581161.3 RES-0001 clos-nw other t-esubm 3 LOT-0001 RES-0003 selec-w TEN-0001 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0002 RES-0002 selec-w TEN-0002 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0003 TEN-0001 453114.5 no TPA-0003 LOT-0002 Lot 2 MAIF TEN-0002 128046.8 no TPA-0002 LOT-0003 Lot 3 MAIF CON-0001 2026-05-05+02:00 2026-06-02+02:00 ORG-0001 Lot 2 MAIF TEN-0001 CON-0002 2026-05-05+02:00 2026-05-22+02:00 ORG-0001 Lot 3 MAIF TEN-0002 TPA-0003 Lot 2 MAIF ORG-0004 TPA-0002 Lot 3 MAIF ORG-0005 29 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_3ZIpAz41pz ORG-0001 Université de Rouen Normandie 1 rue Thomas Becket Mont-Saint-Aignan 76130 FRD22 FRA 19761904200017 Service de l'Achat Public 02 35 14 70 06 marchepublic@univrouen.fr true large ORG-0004 MAIF Centre de Gestion Multirisque d'Aix - Le Pilon du Roy Bât C - 85 Rue Pierre Berthier Aix-en-Provence 13080 FRL04 FRA 77570970201646 04 42 37 52 58 audrey.bernardelli@maif.fr true large ORG-0005 MAIF 200 AVENAUE SALVADOR ALLENDE NIORT 79000 FRD22 FRA 77570970201646 05 49 40 30 57 fabienne.pedezert@maif.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA 17760005300025 02 35 58 35 00 greffe.tarouen@juradm.fr ORG-0002 CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire 22 mail Pablo Picasso, Immeuble skyline Nantes 44000 FRG01 FRA 13002928300012 02 53 46 79 00 dreetspdl.ccira@dreets.gouv.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 d5a765e5-6339-48df-88bb-aaf3677b6b77 1ab4c8c7-dff8-495a-9088-061b684d9cd9 2026-06-11+02:00 12:27:28+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl-cga education ORG-0001 open 10d9f12f-b63e-440e-9f82-445fdfea1a98-01 false 2026-04 Souscription et gestion de contrats d'assurances pour l'Université de Rouen Normandie Souscription et gestion de contrats d'assurances pour l'Université de Rouen Normandie services 3385000 66515200 66516000 66514110 1 rue Thomas Becket Mont-Saint-Aignan 76130 FRD22 FRA LOT-0001 no-eu-funds Voir Règlement de la Consultation. price La valeur technique et le prix (Voir Règlement de la Consultation). Recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre; ce recours interrompt le délai de recours contentieux ; Recours en excès de pouvoir à l'encontre d'un acte détachable du contrat (notamment rejet de la candidature ou de l'offre) dans un délai de deux mois à compter de cet acte, devant le tribunal administratif de Rouen; la suspension des dites décisions peut également être demandée, devant le même tribunal, avant la signature du contrat sur le fondement de l'article L.521-1 du code de justice administrative; Le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale lorsqu'il est saisi sur le fondement de l'article L.521-2 du code de justice administrative ; Référé pré - contractuel devant le tribunal administratif de Rouen sur le fondement de l'article L 551-1 du code de justice administrative français qui peut être exerce depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 true false buyer-categories none none 1 Lot 1 - Dommages aux biens Voir CCTP Lot 1 - Assurances dommages aux biens services 2865000 66515200 1 rue Thomas Becket Mont-Saint-Aignan 76130 FRD22 FRA 2026-06-01+02:00 2030-12-31+02:00 LOT-0002 no-eu-funds Voir Règlement de la Consultation. price La valeur technique et le prix (Voir Règlement de la Consultation). Recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre; ce recours interrompt le délai de recours contentieux ; Recours en excès de pouvoir à l'encontre d'un acte détachable du contrat (notamment rejet de la candidature ou de l'offre) dans un délai de deux mois à compter de cet acte, devant le tribunal administratif de Rouen; la suspension des dites décisions peut également être demandée, devant le même tribunal, avant la signature du contrat sur le fondement de l'article L.521-1 du code de justice administrative; Le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale lorsqu'il est saisi sur le fondement de l'article L.521-2 du code de justice administrative ; Référé pré - contractuel devant le tribunal administratif de Rouen sur le fondement de l'article L 551-1 du code de justice administrative français qui peut être exerce depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 true false buyer-categories none none 2 Lot 2 - Responsabilité civile Voir CCTP Lot 2 - Assurance Responsabilité Civile Générale services 290000 66516000 1 rue Thomas Becket Mont-Saint-Aignan 76130 FRD22 FRA 2026-06-01+02:00 2030-12-31+02:00 LOT-0003 no-eu-funds Voir Règlement de la Consultation. price La valeur technique et le prix (Voir Règlement de la Consultation). Recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre; ce recours interrompt le délai de recours contentieux ; Recours en excès de pouvoir à