16 https://ampmetropole.fr/ ORG-0001 Métropole Aix-Marseille Provence 58, boulevard Charles Livon Marseille 13007 FRL04 FRA 20005480700017 0491999900 commandepublique-entreprises@ampmetropole.fr http://marseille.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Marseille 31, Rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 171 300 056 00024 0491134813 greffe.ta-marseille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 638f4d81-628d-40f3-bf85-3384b8153db1 af29487f-3df9-4824-b968-d75bb6708ff6 2026-06-11+02:00 14:27:32+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.ampmetropole.fr/ la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Pour chaque lot, L’accord-cadre est passé pour une durée d’ un an à compter de sa notification. Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable trois fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, trois mois avant la fin de l’accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. open false 71260095 Fourniture d'obstacles de voirie Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison d’obstacles anti-stationnement tels que potelets, bornes, arceaux et barrières en fonte, acier, inox, métal, bois ou aluminium, ainsi que des prestations de fourniture et de réparation en ferronnerie, sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille Provence. supplies 3503647.34 34928400 Adresse géographique et postale pour les remises des copies de sauvegarde (DCP - Le Balthazar : DCP 2 Boulevard Euroméditerranée - Quai d'Arenc, 13002 Marseille) Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier sur la plateforme électronique : https://marchespublics.ampmetropole.fr/ Il sera demandé au candidat effectuant un retrait de fournir une adresse mail. Celle-ci sera utilisée pour lui transmettre les éventuels renseignements complémentaires. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée. Pour tous renseignements complémentaires sur cette consultation, le candidat doit se reporter au Règlement de la Consultation. Conformément à l'article R2132-7 du Code de la Commande Publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse : https://marchespublics.ampmetropole.fr/ Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf. Article 8 du Règlement de la consultation. Territoire de la Métropole Aix-Marseille Provence 58, Boulevard Charles Livon Marseille 13007 FRL04 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds Sans objet non-restricted-document https://marchespublics.ampmetropole.fr/ epo-procurement-document none false no required allowed per-exa 70 price Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. Le critère prix sera apprécié au regard : du détail quantitatif estimatif et du bordereau des prix unitaires. per-exa 20 quality La valeur technique: Le critère valeur technique sera apprécié au regard du mémoire technique en fonction du des sous critères pondérés suivants: Sous-critère A : Présentation de l'organisation mise en place par le candidat en termes de logistique de transport, suivi administratif avec interlocuteur unique dédié : 50 % Sous-critère B : Gestion de stock et livraison urgente : 50 % per-exa 10 quality La valeur environnementale: Ce critère sera apprécié au regard du mémoire environnemental. https://marchespublics.ampmetropole.fr/ 8 Voir règlement de la consultation ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-15+02:00 12:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 71260095- Lot n°1 FOURNITURE D'OBSTACLES EN FONTE ET FOURNITURE, MISE EN PLACE ET RÉPARATION DE FERRONNERIE Fourniture d'obstacles de voirie supplies L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 20 000.00 euros HT et un montant maximum annuel de 400 000.00 euros HT. L'estimation annuelle est de 213 809,00 € HT. 34928400 Métropole Aix-Marseille Provence 58, Boulevard Charles Livon Marseille 13007 FRL04 FRA 2026-10-01+02:00 12 3 Il sera renouvelable trois fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, trois mois avant la fin de l’accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds Sans objet non-restricted-document https://marchespublics.ampmetropole.fr/ none false epo-procurement-document allowed