321 medium ORG-0005 FEDERATION FRANCAISE DES CLUBS OMNISPORTS VANVES 92170 FR101 FRA 353 590 599 2.3 eforms-sdk-1.13 b18a99ed-fa41-410a-99b6-fdfffa361a8d 7a16d7a9-f3c5-40b4-918d-b287d7c390d1 2026-06-11+02:00 11:30:27+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marches.maximilien.fr la gen-pub ORG-0002 serv-prov ORG-0001 open 9d487e4d-ecf6-4746-b809-690331610e81-01 Prestations de conception et d'animation de modules de formation destinés aux associations et aux porteurs de projets associatifs parisiens Prestations de conception et d'animation de modules de formation destinés aux associations et aux porteurs de projets associatifs parisiens services Durée : 2 ans renouvelable 1 fois 80500000 anyw-eea LOT-0001 no-eu-funds per-exa 70 quality Qualité de la prestation per-exa 30 price Prix Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994). ORG-0001 ORG-0001 false false buyer-categories fa-wo-rc none 1 Lot 1 : Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur le projet associatif La description des lots est détaillée dans les documents de la consultation. services Accord-cadre mono-attributaires à bons de commandes traitées à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 63 000 euros TTC ou net de TVA pour une durée de 24 mois. 80500000 anyw-eea LOT-0002 no-eu-funds per-exa 70 quality Qualité de la prestation per-exa 30 price Prix Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994). ORG-0001 ORG-0001 false false none fa-wo-rc 2 Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur la comptabilité et la gestion financière La description des lots est détaillée dans les documents de la consultation. services Accord-cadre mono-attributaires à bons de commandes traitées à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 117 000 euros TTC ou net de TVA pour une durée de 24 mois. 80500000 anyw-cou FRA LOT-0003 no-eu-funds per-exa 70 quality Qualité de la prestation per-exa 30 price Prix Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994). ORG-0001 ORG-0001 false false none fa-wo-rc 3 Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur les ressources humaines et la vie associative La description des lots est détaillée dans les documents de la consultation. services Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes traitées à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 69 000 euros TTC ou net de TVA pour une durée de 24 mois. 80500000 anyw-cou FRA LOT-0004 no-eu-funds per-exa 70 quality Qualité de la prestation per-exa 30 price Prix Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994). ORG-0001 ORG-0001 false false none fa-wo-rc 4 Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur les ressources financières des associations La description des lots est détaillée dans les documents de la consultation. services Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes traitées à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 93 000 euros TTC ou net de TVA pour une durée de 24 mois. 80500000 anyw-cou FRA LOT-0005 no-eu-funds per-exa 70 quality Qualité de la prestation per-exa 30 price Prix Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994). ORG-0001 ORG-0001 false false none fa-wo-rc 5 Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur la communication et les plaidoyers La description des lots est détaillée dans les documents de la consultation. services Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes traitées à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 54 000 euros TTC ou net de TVA pour une durée de 24 mois. 80500000 anyw-cou FRA LOT-0006 no-eu-funds per-exa 70 quality Qualité de la prestation per-exa 30 price Prix A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994). ORG-0001 ORG-0001 false false none fa-wo-rc 6 Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur l'utilisation des outils numériques par les associations La description des lots est détaillée dans les documents de la consultation. services Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes traitées à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 69 000 euros TTC ou net de TVA pour une durée de 24 mois. 80500000 anyw-cou FRA 2000-01-01Z 26-57643 24-91716 3.2.5 Ville de Paris PROJETS-19 COMBOMEDIA FEDERATION FRANCAISE DES CLUBS OMNISPORTS 2026-06-12 2026-08-11 274 Prestations de services 75 Prestations de conception et d'animation de modules de formation destinés aux associations et aux porteurs de projets associatifs parisiens Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-57643 du 11/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-57643
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Paris
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de conception et d'animation de modules de formation destinés aux associations et aux porteurs de projets associatifs parisiens
Description : Prestations de conception et d'animation de modules de formation destinés aux associations et aux porteurs de projets associatifs parisiens
Identifiant de la procédure : 7a16d7a9-f3c5-40b4-918d-b287d7c390d1
Avis précédent : 9d487e4d-ecf6-4746-b809-690331610e81-01
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
2.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Durée : 2 ans renouvelable 1 fois
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur le projet associatif
Description : La description des lots est détaillée dans les documents de la consultation.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaires à bons de commandes traitées à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 63 000 euros TTC ou net de TVA pour une durée de 24 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : Ville de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur la comptabilité et la gestion financière
Description : La description des lots est détaillée dans les documents de la consultation.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaires à bons de commandes traitées à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 117 000 euros TTC ou net de TVA pour une durée de 24 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : Ville de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur les ressources humaines et la vie associative
Description : La description des lots est détaillée dans les documents de la consultation.
