3600000 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 11 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 tenders 14 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 tenders 12 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 tenders 12 CON-0004 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0005 tenders 12 CON-0005 LOT-0005 RES-0006 selec-w TEN-0006 tenders 12 CON-0006 LOT-0006 TEN-0001 1 true 2000000 no TPA-0001 LOT-0001 AC ENVIRONNEMENT TEN-0002 1 true 2000000 no TPA-0002 LOT-0002 AC ENVIRONNEMENT TEN-0003 1 true 2000000 no TPA-0003 LOT-0003 APAVE INFRASTRUCTURE ET CONSTRUCTION FRANCE TEN-0004 1 true 2000000 no TPA-0004 LOT-0004 APAVE INFRASTRUCTURE ET CONSTRUCTION FRANCE TEN-0005 1 true true 2000000 no TPA-0005 LOT-0005 LEI TEN-0006 1 true 2000000 no TPA-0006 LOT-0006 LEI CON-0001 2026-02-24+01:00 2026-05-06+02:00 ORG-0001 26/21079 TEN-0001 CON-0002 2026-02-24+01:00 2026-05-06+02:00 ORG-0001 26/21080 TEN-0006 CON-0003 2026-02-24+01:00 2026-05-28+02:00 ORG-0001 26/21276 TEN-0004 CON-0004 2026-02-24+01:00 2026-05-28+02:00 ORG-0001 26/21277 TEN-0001 CON-0005 2026-02-24+01:00 2026-05-28+02:00 ORG-0001 26/21278 TEN-0005 CON-0006 2026-02-24+01:00 2026-05-28+02:00 ORG-0001 26/21279 TEN-0003 TPA-0001 AC ENVIRONNEMENT ORG-0003 TPA-0002 AC ENVIRONNEMENT ORG-0003 TPA-0003 APAVE INFRASTRUCTURE ET CONSTRUCTION FRANCE ORG-0004 TPA-0004 APAVE INFRASTRUCTURE ET CONSTRUCTION FRANCE ORG-0004 TPA-0005 LEI ORG-0005 TPA-0006 LEI ORG-0005 29 https://guichet-dmp@marseille.fr ORG-0001 VILLE DE MARSEILLE Hôtel de ville Quai du port Marseille Cedex 20 13233 FRL04 FRA 21130055300016 VILLE DE MARSEILLE +33 491134813 guichet-dmps@marseille.fr https://greffe.ta-marseille@juradm.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean François Leca Marseille Cedex 6 13286 FRL04 FRA 17130005600024 0491134813 greffe.ta-marseille@juradm.fr sme ORG-0003 AC ENVIRONNEMENT 8 Allée de la Colombe LA PENNE-SUR-HUVEAUNE 13821 FRL04 FRA 441 355 914 00728 04 28 22 01 34 marches-publics@ac-environnement.com sme ORG-0004 APAVE INFRASTRUCTURE ET CONSTRUCTION FRANCE 8 Rue Jean Jacques Vernazza Marseille 13016 FRL04 FRA 903 869 071 00709 09 80 40 62 62 cellule-ao.diagimmo@apave.com sme ORG-0005 LEI 707 CHEMIN DU QUINTIN SALON DE PROVENCE 13300 FRL04 FRA 400 375 648 00062 2.3 eforms-sdk-1.13 a053d619-4d23-4c72-88ef-a37c284e4c99 fbfc18e8-5aaa-499f-ac19-f3d1a9687482 2026-06-11+02:00 11:54:40+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA cga gen-pub ORG-0001 OUVERTE open false 25_3090 Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d’amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille - 6 lots Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d’amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille - 6 lots services 71631300 71630000 FRL04 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 price prix de l'offre per-exa 40 quality Critère ORG-0001 ORG-0001 2 MOIS ORG-0002 true false none none 1 Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d'amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille des 2, 3, 15, 16e arrondissements et équipements rattachés, à l’exception des écoles, crèches et halte-garderies– Accord cadre mono-attributaire Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d'amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille des 2, 3, 15, 16e arrondissements et équipements rattachés, à l’exception des écoles, crèches et halte-garderies– Accord cadre mono-attributaire services 71630000 FRL04 FRA 3 Le marché est reconductible par période d'un an à compter de la date anniversaire du marché, telle que précisée dans le précédent alinéa, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite. LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 price prix de l'offre per-exa 40 quality Critère ORG-0001 ORG-0001 2 MOIS ORG-0002 true false none none 2 Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d'amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille des 9,10,11,12e arrondissements et équipements rattachés, à l’exception des écoles, crèches et halte-garderies – Accord cadre mono-attributaire Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d'amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille des 9,10,11,12e arrondissements et équipements rattachés, à l’exception des écoles, crèches et halte-garderies – Accord cadre mono-attributaire services 71631300 FRL04 FRA 3 Le marché est reconductible par période d'un an à compter de la date anniversaire du marché, telle que précisée dans le précédent alinéa, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite. LOT-0003 no-eu-funds per-exa 60 price prix de l'offre per-exa 40 quality CRITERE ORG-0001 ORG-0001 2 MOIS ORG-0002 true false none none 3 Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d'amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille des 4, 5,13,14e arrondissements, à l’exception des écoles, crèches et halte-garderies – Accord cadre mono-attributaire. Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d'amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille des 4, 5,13,14e arrondissements, à l’exception des écoles, crèches et halte-garderies – Accord cadre mono-attributaire. services 71631300 FRL04 FRA 3 Le marché est reconductible par période d'un an à compter de la date anniversaire du marché, telle que précisée dans le précédent alinéa, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite. LOT-0004 no-eu-funds per-exa 60 price prix de l'offre per-exa 40 quality CRITERE ORG-0001 ORG-0001 2 MOI ORG-0002 true false none none 4 Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d'amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille des 1,6,7,8e arrondissements, à l’exception des écoles, crèches et halte-garderies – Accord cadre mono-attributaire Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d'amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille des 1,6,7,8e arrondissements, à l’exception des écoles, crèches et halte-garderies – Accord cadre mono-attributaire services 71631300 FRL04 FRA 3 Le marché est reconductible par période d'un an à compter de la date anniversaire du marché, telle que précisée dans le précédent alinéa, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite. LOT-0005 no-eu-funds per-exa 60 price prix de l'offre per-exa 40 quality critère ORG-0001 ORG-0001 2 mois ORG-0002 true false none none 5 Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d'amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille des écoles, crèches et halte-garderies des 2, 3, 15, 16, 9, 10, 11 et 12e arrondissements – Accord cadre mono-attributaire Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d'amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille des écoles, crèches et halte-garderies des 2, 3, 15, 16, 9, 10, 11 et 12e arrondissements – Accord cadre mono-attributaire services 71631300 FRL04 FRA 3 Le marché est reconductible par période d'un an à compter de la date anniversaire du marché, telle que précisée dans le précédent alinéa, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite. LOT-0006 no-eu-funds per-exa 60 quality prix de l'offre per-exa 40 quality critere ORG-0001 ORG-0001 2 mois ORG-0002 true false none none 6 Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d'amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille des écoles, crèches et halte-garderies des 4, 5, 13, 14, 1, 6, 7 et 8e arrondissements – Accord cadre mono-attributaire Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d'amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille des écoles, crèches et halte-garderies des 4, 5, 13, 14, 1, 6, 7 et 8e arrondissements – Accord cadre mono-attributaire services 71631300 FRL04 FRA 3 Le marché est reconductible par période d'un an à compter de la date anniversaire du marché, telle que précisée dans le précédent alinéa, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite. 2000-01-01+01:00 26-57656 25-137230 26-4270 3.2.5 VILLE DE MARSEILLE AC ENVIRONNEMENT AC ENVIRONNEMENT APAVE INFRASTRUCTURE ET CONSTRUCTION FRANCE APAVE INFRASTRUCTURE ET CONSTRUCTION FRANCE LEI LEI 2026-06-12 2026-07-11 431 Amiante (diagnostic) 13 Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d'amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille pour l'ensemble des services munici Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-57656 du 11/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-57656
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE DE MARSEILLE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d’amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille - 6 lots
Description : Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d’amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille - 6 lots
Identifiant de la procédure : fbfc18e8-5aaa-499f-ac19-f3d1a9687482
Identifiant interne : 25_3090
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
OUVERTE -
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d'amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille des 2, 3, 15, 16e arrondissements et équipements rattachés, à l’exception des écoles, crèches et halte-garderies– Accord cadre mono-attributaire
Description : Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d'amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille des 2, 3, 15, 16e arrondissements et équipements rattachés, à l’exception des écoles, crèches et halte-garderies– Accord cadre mono-attributaire
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible par période d'un an à compter de la date anniversaire du marché, telle que précisée dans le précédent alinéa, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : 2 MOIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE MARSEILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE MARSEILLE
Organisation qui signe le marché : VILLE DE MARSEILLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d'amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille des 9,10,11,12e arrondissements et équipements rattachés, à l’exception des écoles, crèches et halte-garderies – Accord cadre mono-attributaire
Description : Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d'amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille des 9,10,11,12e arrondissements et équipements rattachés, à l’exception des écoles, crèches et halte-garderies – Accord cadre mono-attributaire
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible par période d'un an à compter de la date anniversaire du marché, telle que précisée dans le précédent alinéa, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : 2 MOIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE MARSEILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE MARSEILLE
Organisation qui signe le marché : VILLE DE MARSEILLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d'amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille des 4, 5,13,14e arrondissements, à l’exception des écoles, crèches et halte-garderies – Accord cadre mono-attributaire.
Description : Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d'amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille des 4, 5,13,14e arrondissements, à l’exception des écoles, crèches et halte-garderies – Accord cadre mono-attributaire.
