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            <nomOfficiel>Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)</nomOfficiel>
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               <nomContact>Direction Achats et Commande publique</nomContact>
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               <capaciteEcoFin>Autres exigences économiques ou financières : Formulaire Dc1 Autres exigences économiques ou financières : Formulaire Dc2 Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.  Niveau minimal de capacité (R.2142-6 du Ccp) :  Les opérateurs économiques devront réaliser un chiffre d'affaires minimal annuel de 1 200 000 euros sur les 3 derniers exercices. Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Autres exigences économiques ou financières : Certification chantier amiante sous-section 4</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Références sur des travaux spécifiés : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat</capaciteTech>
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               <categorieAcheteur>Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande</categorieAcheteur>
               <criteresAttrib>Valeur technique : 55%
Actions en faveur de la limitation, valorisation et gestion des déchets du chantier  : 5%
Prix des prestations : 40%</criteresAttrib>
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            <natureMarche>
               <intitule>Accord Cadre Travaux portes, portes coupe-feu et prestations associées sur l'ensemble du périmètre Tisséo</intitule>
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               <description>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Le contrat  est susceptible d'être reconduit dans les conditions du dossier de consultation des entreprises.
Les prestations sont réglées par les prix unitaires du BPU et les prix des marchés subséquents</description>
               <lieuExecution>Réseau Tisséo 31000 - Toulouse</lieuExecution>
               <dureeMois>72</dureeMois>
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               <autresInformComplementaire>Les conditions de participation sont précisées au règlement de la consultationet dans l'avis d'appel à la concurrence.
Le dossier de consultation des entreprises est librement téléchargeable àl'adresse http://tisseo.marches-publics.info/.
Une réunion de présentation du marché (CCAP et CCTG) est facultative pour les candidats mais fortement recommandée. Les conditions d'organisation de cette réunion sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen des offres, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation ou, en fonction des offres remises, d'engager des négociations avec les 4 candidats ayant obtenu les 4 meilleures notes.
Le montant maximum est de 2 800 000,00  euro(s) HT sur toute la durée de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la date de notification du contrat. Il est reconductible 2 fois deux ans</autresInformComplementaire>
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         <DATE_PUBLICATION>2026-06-12</DATE_PUBLICATION>
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         <RESUME_OBJET>Accord Cadre Travaux portes, portes coupe-feu et prestations associées sur l'ensemble du périmètre Tisséo</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-58313 du 12/06/2026</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
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            content="Direction de l’information légale et administrative (DILA)"/>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-58313 du 12/06/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>31</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-58313</strong>
      </div>
      <div>Travaux</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>25310098600046</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Toulouse</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>31011</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>31</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>AC2026-0055</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Direction Achats et Commande publique</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 567778061</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Autres exigences économiques ou financières : Formulaire Dc1 Autres exigences économiques ou financières : Formulaire Dc2 Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.  Niveau minimal de capacité (R.2142-6 du Ccp) :  Les opérateurs économiques devront réaliser un chiffre d'affaires minimal annuel de 1 200 000 euros sur les 3 derniers exercices. Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Autres exigences économiques ou financières : Certification chantier amiante sous-section 4</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Références sur des travaux spécifiés : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>21/07/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Valeur technique : 55%
Actions en faveur de la limitation, valorisation et gestion des déchets du chantier  : 5%
Prix des prestations : 40%</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Accord Cadre Travaux portes, portes coupe-feu et prestations associées sur l'ensemble du périmètre Tisséo</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>45420000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Le contrat  est susceptible d'être reconduit dans les conditions du dossier de consultation des entreprises.
Les prestations sont réglées par les prix unitaires du BPU et les prix des marchés subséquents</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Réseau Tisséo 31000 - Toulouse</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>72</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>entre  euros et 2800000 euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Les conditions de participation sont précisées au règlement de la consultationet dans l'avis d'appel à la concurrence.
Le dossier de consultation des entreprises est librement téléchargeable àl'adresse http://tisseo.marches-publics.info/.
Une réunion de présentation du marché (CCAP et CCTG) est facultative pour les candidats mais fortement recommandée. Les conditions d'organisation de cette réunion sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen des offres, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation ou, en fonction des offres remises, d'engager des négociations avec les 4 candidats ayant obtenu les 4 meilleures notes.
Le montant maximum est de 2 800 000,00  euro(s) HT sur toute la durée de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la date de notification du contrat. Il est reconductible 2 fois deux ans</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>12/06/2026</div>
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</html>
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   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1830883" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1830883 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1830883</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le contrat est
            susceptible d'être reconduit dans les conditions du dossier de consultation des entreprises.
            Les prestations sont réglées par les prix unitaires du BPU et les prix des marchés
            subséquents</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>72</li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>21/07/2026 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
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