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes traitées à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 69 000 euros TTC ou net de TVA pour une durée de 24 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : Ville de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur les ressources financières des associations
Description : La description des lots est détaillée dans les documents de la consultation.
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes traitées à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 93 000 euros TTC ou net de TVA pour une durée de 24 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : Ville de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur la communication et les plaidoyers
Description : La description des lots est détaillée dans les documents de la consultation.
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes traitées à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 54 000 euros TTC ou net de TVA pour une durée de 24 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : Ville de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur l'utilisation des outils numériques par les associations
Description : La description des lots est détaillée dans les documents de la consultation.
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes traitées à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 69 000 euros TTC ou net de TVA pour une durée de 24 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : Ville de Paris
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 930,000 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 930,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 126,000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 126,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PROJETS-19
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot n° 1 - Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur le projet associatif
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 63,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot n° 1 – Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur le projet associatif
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 13/06/2025
Date de conclusion du marché : 17/07/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Paris
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 138,000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 138,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : FEDERATION FRANCAISE DES CLUBS OMNISPORTS
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot n° 3 - Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur les ressources humaines et la vie associative
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 69,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot n° 3 – Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur les ressources humaines et la vie associative
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 13/06/2025
Date de conclusion du marché : 17/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Paris
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 234,000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 234,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PROJETS-19
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot n° 2 - Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur la comptabilité et la gestion financière
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 117,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot n° 2 – Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur la comptabilité et la gestion financière
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 13/06/2025
Date de conclusion du marché : 17/07/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Paris
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 186,000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 186,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PROJETS-19
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot n° 4 - Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur les ressources financières des associations
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 93,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot n° 4 – Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur les ressources financières des associations
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 13/06/2025
Date de conclusion du marché : 17/07/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Paris
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 108,000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 108,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : COMBOMEDIA
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot n° 5 - Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur la communication et les plaidoyers
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 54,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot n° 5 – Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur la communication et les plaidoyers
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 13/06/2025
Date de conclusion du marché : 17/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Paris
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 138,000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 138,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : COMBOMEDIA
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot n° 6 - Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur l'utilisation des outils numériques par les associations
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 69,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot n° 6 – Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur l’utilisation des outils numériques par les associations
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 13/06/2025
Date de conclusion du marché : 17/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Paris
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : PARIS
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Paris
Numéro d’enregistrement : 21750001600019
Adresse postale : 7, avenue de la Porte d'Ivry
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : dfa-bm2@paris.fr
Téléphone : 0100000000
Profil de l’acheteur : https://marches.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : PROJETS-19
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 422 948 448
Ville : PARIS
Code postal : 75019
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0004
8.1 ORG-0004
Nom officiel : COMBOMEDIA
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 535 060 321
Ville : PARIS
Code postal : 75019
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005, LOT-0006
8.1 ORG-0005
Nom officiel : FEDERATION FRANCAISE DES CLUBS OMNISPORTS
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 353 590 599
Ville : VANVES
Code postal : 92170
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b18a99ed-fa41-410a-99b6-fdfffa361a8d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/06/2026 à 11:30
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/06/2026
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L’essentiel du marché

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