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible par période d'un an à compter de la date anniversaire du marché, telle que précisée dans le précédent alinéa, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : 2 MOIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE MARSEILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE MARSEILLE
Organisation qui signe le marché : VILLE DE MARSEILLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d'amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille des 1,6,7,8e arrondissements, à l’exception des écoles, crèches et halte-garderies – Accord cadre mono-attributaire
Description : Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d'amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille des 1,6,7,8e arrondissements, à l’exception des écoles, crèches et halte-garderies – Accord cadre mono-attributaire
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible par période d'un an à compter de la date anniversaire du marché, telle que précisée dans le précédent alinéa, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : 2 MOI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE MARSEILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE MARSEILLE
Organisation qui signe le marché : VILLE DE MARSEILLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d'amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille des écoles, crèches et halte-garderies des 2, 3, 15, 16, 9, 10, 11 et 12e arrondissements – Accord cadre mono-attributaire
Description : Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d'amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille des écoles, crèches et halte-garderies des 2, 3, 15, 16, 9, 10, 11 et 12e arrondissements – Accord cadre mono-attributaire
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible par période d'un an à compter de la date anniversaire du marché, telle que précisée dans le précédent alinéa, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : critère
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE MARSEILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE MARSEILLE
Organisation qui signe le marché : VILLE DE MARSEILLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d'amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille des écoles, crèches et halte-garderies des 4, 5, 13, 14, 1, 6, 7 et 8e arrondissements – Accord cadre mono-attributaire
Description : Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d'amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille des écoles, crèches et halte-garderies des 4, 5, 13, 14, 1, 6, 7 et 8e arrondissements – Accord cadre mono-attributaire
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible par période d'un an à compter de la date anniversaire du marché, telle que précisée dans le précédent alinéa, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : prix de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : critere
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE MARSEILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE MARSEILLE
Organisation qui signe le marché : VILLE DE MARSEILLE
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 3,600,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AC ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : AC ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 2,000,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26/21079, 26/21277
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/02/2026, 24/02/2026
Date de conclusion du marché : 06/05/2026, 28/05/2026
Organisation qui signe le marché : VILLE DE MARSEILLE, VILLE DE MARSEILLE
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
6.1.3 Soumissionnaires non retenus :
Soumissionnaire :
Nom officiel : AC ENVIRONNEMENT
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 14
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : APAVE INFRASTRUCTURE ET CONSTRUCTION FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : APAVE INFRASTRUCTURE ET CONSTRUCTION FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 2,000,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26/21279
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/02/2026
Date de conclusion du marché : 28/05/2026
Organisation qui signe le marché : VILLE DE MARSEILLE
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : APAVE INFRASTRUCTURE ET CONSTRUCTION FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : APAVE INFRASTRUCTURE ET CONSTRUCTION FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 2,000,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26/21276
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/02/2026
Date de conclusion du marché : 28/05/2026
Organisation qui signe le marché : VILLE DE MARSEILLE
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LEI
Offre :
Identifiant de l’offre : LEI
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 2,000,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26/21278
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/02/2026
Date de conclusion du marché : 28/05/2026
Organisation qui signe le marché : VILLE DE MARSEILLE
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LEI
Offre :
Identifiant de l’offre : LEI
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 2,000,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26/21080
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/02/2026
Date de conclusion du marché : 06/05/2026
Organisation qui signe le marché : VILLE DE MARSEILLE
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : VILLE DE MARSEILLE
Numéro d’enregistrement : 21130055300016
Adresse postale : Hôtel de ville Quai du port
Ville : Marseille Cedex 20
Code postal : 13233
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : VILLE DE MARSEILLE
Adresse électronique : guichet-dmps@marseille.fr
Téléphone : +33 491134813
Adresse internet : https://guichet-dmp@marseille.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 31 rue Jean François Leca
Ville : Marseille Cedex 6
Code postal : 13286
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Adresse internet : https://greffe.ta-marseille@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : AC ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 441 355 914 00728
Adresse postale : 8 Allée de la Colombe
Ville : LA PENNE-SUR-HUVEAUNE
Code postal : 13821
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@ac-environnement.com
Téléphone : 04 28 22 01 34
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : APAVE INFRASTRUCTURE ET CONSTRUCTION FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 903 869 071 00709
Adresse postale : 8 Rue Jean Jacques Vernazza
Ville : Marseille
Code postal : 13016
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : cellule-ao.diagimmo@apave.com
Téléphone : 09 80 40 62 62
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003, LOT-0004
8.1 ORG-0005
Nom officiel : LEI
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 400 375 648 00062
Adresse postale : 707 CHEMIN DU QUINTIN
Ville : SALON DE PROVENCE
Code postal : 13300
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005, LOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a053d619-4d23-4c72-88ef-a37c284e4c99 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/06/2026 à 11:54
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/06/2026
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L’essentiel du marché

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