required no performance per-exa 70 price Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. Le critère prix sera apprécié au regard : du détail quantitatif estimatif et du bordereau des prix unitaires. per-exa 10 quality Valeur environnementale: Ce critère sera apprécié au regard du BPU/DQE renseigné par le candidat : pourcentage correspondant au montant associé aux références de produits issus du réemploi/réutilisation ou intégrant une part de matière recyclée indiqué par le candidat dans son BPU/DQE. per-exa 20 quality Le critère valeur technique sera apprécié au regard du mémoire technique en fonction des sous critères pondérés indiqués suivants: Sous-critère A : Présentation de l’organisation mise en place par le candidat en termes de logistique de transport, suivi administratif avec interlocuteur unique dédié : 50 % Sous-critère B : Gestion de stock et livraison urgente : 50 %[ https://marchespublics.ampmetropole.fr/ 8 Voir le règlement de la consultation ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-15+02:00 12:30:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 71260095 - Lot n°2 FOURNITURE D'OBSTACLES EN ACIER ALUMINIUM MÉTAL INOX BOIS Fourniture d'obstacles de voirie supplies L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 500 000.00 euros HT et un montant maximum annuel de 3 500 000.00 euros HT. L'estimation annuelle est de 2 901 127,34 € HT 34928400 Métropole Aix-Marseille Provence 58, Boulevard Charles Livon Marseille 13007 FRL04 FRA 2026-10-01+02:00 12 3 Il sera renouvelable trois fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, trois mois avant la fin de l’accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds Sans objet non-restricted-document https://marchespublics.ampmetropole.fr/ none epo-procurement-document allowed required no performance per-exa 70 price Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. Le critère prix sera apprécié au regard : du détail quantitatif estimatif et du bordereau des prix unitaires. per-exa 20 quality Le critère valeur technique sera apprécié au regard du mémoire technique en fonction des sous critères pondérés suivants: Sous-critère A : Présentation de l’organisation mise en place par le candidat en termes de logistique de transport, suivi administratif avec interlocuteur unique dédié : 50 % Sous-critère B : Gestion de stock et livraison urgente : 50 % per-exa 10 quality Valeur environnementale : Ce critère sera apprécié au regard du BPU/DQE renseigné par le candidat : pourcentage correspondant au montant associé aux références de produits issus du réemploi/réutilisation ou intégrant une part de matière recyclée indiqué par le candidat dans son BPU/DQE https://marchespublics.ampmetropole.fr/ 8 Voir le règlement de la consultation ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-15+02:00 12:30:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 71260095 - Lot n°3 FOURNITURE DE POTELETS ET ARCEAUX PLASTIQUES A MÉMOIRE DE FORME Obstacles de voirie supplies L'accord-cadre est passé sans montant minimum et un montant maximum annuel de 520 000.00 euros HT. L'estimation annuelle est de 388 711,00 € HT. 34928400 Métropole Aix-Marseille Provence 58, Boulevard Charles Livon Marseille 13007 FRL04 FRA 2026-10-01+02:00 12 3 Il sera renouvelable trois fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, trois mois avant la fin de l’accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. 26-57792 3.2.5 Métropole Aix-Marseille Provence 2026-06-12 2026-07-15T12:30:00+02:00 2026-07-15 231 Mobilier urbain 13 Fourniture d'obstacles de voirie Avis de marché - Avis n° 26-57792 du 11/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-57792
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Métropole Aix-Marseille Provence
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture d'obstacles de voirie
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison d’obstacles anti-stationnement tels que potelets, bornes, arceaux et barrières en fonte, acier, inox, métal, bois ou aluminium, ainsi que des prestations de fourniture et de réparation en ferronnerie, sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille Provence.