l'encontre d'un acte détachable du contrat (notamment rejet de la candidature ou de l'offre) dans un délai de deux mois à compter de cet acte, devant le tribunal administratif de Rouen; la suspension des dites décisions peut également être demandée, devant le même tribunal, avant la signature du contrat sur le fondement de l'article L.521-1 du code de justice administrative; Le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale lorsqu'il est saisi sur le fondement de l'article L.521-2 du code de justice administrative ; Référé pré - contractuel devant le tribunal administratif de Rouen sur le fondement de l'article L 551-1 du code de justice administrative français qui peut être exerce depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 true false buyer-categories none none 3 Lot 3 - Parc automobile Voir CCTP Lot 3 - Assurance Flotte Automobile services 230000 66514110 1 rue Thomas Becket Mont-Saint-Aignan 76130 FRD22 FRA 2026-06-01+02:00 2030-12-31+02:00 2000-01-01Z 26-57704 26-18616 3.2.5 Université de Rouen Normandie MAIF MAIF 2026-06-12 2031-06-02 20 Assurance 76 Souscription et gestion de contrats d'assurances pour l'Université de Rouen Normandie Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-57704 du 11/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 76
Annonce n° 26-57704
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Université de Rouen Normandie
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Souscription et gestion de contrats d'assurances pour l'Université de Rouen Normandie
Description : Souscription et gestion de contrats d'assurances pour l'Université de Rouen Normandie
Identifiant de la procédure : 1ab4c8c7-dff8-495a-9088-061b684d9cd9
Avis précédent : 10d9f12f-b63e-440e-9f82-445fdfea1a98-01
Identifiant interne : 2026-04
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66515200 Services d'assurance de biens
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 rue Thomas Becket
Ville : Mont-Saint-Aignan
Code postal : 76130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,385,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - Dommages aux biens
Description : Voir CCTP Lot 1 - Assurances dommages aux biens
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66515200 Services d'assurance de biens
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 rue Thomas Becket
Ville : Mont-Saint-Aignan
Code postal : 76130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Date de fin de durée : 31/12/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,865,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : La valeur technique et le prix (Voir Règlement de la Consultation).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir Règlement de la Consultation.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre; ce recours interrompt le délai de recours contentieux ; Recours en excès de pouvoir à l'encontre d'un acte détachable du contrat (notamment rejet de la candidature ou de l'offre) dans un délai de deux mois à compter de cet acte, devant le tribunal administratif de Rouen; la suspension des dites décisions peut également être demandée, devant le même tribunal, avant la signature du contrat sur le fondement de l'article L.521-1 du code de justice administrative; Le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale lorsqu'il est saisi sur le fondement de l'article L.521-2 du code de justice administrative ; Référé pré - contractuel devant le tribunal administratif de Rouen sur le fondement de l'article L 551-1 du code de justice administrative français qui peut être exerce depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 - Responsabilité civile
Description : Voir CCTP Lot 2 - Assurance Responsabilité Civile Générale
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 rue Thomas Becket
Ville : Mont-Saint-Aignan
Code postal : 76130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Date de fin de durée : 31/12/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 290,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : La valeur technique et le prix (Voir Règlement de la Consultation).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir Règlement de la Consultation.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre; ce recours interrompt le délai de recours contentieux ; Recours en excès de pouvoir à l'encontre d'un acte détachable du contrat (notamment rejet de la candidature ou de l'offre) dans un délai de deux mois à compter de cet acte, devant le tribunal administratif de Rouen; la suspension des dites décisions peut également être demandée, devant le même tribunal, avant la signature du contrat sur le fondement de l'article L.521-1 du code de justice administrative; Le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale lorsqu'il est saisi sur le fondement de l'article L.521-2 du code de justice administrative ; Référé pré - contractuel devant le tribunal administratif de Rouen sur le fondement de l'article L 551-1 du code de justice administrative français qui peut être exerce depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui signe le marché : Université de Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 - Parc automobile
Description : Voir CCTP Lot 3 - Assurance Flotte Automobile
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 rue Thomas Becket
Ville : Mont-Saint-Aignan
Code postal : 76130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Date de fin de durée : 31/12/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 230,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : La valeur technique et le prix (Voir Règlement de la Consultation).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir Règlement de la Consultation.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre; ce recours interrompt le délai de recours contentieux ; Recours en excès de pouvoir à l'encontre d'un acte détachable du contrat (notamment rejet de la candidature ou de l'offre) dans un délai de deux mois à compter de cet acte, devant le tribunal administratif de Rouen; la suspension des dites décisions peut également être demandée, devant le même tribunal, avant la signature du contrat sur le fondement de l'article L.521-1 du code de justice administrative; Le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale lorsqu'il est saisi sur le fondement de l'article L.521-2 du code de justice administrative ; Référé pré - contractuel devant le tribunal administratif de Rouen sur le fondement de l'article L 551-1 du code de justice administrative français qui peut être exerce depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui signe le marché : Université de Rouen Normandie
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 581,161.3 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : MAIF
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 2 MAIF
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 453,114.5 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 2 MAIF
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/05/2026
Date de conclusion du marché : 02/06/2026
Organisation qui signe le marché : Université de Rouen Normandie
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : MAIF
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 3 MAIF
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 128,046.8 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 3 MAIF
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/05/2026
Date de conclusion du marché : 22/05/2026
Organisation qui signe le marché : Université de Rouen Normandie
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Université de Rouen Normandie
Numéro d’enregistrement : 19761904200017
Adresse postale : 1 rue Thomas Becket
Ville : Mont-Saint-Aignan
Code postal : 76130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : Service de l'Achat Public
Adresse électronique : marchepublic@univrouen.fr
Téléphone : 02 35 14 70 06
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_3ZIpAz41pz
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : MAIF
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 77570970201646
Adresse postale : Centre de Gestion Multirisque d'Aix - Le Pilon du Roy Bât C - 85 Rue Pierre Berthier
Ville : Aix-en-Provence
Code postal : 13080
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : audrey.bernardelli@maif.fr
Téléphone : 04 42 37 52 58
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0005
Nom officiel : MAIF
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 77570970201646
Adresse postale : 200 AVENAUE SALVADOR ALLENDE
Ville : NIORT
Code postal : 79000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : fabienne.pedezert@maif.fr
Téléphone : 05 49 40 30 57
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 17760005300025
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tarouen@juradm.fr
Téléphone : 02 35 58 35 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Numéro d’enregistrement : 13002928300012
Adresse postale : 22 mail Pablo Picasso, Immeuble skyline
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : dreetspdl.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone : 02 53 46 79 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d5a765e5-6339-48df-88bb-aaf3677b6b77 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/06/2026 à 12:27
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/06/2026
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L’essentiel du marché

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