Identifiant de la procédure : af29487f-3df9-4824-b968-d75bb6708ff6
Identifiant interne : 71260095
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Pour chaque lot, L’accord-cadre est passé pour une durée d’ un an à compter de sa notification. Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable trois fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, trois mois avant la fin de l’accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Métropole Aix-Marseille Provence 58, Boulevard Charles Livon
Ville : Marseille
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Adresse géographique et postale pour les remises des copies de sauvegarde (DCP - Le Balthazar : DCP 2 Boulevard Euroméditerranée - Quai d'Arenc, 13002 Marseille) Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier sur la plateforme électronique : https://marchespublics.ampmetropole.fr/ Il sera demandé au candidat effectuant un retrait de fournir une adresse mail. Celle-ci sera utilisée pour lui transmettre les éventuels renseignements complémentaires. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée. Pour tous renseignements complémentaires sur cette consultation, le candidat doit se reporter au Règlement de la Consultation. Conformément à l'article R2132-7 du Code de la Commande Publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse : https://marchespublics.ampmetropole.fr/ Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf. Article 8 du Règlement de la consultation.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,503,647.34 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : FOURNITURE D'OBSTACLES EN FONTE ET FOURNITURE, MISE EN PLACE ET RÉPARATION DE FERRONNERIE
Description : Fourniture d'obstacles de voirie
Identifiant interne : 71260095- Lot n°1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Métropole Aix-Marseille Provence 58, Boulevard Charles Livon
Ville : Marseille
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Il sera renouvelable trois fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, trois mois avant la fin de l’accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 20 000.00 euros HT et un montant maximum annuel de 400 000.00 euros HT. L'estimation annuelle est de 213 809,00 € HT.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. Le critère prix sera apprécié au regard : du détail quantitatif estimatif et du bordereau des prix unitaires.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique: Le critère valeur technique sera apprécié au regard du mémoire technique en fonction du des sous critères pondérés suivants: Sous-critère A : Présentation de l'organisation mise en place par le candidat en termes de logistique de transport, suivi administratif avec interlocuteur unique dédié : 50 % Sous-critère B : Gestion de stock et livraison urgente : 50 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur environnementale: Ce critère sera apprécié au regard du mémoire environnemental.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ampmetropole.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.ampmetropole.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2026 à 12:30
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : FOURNITURE D'OBSTACLES EN ACIER ALUMINIUM MÉTAL INOX BOIS
Description : Fourniture d'obstacles de voirie
Identifiant interne : 71260095 - Lot n°2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Métropole Aix-Marseille Provence 58, Boulevard Charles Livon
Ville : Marseille
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Il sera renouvelable trois fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, trois mois avant la fin de l’accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 500 000.00 euros HT et un montant maximum annuel de 3 500 000.00 euros HT. L'estimation annuelle est de 2 901 127,34 € HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. Le critère prix sera apprécié au regard : du détail quantitatif estimatif et du bordereau des prix unitaires.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale: Ce critère sera apprécié au regard du BPU/DQE renseigné par le candidat : pourcentage correspondant au montant associé aux références de produits issus du réemploi/réutilisation ou intégrant une part de matière recyclée indiqué par le candidat dans son BPU/DQE.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère valeur technique sera apprécié au regard du mémoire technique en fonction des sous critères pondérés indiqués suivants: Sous-critère A : Présentation de l’organisation mise en place par le candidat en termes de logistique de transport, suivi administratif avec interlocuteur unique dédié : 50 % Sous-critère B : Gestion de stock et livraison urgente : 50 %[
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ampmetropole.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.ampmetropole.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2026 à 12:30
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Voir le règlement de la consultation
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : FOURNITURE DE POTELETS ET ARCEAUX PLASTIQUES A MÉMOIRE DE FORME
Description : Obstacles de voirie
Identifiant interne : 71260095 - Lot n°3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Métropole Aix-Marseille Provence 58, Boulevard Charles Livon
Ville : Marseille
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Il sera renouvelable trois fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, trois mois avant la fin de l’accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé sans montant minimum et un montant maximum annuel de 520 000.00 euros HT. L'estimation annuelle est de 388 711,00 € HT.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. Le critère prix sera apprécié au regard : du détail quantitatif estimatif et du bordereau des prix unitaires.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère valeur technique sera apprécié au regard du mémoire technique en fonction des sous critères pondérés suivants: Sous-critère A : Présentation de l’organisation mise en place par le candidat en termes de logistique de transport, suivi administratif avec interlocuteur unique dédié : 50 % Sous-critère B : Gestion de stock et livraison urgente : 50 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale : Ce critère sera apprécié au regard du BPU/DQE renseigné par le candidat : pourcentage correspondant au montant associé aux références de produits issus du réemploi/réutilisation ou intégrant une part de matière recyclée indiqué par le candidat dans son BPU/DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ampmetropole.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.ampmetropole.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2026 à 12:30
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Voir le règlement de la consultation
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Métropole Aix-Marseille Provence
Numéro d’enregistrement : 20005480700017
Adresse postale : 58, boulevard Charles Livon
Ville : Marseille
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : commandepublique-entreprises@ampmetropole.fr
Téléphone : 0491999900
Adresse internet : https://ampmetropole.fr/
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.ampmetropole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 171 300 056 00024
Adresse postale : 31, Rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 638f4d81-628d-40f3-bf85-3384b8153db1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/06/2026 à 14:27
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/06/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>